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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Lex Maximus : « D’un meilleur statut de la flotte et des mar
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Lex Maximus : « D’un meilleur statut de la flotte et des mar
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Titus Valerius Publicola
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Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
Posté le : Ven 09 Nov 2007    

Loi Maximus, « D’un meilleur statut pour la flotte et les marins », votée en 348 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls RUFFINUS Caius et HELVETICUS Ptolemeo, sur proposition du Navarque Fabius MAXIMUS, avec la participation du Navarque adjoint, Tibérlus CARNEUS.

Préambule : Depuis bien trop longtemps, la marine n’était considérée que comme une arme secondaire, inférieure à la Légion, alors qu’au fils du temps la Flotte est, et va devenir de plus en plus importante pour les succès futurs. Le Sénat et le Peuple Romain, conscients de ce problème, adopte donc la loi ci-dessous et considère la Flotte comme l’égale de la légion.

-Cette loi amende la loi IULIUS « Des flottes de guerre, des marins et des militaires auxiliaires de la flotte » de 253.
-Cette loi amende la loi SATURNIUS « Loi Navale » de 247.

Article 1 : Des récompenses.

-Jusqu’ici, les marins et la Flotte ne recevaient aucune récompense suite à leurs actions et leurs combats. Seules les armées de terre se partageaient un butin. Cette injustice va donc être réparée.

-À la suite d’une opération de la Marine, le Navarque peut demander des fonds à la questure pour récompenser ses hommes.
Cette somme est à l’appréciation totale du Navarque et la demande ne peut pas être rejetée par la questure. Néanmoins, une négociation est possible, la décision finale appartenant toujours au Navarque.

-Par contre, la questure pourra et devra contrôler la bonne distribution de la totalité des fonds octroyés, ceci pour écarter toute possibilité de fraude du Navarque.


Article 2 : De la hausse de la solde.

-Jusqu’ici, la solde d’un marin était de 100 as, sans distinction d’ancienneté.

-La solde de base passe directement à 110 as.
Ensuite, la solde sera augmentée de 5 as tous les deux ans, ce qui porte la solde d’un marin de 20 ans de service à 150 as.
Puis la solde sera augmentée de 5 as par ans pour les dix dernières années de service, ce qui porte la solde d’un marin de 30 ans de service à 200 as

-La solde des officiers et de tout autre membre de la marine (esclaves exceptés bien entendu) sera échelonnée de la même façon.

-La solde de tous les marins sera modifiée dès le vote du texte.


Article 3 : Des distinctions honorifiques dans la Flotte.

-Il est logique et normal qu’un élément ayant fait preuve de sa grande qualité soit récompensé. Pour encourager les hommes à se dépasser, il est ainsi créé trois niveaux de distinction.
-Le marin de bronze : l’élément bénéficiera d’une augmentation de 10% de sa solde et de sa pension, ainsi que de la reconnaissance de la République.
-Le marin d’argent : L’élément bénéficiera d’une augmentation de 25% de sa solde et de sa pension, ainsi que de la reconnaissance de la République.
-Le marin d’or : L’élément bénéficiera d’une augmentation de 50% de sa solde et de sa pension, ainsi que de la reconnaissance de la République.

-Les deux premières distinctions ne peuvent être accordées que par le Chef de Flotte et par le Navarque. L’or ne peut être accordé que par le Navarque.

-Les officiers à partir du rang de centurion (capitaine) peuvent porter au Chef de Flotte ou au Navarque un dossier comportant les faits d’armes du marin en question. Ceux-ci statuent alors sur l’opportunité ou non de récompenser le marin. Une demande ne peut être faite que par un officier de rang supérieur au marin devant être récompensé.

-À noter que ces distinctions peuvent être attribuées à titre posthume.


Article 4: De la promotion de la Flotte.

-Il est du devoir du Navarque de faire connaître la Flotte et de promouvoir ses métiers. Aussi peut-il demander au Sénat et à la questure de financer des campagnes de promotion de la flotte. Ceci peut se faire par l’organisation de cérémonies religieuses, de discours, de distributions de tracts, etc…
Tout cela dans le but d’attirer plus de citoyens au métier de marin.

