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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Sur le Forum... Devant le Sénat
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Sur le Forum... Devant le Sénat
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MARIUS DOBRASIANUS Angus
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Inscrit le : Sam 24 Jan 2009
Posté le : Lun 22 Jui 2009    

Le periple de l'intendant le mène jusqu'à la curie où il demande l'aide de quelques sénateurs ayant encore une certaine idée de la République...

Proçès ... ? Trop Chers !?

L'intendant rapelle que son maître est maintenant en prison depuis plusieurs saisons pour des charges inconsistantes...


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ANGVS•MARIVS•POPLICOLA•DOBRASIANVS



La marche du vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l’œuvre des lémures. Bénit soit-il l’homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre des enfers et des larmes car il est le gardien et la providence des hommes qui se sont égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les cupides qui pourchassent et anéantissent la cité de Rome, et tu saura pourquoi mon nom est Romulus quand s’abattra sur toi la vengeance de mon glaive.
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FLAVIUS VERUS Philippus
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Inscrit le : Dim 21 Jan 2007
Posté le : Lun 22 Jui 2009    

Le Préteur Flavius Verus est subitement dérangé dans son travail. Il sort de son bureau accompagné par ses licteurs. Pendant que ceux-ci entour l’intendant du citoyen Marius, Philippus s’approche calmement de l’homme…

Quoi ?!! Qu’est ce qui se passe ici ? Qui es tu et que veux-tu ?

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Pro-Consul à Bovianum 366-367
Sénateur Romain Depuis 344
Ambassadeur Lingon 345-346
Ambassadeur chez les Anares 349-354
En Campagne chez les Anares en 354-355
Questeur 358-359
Edile 360-368-369
Préteur 361-362-372
Consul 363-364-365-373-377
Navarque Maximus 377-386
Vainqueur à Gallipoli 384
Mort à la bataille de Salona en 386
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MARIUS DOBRASIANUS Angus
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Inscrit le : Sam 24 Jan 2009
Posté le : Lun 22 Jui 2009    

Surpris par les licteurs qui se dressent devant lui, l'intendant en perd son latin pendant quelque temps

Tu viens d'edicter une sentence Preteur, je ne peux que la condamner et ce pour plusieurs raisons.

Premièrement, je sais mon Patron innocent, il n'était pas à Rome. Tu as peut-être des éléments qui prouvent le contraire.

Très bien, mais mon Patron est en prison depuis maintenant plusieurs saisons pour une fraude supposée au Tributum, pour un meurtre supposé et pour plusieurs atteintes à divers majestés supposées.

Jusqu'à présent, il a dut supporter les amendes et la privation de ses droits par le Censeur. Sentences inattaquables dans notre République. Il a voulu s'en défendre sur les rostres et maintenant il est privé de sa liberté.

Je visite mon Patron pour m'assurer de sa bonne santé et je sais que jamais il ne t'a rencontré, je sais qu'il n'a pas eu de proçès et qu'il ne peut se défendre de quoi que ce soit. Tu as des éléments pour le condamner, il n'en a pas connaissance, tu as des témoignages pour le condamner, il n'a pas l'opportunité de confronter ces témoignages.

Les proçès sont-ils trop cher à mettre en oeuvre ? Les droits les plus infimes d'un citoyen n'existent donc plus ?

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La marche du vertueux est semée d’obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l’œuvre des lémures. Bénit soit-il l’homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu’il guide dans la vallée d’ombre des enfers et des larmes car il est le gardien et la providence des hommes qui se sont égarés. J’abattrai alors le bras d’une terrible colère, d’une vengeance furieuse et effrayante sur les cupides qui pourchassent et anéantissent la cité de Rome, et tu saura pourquoi mon nom est Romulus quand s’abattra sur toi la vengeance de mon glaive.
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FLAVIUS VERUS Philippus
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Inscrit le : Dim 21 Jan 2007
Posté le : Lun 22 Jui 2009    

Ma sentence et irrévocable !!! Elle sera soumise devant les augures et si les augures ne me donne pas raisons, seulement là, il y’aura procès sur les calomnies, que ton Patron à proféré sur le Censeur !!!

Pour le reste… et bien là il y à du travail et un procès vas bientôt commencer. Je n’attends que le dernier rapport de l’Edilité !

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MARIUS DOBRASIANUS Angus
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Inscrit le : Sam 24 Jan 2009
Posté le : Lun 22 Jui 2009    

Cherche dans le forum, quelques sénateurs qui s'indigneraient devant une justice expéditive, où le condamné :

N'a rien à se repprocher
N'a pas été entendu
N'a pas put confronter ses accusateurs
Ne peut faire valoir aucun de ses droits...

Codex en poche, l'intendant peut faire lire à tous ceux qui le voudraient la loi en la matière, et ce en dépit de la facheuse tendance de condamner sans proçès...



Citer
Préambule :

Afin que les décisions de Justice ne soient plus l’objet de contestations permanentes et afin que l’arbitraire ne conduise pas à des décisions judiciaires contraires au droit, le Sénat et le peuple romain ont adopté les dispositions suivantes.

Article I : Recevabilité et enclenchement des procédures en matière pénale

Ne sauraient faire valablement l’objet d’une plainte des comportements qui ne constituent pas une violation de règles de droit.

Les plaintes sont enregistrées par les édiles qui ont le devoir de les transmettre aux préteurs. Il incombe aux préteurs de qualifier les faits et le cas échéant de décider de la suite à y donner : procès ou classement sans suite.

Afin de ne pas engorger la préture, les édiles ont la possibilité de classer eux-mêmes sans suite une plainte irrecevable parce que manifestement infondée ou abusive. Ils doivent alors en informer les préteurs.

