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Amendement à la lex Coldea
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Titus Valerius Publicola Autorisation : Modérateur Nb de messages : 1234 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Ven 27 Juil 2007
	Article 6 Les 6 juges composant le tribunal suprême sont tirés au sort pour chaque procès par le Censeur. Ont la possibilité d'être tirés au sort n'importe quel sénateur inscrit sur l'Album Sénatorial depuis plus de trois ans et n'importe quel chevalier ayant plus de 30 ans présents à Rome, le sénateur ou le chevalier n'exerçant pas une magistrature ou une quelconque charge de l'Etat tels que défini par la Lex Ecrita 310 – De la réforme et de la codification électorale, Titre II Des mandats et de leur mode d'attribution. Le Préteur doit prévenir les jurés de leur nomination. Devient Les 6 juges composant le tribunal suprême sont tirés au sort pour chaque procès par le Censeur. Ont la possibilité d'être tirés au sort n'importe quel sénateur inscrit sur l'Album Sénatorial et n'importe quel chevalier ayant plus de 30 ans présents à Rome, le sénateur ou le chevalier n'exerçant pas une magistrature ou une quelconque charge de l'Etat tels que défini par la Lex Ecrita 310 – De la réforme et de la codification électorale, Titre II Des mandats et de leur mode d'attribution. Le Préteur doit prévenir les jurés de leur nomination. ---------------------- La Terreur du Sénat Censor Power
POUSSINUS Actarus Autorisation : Membre Nb de messages : 3815 Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006	Posté le : Ven 27 Juil 2007
	Qui propose cet amendement? Et en quoi ca révolutionne la justice? ---------------------- Consul 361-363-364-365 Censeur 369-370 Tribun 373 Légat en illyrie 341-342 Légat en Campanie 347-348 Flamine de Mars en 353-359 Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus Sénateur Patricien
Titus Valerius Publicola Autorisation : Modérateur Nb de messages : 1234 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Ven 27 Juil 2007
	Pas énormement je l'admets c'est moi qui propose celà car actuellement la loi limite l'importance des sénateurs dans les procès.... ---------------------- La Terreur du Sénat Censor Power
POUSSINUS Actarus Autorisation : Membre Nb de messages : 3815 Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006	Posté le : Ven 27 Juil 2007
	On est bien daccord que c'est une proposition? ---------------------- Consul 361-363-364-365 Censeur 369-370 Tribun 373 Légat en illyrie 341-342 Légat en Campanie 347-348 Flamine de Mars en 353-359 Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus Sénateur Patricien
Titus Valerius Publicola Autorisation : Modérateur Nb de messages : 1234 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Ven 27 Juil 2007
	Oui si il n'y a pas d'opposition je demanderais aux consuls de continuer la procédure ---------------------- La Terreur du Sénat Censor Power
Titus Valerius Publicola Autorisation : Modérateur Nb de messages : 1234 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Sam 28 Juil 2007
	Ou alors on supprime purement et simplement les jurys ... ---------------------- La Terreur du Sénat Censor Power
OVATORIUS Titus Autorisation : Membre Nb de messages : 172 Inscrit le : Dim 10 Jui 2007	Posté le : Sam 28 Juil 2007
	Il est imperatif de supprimer le Jury. Les préteurs sont élu par les comices et les Dieux donnent leur avis sur ces hommes. Il est ridicule de réduire le pouvoir d'arbitrage du préteur au profit d'un Jury qui n'est pas initié au droit. Je suis pour la suppression des Jury. ---------------------- Membre du Parti Legaliste Fils De Paulus OVATORIUS (286 - 342) 22 ans
Titus Valerius Publicola Autorisation : Modérateur Nb de messages : 1234 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Sam 28 Juil 2007
	Dans ce cas ouvrons un débat et tranchons vite car il est clair qu'il y a un problème. ---------------------- La Terreur du Sénat Censor Power
OVATORIUS Titus Autorisation : Membre Nb de messages : 172 Inscrit le : Dim 10 Jui 2007	Posté le : Sam 28 Juil 2007
	La loi initiale, était trop lourde. L'accusateur et le defenseurs pouvaient débattre sans limite de temps. Un préteur faible ne maitrisant pas les débats pouvait voir les procès s'eterniser. encore plus qu'aujourd'hui. La Loi Atreus avait de bon coté. Deux interventions pour l'accusation et autant pour la défense. Mais l'instauration d'un Jury s'est averé nefaste. beaucoups de jurés tirés au sort n'ont pas rempli leur devoirs. La loi Atreus, sans intervention de témoin et sans Jury devrait se montrer une formule adequate. ---------------------- Membre du Parti Legaliste Fils De Paulus OVATORIUS (286 - 342) 22 ans
SEVERUS Licius Autorisation : Membre Nb de messages : 2364 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Sam 28 Juil 2007
	On devrait la nomner Lex Verrès, Puisque que celui-ci a inventé le procès sans jury, sans défenseur, sans débat, et où le prêteur est à la fois accusateur, et juge, bref une justice partial, et efficace, une belle inovation ! ---------------------- Roma Est Imperare Orbi Universo. Pas de liberté du peuple, sans souveraineté du peuple, c'est à dire sans république- Marc Bloch. Pro- Préteur au Samnium en 365. Primatus Legatus en 364. Préteur absent en 363. Edile- 347, 357, 358, 359. Questeur- 343, 344 et 362. Mail: severuslicius@yahoo.fr
Titus Valerius Publicola Autorisation : Modérateur Nb de messages : 1234 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Sam 28 Juil 2007
	Des commentaires de cette qualité et de ce niveau on pourrait s'en passer... ---------------------- La Terreur du Sénat Censor Power
SEVERUS Licius Autorisation : Membre Nb de messages : 2364 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Dim 29 Juil 2007
	Citer : PUBLICOLA Titus Des commentaires de cette qualité et de ce niveau on pourrait s'en passer... Pourtant c'est le coeur du probléme, Errare human Est- Donner autant de pouvoir à un seul homme sans aucun contre-pouvoir, c'est la porte ouverte à tous les abus ! ---------------------- Roma Est Imperare Orbi Universo. Pas de liberté du peuple, sans souveraineté du peuple, c'est à dire sans république- Marc Bloch. Pro- Préteur au Samnium en 365. Primatus Legatus en 364. Préteur absent en 363. Edile- 347, 357, 358, 359. Questeur- 343, 344 et 362. Mail: severuslicius@yahoo.fr
Titus Valerius Publicola Autorisation : Modérateur Nb de messages : 1234 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Dim 29 Juil 2007
	Le jury ne sert qu'à dire oui ou non... Tu élis un préteur pour rendre la justice... ---------------------- La Terreur du Sénat Censor Power
OVATORIUS Titus Autorisation : Membre Nb de messages : 172 Inscrit le : Dim 10 Jui 2007	Posté le : Dim 29 Juil 2007
	La loi Atreus n'est que récente. Les préteurs ont rendu justice à Rome pendant plus de deux siècles. Cela n'a jamais posé problème aux augures. Et il ne faut pas oublier le droit de véto du co-préteur. Donc je ne vois aucun problème quant un éventuel abus de pouvoir. ---------------------- Membre du Parti Legaliste Fils De Paulus OVATORIUS (286 - 342) 22 ans
SERTORIUS Lucius Autorisation : Membre Nb de messages : 38 Inscrit le : Dim 29 Juil 2007	Posté le : Sam 04 Aoû 2007
	Je pense également que de donner autant de pouvoir à un seul homme est la porte ouverte à tous les écarts... ---------------------- Laudamus Veteres Sed Nostris Annis Utimur

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