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Villa de Cérès - Modification de la Charte
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PHOEBUS Modestus Autorisation : Membre Nb de messages : 228 Inscrit le : Mar 28 Aoû 2007	Posté le : Mer 26 Déc 2007
	HJ: J'ouvre un nouveau post pour parler de la modification de la charte que je propose. Il me semble en effet utile de distinguer cette discussion des autres que nous pouvons avoir à la coopérative. Merci donc de ne poster ici que sur le sujet de la modification proposée. Modestus Phoebus a adressé à l'ensemble des sénateurs membres de la Coopérative un message les invitant à se réunir à la ville de Cérès. Il a également demandé à l’intendant de Philippus Flavius Verus d’être présent. Une fois tous les membres présents Modestus s’adresse à eux : "Mes amis, je vous ai demandé d’être présent aujourd’hui pour parler ensemble de l’avenir de la Coopérative de Cérès. Dans la mesure où ce que j’ai à vous dire touche au fonctionnement et aux principes de base de cette coopérative, je me suis permis d’inviter l’intendant de notre ami Philippus. Philippus est en effet l’un des membres fondateurs de la coopérative, ancien secrétaire, et il a toujours été très actif au sein de notre groupe. S’il n’est pas présent aujourd’hui c’est pour le service de Rome, et je pense que nous pouvons sans problème accepter qu’il soit représenté aujourd’hui par son intendant. Modestus marque une petite pause puis reprend la parole : Cette Coopérative a été créée à l’instigation de Lucius Charismus qui a eu la brillante idée de faire appel à la solidarité pour se préserver des risques que peut comporter la prise de terres publiques en concession. Il était prévu qu’accessoirement la Coopérative pourrait exercer certaines activités en rapport avec la déesse sous la protection de laquelle s’est placée la Coopérative, notre bien aimée Cérès, fille de Saturne et d’Ops. Modestus Phoebus sourit et poursuit : Il est amusant de constater que depuis sa création la Coopérative n’a pas une seule fois eu l’occasion de mettre en œuvre les règles prévues pour les concessions de terres. Par contre toutes les activités accessoires, solidarité entre membres, entraide, cérémonies religieuses et plus récemment aide à la plèbe par divers moyens, ont pris une place de plus en plus importante dans l’activité de la Coopérative. Nous avons récemment décider d’acquérir des terres au nom de la Coopérative de manière à pouvoir mettre en place des projets d’aide sur le long terme. Nous avons déjà organisé deux grandes cérémonies religieuses, et en organiseront une troisième l’an prochain qui sera plus grande et plus belle encore que les précédentes. En disant cela, Modestus regarde Collegius et lui adresse un petit signe de tête Nous avons également décidé de construire un autel à la gloire de la protectrice de notre Coopérative. Ce qui est tout de même la moindre des choses… Enfin, les récents évènements ont créé au sein de la population un engouement considérable pour notre Coopérative. Je suis bien conscient que cet engouement n’est pas complètement ….disons…désintéressé…mais qu’importe. Nous nous devons de réagir à la demande de ces braves gens et profiter de la situation pour les intéresser aux activités de la Coopérative. Modestus se tait un instant, regardant tour à tour chacun des présents, puis il reprend : Mais pour pouvoir faire face de manière efficace à toutes ces nouvelles tâches, je pense qu’il nous faut rien de moins qu’un nouvelle Charte… Je sais…vous me direz que nous venons de la modifier l’an passé, et qu’alors elle n’avait même pas un an… Mais qu’importe…Nécessité fait loi et je suis bien persuadé qu’un nouveau texte est nécessaire pour encadrer notre activité. Tout en parlant, Modestus distribue au membres de la Coopérative une tablette gravée sur laquelle figure le texte d’un projet de Charte de la Coopérative." ---------------------- Expelliarmus
PHOEBUS Modestus Autorisation : Membre Nb de messages : 228 Inscrit le : Mar 28 Aoû 2007	Posté le : Mer 26 Déc 2007
