Date du jeu : été 417
Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Edit du Questeur MARIUS
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Edit du Questeur MARIUS
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Caius Marius Poplicola
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Inscrit le : Lun 16 Avr 2007
Posté le : Sam 22 Sep 2007    

Les Edits suivant seront affichés sur le Forum Romanum et dans l'ensemble des Territoires de la République.


Edit du Questeur MARIUS, de la location de l'Ager Publicus et des Concessions.


Sous le Second Consulat d'HELVETICUS.P et RUFFINUS.C, le Questeur MARIUS proclame ce qui suit:
- Les demandes de locations d'ager seront cloturés au dernier jour du printemps.
- Les demandes de concessions seront cloturés au jour du milieu de l'été.



Edit du Questeur MARIUS, du Tributum et de la Capitation.

Sous le Second Consulat d'HELVETICUS.P et RUFFINUS.C, le Questeur MARIUS proclame ce qui suit:
- Les citoyens d'un cens supérieur à 10.000 as n'ayant pas acquitté leur tributum au dernier jour de l'hiver se verront infliger une amende égal au tributum dut.
- Les citoyens d'un cens inférieur à 10.000 as n'ayant pas acquitté leur tributum au dernier jour du printemps se verront infliger une amende égal au tributum dut, et cela le premier jour de l'été.
- Les peregrins d'un cens supérieur à 10.000 as n'ayant pas acquitté leur capitation au dernier jour de l'hiver se verront infliger une amende égal à l'impôt dut.
- Les peregrins d'un cens inférieur à 10.000 as n'ayant pas acquitté leur capitation au dernier jour du printemps se verront infliger une amende égal à l'impôt dut, et cela le premier jour de l'été.
- Les citoyens ou peregrins en règle avec la République qui porteront à la connaissance des services de la Questure le nom de contrevenants seront récompensés par l'attribution de la moitié de l'amende perçue sur le contrevenant.



Edit du Questeur MARIUS, des peregrins.

Sous le Second Consulat d'HELVETICUS.P et RUFFINUS.C, le Questeur MARIUS proclame ce qui suit:
- Les habitants de la République ne disposant d'aucuns droits, dénommés peregrins, devront afin de pouvoir résider sur le térritoire de la République et afin d'exercer une activité, detenir une autorisation délivrée par les services de la Questure stipulant qu'ils sont en règle avec les services de la Questure au sujet de la Capitation.
- Le nom respect de cette édit devient de fait un délit, tous personnes résidant sur le térritoire de la République a donc pour devoir de dénoncer les contrevenants.
- Il est offert une récompense aux personnes qui dénonceront les contrevenants égal au quart de l'amende qui pourra être infligé à la personne contrevenante.

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Caius Marius Poplicola
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Inscrit le : Lun 16 Avr 2007
Posté le : Lun 24 Sep 2007    

Edit du Questeur MARIUS, des Concessions.

Sous le Second Consulat d'HELVETICUS.P et RUFFINUS.C, le Questeur MARIUS proclame ce qui suit:
- A la vue de la situation des greniers de la République, il a été décidé par l'Edile FUGITIVUS et le Questeur MARIUS qu'il n'y aurait pas de concessions pour l'an 348.

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CAIVS•MARIVS•POPLICOLA

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BELLANIUS Alexander
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Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006
Posté le : Lun 17 Déc 2007    


Citer : MARIUS Caius
Les Edits suivant seront affichés sur le Forum Romanum et dans l'ensemble des Territoires de la République. [...]


La Questure 349 aUc confirme le deuxieme Edictum dans la partie concernante les Peregrini:

Citer : MARIUS Caius
Edit du Questeur MARIUS, du Tributum et de la Capitation.
[...]
- Les peregrins d'un cens supérieur à 10.000 as n'ayant pas acquitté leur capitation au dernier jour de l'hiver se verront infliger une amende égal à l'impôt dut.
- Les peregrins d'un cens inférieur à 10.000 as n'ayant pas acquitté leur capitation au dernier jour du printemps se verront infliger une amende égal à l'impôt dut, et cela le premier jour de l'été.
- Les citoyens ou peregrins en règle avec la République qui porteront à la connaissance des services de la Questure le nom de contrevenants seront récompensés par l'attribution de la moitié de l'amende perçue sur le contrevenant.



Et confirme dans sa totalite le troisieme Edictum:

Citer : MARIUS Caius
Edit du Questeur MARIUS, des peregrins.

Sous le Second Consulat d'HELVETICUS.P et RUFFINUS.C, le Questeur MARIUS proclame ce qui suit:
- Les habitants de la République ne disposant d'aucuns droits, dénommés peregrins, devront afin de pouvoir résider sur le térritoire de la République et afin d'exercer une activité, detenir une autorisation délivrée par les services de la Questure stipulant qu'ils sont en règle avec les services de la Questure au sujet de la Capitation.
- Le nom respect de cette édit devient de fait un délit, tous personnes résidant sur le térritoire de la République a donc pour devoir de dénoncer les contrevenants.
- Il est offert une récompense aux personnes qui dénonceront les contrevenants égal au quart de l'amende qui pourra être infligé à la personne contrevenante.


Un rapport ajourne sur leur application a ete ordonne aux services de la Questure.

Kalendis Decembribus 349 aUc.
S.P.Q.R.

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Marie avec Antonia
Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.)
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