(Vote) De la politique consulaire au Samnium |
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JUSTUS Flavius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 750
Inscrit le : Sam 28 Jui 2008
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Posté le : Mar 27 Oct 2009 |
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En An l'an 364, sous le Consulat de Actarus Poussinus et Flavius TUBBSARIUS , sur proposition du sénateur JUSTUS, suites aux nombreux débats et à la profonde division de la curie sur la politique consulaire, en ce qui concerne la guerre au Sammium. Le Sénat adopte le Sénatus-Consulte suivant déterminant si le sénat soutien la politique consulaire actuelle au Sammium.
Article 1 : Le sénat réaffirme son soutien aux consuls de Rome sur la légitimité de leurs actions et de leurs politiques au Samnium.
Article 2 : Le sénat approuve les nominations des légats Severus, Vanstenus, Barrezus, Sarkos de Siris, ainsi que celle du préfet de Campanie. Il leur accorde sa confiance, pour mener au mieux de leurs compétences et de leurs esprits républicain, les armées de Rome au combat.
Article 3 : En cas, d'un rejet de ce Sénatus-Consulte, un Sénatus-Consulte de destitution des actuels consuls devra être mis en place par le Censeur.
Article 4 :Les votes se dérouleront sur deux semaines ( votes clos hj :31/10/09)
---------------------- Patricien, ancien sénateur |
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POUSSINUS Actarus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 3815
Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
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Posté le : Mar 27 Oct 2009 |
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/le consul Poussinus affiche un grand sourire et se tourne vers le censeur Orlenus/
---------------------- Consul 361-363-364-365
Censeur 369-370
Tribun 373
Légat en illyrie 341-342
Légat en Campanie 347-348
Flamine de Mars en 353-359
Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus
Sénateur Patricien |
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ORLENUS Arturus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1917
Inscrit le : Sam 14 Juil 2007
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Posté le : Mar 27 Oct 2009 |
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CE sc est declaré illegal.
Il compulse un sc qui se porte sur la polituqe du consulat et un sc de destitution hors un sc de destitution ne peut avoir lieu que sous certaines conditions.
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Officier de l’Ordre de Cincinnatus
Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372
Consul 358-359-360-362-369-370
Preteur 353-376
Edile 352-373
Questeur 351 |
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JUSTUS Flavius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 750
Inscrit le : Sam 28 Jui 2008
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Posté le : Mar 27 Oct 2009 |
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Le prétorien JUSTUS, un peu intrigué :
Illegal ? Mon Sc violerai-t-il une loi censeur ? Si oui laquelle ? Quelles sont les modalités particulières d'une destitution , à part le fait qu'il faut 5 sénateurs pour demander la destitution.
Ah, oui suis-je bête, il faut l'avis du censeur ! Mais dans le cadre de l'application d'un sénatus consulte, où la volonté des sénateurs s'appliquent à tous ( article 1 de l'amendement Juli) donc même au censeur, l'article 3 de mon Sc n'est-il pas finalement valable tout du moins conforme à la loi.
Après, tu peux avoir une interprétation différente, une argumentation plus poussée et plus précise et je serai curieux de l'entendre.
---------------------- Patricien, ancien sénateur |
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POUSSINUS Actarus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 3815
Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
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Posté le : Mar 27 Oct 2009 |
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/Le consul reste impassible à l'intervention du prétorien Justus/
---------------------- Consul 361-363-364-365
Censeur 369-370
Tribun 373
Légat en illyrie 341-342
Légat en Campanie 347-348
Flamine de Mars en 353-359
Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus
Sénateur Patricien |
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ORLENUS Arturus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1917
Inscrit le : Sam 14 Juil 2007
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Posté le : Mar 27 Oct 2009 |
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Alors ton sc ressemble et j'ai bien dis ressemble à une motion de confiance ou effectivemment, mon accord n'est pas necessaire.
Mais ton article 3 pose probleme, en plus de donner une injonction en censeur, il lance un sc de destitution automatiquement.
Hors pour lancer un sc de destitution il faut une demande conjointe de 5 senateurs.
Citer | 320-Des magistratures
Loi d’Harpax
Article XV. V sénateurs peuvent demander au Censeur la mise aux voix d’un sénatus consulte de destitution.
Article XVI. Si le Censeur donne son accord et que le SC est voté, le magistrat est présenté devant les comices qui voteront POUR ou CONTRE sa destitution. |
Alors dans le cas ou le sc serait rejeté mais que le nombre de contre serait inferieur à 5 ou que ces 5 hommes ne soient pas d'accord avec la nomination de tel ou tel legats mais que pour eux le poste de consuls est bien tenu alors nous serions dans l'illegalité, puisque nous ne respecterions pas la procedure legale d un sc de destitution.
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Officier de l’Ordre de Cincinnatus
Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372
Consul 358-359-360-362-369-370
Preteur 353-376
Edile 352-373
Questeur 351 |
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JUSTUS Flavius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 750
Inscrit le : Sam 28 Jui 2008
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Posté le : Mer 28 Oct 2009 |
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Le sénateur JUSTUS , respecteusement :
" Merci pour ta réponse , censeur..."
---------------------- Patricien, ancien sénateur |
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