	Citer : Charte de la Coopérative de Cérès Préambule : A l’instar du brin d’osier frêle et cassant lorsqu’il est isolé mais solide et robuste lorsqu’il est tressé avec d’autres, la coopérative de Cérès unit les bonnes volontés des sénateurs de Rome qui y adhèrent. La Coopérative de Cérès a pour objectifs d’une part de favoriser la solidarité, l’entraide et l’amitié entre ses membres et d’autre part de mettre en commun des moyens permettant de faire œuvre utile pour la République, son peuple et ses dieux. La Coopérative se place sous la protection tutélaire de la déesse Cérès. De ce fait, l’essentiel de l’action de la coopérative sera tournée vers la terre nourricière, ses métiers et ses bienfaits. Article I - Des buts, des objectifs et des moyens de la Coopérative §1 - Les buts et objectifs de la Coopérative tels qu’ils figurent dans le préambule de la présente chartre recouvrent, sans que cette liste soit exhaustive : - Le partage des gains mais aussi des pertes liés à l’exploitation de terres prises en concessions - L’entraide entre membres par l’octroi de prêts sans intérêts dès lors qu’ils sont destinés à l’exploitation de la terre - Le financement et l’organisation de cérémonies et d’événements de nature à attirer sur Rome, ses agriculteurs et son peuple la bienveillance des dieux et tout particulièrement de la déesse Cérès - L’aide aux plus pauvres et aux démunis - L’aide aux travailleurs de la terre. §1 - Pour atteindre ses buts et objectifs la Coopérative ne peut compter que sur l’engagement et la générosité de ses membres tant en argent qu’en investissement personnel. Bien que la participation à la Coopérative soit basée sur le volontariat, les membres de la Coopérative acceptent toutefois que la Coopérative puisse édicter des règles et prendre des décisions devant être respectées par tous. Les moyens mis en œuvre par la Coopérative peuvent être de tous types, pourvu qu’ils s’inscrivent dans le respect des lois de la République et des dieux. Article II - Des membres de la Coopérative, de leur adhésion et de leur radiation §1 - Tout sénateur de Rome peut demander à adhérer à la Coopérative de Cérès. Il adresse pour cela une demande à la coopérative. Si aucun membre ne s’oppose à son adhésion le candidat s’engage en présence des membres à respecter la présente charte. En adhérant à la Coopérative le Sénateur s’engage à respecter la présente charte, mais également les décisions et règlements pris en exécution de la charte. Il s’engage à participer activement et selon ses moyens aux actions de la Coopérative. Si un membre manifeste son opposition à l’adhésion d’un sénateur il explique ses raisons à la coopérative et au candidat qui peut y répondre. Les membres votent ensuite pour ou contre l’adhésion du candidat. Un candidat dont la candidature a été rejetée peut redemander son adhésion pour peu qu’un délai d’un an se soit écoulé depuis sa précédente demande. §2 - L’adhésion à la Coopérative étant libre un membre peut à tout moment décider de la quitter et demander à ce que son nom soit radié de la liste des membres. Il reste toutefois tenu par les engagements qu’il aurait pris vis-à-vis de la Coopérative ainsi que pour les engagements pris par la Coopérative vis-à-vis des tiers. Un sénateur quittant la Coopérative ne peut toutefois être tenu par des engagements de la Coopérative vis à vis des tiers plus de trois ans après sa demande de radiation. §3 - Un membre peut être radié de la Coopérative suite à un vote à la majorité absolue des autres membres. Un tel vote peut être demandé lorsqu’un sénateur membre a un comportement non conforme aux préceptes figurant dans la présente charte, lorsqu’il ne participe manifestement plus aux activités de la Coopérative ou encore s’il s’est rendu coupable de faits gravement attentatoires à sa dignitas. De même que le sénateur quittant librement la Coopérative, il reste tenu de ses engagements et de ceux de la Coopérative, mais sans limite