SPQR

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La Terreur du Sénat
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CORNELIUS Marcus
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Posté le : Ven 09 Nov 2007    

c'est un texte qui va dans le sens de Rome.

Je n'ai rien contre.

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PLINIUS VICTOR Le jeune
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Posté le : Sam 10 Nov 2007    

Navarque Maximus,

je suis, tu le sais, favorable a priori à ton texte. Cependant, dans cette version que tu nous proposes, j'ai deux remaques à faire.

D'une part, qu'est-ce que ce poste de chef de flotte. Que je sache, je n'en ai jamais entendu parlé auparavant.

Enfin, je suis opposé en grande partie à l'article 1, non dans son principe, bien évidemment, mais dans les modalités qu'il prévoit.

Je pense que le rôle du navarque doit être de présenter au sénat un rapport sur les faits qu'il pense devoir être récompensés. Il lui reviendrait alors d'estimer l'avantage perçu par la République et de là, la récompense aux marins et à lui même qu'il juge bon d'être octroyée.

Ensuite, le Sénat, par SC, validerait cette récompense.

Comprends-moi bien. Tu fais un parallèle avec le butin d'un général. Cela dit, si le général, selon nos traditions, est en droit d'user librement de ce butin, il ne peut user de plus que ce qu'il a effectivement pris à l'ennemi.

Dans la version actuelle de ton texte, le navarque pourait demander n'importe quelle somme, sans justification à produire.

Alors certes, tu prévois une négociation, avec la questure seulement, et négociation fermée puisque la décision relève in fine du seul navarque.

Je ne pense pas que s'agissant des fonds de l'Etat, et non de sommes prises à l'ennemi et, de fait, non inscrites au budget de Rome, on puisse se passer de l'avis du Sénat.

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MAXIMUS Fabius
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Posté le : Sam 10 Nov 2007    

Sénateur Plinius, je comprend parfaitement ce problème et tu dois t'imaginer que j'y avais réflechi.

Mais je suis resté sur cet article pour une raison simple.
J'ai peur d'une chose : que le Sénat ne comprenne pas l'importance des actions de la Flotte après une opération et qu'il se dise que finalement, que ce qu'ont fait les marins ne fut pas décisifs, et qu'ils ne méritent pas d'être récompensés. Un peu comme ce qui s'est passé lors de la dernière guerre.

J'ai peur que l'on se dise : Ce ne sont que des marins finalement ! Nous pourrions utiliser cet argent pour des choses plus importantes ! Que cet argent pourrait être mieux utilisé !


Nénamoins, il y a des gardes-fou. L'homme qui sera Navarque ne sera pas un idiot, et il comprendra parfaitement les enjeux de la somme qu'il demandera.
De plus, le Navarque est nommé par les Consuls, mais il peut aussi être révoqué par ceux-là, si jamais il y avait un très grave différent avec la Questure.

Ce qui me fait peur Sénateur Plinius, c'est l'humeure changeante du Sénat, et les affinités des uns avec les autres.
Imagine que le Navarque soit un jour peu ou pas populaire et qu'il fasse cette demande de fonds pour les marins par Sc.
Ses partisans voteraient oui, mais je en suis pas sûr que ses opposants fassent de même...

Les récompenses des marins ne doivent pas souffrir de problèmes purement politique.


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MJ Mercure
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Posté le : Dim 11 Nov 2007    

(Emilius Fulvius Tacitus, sénateur plébeien)

Encore une loi pour la marine.....la flotte par ci, la flotte par là.....dois-je rappeller que les romains ne sont pas un peuple de marins !

Les vrais romains se battent sur la terre ferme, ce sont nos légions qui ont bâti notre République.

Avoir 3 ou 4 bateaux pour défendre nos cotes c'est bien assez !

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CARNEUS Tiberius
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Posté le : Dim 11 Nov 2007    

"Il est vrai que trois ou quatre bâteaux auraient largement pu suffire pour impressionner les Carthaginois lorsque le Consulaire Varus a forcé le blocus" répond le Navarque-Adjoint sur un ton ironique.

