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Des fonds provinciaux (bis)
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MJ Bellone Autorisation : Modérateur global Nb de messages : 3823 Inscrit le : Dim 14 Jan 2007	Posté le : Mar 20 Oct 2009
	Crisjerikos de Tarente En An l'an 363, sous le Consulat de Actarus Poussinus et Flavius Verrus Phillipus, sur proposition du sénateur Crisjerikos et de la grande république, le Sénat adopte Le Sénatus-Consulte accordant le droit aux provinces de prélever une part de leurs impôts pour assurer leur fonctionnement, qui est applicable dès sa validation dans tout les territoires, provinces et cités de la république de Rome. Compte tenu des lenteurs de l'administration, et dans le but d'accélérer les transferts de fonds, de limiter les envois de fonds dans des provinces lointaines, il est décidé ce qui suit. Article 1. Pour l'an 364 et 365 Chaque province peut prélever une part allant de 10 à 20 % des fonds récoltés grâce à ses impôts, en fonction de sa catégorie. Article 2 Les provinces d'Italie Centrale sont considérées comme les provinces de catégorie 1, pouvant bénéficier d'un prélèvement maximal de 10%. Article 3 Les provinces profitant d'un éloignement maximal sont les provinces de catégorie 2, pouvant bénéficier d'un prélèvement maximal de 20%. Article 4 Après vote du Sc, la questure décide des catégorisations et les communique au sénat. Article 5. Cette somme sera immédiatement communiquée aux services de la questure, par les préfets qui la communique au sénat. Article 6. Le gouverneur est responsable de la gestion de ces fonds, gérés chacun par un préfet, sous ses instructions. Article 7. Des assesseurs prétoriens sont envoyés dans toutes les provinces concernées pour superviser l'impôt, et les versements requis. Article 5 Ces fonds ne peuvent pas servir à la construction d'édifice publique ou religieux, toute initiative de ce genre doit être relayer à l'Édilité ou au Pontife. Ceux-ci peuvent procéder à des constructions au nom des préfets, mais ceux-ci devront revirer les fonds à l'édilité. Ces fonds ne peuvent pas servir non plus au dévellopement d'une force armée provinciale sans l'autorisation des prêteurs. Le service de vigile ou milice locale est toléré. Article 6 Ce SC est mis au vote jusqu'à (samedi 0h).[/b] ----------------------
DOBRASUS Clodianus Autorisation : Modérateur Nb de messages : 2715 Inscrit le : Lun 05 Nov 2007	Posté le : Mar 20 Oct 2009
	pour ---------------------- Entrée au sénat en 348 Vit à Tarente, personnage inactif.
CORNELIUS SCIPIO Numerius Autorisation : Membre Nb de messages : 175 Inscrit le : Sam 15 Nov 2008	Posté le : Mar 20 Oct 2009
	Ce texte n'est pas mal, mais je pense que 15% est un maximum, même pour les provinces éloignées : je vote donc Contre, mais il y a du mieux. ---------------------- Entré au sénat en 356, ambassadeur à Genoa en 365
DOBRASUS Clodianus Autorisation : Modérateur Nb de messages : 2715 Inscrit le : Lun 05 Nov 2007	Posté le : Mar 20 Oct 2009
	Agaçé Pinailler pour 5%... vive la politique. ---------------------- Entrée au sénat en 348 Vit à Tarente, personnage inactif.
CORNELIUS SCIPIO Numerius Autorisation : Membre Nb de messages : 175 Inscrit le : Sam 15 Nov 2008	Posté le : Mar 20 Oct 2009
	5% de deux millions d'ares, sénateur Dobrasus, ça fait combien ? ---------------------- Entré au sénat en 356, ambassadeur à Genoa en 365
DOBRASUS Clodianus Autorisation : Modérateur Nb de messages : 2715 Inscrit le : Lun 05 Nov 2007	Posté le : Mar 20 Oct 2009
	Il fallait parler plus tôt, sénateur. Et perd ce ton déplaisant avec moi, je ne suis pas élève, et tu n'es pas précepteur. ---------------------- Entrée au sénat en 348 Vit à Tarente, personnage inactif.
CORNELIUS SCIPIO Numerius Autorisation : Membre Nb de messages : 175 Inscrit le : Sam 15 Nov 2008	Posté le : Mar 20 Oct 2009
	Je n'ai pas prétendu cela, et ce n'est pas l'endroit pour en parler. ---------------------- Entré au sénat en 356, ambassadeur à Genoa en 365
DOBRASUS Clodianus Autorisation : Modérateur Nb de messages : 2715 Inscrit le : Lun 05 Nov 2007	Posté le : Mar 20 Oct 2009
	A qui le dis tu... Sors de la salle ---------------------- Entrée au sénat en 348 Vit à Tarente, personnage inactif.
ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Mar 20 Oct 2009
	senateur Cornellius scipio cet endroit est lieu de vote, si tu souhaites debattre d autre salle sont prevu pour cela souviens t en. ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351
MARCELLUS Marcus claudius Autorisation : Membre Nb de messages : 936 Inscrit le : Lun 15 Oct 2007	Posté le : Mer 21 Oct 2009
	Contre ---------------------- Patricien Gens Claudii marcellus_mc@yahoo.fr Consul en exercice
AQUAE FLAVIAE Viriato Autorisation : Membre Nb de messages : 1746 Inscrit le : Sam 30 Sep 2006	Posté le : Ven 30 Oct 2009
	CONTRE ---------------------- viriatooo@yahoo.fr Officier de l’Ordre de Cincinnatus PONTIFE depuis 363 Censeur 358-362 Consul 354-355-356 Préteur 349-350 Édile 347 Questeur 345-346 Flamine de Junon 347-362 Général victorieux en Etrurie 356 Surnommé AQUAE le Rouge par ses hommes
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Mer 04 Nov 2009
	CONTRE ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
FLAVIUS VERUS Philippus Autorisation : Membre Nb de messages : 1412 Inscrit le : Dim 21 Jan 2007	Posté le : Jeu 05 Nov 2009
	Contre ---------------------- familiae civitatis terram Pro-Consul à Bovianum 366-367 Sénateur Romain Depuis 344 Ambassadeur Lingon 345-346 Ambassadeur chez les Anares 349-354 En Campagne chez les Anares en 354-355 Questeur 358-359 Edile 360-368-369 Préteur 361-362-372 Consul 363-364-365-373-377 Navarque Maximus 377-386 Vainqueur à Gallipoli 384 Mort à la bataille de Salona en 386
RUFFINUS Caïus Autorisation : Membre Nb de messages : 531 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Ven 08 Jan 2010
	contre ---------------------- C. RVFFINVS VVLPVS, censeur 350-à sa mort? http://romejpem.pcpc.fr/bio.php3?Perso=RUFFINUS%20Ca%EFus V2 videre, et mori! BLOG: http://aucafeducommerce.over-blog.com/
URBANIS IUSTUS Flavius Autorisation : Membre Nb de messages : 1517 Inscrit le : Mer 18 Nov 2009	Posté le : Ven 08 Jan 2010
	contre ---------------------- Gens Urbanii : On n'a pas d'argent mais on a des idées ! ______________________________ Questeur 366 Edile 367 ; 368 Prêteur 370; 371; 372 Tribun 374 Légat en Apulie 374-375 Consul 378; 379

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