de temps cette fois. Un membre radié peut demander sa réintégration pour peu qu’un délai d’un an se soit écoulé depuis sa radiation et que les membres acceptent à l’unanimité sa réintégration. Article III - Du Président de la Coopérative de Cérès Le Président est élu sur proposition d’un membre à la majorité simple des voix. Le candidat proposé ne peut toutefois voter ni pour ni contre lui même. Le Président de la Coopérative de Cérès est élu pour une durée indéterminée. Il s’agit d’une fonction honorifique et il ne peut donc ni démissionner ni y renoncer. Lorsqu’un Président est choisi, un délai de deux ans doit s’écouler avant qu’un autre candidat puisse être proposé. Le Président en exercice ne peut proposer de candidat mais peut participer au nouveau vote. S’il est présent le Président préside les réunions ainsi que les cérémonies et de manière générale toutes les activités de la Coopérative. Le Président reste libre d’exercer toute fonction au sein de la Coopérative. Le poste de Président peut être vacant si les membres estiment qu’aucun d’entre eux ne mérite d’être honoré. Article IV - Des Secrétaires de la Coopérative §1 - Chaque année deux secrétaires sont élus parmi les membres de la Coopérative. Les candidats à l’élection au poste de Secrétaire se déclarent au début de l’hiver. Ils doivent avoir au moins deux années d’ancienneté au sein de la Coopérative. Les membres votent lors de la deuxième moitié de l’hiver pour ou contre chaque candidat. Sont élus les deux candidats ayant le solde de voix « pour » le plus élevé après soustraction des voix « contre ». En cas d’égalité entre deux candidats pour un poste, est élu celui qui a obtenu le plus de voix « pour » En cas d’égalité est élu celui qui a reçu le moins de voix « contre » En cas d’égalité est élu celui qui a le plus d’ancienneté au sein de la Coopérative. En cas d’égalité est élu le plus âgé. Les Secrétaires élus prennent leurs fonctions au début de la nouvelle année. §2 - Les Secrétaires ont pour mission de diriger la Coopérative et de veiller à l’organisation de ses activités. Sans que cette liste soit exhaustive, ils gèrent les finances et les biens meubles et immeubles de la Coopérative, ils tiennent à jour la liste des membres, servent de contact avec les autorités et les tiers, organisent la gestion des concessions, veillent au paiement des dépenses courantes de la Coopérative et à l’entretien des bâtiments. Ils peuvent se répartir les tâches à leur convenance mais leur gestion est réputée collégiale. §3 – Après chaque élection les secrétaires sortants remettent aux secrétaires nouvellement élus un rapport reprenant les comptes de la Coopérative et le recensement de ses biens. Au début de l’année les secrétaires nouvellement élus présentent le rapport de leurs prédécesseurs aux membres et demandent à ceux-ci de donner quitus aux secrétaires sortants pour leur gestion de l’année précédente. §4 - Ils ne peuvent tirer aucun bénéfice personnel ni être lésés du fait de leur fonction. Ils font preuve de transparence dans la gestion des biens de la Coopérative et veillent à bien les distinguer de leurs propres possessions. Article V - de l’Assemblée Générale et des décisions de la Coopérative §1- L’Assemblée Générale composée de tous les membres est l’organe de décision de la Coopérative de Cérès. Sauf exception figurant dans la présente Charte l’Assemblée Générale prend toute les décisions à la majorité simple des membres actifs. Les membres actifs sont tous les membres qui se sont exprimés au moins une fois au cours des trois derniers mois (HJ : 2 semaines). Les secrétaires tiennent à jour la liste des membres actifs. §2 - Tout membre peut faire une proposition et demander à ce qu’un vote intervienne. Si la proposition recueille un nombre de voix « pour » égal ou supérieur à la moitié du nombre des membres actifs plus une voix, la proposition est acceptée. Une proposition soumise au vote et ne recueillant pas le nombre de voix suffisant endéans le mois (HJ : une