Puis, se levant pour s'adresser à tous :


"Regardons un peu nos cartes ! L'Italie est entourée de mers ! Des peuples importants pour nous, pour le bien ou pour le mal, se retrouvent de l'autre côté de la mer. Pensons aux Grecs, mais pensons surtout à Carthage, justement ! Pour le bien de Rome, il faut pouvoir s'appuyer sur la flotte !
Il ne s'agit pas de nous faire marins ! Il s'agit simplement de pouvoir compter sur la Marine, comme soutien pour les opérations de terre. La loi que propose notre Navarque n'a jamais eu pour but de faire de la Marine notre principale arme ! Il s'agit juste d'en améliorer son statut, et c'est tout ! Mais c'est déjà énorme !
Voilà pourquoi j'enjoints le Sénat à se joindre au noble projet du Navarque, et de voter favorablement à cette loi quand le temps sera venu."

Carneus se rasseoit ensuite.

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Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans,

Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374.
Tribun de la Plèbe 369-371,
Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367,
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°Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes°

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SEPTIMUS Marcus
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Répond séchement à Carneus

Sénateur Carneus, le consulaire Varus, n'avait absolument pas a forcer ce blocus, c'est en agissant ainsi que l'on déclanche des incidents diplomatiques. Cet exemple est particulierement mal choisi.

Pour ce qui est de la loi proposée par le navarque, elle me semble aller dans le bon sens toutefois le partage du butin doit rester du seul ressort du général victorieux comme le prévoient nos traditions si il souhaite y associer la flotte, c'est de sa seule responsabilité. Concernant les récompenses et les augmentationss de soldes peut-tu fournir au sénat une estimation du surcoût engendré?

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PLINIUS VICTOR Le jeune
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Posté le : Dim 11 Nov 2007    

Navarque Maximus,

je comprends ton désir de soustraire au risque de manoeuvres bassement politiciennes l'attribution d'une juste récompense aux marins méritants.

Cependant, il s'agit là d'un projet de loi. Si tu laisses la possibilité à un navarque de fixer seul le montant d'une récompense sans avoir à en justifier au Sénat, alors même qu'il s'agit du budget de Rome, et non d'une somme prélevée sur des fonds non inscrits, de par leur nature, au budget de Rome, tu ouvres la porte à des excès que toi, peut-être, sûrement même, ne commettrais pas mais auxquels un autre, moins respectueux de Rome, moins honnête que toi, pourrait, en toute légalité, se livrer, sans qu'on puisse légalement s'y opposer.

Crois-moi, la flotte et le navarcat ont tout à gagner à ce que le navarque expose clairement le bilan fructueux de l'action de la Flotte, détaille les gains substantiels que telle ou telle opération ont apporté à Rome et établisse une part à prélever sur ces gains afin de récompenser la bravoure des marins.

Si l'on adopte ton texte en l'état, tout cet exposé à la gloire de la marine laisserait la place à un marchandage de boutiquiers, à l'arrière de la boutique, et ne pourrait que créer suspicion et contestation du Sénat, ce qui in fine affaiblirait le prestige de la flotte et irait à l'encontre du but recherché par ton projet.

Certes, l'image du navarque, notamment auprès de ses marins, serait un peu amoindrie si ceux-ci obtiennent leur récompense du Sénat et non de leur chef, mais, d'une part, un navarque n'agit pas en fonction de son image et de sa popularité, mais bien dans l'intérêt de la Flotte et d'autre part que le navarque expose laudativement l'action de la Marine et des marins et argumente pour obtenir une juste récompense à ses hommes me semble tout autant profitable pour sa côte d'amour et de respect auprès d'eux.

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MJ Mercure
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(Emilius Fulvius Tacitus, sénateur plébéien)

Carneus, je me moque royalement de forcer tel ou tel blocus, comme le dit le consul, cet exemple est particulièrement mal choisi.

Je dirai simplement que de toute façon quoiqu'on fasse, nous n'arriverons jamais à la cheville des puniques ou des grecs en matière navale, alors à quoi bon jetter des milliers d'as à la mer !!!!

