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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Procès Lucius Junius
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Procès Lucius Junius
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AETIUS Flavius Martialis
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Citer : Jugement de Lucius JUNIUS


Vu la loi 213-Loi sur les rapports officiels

Attendu le prétorien JUNIUS Lucius à successivement remplis les fonction d'édile en 356, et de préteur en 358 et 359.

Sur le motif unique de la non rédaction des rapports officiels

Attendu qu'il à été dument constaté et sanctionné par la Censure que le prétorien n'avait point fournis les dits rapports et qu'il n'en existe aucune trace dans toutes les administrations concernées.

Attendu que le premier délais courant jusqu'à la fin de l'exercice de la magistrature, ainsi que le délais supplémentaire accordé par l'article 4 de la loi 213-Loi sur les rapports officiels sont tous deux parvenus à expiration

Attendu que les lois 250-De la préture (Art. III De la sortie de charge ), 250-Du consulat (Art. V De la sortie de charge) abrogent tacitement l'article VI de la loi 213-Loi sur les rapports officiels, sur les points concernant les Consul et préteurs désormais tenu de rendre rapport au terme de leur mandat selon les lois susmentionnées.
Mais attendu que l'édilité n'est pas une magistrature légalement tenue de rendre un rapport officiel à moins que celui ci ait été exigé par le sénat. Il ne saurait donc être reproché au prétorien Junius de n'en avoir fournis.

Par ces motifs et selon la sanction prévu par la lex :

Interdit au sénateur Junius de briguer un mandat pour tout poste de magistrat ou d’administrateur pour deux ans (à dater de l’année 362).

La radiation des prétures figurant dans le cursus honorum du sénateur Junius et par conséquent la perte du titre de Prétorien.

Demande au prochain Archiviste des lois de mettre en conformité l'article VI de la loi 213-Loi sur les rapports officiels.

ORDONNE la copie du présent édit, et sa transmission.



Le jugement sera soumis aux Augures.

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Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350,
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Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes.
Tibérius Gracchus
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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Posté le : Ven 22 Mai 2009    

Sourire

Allons donc.
Préteur j'espère que cette décision n'est pas sérieuse?

Je suis contre les doubles peines !
D'ailleur si tu te lances dans ce genre de combat, il serait bon que tu le fasses pour TOUS LES SENATEURS ayant failli.

Tu pourrais commencer par notre PONTIFEX, et par tout ceux qui n'ont pas rendu de rapport.

Depuis que je suis Censeur, je veille au respect de cette tradition.
J'ai sanctionné les contrevenants.

Aujourd'hui tu enfonces un des coupables.
Pourquoi lui?
Pourquoi pas les autres?

Je te demande de revenir sur cette décision totalement inadéquate.

La préteur a bien mieux a faire que de se faire l'écho des condamnations de la Censure.

D'ailleurs c'est à la Censure de veiller a ce que chaque magistrats et détenteurs de charges rendent Rapport !

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AETIUS Flavius Martialis
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Posté le : Ven 22 Mai 2009    

Ta sollicitude à m'aider à rendre justice me touche censeur.

Tu as d'ailleurs fort bien expliquer la loi, je te cite :


Citer : AQUAE
c'est à la Censure de veiller a ce que chaque magistrats et détenteurs de charges rendent Rapport !



Mais ne limite pas ainsi tes pouvoirs censeur, c'est même à la censeur de veiller à ce que les dits rapport ne soit pas bâcler ou manifestement inexact.


Citer : 213-Loi sur les rapports officiels
Art 3 : les responsables n’ayant pas rendu leur rapport à temps encourent automatiquement un blame (reproche officiel), de même (sur décision du Censeur) que ceux dont le rapport serait baclé ou gravement inexacté



Par contre c'est bien à la Préture selon les terme de la lex 213-Loi sur les rapports officiels qu'il revient de le sanctionner.

Après la Censure est libre de considérer que la non remise d'un rapport officielle rentre dans sa charge de veiller aux aux bonnes mœurs et au respect des institutions et fondements de la République. Seule condition où la Censure est habilité à infliger des amendes. Mais cette amende ne vient alors que s'ajouter a la peine légalement prévue par la lex.