semaine) devient caduque. Une décision votée à la majorité simple ne peut engager la Coopérative ou ses membres au-delà d’une durée d’une année. Si une proposition devait engager la Coopérative ou ses membres au-delà d’une année, une majorité qualifiée des deux tiers au moins des membres actifs est requise. §3 - afin de permettre la prise de décision rapide et une souple gestion des activités de la Coopérative, une procédure de décision simplifiée est ouverte aux secrétaires. Si l’un des secrétaires soumet une proposition au vote, la décision est réputée avoir recueilli la majorité des voix « pour » dès que l’autre secrétaire et au moins un membre ont votés « pour » et qu’un délai d’au moins une semaine (HJ :3 jours) s’est écoulé depuis la mise au vote. Si un seul membre vote « contre » la procédure de décision normale s’applique. La procédure de décision simplifiée ne peut être utilisée que pour les décisions n’engageant pas la coopérative ou ses membres au-delà d’une année. Article VI - Des règlements de la Coopérative §1 - L’Assemblée Générale peut édicter des règlements qui ont une validité indéterminée. Les règlements servent à encadrer certaines activités récurrentes de la Coopérative. A titre d’exemple la Coopérative peut édicter un règlement servant à définir la manière dont s’exerce la solidarité entre membres lors de la prise de terres publiques en concessions. §2 - Les règlements sont adoptés et modifiés à la majorité simple des membres actifs. Article VII- Des membres plébéiens §1 – Tous citoyen peut adhérer à la Coopérative. Il s’engage pour cela à respecter la Charte, les décisions de la Coopérative et ses règlements. La procédure d’adhésion et de radiation est soumise aux mêmes règles que pour les membres sénateurs. §3 – Les membres plébéiens ne participent pas aux décisions de la Coopérative. Toutefois, une fois par an au moins est réunie une Assemblée Générale élargie qui rassemble les membres sénateurs et plébéiens. Lors de cette Assemblée Générale les secrétaires présentent un rapport annuel des activités de la Coopérative et entendent les membres plébéiens désireux de donner leur avis sur un point ou un autre ou de faire des suggestions. §4 – Les membres sénateurs restent libres d’inviter un membre plébéiens à participer aux travaux de l’Assemblée Générale. Article VIII – Modification de la Charte §1 – La présente Charte peut être modifiée par un vote de l’Assemblée Générale. Une majorité des deux tiers des membres actifs est requise. §2 – Le projet de modification de la Charte doit toutefois avoir été annoncé aux membres au moins 15 jours avant le vote (HJ : 1 semaine) et les secrétaires doivent veiller à ce que tous les membres, y compris les membres inactifs, aient été prévenus personnellement du projet de modification. Article IX – Dispositions transitoires §1 – La présente Charte annule et remplace la charte adoptée en 348 et modifiée en 349. §2 - Dès l’adoption de la présente Charte les secrétaires en exercice organisent des élections pour les postes de secrétaires. Les secrétaires nouvellement élus entrent immédiatement en fonction pour la période de temps restant jusqu’aux élections prévues à la fin de l’année. §3 – Jusqu’à l’élection des premiers secrétaires élus en application de la présente charte, les secrétaires en exercice continuent à gérer les affaires courantes de la Coopérative. ---------------------- Expelliarmus
PHOEBUS Modestus Autorisation : Membre Nb de messages : 228 Inscrit le : Mar 28 Aoû 2007	Posté le : Mer 26 Déc 2007
