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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Loi d'abrogation
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Loi d'abrogation
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POUSSINUS Actarus
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Posté le : Lun 22 Jui 2009    


Citer
La Loi d'abrogation Marcellus, mise en application en l’an 361 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Tubbsarius Flavius et Poussinus Actarus, par la proposition du sénateur Marcus Claudius dit Marcellus est applicable à partir de maintenant sur toutes les provinces et terres de la répulique Romain.



Les lois suivantes sont abrogées et retirées du Codex.



-Création d'un service de Renseignement 202

-Exploration, loi de César 213

-la loi 247 abaissement des ages minimum

-la loi 247 Recherche de nouveaux espaces et peuples amis

-Exploration 248 loi de forestus
-352 loi de marius Distribution de l’ager publicus

SPQR



Rationnel à publier ensuite...(en dehors du texte de la loi)



-La loi Création d'un Service de Renseignement 202 est le même texte que Service de Renseignement 202 (loi d'Arcarus). L'une des deux peut donc être supprimé.

-Le texte de la loi exploration à disparu et à moins de lancer une exploration pour la retrouver, il devient inutile qu'elle soit inscrite dans le codex

-Les ages minimus reliées à chaque magistrature sont déja mentionnée dans les lois correspondantes à chaque magistratures, la loi 247 ne devient donc qu'un doublon qui encombre le codex.

-la loi sur la recherche de nouveaux espaces et amis est d'avantage une loi ponctuelle, les circonstances de cette loi sont révolus, et pareil expédition n'a pas été organisé depuis plusieurs décennies je crois bien... à supprimer, au besoin de nouvelles expéditions peuvent être organisées sans le concours d'une loi...

- sur la loi exploration de forestus....je crois bien que les territoires au nord est de la sabine jusqu'à la cote adriatique sont complétement exploré depuis le temps...

-la distribution de la loi 352 est accomplit, ce n'est plus nécessaire qu'elle soit mentionné dans la loi.



Je laisse l'archiviste parler de sa loi.

/se tourne vers l'archiviste/

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Consul 361-363-364-365
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Légat en illyrie 341-342
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Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus
Sénateur Patricien
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MARCELLUS Marcus claudius
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Posté le : Lun 22 Jui 2009    

Merci Consul...

Eh bien cela s'explique de soi même, il suffit de terminer l'oeuvre du précédent Archiviste qui a proposer l'abrogation de nombreuses textes désuets afin de rafraichir notre Codex. Quelqu'uns lui ont visiblement échapper, mais son travail reste formidable.

Le Censeur estime que nous devons continuer dans cette direction, et continuer à travailler pour un Codex plus accessible.

Si cette loi d'abrogation est adopté...c'est 5 autres textes inutiles qui disparaisent... Comme vous le voyez se sont des textes fort anciens pour la plupart.

Le rationnel sous le liste, explique pourquoi chacune des lois devraient etre retirées. Si il y a des questions, je suis prêt à y répondre.

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Patricien Gens Claudii
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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Posté le : Ven 26 Jui 2009    

A propos de l'abrogation.

Faire une loi pour en abroger une autre...

Que pensez vous de reformer cela?
Sénat j'attend vos propositions.

----------------------
viriatooo@yahoo.fr


Officier de l’Ordre de Cincinnatus

PONTIFE depuis 363

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Général victorieux en Etrurie 356
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TAEVERIUS PALATINUS Julius
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Posté le : Ven 26 Jui 2009    

Bon... il est entendu que certaines lois deviennent caduques. En même temps, nous ne pouvons pas systématiquement alourdir un Codex que nous souhaiterions alléger en proposant une loi d'abrogation de loi (même si, le cas échéant, c'est une liste de loi qui est censée être abrogée).

Pour ma part, ce qui me dérange dans le fait d'abroger des lois, c'est que, validées et entérinées par les Dieux, nous risquerions de les léser en les abrogeant.

Et pourquoi ne pas soumettre aux augures via le pontifex maximus cette même liste, émise par l'archiviste, afin de consulter les Dieux. S'ils sont favorables – s'ils admettent que le monde qu'ils guident évolue et que des lois qu'ils ont validé nécessite d'évoluer en fonction –, alors nous pourrons les abroger. Puisque ce sera ainsi la volonté des Dieux.

Nous n'aurons ainsi plus besoin d'éditer de nouvelles lois d'abrogations.

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CORNELIUS SCIPIO Numerius
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Posté le : Ven 26 Jui 2009    

Je ne pense pas que les dieux vont s'abbaisser à renouveler notre codex, sénateur,
d'autre part, j'ai lancée une idée qui pourrait être utilisée, une sorte de mise à jour annuelle : http://www.romejpem.wdmedia-hebergement.net/fsb/sujet.php?sujet=26862

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TAEVERIUS PALATINUS Julius
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Posté le : Ven 26 Jui 2009    

Sénateur, je ne te savais pas Pontife et habilité à penser pour les Dieux... Ils se trouvent qu'ils ont été consulté pour entériner des lois, je trouve juste de les consulter si nous décidons de les abroger...