Maintenant pourquoi le sénateur Junius et point les autres ? Et bien Censeur laisse moi le temps. Les cas de Dobrasinus et du sénateur CARMINATUS CLAUDIUS Gnaeus sera également examiner en leur temps.

Souriant

Mais pardonne moi de m'interroger, un tel jugement aurait il été aussi vertement contesté si il avait visé Dobrasinus ? Permet moi d'en douter.

Donc je suis navré Censeur, mais je me vois dans l'obligation légale de rendre ce jugement.

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Tibérius Gracchus
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ORLENUS Arturus
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Posté le : Ven 22 Mai 2009    

Preteur, pourquoi afflige tu une double peine a un de nos pretoriens alors que celui si a deja été sanctionné par la la censure?
Je sais bien qu'il est de ton devoir de faire appliquer la loi mais la censure à deja aplliqué un sentence, est ce normal, est cejuste de condamner deux fois une personne pour le meme delit?

Comptes tu faire cela pour tous ceux qui sont dans ce cas la ? comme CARMINATUS et PRISCUS ?

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CAIUS JULII Socrate
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Posté le : Ven 22 Mai 2009    

"Lorsque le "Prétorien Junius" a lancé le procés contre ma personne aucun de vous deux na réagis contre le fait que je puisse subir une double peine mais aujourd'hui vous êtes la a contester les décision d'un magistrats. Censeur, le citoyen Dobrasunius n'a t il pas été exclue du sénat pour se motif ? Le sénat a un double discours et une double justice ! Lorsqu'il est question des populares et autres modérés ou plébéien nulle clémence est accorder mais lorsqu'il est question des optimates alors il faut pardonner les fautes. Excusez moi mais votre démarche fait preuve une fois de plus que ne voyaient pas le procés des actes de l'accuse mais le l'accusé , ici sont jugées les fautes du sénateur Junius et non le sénateur Junius...Toi même Censeur tu lutte pour que les rapport soit rendu, quand la justice est enfin rendu, tu t y oppose car elle met en cause un de t'es amis..."

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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Posté le : Ven 22 Mai 2009    

Et moi je te demande de revoir ton jugement !

Maintenant sur ton allusion concernant le DOBRASIANUS, permet moi de te dire qu'elle est plus que limite pour ne pas dire tout simplement STUPIDE !

C'est insultant mais c'était ton but.
Non?
Mais passons.
Je n'ai que faire de ces petites phrases imbéciles.

Maintenant parlons de ce jugement et pas de tes bassesses verbales.

Tu décides de prendre les devants.
Soit.
Mais comme je te le dis, la Tradition fait que c'est au Censeur de juger cela.
Mais je suis sur que tu ne vas pas te contenter de respecter la Tradition et les pouvoirs du Censeur.

Donc je poursuis.

La loi que tu cites est archaïque mais elle est LOI.
Je te l'accorde.

La tradition a depuis 213 fait ses preuves.
La tradition impose que chaque magistrat rendent "rapport officiel".
La Lex aussi le confirme.
Par exemple pour les preteurs, la lex précise que les preteurs doivent rendre rapport devant le Sénat.

Je te l'accorde.

Maintenant sur ta justification, tu te bases a nouveau sur cette loi de 213.
Alors basons nous sur celle-ci.

Article 1:
le délai maximum de remise de rapport pour la fonction de questeur est fixé à 6 mois à dater de la fin de sa magistrature (idem pour les autres magistrats si un rapport global leur est demandé par le sénat, voir Art 6)


C'est l'article de la version primitive de la Lex.

L'article qui est dans notre codex est le suivant:

Article 1: le délai maximum de remise de rapport est de 3 mois quelle que soit la nature de la charge occupée, avant blâme officiel et public du fait du Censeur, et allongé à 6 mois avant saisie des préteurs pour poursuites au nom de l’Etat

Il est vrai que cette loi te permet d'agir MAIS poursuivons car cette loi est intéressante.

Article 6:
un groupe d’au moins 5 sénateurs peut lors des débats du sénat exiger à des magistrats en poste n’étant pas habituellement tenu d’en rendre (édiles, préteurs, consuls) un rapport sur les actions entreprises durant leur mandat (à rendre dans les mêmes délais que celui de la questure), ou la réponse, dans un délai d’une saison, à une question précise sur leur activité.