	Modestus laisse les membres de la Coopérative prendre connaissance du texte. Il semble quelque peu nerveux, ce qui, au vu des modification qu’il propose peut paraître compréhensible. Alors que tout le monde n’a pas encore tout à fait terminé la lecture du texte, il reprend la parole : "Ce texte est fort long et totalement nouveau par rapport à notre précédente Charte… Si vous me le permettez, je vais vous donner quelques explications article par article de manière à faciliter ensuite les discussions : Citer : article 1 Article I - Des buts, des objectifs et des moyens de la Coopérative §1 - Les buts et objectifs de la Coopérative tels qu’ils figurent dans le préambule de la présente chartre recouvrent, sans que cette liste soit exhaustive : - Le partage des gains mais aussi des pertes liés à l’exploitation de terres prises en concessions - L’entraide entre membres par l’octroi de prêts sans intérêts dès lors qu’ils sont destinés à l’exploitation de la terre - Le financement et l’organisation de cérémonies et d’événements de nature à attirer sur Rome, ses agriculteurs et son peuple la bienveillance des dieux et tout particulièrement de la déesse Cérès - L’aide aux plus pauvres et aux démunis - L’aide aux travailleurs de la terre. §1 - Pour atteindre ses buts et objectifs la Coopérative ne peut compter que sur l’engagement et la générosité de ses membres tant en argent qu’en investissement personnel. Bien que la participation à la Coopérative soit basée sur le volontariat, les membres de la Coopérative acceptent toutefois que la Coopérative puisse édicter des règles et prendre des décisions devant être respectées par tous. Les moyens mis en œuvre par la Coopérative peuvent être de tous types, pourvu qu’ils s’inscrivent dans le respect des lois de la République et des dieux. Il s’agit ici de définir les activités de la Coopérative. L’article est rédigé de manière à couvrir un domaine aussi large que possible et à nous permettre ainsi de développer toute les activités qui nous sembleront utiles et nécessaires. Vous constaterez que la question des concessions n’est abordée qu’à titre exemplatif, la Coopérative devenant donc beaucoup plus qu’un simple moyen de gérer les risques liés aux concessions." ---------------------- Expelliarmus
PHOEBUS Modestus Autorisation : Membre Nb de messages : 228 Inscrit le : Mar 28 Aoû 2007	Posté le : Mer 26 Déc 2007
	Citer : article II Article II - Des membres de la Coopérative, de leur adhésion et de leur radiation §1 - Tout sénateur de Rome peut demander à adhérer à la Coopérative de Cérès. Il adresse pour cela une demande à la coopérative. Si aucun membre ne s’oppose à son adhésion le candidat s’engage en présence des membres à respecter la présente charte. En adhérant à la Coopérative le Sénateur s’engage à respecter la présente charte, mais également les décisions et règlements pris en exécution de la charte. Il s’engage à participer activement et selon ses moyens aux actions de la Coopérative. Si un membre manifeste son opposition à l’adhésion d’un sénateur il explique ses raisons à la coopérative et au candidat qui peut y répondre. Les membres votent ensuite pour ou contre l’adhésion du candidat. Un candidat dont la candidature a été rejetée peut redemander son adhésion pour peu qu’un délai d’un an se soit écoulé depuis sa précédente demande. "La règle d’adhésion est fort simple…comme elle l’est déjà actuellement d’ailleurs. Il m’a toutefois semblé important de prévoir la possibilité de refuser une demande d’adhésion. Pour de juste motifs évidemment et uniquement après un vote." Citer : article 2 §2 §2 - L’adhésion à la Coopérative étant libre un membre peut à tout moment décider de la quitter et demander à ce que son nom soit radié de la liste des membres. Il reste toutefois tenu par les engagements qu’il aurait pris vis-à-vis de la Coopérative ainsi que pour les engagements pris par la Coopérative vis-à-vis des tiers. Un sénateur quittant la Coopérative ne peut toutefois être tenu par des engagements de la Coopérative vis à vis des tiers plus de trois ans après sa demande de radiation. "Je n’ai pas maintenu la règle selon laquelle une somme était due par le membre quittant la Coopérative. En effet cela ne m’a semblé nécessaire dans la mesure où la Coopérative deviendrait bien plus qu’une simple association de partage des risques. Par contre les engagements pris pendant que le sénateur était membre doivent être tenus, avec toutefois une limite dans le temps de trois