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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : La loi sur les sodalités
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La loi sur les sodalités
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ORLENUS Arturus
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DES SODALITES

La loi sur les sodalités, adoptée en l'an 362 sous le consulat d'Arturus Olrenus, sur proposition du tribun Brutus Darus Bassus est applicable dès sa promulgation et dans toutes les provinces et terres de la république romaine, actuelles et à venir.

Cette loi abroge la loi Actae de réforme des sodalités.

Titre I. Généralités
Article 1 : Les sodalités sont les institutions et organisations reunissant les travailleurs de même profession ou activité.

Article 2 : L'affiliation à une sodalité est réservée aux citoyens Romains.

Article 3 : Tout plébéien exerçant une activité est considéré de fait comme membre de la sodalité de sa profession, et seulement de celle-ci. Les sodalités sont ouvertes à tous, et la parole y est libre.

Article 4 : Les sodalités sont définies par l’activité professionnelle, et placées sous la protection d’un dieu tutélaire :
Les travailleurs de la terre, sous la protection de Cérès, rassemblent les hommes tirant leurs revenus de la terre nourricière.
Les artisans, sous la protection de Vulcain, comprennent toutes les professions manufacturières.
Les marchands, sous la protection de Mercure, comprennent toutes les professions intermédiaires du commerce.
Les travailleurs de la mer, sous la protection de Neptune, réunissent tous ceux dont l'activité est liée à la mer.
Les usuriers, sous la protection de Minerve, comprennent les hommes vivant du commerce de l’argent.
Les aubergistes, sous la protection de Bacchus, comprennent les taverniers, aubergistes, et plus généralement tous ceux qui proposent un service de la domus aux voyageurs.
Les travailleurs du bâtiment, sous la protection de Vesta, rassemblent tous ceux dont l'activité est liée à la construction ou l'entretien des édifices et infrastructures.
Les artistes, sous la protection d’Apollon, réunissent tous ceux dont l'activité est liée aux arts, à l’agrement et au plaisir des distractions.
Les hommes de loi et de sciences, sous la protection de Numa, rassemblent tous ceux dont l'activité est liée à un savoir ou une pratique intellectuelle.

Titre II. Organisation des sodalités
Article 5 : Les sodalités disposent d’une maison, lieu de réunion et siège de l'organisation. Leur entretien est à la charge de la Sodalite.

Article 6 : Chaque automne après les moissons, un tiers des sodalités élit pour trois ans un collège composé d'un maître, d'un trésorier et d'un secrétaire. Le rôle du maître est de représenter la sodalité auprès des tribuns de la plèbe, du Sénat et des autres sodalités. Le rôle du trésorier est de gérer le budget de la sodalité. Le rôle du secrétaire est d'administrer les affaires courantes de la sodalité. En cas de nécessité, pour cause de décès ou de démission, des élections suffectes ont immédiatement lieu pour le reste de la durée du mandat.

Article 7 : Cette élection a lieu au suffrage direct à la majorité absolue. Si aucun candidat n'obtient la majorité absolue dès le premier tour, les trois candidats arrivés en tête s'affrontent lors d'un second tour où le maître sera alors élu à la majorité relative. Pour ces élections, les tribuns de la plèbe convoquent les membres de la sodalité à la date la plus propice, après prise des auspices et consultation des augures.

Article 8 : Chaque sodalité doit se réunir au moins une fois l'an à l’automne. Lors de cette reunion, le collège a pour obligation de présenter son bilan aux confrères de la sodalité pour l’année écoulee. En dehors de cette reunion annuelle, le maître de chaque sodalité peut décider de réunir les membres de celle-ci au moment qui lui semble opportun, selon un ordre du jour qu'il détermine. Les décisions prises n'ont pas force de loi : chaque membre de la sodalité peut décider de s'y soustraire.

Titre III. Rôle des sodalités
Article 9 : Les sodalités en tant qu'organisations ont pour rôle de développer l’activité des professions qu'elles representent au meilleur des intérêts de ses confrères, par exemple et non exhaustivement en ce qui concerne la qualité, les infrastructures, la détermination des prix, etc.