Tu remarqueras que cette même loi précise que les preteurs ne sont pas tenus de rendre rapport.

Un reste de la version primitive.

Quoi qu'il en soit, tu bases ton action sur une loi qui précise que TU NE PEUX AGIR contre un preteur puisqu'il n'est pas obligé par cette meme Lex, de se soumettre a la remise d'un rapport.

Tu remarqueras toutes les subtilités de notre Codex.
Tu remarqueras aussi toutes l'illégalité de ton action.
Illégalité par rapport aux justifications que tu avances et par rapport aux attributions du Censeur.

Maintenant je te demande, au nom de la Tradition et des attributions de la Censure, de simplement retirer ce jugement puisqu'il n'a pas lieu d'être.

Aussi, pour ne pas rentrer dans de long débats stériles autour de l'interpretation des lex, etc... je te rappellerai simplement l'article 13 de la loi DARUS sur la Censure:


Citer
Article 13 : Le censeur est le gardien de la Tradition et par conséquent du droit. En cela il est l’ultime référence quant à l’interprétation des lois, sa décision en cas de litige faisant elle-même force de loi. De même, toute plainte déposée en personne par le censeur devra être acceptée par la préture.



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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Et pour ta gouverne sénateur SOCRATE, l'argument "moi je", "et bein moi", n'est pas recevable au Sénat bien qu'elle le soit dans une cour d'école.

Si je peux me permettre de te donner un conseil, tu devrais peut être plus te focaliser sur ta mission de sénateur plutôt que sur ta personne et ton amour propre.

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CAIUS JULII Socrate
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"Je te retourne le conseil, personnelement je n'ai jamais utiliser mes pouvoir de magistrats pour porter atteinte a un adversaire."

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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Tu es décidément un grand homme sénateur SOCRATE.
Vraiment !

J'ai hâte que tu me récompense par une de tes célèbre peintures, en attendant...

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AETIUS Flavius Martialis
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Sans paraitre remarquer la menace.

Allons sénateur Socrate je te prierais de ne pas provoquer notre censeur ici présent. Je te prierais de garder le silence, ne faisont point un affaire politique de ce qui n'est que justice.

Maintenant Censeur je te prierais de bien vouloir rester calme. Nous ne sommes pas ici à la curie ou le pugilat est de mise. C'est une question de justice et pas un joute oratoire ou politique.


Donc je poursui Censeur tu as parfaitement raison, la loi Darus fait du Censeur l'interpreter suprême de la loi lorsque il y'a a litige. Mais en l'espèce il n'y a nullement litige ou incompréhension. J

Je vois que tu n'a pas pris soin de lire l'arret, puisque j'ai pris bien soin de considérer l'article que tu cite pour déclarer le jugement illégale.

C'est bien méconnaitre le droit Romain que de soutenir qu'il y a là une illégalité.

Je te cite la lex 250-De la préture dans son préambule :


Citer : Préambule
La Préture est une magistrature supérieure dotée de l’imperium. Elle est annuelle et collégiale. Cette loi amende ou abroge toute autre loi, décret ou sénatus-consulte qui entrerait en contradiction avec elle.



et à son article III, la même loi dispose que :


Citer
Lors de leur sortie de charge, les Préteurs doivent présenter au Sénat un rapport d’activité. Si 3 sénateurs en font la demande, le Sénat, à la suite d’un vote majoritaire, peut engager des poursuites pénales contre les Préteurs sur un ou plusieurs points.



Ainsi par la loi 250 sur la préture, la loi 217 à été amendé afin de la mettre en conformité avec la nouvelle loi. Le texte de la loi sur laquelle se fonde ce jugement est donc partiellement inexacte mais uniquement dans ce fameux article 6.

Il y'a là un oubli de tout les archivistes qui se sont succédé depuis l'année 250.

JE te retourne donc le compliment, j'ai bien vu la subtilité de notre codex et j'en tiens pleinement compte. C'est d'ailleurs pour cela que la comdamnation ne concerne que la préture et non pas l'édilité.

Maintenant si tu me soutient que l'édilité est par la tradition elle aussi obligée de produire un rapport, contrairement a la loi, je puis revoir mon jugement afin d'annuler aussi sa magistrature en temps qu'édile.

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Tibérius Gracchus
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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Posté le : Ven 22 Mai 2009    

Je ne peux soutenir une atteinte à la tradition.