Le plaignant débouté peut faire appel de cette décision devant le Préteur. Ce plaignant peut cependant tomber sous le coup de l’article VI si cette plainte s’avére vraiment infondée et donc abusive.

Il n’est pas indispensable en matière pénale qu’une personne porte plainte pour qu’une infraction puisse être jugée. En effet, les infractions pénales sont des fautes contre la cité en ce qu’elles violent des normes publiques édictées pour garantir la sûreté et l’ordre dans la communauté, un délit commis à l’encontre d’un seul citoyen étant une atteinte à un membre de la communauté civique. Dès lors, faute de plainte, les magistrats compétents ont le devoir de se saisir de l’affaire et de la juger.

Article II : De la défense et de ses droits en procédure pénale

Conformément aux lois en vigueur, l’accusé a le droit de faire assurer par un avocat mais il peut aussi choisir d’assurer lui-même sa défense. Si l’accusé est un sénateur, son avocat doit nécessairement être un sénateur.

Article V : En matière civile

Plainte doit être portée contre une personne pour préjudice subi du fait des actions de la personne en question.

Il n’y a pas d’accusation, les deux parties, demanderesse et défenderesse, plaidant chacune leur affaire devant le juge compétent.




Preteur, tes agissements violent clairement le préambule de la loi ainsi que la loi. Je demande pour mon Patron le droit à un proçès, le droit d'en appeler au peuple si necessaire ou le droit de demander l'exile car il ne peut plus supporter les multiples injustices qui lui sont faites.

Je demande également l'aide de tous les Sénateurs de biens qui sont souçieux de la justice à Rome...

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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Posté le : Lun 22 Jui 2009    

Cette décision est totalement légale.
Ce jugement l'est aussi.

Point final.

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viriatooo@yahoo.fr


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MARIUS DOBRASIANUS Angus
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Posté le : Lun 22 Jui 2009    

Voyant le Censeur arrivé...

En toute impartialité bien évidemment...

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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Posté le : Lun 22 Jui 2009    

Exactement l'intendant !

Pour t'apprendre a respecter le Sénat de Rome et ses magistrats, je te condamne à 10 000as d'amende.

Tu peux continuer a pleurer et a te prendre pour un sénateur respectable, l'INTENDANT !!!

Le Censeur entre dans la curie l'air impassible...

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FLAVIUS VERUS Philippus
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Posté le : Lun 22 Jui 2009    

Le Préteur, regarde étonné, cet Intendant qui se prend pour un Sénateur.

Intendant du vas trop loin !!!
Prend garde !!!
Tu insultes des magistrats de Rome !!!

Les licteurs se font plus menaçants…

Maintenant rentre chez toi !!!
Licteurs montraient lui le chemin !!!

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MARIUS DOBRASIANUS Angus
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Regarde le Censeur l'air impassible

Je n'ai pas les moyens, je ne suis qu'un intendant.

Se tourne vers le Preteur

Conformément à la Loi, mon Patron m'a donné des instructions.


Citer
Article 4 : Cas particuliers
Quel que soit l’auteur du délit, si la victime est un magistrat : le double des amendes est imposé, avec confiscation de la fortune. Et en sus, la mort pour l’auteur du délit en cas de meutre.
Seuls les consuls peuvent décider, dans ce cadre, de la mise à mort d’un sénateur.
Si l’auteur du délit est un magistrat et quelques soit la nature du délit, le magistrat paie le double des amendes.
Si un citoyen renonce à sa fortune, à sa citoyenneté et choisit l’exil, ses peines sont annulées (sauf en cas de meurtre des magistrats).
Le même châtiment s’il ne peut payer ses amendes, dans un temps imparti par les prêteurs.

Un crime contre les dieux est puni de mort. Le coupable ne peut pas choisir l’exil.

La famille d’un condamné ne peut être associée au crime ou au délit commis que s’il est prouvé une quelconque complicité, et le jugement donné doit laisser une modeste somme d’argent non saisissable à la famille d’un condamné.



Mon Patron renonce à tout et choisit l'Exil. Pour ma part, je n'ai pas les moyens de payer l'amende du Preteur, ainsi que les deux autres qu'il m'a mit car j'étais à la curie pour demander des concessions et defendre les intérêts de mon Patron pourtant citoyen.

Je choisis donc l'Exil comme je suis insolvable.

Nous choisissons l'Exil à Massilia, et nous demandons, renonçons à toutes nos attaches à Rome et sur le Territoire de la République à être conduit sur le territoire de Massilia.

Regarde à nouveau le Censeur qui part impassible

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MARIUS DOBRASIANUS Angus
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HJ : ahh.gif, j'avais pas vut ton post Flavius.

EJ : Preteur, nous choisissons l'exil. Mon Patron, car c'est son droit suite à cette condamnation légale et irrévocable. Et moi, parceque je n'ai pas les moyens de payer toutes les amendes du Censeur...

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FLAVIUS VERUS Philippus
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Intendant !!!

Je te veux demain, dés la première heure, dans mon bureau !!!

Je demanderai à l’Edilité de m’amener ton patron et nous reparlerons de Massilia. Amène-moi les comptes de ton maître et tous les titres de propriété.

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MARIUS DOBRASIANUS Angus
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L'intendant est citoyen Romain Preteur...

(ok lance le mail)

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FLAVIUS VERUS Philippus
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Bientôt plus…

Le Préteur se retourne vers la Curie...
Les licteurs suivent le Préteur toute en bousculent l’homme et tous disparaissent dans la Curie.


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MARIUS DOBRASIANUS Angus
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Ce n'est pas très grave vu ce que vous en avez fait, et la justice que tu dictes nous en a convaincu !

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