Oui des peuples se trouvent de l'autre coté des mers et après ! Nos légions empécheront quiconque de prendre pied sur notre territoire, que ces peuples marins viennent donc débarquer chez nous, ils seront aussi sec repoussé à la mer par nos vaillants légionnaires. Voilà une vérité.

Et je trouve carrément scandaleux que l'on veuille augmenter la solde des marins qui dépasserait ainsi celle des légionnaires......que cherche t-on ici, à démoraliser nos soldats ? à faire de nous des marins ?

NON sénateurs, nous sommes les fils de Mars ! Montrons le.

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OPTIMUS Octavius
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Posté le : Dim 11 Nov 2007    

Le sénateur Optimus choqué de voir que certain sénateur minimise encore le rôle de la flotte prit à son tour la parole en s’adressant au sénateur Emilius Fulvius.

Sénateur, dis moi si je me trompe mais n’y a-t-il pas eut certaines intrusions barbares contre lesquelles la légion na rien pu faire?
De même crois-tu que les carthaginois, s’ils nous attaquaient, fort de leurs éléphants de guerre et de leur infanterie lourde très disciplinée et aguerrie ainsi que de leurs cavaleries puissent être aisément repoussés? Alors qu’avec l’appui de notre flotte nous pouvons leur infliger de lourdes pertes avant même d’avoir poser le pied sur la terre de notre république. Sans oublier que la flotte s’expose à de très lourdes pertes dès quelle décide d’une intervention, en effet tu penses peut-être que leurs navires sont pareil à de grands boucliers? Alors qu’à la moindre brèche c’est l’équipage entier qui risque de périr…
C’est pourquoi je soutiens le programme de notre grand Navarque et que je trouve l'augmentation des soldes de nos marins justifiée.

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SPQR OPTIMVS OCTAVIVS
QVAESTOR 349

Si vis pacem, para bellum
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CARNEUS Tiberius
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Posté le : Lun 12 Nov 2007    

"Je ne crois pas que le débat soit sur la pertinence ou non de telle action. Lorsque j'ai avancé cet exemple, je me concentrais sur des facteurs purement tactiques. On peut glosser sur la stratégie du Consulaire, savoir s'il devait forcer le blocus ou ne pas le faire mais là n'est pas le problème qui nous préoccupe aujourd'hui. Je n'ai avancé cet exemple que parce qu'il est le plus récent montrant ce qu'une bonne tactique peut faire, en dehors de toute autre considération. Si toutefois vous pensez qu'on ne peut parler uniquement tactique en écartant la stratégie, je retire cet exemple.

Cela étant, il est je pense inexact de dire que l'augmentation de la solde des marins la rendra supérieure à celle des légionnaires. La loi établit qu'un marin de 20 ans de service touchera 150 as. Or, si je ne m'abuse, la solde des légionnaires est toujours réglée selon la lex Gordianus de 316, n'est-ce pas ? Corrigez-moi si je me trompe : cette lex établit que leurs soldes augmentent de 25 as tous les quatre ans. Un petit calcul permet donc d'établir qu'un légionnaire avec huit ans d'ancienneté touche la solde d'un marin de 20 ans de service !
Un marin avec une solde de 200 as aura attendu 30 ans pour toucher une telle solde alors que le légionnaire sera payé autant au bout de seulement 16 ans ! Pratiquement moitié moins.

Certes, le soldat fraichement mobilisé touche 100 as de solde. La lex Maximus propose 110 pour les marins. Il s'agit là d'un léger incitatif pour attirer des nouvelles recrues, et remotiver les marins déjà dans la Flotte. Mais je ne pense vraiment pas que l'on puisse dire que c'est grâce à cette loi que Rome deviendra une Nation de marins. Pour celui qui est plus motivé par l'argent que par le service de la République, que le sénateur Tacitus se rassure, l'avenir est toujours bien dans la légion, et de loin !

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Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans,

Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374.
Tribun de la Plèbe 369-371,
Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367,
Navarque-Adjoint 347-358.
°Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes°

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PHOEBUS Modestus
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Posté le : Lun 12 Nov 2007    

Patres, Navarque, j’ai pour ma part quelques commentaires à faire sur ce projet de loi, certains de pure forme, d’autre sur le fond.