ans. " Citer : article 2 §3 §3 - Un membre peut être radié de la Coopérative suite à un vote à la majorité absolue des autres membres. Un tel vote peut être demandé lorsqu’un sénateur membre a un comportement non conforme aux préceptes figurant dans la présente charte, lorsqu’il ne participe manifestement plus aux activités de la Coopérative ou encore s’il s’est rendu coupable de faits gravement attentatoires à sa dignitas. De même que le sénateur quittant librement la Coopérative, il reste tenu de ses engagement et de ceux de la Coopérative, mais sans limite de temps cette fois. Un membre radié peut demander sa réintégration pour peu qu’un délai d’un an se soit écoulé depuis sa radiation et que les membres acceptent à l’unanimité sa réintégration. "Puisque le projet prévoit la possibilité de refuser une adhésion il m’a semblé logique de prévoir la possibilité d’exclure un membre. J’espère sincèrement que nous n’aurons jamais à la faire, mais je suis bien persuadé de l’utilité de cette mesure. Sans même parler d’un membre dont le comportement poserait problème, cet article permettrait aux secrétaires qui doivent gérer la liste des membres de se débarrasser des noms de membres n’ayant aucune activité dans la Coopérative." ---------------------- Expelliarmus
PHOEBUS Modestus Autorisation : Membre Nb de messages : 228 Inscrit le : Mar 28 Aoû 2007	Posté le : Mer 26 Déc 2007
	Citer : Article 3 Article III - Du Président de la Coopérative de Cérès Le Président est élu sur proposition d’un membre à la majorité simple des voix. Le candidat proposé ne peut toutefois voter ni pour ni contre lui même. Le Président de la Coopérative de Cérès est élu pour une durée indéterminée. Il s’agit d’une fonction honorifique et il ne peut donc ni démissionner ni y renoncer. Lorsqu’un Président est choisi, un délai de deux ans doit s’écouler avant qu’un autre candidat puisse être proposé. Le Président en exercice ne peut proposer de candidat mais peut participer au nouveau vote. S’il est présent le Président préside les réunions ainsi que les cérémonies et de manière générale toutes les activités de la Coopérative. Le Président reste libre d’exercer toute fonction au sein de la Coopérative. Le poste de Président peut être vacant si les membres estiment qu’aucun d’entre eux ne mérite d’être honoré. "Cet article est assez clair je pense, mais je donnerai toutefois un mot d’explication : je propose un système de gestion assez souple où les décisions se prennent à la majorité mais où les secrétaires, toujours au nombre de deux assurent la gestion au quotidien de la Coopérative. Dans ces conditions il m’a semblé inutile d'ajouter un troisième personnage doté de pouvoirs de gestion qui alourdirait considérablement le fonctionnement de la Coopérative. elle-ci doit tout de même rester un instrument souple et simple dans son fonctionnement. Cela ne doit pas nous empêcher d'honorer un membre particulièrement méritant, comme par exemple le fondateur de la cooéprative... en lui attribuant ce titre..." ---------------------- Expelliarmus
PHOEBUS Modestus Autorisation : Membre Nb de messages : 228 Inscrit le : Mar 28 Aoû 2007	Posté le : Mer 26 Déc 2007
	Citer : article 4 §1 Article IV - Des Secrétaires de la Coopérative §1 - Chaque année deux secrétaires sont élus parmi les membres de la Coopérative. Les candidats à l’élection au poste de Secrétaire se déclarent au début de l’hiver. Ils doivent avoir au moins deux années d’ancienneté au sein de la Coopérative. Les membres votent lors de la deuxième moitié de l’hiver pour ou contre chaque candidat. Sont élus les deux candidats ayant le solde de voix « pour » le plus élevé après soustraction des voix « contre ». En cas d’égalité entre deux candidats pour un poste, est élu celui qui a obtenu le plus de voix « pour » En cas d’égalité est élu celui qui a reçu le moins de voix « contre » En cas d’égalité est élu celui qui a le plus d’ancienneté au sein de la Coopérative. En cas d’égalité est élu le plus âgé. Les Secrétaires élus