Article 10 : Les sodalités en tant qu'organisations ont pour rôle de régler les querelles entre confrères, sous l'arbitrage du maître. Cet arbitrage n'a néanmoins pas force de droit, et peut être soumis au procurateur des sodalités, aux tribuns de la plèbe, voire aux préteurs. Les conflits entre sodalités sont soumis au procurateur.

Article 11 : Les sodalités en tant qu'organisations sont le lieu de réunion et de discussion de la plèbe. Les maîtres ont pour responsabilité de rapporter aux tribuns de la plèbe et au Sénat les doléances, directives et décisions exprimées et entérinées au sein de leur sodalité.

Article 12 : La questure et l'édilité sont en droit de demander à tout moment un rapport à une des sodalités, à propos de leur profession, du développement de leur activité, de l'utilisation de leur budget, etc.

Titre IV. Budget des sodalités
Article 13 : Durant l'hiver, chaque maître négocie avec la Questure l'allocation d'un budget spécifique pour sa sodalité.
Les dons privés aux sodalités sont autorisés.

Titre V. Procurateur des sodalités
Article 14 : Le procurateur des sodalités est le représentant au Sénat des sodalités réunies. Il est chargé de défendre leurs intérêts et de faire entendre leur voix durant les sessions du Sénat. Il peut y présenter des projets de lois relatifs aux sodalités. Il doit être apte à renseigner le Sénat sur toute affaire ayant trait aux sodalités.

Article 15 : En plus de ses prérogatives particulières, le procurateur dispose des mêmes droits et obligations qu'un sénateur. Il peut donc siéger librement à la Curie, s'y exprimer et y voter.

Article 16 : Tout citoyen Romain membre agé de 30 ans au moins et membre d'une sodalité peut être élu procurateur à condition d'être en règle avec la justice ainsi qu'au regard de son tributum.

Article 17 : Le poste de procurateur n'est cumulable avec aucune magistrature, ni à la fonction de maître d'une sodalité. Dans ce dernier cas si le candidat est élu il devra immédiatement être remplacé à l'issue d'une élection suffecte.

Article 18 : Les élections au poste de procurateur se tiennent aux mêmes dates que celles des sodalités. Le procurateur est élu à la majorité absolue. Si aucun candidat n'obtient la majorité absolue dès le premier tour, les trois candidats arrivés en tête s'affrontent lors d'un second tour où le procurateur sera alors élu à la majorité relative. Pour ces élections, les tribuns de la plèbe convoquent les membres de toutes les sodalités à la date la plus propice, après prise des auspices et consultation des augures.

Article 19 : Le procurateur est élu pour trois an renouvelable deux fois consécutivement. Une mandat de latence doit être respectée pour pouvoir se présenter à nouveau à ce poste.

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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Pour un homme qui n'aime pas les longues lois...
Sourire

Cette loi est inutile et absurde.

Elle précise des évidences.
Redondante...et totalement déplacée avec le procurateur...droit de sieger, droit de vote...
Saches que le Sénat n'est pas un marché !

M'enfin...

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DARUS BASSUS Brutus
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Et bien, je vois que tu as décidé d'être constructif aujourd'hui, censeur.

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AQUAE FLAVIAE Viriato
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J'applique tes methodes TRIBUN...

Decevant?
Absolument.

Maintenant parlons.

J'aimerai que tu me dises les points nouveaux de cette lex, par rapport au projet sur la Censure.