Je commencerai par la forme : le titre du projet de loi « d’un meilleur statut pour la flotte et les marins » ne me semble pas des plus heureux. S’il est vrai que cette loi a pour objectif de donner aux marins un meilleur statut que celui qui est le leur aujourd’hui il n’en reste pas moins que lorsque la loi aura été votée ce statut deviendra la règle et sera appelé à perdurer.

Et il sera incongru dans quelques années de se référer à la loi sur « un meilleur statut pour la flotte et les marins » pour parler de ce sujet.

Vous m’objecterez sans doute qu’il s’agit là d’un point de détail, mais n’oublions pas que les lois sont gravées dans le marbre de la Curie et qu’y graver un tel titre suppose que la République n’ait pas su donner un statut correct à sa marine par le passé. Et quand bien même cela serait vrai aujourd’hui, ce ne le sera plus dans dix ans !

Je propose donc de modifier l’intitulé de la loi et de la nommer simplement « loi sur le statut de la flotte et de la marine ».

Pour les mêmes raisons je suis assez sceptique quant au bien fondé d’insérer dans le texte de loi des commentaires relatifs à ce qui ce fait aujourd’hui, ou plutôt, si l’on se place au moment où le projet de loi deviendra loi à part entière à ce qui se faisait hier.

Je propose donc de supprimer les premiers paragraphes de l’article 1 et de l’article 2 et de remplacer la première phrase du deuxième paragraphe de l’article 2 par celle-ci : « la solde de base d’un marin est de 110 as. », ou tout autre montant qui sera retenu…

Toujours dans la logique de mon raisonnement le préambule de la loi devrait, selon moi, également être retouché. Je propose de le remplacer par ce texte ci ;

« La marine est, à l’instar de la légion l’un des instruments de victoire, de conquête et de défense de la République, du Sénat et du peuple Romain. La marine a d’ores et déjà démontré l’importance de son rôle ainsi que son efficacité. Soucieux de donner à la flotte toute la reconnaissance qu’elle mérite le Sénat et le Peuple Romain adoptent donc la présente loi. »


Enfin, et dernière remarque de forme, le projet indique que la loi amende la loi Saturnius de 247. Pour ma part je n’ai vu aucune disposition de la loi Saturnius qui soit modifiée par ce nouveau texte. Par souci de lisibilité et de clarté il me semble donc que cette ligne devrait être supprimée.


Sur le fond maintenant :

En ce qui concerne l’article 2 et la procédure d’attribution de fonds pour récompenser les marins de la République je partage l’opinion déjà émise, notamment par le sénateur Plinius.

Je ne pense par qu’il soit judicieux que le navarque ait le pouvoir de fixer de manière unilatérale la somme que l’Etat devra verser à la marine.

Modestus se tourne vers le navarque

Navarque, tu as fait remarquer qu’il existait des gardes fous et que le navarque n’était pas un idiot.

C’est tout à fait vrai, surtout en ce moment, mais aucun d’entre nous ne sait de quoi l’avenir sera fait et des événements récents nous ont appris que nul homme, aussi haut soit il monté dans le cursus, et aussi couvert de gloire soit-il, n’est à l’abri de la faute.

Tu crains également l’humeur changeante du Sénat, les affinités des uns et des autres…

Certes, je peux te comprendre. Mais s’agissant des intérêts de la République, je les estime tout de même mieux protégés entre les mains de multiples individus qu’entre les mains d’un seul.

Tu remarqueras d’ailleurs que nulle loi, nul texte n’octroi à un seul homme le pouvoir de réclamer discrétionnairement des fonds à la République et de les employer tout aussi discrétionnairement.

Comme l’a fort justement souligné le sénateur Plinius le fait que rien ne puisse légalement faire entrave à une demande du navarque serait un sérieux problème pour le sénat si d’aventure une telle demande devait être faite de manière irresponsable.

Pour moi il est donc clair les fonds doivent être attribués par Sénat qui les accorde sur proposition du Navarque.