Moult Censeur avant moi ont agis en la matière mais aucun préteur.
Cela s'appelle la tradition et selon mes attributions il est de mon devoir de les proteger.

Tu interpretes à ta façon.
Soit.

Mais je te le dit: tu accapares des compétences qui n'appartiennet pas de fait à la préture.

Comme je te l'ai dit, ton envie d'agir est louable.
Je peux que soutenir ce genre d'attitude, en revanche, je ne peux soutenir une atteinte à la tradition.

MAIS, le censeur est le gardien de la Tradition et par conséquent du droit. En cela il est l’ultime référence quant à l’interprétation des lois, sa décision en cas de litige faisant elle-même force de loi.

Bien que j'apprecie les échanges avec mes pairs, sur cette question, je ne me repeterai pas.

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AETIUS Flavius Martialis
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Tu as parfaitement raison censeur, si la constatation de la non remise des rapport est une compétence reconnue par la loi à la censure, sa sanction par cette dernière est une compétence de la censure reconnue cette fois ci par la traditions.

Je me garderais bien de contesté de quelque manière que ce soit cet état de fait. D'ailleurs tu pourras constaté que je fonde mon jugement sur la constatation par la censure de la non remise des rapports, preuve que je subordonne la procédure judiciaire ci présente à une décision de la censure, comme d'ailleurs le prévois la loi.

Par contre la sanction de la non remise des rapport est une compétence de la Préture au terme de la loi 217 sur les rapports officiel. Tu confirmera que la loi est une source d'au moins autant d'importance que la tradition. Dès lors en vertu de quoi la préture devrait elle renoncé à exercé une de ses prérogative légalement reconnue ?

Loin de moi l'idée de m'accapare une compétence de la censure puisque je ne conteste aucunement sa compétence. Mais je dis que la sanction de la non remise des rapport officiel est une compétence partagé par la censure et la préture. Que chacune peuvent indépendamment de l'autre procédé à cette sanction mais avec des effets très différents : La censure sanctionnant cette non remise par une amende, la préture par l'effacement des magistratures dont le rapport n'a pas été remis et une inéligibilité de 2 ans.

Ainsi la tradition est sauve, soit rassuré censeur je ne la menace en rien.

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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Posté le : Sam 23 Mai 2009    

Soit tu le fais exprès, soit c'est grave.

Bien que certains peuvent s'amuser de long débat stérile, moi, ça ne m'amuse pas car cela me fait perdre mon temps.

Je te l'ai dit 1 fois, 2 fois maintenant 3.

En plus d'être partisan, ton jugement est illégal.
Dixit le Censeur, pas le sénateur AQUAE ou DUCHNOK.

Tes raccourcis, tes interpretations, tes détours n'y changent rien.

C'est une compétence de la CENSURE.
La preture ne peut que se saisir pour les questeurs, légalement parlant.

Tu peux continuer a croire que tu es dans ton bon droit alors que le Censeur te dit le contraire mais à Rome nous avons des lois et la tradition et un Censeur pour les interpreter et la faire perdurer.

Vale.
Cette plaisanterie a assez durée.

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CAIUS JULII Socrate
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Posté le : Sam 23 Mai 2009    

"Toujours aussi impartial a se que je voit ! Hier qui crier que le sénat n'accorder que trop de confiance en ses magistrats aujourd'hui tu intervient dans les affaires de la preture , laisse donc faire la justice "

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AETIUS Flavius Martialis
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Posté le : Sam 23 Mai 2009    

Commence à bouillir

En effet cette plaisanterie à assez durer censeur, aussi je te prierais de ne pas chercher à entraver une démarcher PARFAITEMENT légale. Je ne comprend même pas qu'on puisse concevoir autrement.

A ce sujet je te demanderais d'ailleurs de procédé au plus vite à la nomination d'un nouvel archiviste, afin que ce qui aurait du être fait depuis 110 ans soit enfin fait. Histoire que plus personne aussi éminent soit son nom et son titre, ne puisse s'y méprendre.

Maintenant Justice à été rendue, attendons la confirmation des augures.

Si ce jugement est aussi partisan et illégal que certain le dise, il ne fait aucun doute qu'il sera refusé violemment par les augures.

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