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DARUS BASSUS Brutus
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Mais avec plaisir censeur.
Pour commencer cette loi n'intègre pas les sodalités dans un projet fourre-tout illisible, mais ça tu avais du t'en rendre compte tout seul.
Elle fait mention de la procédure d'élection au lieu de l'expulser totalement de la loi, ton projet permettant n'importe quelles dérives puisque rien n'y est inscrit. A ce sujet j'intègre la demande d'un échelonnement des élections pour que les sodalités ne soient pas totalement oubliées et méprisées pour revenir sur le devant de la scène tous les trois ans pour leurs élections, une demande expresse des sodalités.
Je conserve également l'obligation de rapport annuel par les maîtres, secrétaires et trésoriers.
Contrairement à toi je maintiens la tutelle des tribuns de la plèbe et des préteurs au lieu d'en faire une chasse gardée de la censure, ce qui est une aberration, le censeur ayant à s'occuper de mœurs et pas de différents commerciaux entre confrères.
Enfin cette loi créera le poste de procurateur, qui s'il est vaguement mentionné dans ton projet est clairement encadré dans le mien. Et en ce qui concerne la possibilité de siéger au Sénat qui pourrait déplaire à certain je répondrais qu'on laisse bien entrer des Grecs, je ne vois pas pourquoi il ne serait pas possible d'accueillir d'honnêtes Romains chargés de représenter une majeure partie de notre population citoyenne.

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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Je reste donc sur ma première idée.
Cette loi est inutile puisque improductive.

Pour le reste, et notamment concernant les grecs, tu peux penser ce que tu veux mais je te le redit, le SÉNAT n'est pas une foire !

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DARUS BASSUS Brutus
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A voir le déroulement habituel de nos séances tu me permettras de juger du contraire !

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BUSTOS Dominicus
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Techniquement cette loi reprend les fins réglages des mécanismes des Sodalités en y ajoutant le procurateur, qui est une idée soulevée par le Consulaire Poussinus en son temps.

Personnellement ce texte me paraît aussi détaillé qu'il faut au vu de l'importance des Sodalités dans l'organisation de notre cité.

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TAEVERIUS PALATINUS Julius
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Posté le : Mer 15 Juil 2009    

Acquiesce les propos du Sénateur Bustos

J'ai un peu l'impression que se joue derrière ces débats une lutte d'homme si ce n'est d'ego.

Je trouvais que ta proposition de loi sur la censure reste impressionnant, mais si certains points peuvent être retravailles, voire, inspirer des projets de loi comme celui du Tribun, c'est un peu pour nous tous.

En l'occurrence, ce texte me semble apporter des précisions importantes et surtout attribuer aux magistrats idoines des prérogatives et autres tutelles qui étaient les leurs.

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PETRONIUS SABINUS Publius
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Posté le : Jeu 16 Juil 2009    

laisse passé un instant puis interpèle le Tribun

Tribun, je dois avouer que je ne comprends pas très bien l'utilité du procurateur dans ton projet, aussi j'espère que tu voudras bien m'éclairer.

Les Sodalités sont un regroupement des citoyens romains exerçant la même profession a ce titre ils ont trois representants au Sénat, Les deux tribuns et le Maitre de la Sodalité qui est le representant de la sodalité auprès du Sénat et cela dans ton projet même...je ne comprends pas l'utilité de créer un nouveau poste, celui de procurateur qui viendrait en sus de ces representants et ceux pour l'ensemble des sodalités...

J'y vois là un conflit d'intérêts entre les representants mais dans les fonctions même du procurateur...

Un Tribun acceptera-t-il de partager la representativité des citoyens, qui est sont essence ultime, sur le domaine économique et professionnel avec un procurateur ? N'y a-t-il pas là un affaiblissement du pouvoir du Tribun ? Un maître d'une sodalité ne refusera-t-il pas de voir ses intérêts representer par un autre que lui, surtout si le procurateur élu n'est pas celui qui avait sa preference ?

Que ce passerait-il si l'intérêts de deux sodalités sont en conflit, le procurateur s'absteindrait-il de participer aux débats, autrement que sous la forme d'un rapport circonstancié et factuel, sous pretexte que les intérêts sont contradictoires? La charge de connaissance necessaire n'est-elle pas trop elevé pour être réellement efrficace ? Est-il possible de connaitre toutes les professions des romains en profondeur ?

Pour ce qui est du statut du procurateur, j'ai aussi besoin d'éclairsissements malheureusement...