Je propose donc que l’article 2 soit rédigé ainsi :

« À la suite d’une opération de la Marine, le navarque peut demander des fonds au Sénat pour récompenser les marins de la flotte. Le navarque motive sa demande.

Le Sénat entend les explications du navarque ainsi que l’avis de la questure. A l’issue de la discussion au Sénat le navarque modifie éventuellement la demande.

Les fonds sont attribués par senatus-consulte.

La questure a un droit de regard et de contrôle sur l’utilisation des fonds qui doit être conforme aux objectifs avancés par le navarque lors de la demande de fonds.»


Enfin, concernant l’article 3 et la question de la solde des marins j’aurai également quelques commentaires à faire.

J’attendrai toutefois pour cela la réponse à la question posée par le consul Septimus au sujet du surcoût pour le budget de la République.

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Expelliarmus
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MAXIMUS Fabius
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Posté le : Lun 12 Nov 2007    

S'interesse à toutes les interventions, sauf celles de Tacitus qu'il ignore.
Semble vaguement absent lors de la premiere partie de l'intervention de Phoebus, semble un peu plus interessé pour la suite.


Bon ! Et bien tout d'abord, je vous remercie pour vos interventions et je vais tenter d'y répondre.

Pour ce qui est du cout de cette réforme, il devra être prévu une augmentation d'un tiers du cout d'entretient de la flotte.

Je suis désolé, mais je continue de penser que la récompense des marins ne doit pas être soumise à des calculs politiques. Je prends un expemple qui devrait te toucher Sénateur Plinius.

Si ton père, mon ami, fut un grand Navarque, peut-être un des plus grands. Il a été pourtant accusé de trahison et était assez peu populaire dans cette assemblée.
Je crois que si il avait demandé des fonds pour récompenser les actions de ses marins par SC, ce Sc aurait très bien pu être rejetté.
Pas parce que le Sénat n'aurait pas reconnu l'action de la Flotte comme décisive (même si ce fut tout de meme le cas...) mais parceque le Navarque aurait été impopulaire.

Et pour des problèmes purement politique, les marins auraient été privé de leur juste récompense.

Par contre, je suis entièrement d'accord sur un point. Je suis tout à fait pour que la Navarque soit obligé de présenter un rapport sur les actions de la flotte au Sénat avant de demander les fonds à la questure.

Encore une fois, je refuse l'application du Sc dans ce cas. Par contre en cas de problème d'un Navarque inconscient, demandant une somme à la questure qu'elle n'est pas en capacité de fournir, les Consuls peuvent toujours le remercier.


Acceptez-vous ce compromis ?

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Navarque 347-348-349-350.
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PHOEBUS Modestus
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Citer : MAXIMUS Fabius

Pour ce qui est du cout de cette réforme, il devra être prévu une augmentation d'un tiers du cout d'entretient de la flotte.




Oui, il me semble que tu avais déjà évoqué cette augmentation dans ton rapport.

Mais très concrètement Navarque, de quels montants parlons nous actuellement ?

Une augmentation d'un tiers n'a pas les mêmes conséquences pour le budget de l'état selon que nous partons de 100.000 ou d'un million d'as...

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Expelliarmus
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CHARISMUS Lucius
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Quand j'ai lu ce projet de loi, j'avoue avoir eu un peu de mal moi aussi avec l'article 1, sur le fait que le navarque puisse imposer la somme qu'il demande, sans négocier, sans tendre l'oreille aux arguments du questeur qui, chargé du budget, pourrait se trouver bien embarrassé à devoir donner une somme trop élevée. Mais après discussion avec notre navarque, celui-ci m'a convaincu. Et comme je crois à titre personnel que l'ensemble du texte est bon, même excellent, je crois que l'on peut se fier à la moralité de notre navarque et de ses successeurs. Car, a priori, on ne donne pas le navarcat à des hommes qui ne tiennent à servir que leurs ego et non Rome. Et je propose que si le questeur trouve la somme trop élevée, il puisse en parler au Sénat, qui demandera au navarque le justificatif.

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