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CORNELIUS SCIPIO Numerius
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Posté le : Ven 26 Jui 2009    

Sénateur PALATINUS, imagine un instant que tu soie un dieu, est-ce que l'abrogation des lois inutiles de simples mortels te préoccuperaient ?

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TAEVERIUS PALATINUS Julius
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Posté le : Ven 26 Jui 2009    


Citer : CORNELIUS SCIPIO Numerius
Sénateur PALATINUS, imagine un instant que tu soie un dieu, est-ce que l'abrogation des lois inutiles de simples mortels te préoccuperaient ?




Eclate d'un rire tonitruant


Oh oui sénateur Cornelius Scipio, comme il le me plaît de m'imaginer être un dieu ! Hahahaha ! Mais malheureusement je ne le suis pas. Je ne suis qu'un simple sénateur. Je te rappelle justement qu'un grand Pontife nous aide à entrevoir via les augures ce qu'ils pensent. Donc ni toi, ni moi, ne pouvons ni nous substituer aux rôle et sagesse du Pontifex Maximus (d'ailleurs où est-il ?) et des augures, encore moins des dieux.

Mais, au risque de me répéter, il me semble que nous consultons déjà les Dieux pour le vote des lois.
Enfin ce que j'en dis...

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VANSTENUS Julius
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Posté le : Ven 26 Jui 2009    


Citer : AQUAE FLAVIAE Viriato
A propos de l'abrogation.

Faire une loi pour en abroger une autre...

Que pensez vous de reformer cela?
Sénat j'attend vos propositions.



Cela, Censeur, cela me semble cohérent.

Seule une loi peut remplacer une loi.
Seuls le Sénat et le Peuple qui ont fait la loi peuvent la défaire.
Sinon, tu risques de ne pas avoir de limites ou, au contraire, de risquer un arbitraire dans les abrogations.

Si une procédure simplifiée (un SC par exemple) est créée pour abroger une loi, comment empêcher le détournement de cette procédure ?

Ainsi, par exemple, la loi sur le tribunat ou le consulat m'indispose, et sur base d'un simple SC, je la ferai abroger...
Je pense qu'il y a un risque important de conduire à des dérives.

Le principe même de la loi est qu'une fois votée elle s'applique à tous. Et la modifier nécessite des opérations de même envergure, car nos ancêtres ont justement raisonné en se disant qu'une loi se doit d'être quelque chose de stable.

Dès lors, je ne vois pas d'autres solutions que de voter une loi pour abroger une loi.

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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
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MARCELLUS Marcus claudius
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Posté le : Mar 30 Jui 2009    

Je rajoute au texte de la loi,sur remarque du censeur, la Loi Narnus213-classification des lois.

La classification des lois s'effectuent d'elles mêmes par les fonctionnaires... il n'est plus nécessaire que cela soit une loi, c'est d'avantage une mesure adminstrative que légale.


Citer
Loi d'abrogation 361

La Loi d'abrogation Marcellus, mise en application en l’an 361 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Tubbsarius Flavius et Poussinus Actarus, par la proposition du sénateur Marcus Claudius dit Marcellus est applicable à partir de maintenant sur toutes les provinces et terres de la répulique Romain.

Préambule: Se poursuit et se termine le travail d'abrogation des lois non nécessaires pour le codex. Après analyse et réflexion, est proposé une dernière liste de lois à abrogés.

Art-1 Les lois suivantes sont abrogées et retirées du Codex.

-Création d'un service de Renseignement 202
-Exploration, loi de César 213
-la loi 247 abaissement des ages minimum
-la loi 247 Recherche de nouveaux espaces et peuples amis
-La loi de Narnus 213, de la classification des lois
-Exploration 248 loi de forestus
-352 loi de marius Distribution de l’ager publicus

SPQR



Puisqu'il n'a plus de commentaires, je demande aux Consuls de mettre la loi au vote, le Sénat se prononcera.

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Patricien Gens Claudii
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MARCELLUS Marcus claudius
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Consul?

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Patricien Gens Claudii
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MJ Bellone
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Posté le : Mar 14 Sep 2010    


Aulus Ahenobarbus Droneos , dirigeant de vox populi.

Consul, des choses à dire sur l'abandon de ce texte?

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ORLENUS Arturus
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Posté le : Mar 14 Sep 2010    

Ce sujet etait enterré dans les tablettes de la curie, si tu regarde la date de ce projet il date de plusieurs années.

Mais il est interressant de voir que tu as le temps de compulser les minutes du senat remontant sur autant d'année.

Si le senateurs marcelus vient nous affirmer que son prohjet est encore valide il sera alors voté.

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MJ Bellone
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Posté le : Mar 14 Sep 2010    


Aulus Ahenobarbus Droneos , dirigeant de vox populi.

Qu'insinues tu consul? Que le temps passé dans les vieux débats est inutile? Voilà qui est bien dit, pour un homme de loi...

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ORLENUS Arturus
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Juste que tu as beaucoup de temps libre.

C'est un projet de 361 il y a eu au bas mots 8 consulats differents dont celui de 361 qui ne l'a pas fait voter.

Que me reproches tu de ne pas avoir regarder 8 ans en arriere pour voir si un projet etait en souffrance? d'accord alors repproche le aussi à tous les anciens consuls

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