Le Procurateur est-il Sénateur ? cela n'est pas clairement établi à mon sens, nul part il est dit qu'il doit être inscrit dans l'Album sénatorial par le Censeur mais il en a tous les droits et les obligations, ce statut est tout à fait exeptionnel. S'il est Sénateur, est-il surnuméraire où l'un de nous devrait-il lui ceder sa place ? a la fin de son mandat, garde-t-il son statut de Sénateur ? Sinon pourquoi lui donner tant d'influence hors de sa sphère d'action qui devrait se limiter aux problèmes professionnelles et économiques....domaines sur lesquels le Sénat ne se prononce, traditionnellement, pas souvent.

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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
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MARCELLUS Marcus claudius
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J'ai sensiblement les mêmes interrogations que le Sénateur Petronius. Je trouve que le procurateur vient doubler les fonctions des tribuns, dans une représentation ou l'on peut émettre des doutes sur sa réalité; puisque les budgets sont négocier par les maitres. En plus en cas de conflit entre un maitre et le procurateur, le maitre risque de se réfugier auprés tribun, et nous retrouvons avec une situation compliqué inutilement.

Je suis conscient qu'on cherche à greffer auprès du Sénat, un super-représentant des sodalites plus stable et particulier que les tribuns qui changent selon les élection. Mais comme le Censeur à dit le Sénat n'est pas un marché, et seul ce dernier peut admettre des nouveaux membres au Sénat. Malgré l'aspect pratique de cette possible addition au Sénat, l'admission comme Sénateur doit rester sévère sur ses critères de sélection, qui inclut l'honneur, le code de conduite,la situation familiale, les réalisations, la fortune, l'âge et le sang.

Je crois que malgré tout il pourrait se créer se poste de procurateur, à l'image des Adjutores, il pourrait être attaché au bureau des édiles et des questeurs. Il deviendrait ainsi possible pour le Sénat de consulter ce représant unique des sodalites et pour ce dernier d'être présent dans les affaires du Sénat sans être Sénateur. La création de ce poste, structurait également les activités des sodalites auprès de l'adminstration et des magistratures.

Pour la représentation politique au Sénat, il vaut mieux la laisser complétement aux Tribuns. Néanmoins le procurateur pourrait assister aux scéances qui concerne les sodalites en compagnie des tribuns. Il représenterait alors la voix des sodalites.

Enfin il devient important d'avancer dans ce dossier, car les sodalites ont fait front commun et investis beaucoups d'efforts pour obtenir une réforme et que le Sénat se prononce sur cette affaire. Si la loi peut les satisfaire, il faut alors la considérée ou faire face à leur mécontentement.

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BUSTOS Dominicus
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Les sodalités ont une vocation religieuse doublée d'intérêts économique. Bien que le Sénat soit très compétent en termes de religion, le volet économique de nos sodalités est devenu depuis le temps de plus en plus complexe. Un procurateur issu des Sodalités connaîtra les mécanismes des Sodalités et pourra s'y consacrer; contrairement à un Tribun qui lui doit s'occuper d'un domaine plus large incluant la partie la plus pauvre de la Plèbe et son travail de Sénateur.

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POUSSINUS Actarus
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Posté le : Mer 02 Sep 2009    

Patres,

Voila un moment que cette proposition de loi est proposée au sénat et il est grand temps que nous la soumettions aux votes.

Pour ma part, je trouve cette loi forte intéressante et je suis certain que l'entrée d'un procurateur des sodalites au sénat peut etre un plus dans notre fonctionnement.

Si un conflit explose entre un maitre et le procurateur et que l'un ou l'autre se refugie derrière le tribun, il y aura les preteurs pour trancher.

Ai je bien répondu a ce probleme?

/sourire/

Pour que ce citoyen devienne automatiquement sénateur?

Pour l'instant il en est hors de question. Il se devra de remplir les conditions par le censeur si celui ci demande a y accéder.

Pour ce qui est du possible conflit entre tribuns et sodalites, je pense qu'au contraire,le procurateur pourra etre un complement et un citoyen sur lequel les tribuns pourront s'appuyer.

achez sénateurs que si je suis élu dans les prochains jours, cette loi sera vite soumis a vos votes et rapidement annoncée aux maitres des sodalites.

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