prennent leurs fonctions au début de la nouvelle année. "La procédure de vote est relativement classique… Voyons maintenant quels sont les taches des secétaires :" Citer : article 4 §2 §2 - Les Secrétaires ont pour mission de diriger la Coopérative et de veiller à l’organisation de ses activités. Sans que cette liste soit exhaustive, ils gèrent les finances et les biens meubles et immeubles de la Coopérative, ils tiennent à jour la liste des membres, servent de contact avec les autorités et les tiers, organisent la gestion des concessions, veillent au paiement des dépenses courantes de la Coopérative et à l’entretien des bâtiments. Ils peuvent se répartir les tâches à leur convenance mais leur gestion est réputée collégiale. "Comme vous le voyez la liste est relativement large mais elle n’est pas non plus restrictive. Les Secrétaires ont finalement toute latitude pour s’organiser entre eux, mais leur travail s’effectue de manière collégiale, ce qui me parait important." Citer : article 4 §3 §3 – Après chaque élection les secrétaires sortants remettent aux secrétaires nouvellement élus un rapport reprenant les comptes de la Coopérative et le recensement de ses biens. Au début de l’année les secrétaires nouvellement élus présentent le rapport de leurs prédécesseurs aux membres et demandent à ceux-ci de donner quitus aux secrétaires sortants pour leur gestion de l’année précédente. "Ce rapport est extrêmement important dans la mesure où de plus en plus notre coopérative est amenée à gérer des sommes d’argent important et bientôt des terres qui produiront des revenus. Il est impératif que la gestion de ces biens soit aussi transparente que possible. D’où l’utilité du rapport de fin d’année. Vous noterez que le rapport de l’année précédente est présenté par les secrétaires nouvellement élus. Si un secrétaire est réélu, il présentera son propre rapport…Mais ce ne sera pas forcément toujours le cas." Citer : article 4 §4 §4 - Ils ne peuvent tirer aucun bénéfice personnel ni être lésés du fait de leur fonction. Ils font preuve de transparence dans la gestion des biens de la Coopérative et veillent à bien les distinguer de leurs propres possessions. "Cette règle va évidement de soi, mais elle va encore mieux en l’écrivant ! " ---------------------- Expelliarmus
PHOEBUS Modestus Autorisation : Membre Nb de messages : 228 Inscrit le : Mar 28 Aoû 2007	Posté le : Mer 26 Déc 2007
	"Abordons maintenant un deuxième point d’importance : les décisions de la Coopérative :" Citer : article 5 Article V - de l’Assemblée Générale et des décisions de la Coopérative §1- L’Assemblée Générale composée de tous les membres est l’organe de décision de la Coopérative de Cérès. Sauf exception figurant dans la présente Charte l’Assemblée Générale prend toute les décisions à la majorité simple des membres actifs. Les membres actifs sont tous les membres qui se sont exprimés au moins une fois au cours des trois derniers mois (HJ : 2 semaines). Les secrétaires tiennent à jour la liste des membres actifs. "L’assemblée générale, c'est-à-dire l’ensemble des sénateurs membres est l’organe de décision principal de la Coopérative et les décisions se prennent, sauf exception, à la majorité simple. J’ai introduit une idée nouvelle, celle de membre actif. Pourquoi ? Tout simplement parce que certain membres peuvent adhérer à la coopérative par exemple dans le seul but de profiter de la solidarité au moment des concessions et se désintéresser de tout le reste de l’activité de la coopérative. Pour peu que nous ayons une année entière sans concession, nous ne verrons jamais ces membres lors des réunions de l’assemblée générale. Il risque donc à un moment ou un autre d’être impossible d’avoir une majorité de membre votant pour une décision. En précisant que seule une majorité parmi les membres actifs est nécessaire nous réglons le problème sans léser personne puisque même un membre inactif pour redevenir actif, tout simplement en votant pour ou contre la proposition." Citer : article 5 §2 §2 - Tout membre peut faire une proposition et demander à ce qu’un vote intervienne. Si la proposition recueille un nombre de voix « pour » égal ou supérieur à la moitié du nombre des membres actifs plus une voix, la proposition est acceptée. Une proposition soumise au vote et ne recueillant pas le nombre de voix suffisant endéans le mois (HJ : une semaine) devient caduque. Une décision votée à la majorité simple ne peut engager la Coopérative ou ses membres au-delà d’une durée d’une année. Si une proposition devait engager la Coopérative ou ses membres au-delà d’une année, une majorité qualifiée des deux tiers au moins des membres actifs est requise. "Quelques explications sur cet article : J’ai prévu la caducité d’une proposition non approuvée ou rejetée au-delà d’une semaine, toujours dans l’objectif de de pas faire traîner les décisions de la coopérative. Enfin, la Charte distinguerait les décisions qui engagent les membres pour une année ou plus. Un engagement de plus d’une année pourrait par exemple être la construction d’un bâtiment financé sur plusieurs années. Ce type de décision nécessiterait une majorité qualifiée des deux tiers." Citer : article 5 §3 §3 - afin de permettre la prise de décision rapide et une souple gestion des activités de la Coopérative, une procédure de décision simplifiée est ouverte aux secrétaires. Si l’un des secrétaires soumet une proposition au vote, la décision est réputée avoir recueilli la majorité des voix « pour » dès que l’autre secrétaire et au moins un membre ont votés « pour » et qu’un délai d’au moins une semaine (HJ :3 jours) s’est écoulé depuis la mise au vote. Si un seul membre vote « contre » la procédure de décision normale s’applique. La procédure de décision simplifiée ne peut être utilisée que pour les décisions n’engageant pas la coopérative ou ses membres au-delà d’une année. "Autre nouveauté : la possibilité pour les secrétaires d’accélérer les choses en prévoyant que leurs propositions sont approuvées dès que les deux secrétaires et un membre votent pour. Les détails du mécanisme sont je pense assez clairs dans l’article… L’intérêt de cette disposition est encore une fois de simplifier au maximum le fonctionnement. Il n’y a à mon avis aucun risque de débordement puisque un seul vote « contre » suffit à bloquer l’application de cette procédure simplifiée. " ---------------------- Expelliarmus
PHOEBUS Modestus Autorisation : Membre Nb de messages : 228 Inscrit le : Mar 28 Aoû 2007	Posté le : Mer 26 Déc 2007
	"Encore un mot sur l'article 7... Vous aurez déjà constaté que le projet ne fait plus référence au concessions qu’à titre d’exemple d’activité de la coopérative. Le projet de Charte ne contient plus les règles à appliquer lors de la prise de terres en concession. Ce qui est logique puisque la Coopérative est devenue bien plus que cela. Ce genre de règles restent toutefois importante, mais pourront être mise en place via l’adoption de règlements." Citer : article 7 §1 Article VI - Des règlements de la Coopérative §1 - L’Assemblée Générale peut édicter des règlements qui ont une validité indéterminée. Les règlements servent à encadrer certaines activités récurrentes de la Coopérative. A titre d’exemple la Coopérative peut édicter un règlement servant à définir la manière dont s’exerce la solidarité entre membres lors de la prise de terres publiques en concessions. §2 - Les règlements sont adoptés et modifiés à la majorité simple des membres actifs. "L’ancienne charte pourrait tout à fait servir de base à un premier règlement relatif précisément aux concessions et à la manière dont nous nous garantissons les uns les autres contre les risques qu’elles induisent." ---------------------- Expelliarmus
PHOEBUS Modestus Autorisation : Membre Nb de messages : 228 Inscrit le : Mar 28 Aoû 2007	Posté le : Mer 26 Déc 2007
	Voilà…. Je pense que les autres articles sont assez clairs et n’appellent pas de ma part de commentaire particulier… Je suppose que vous avez de nombreux commentaires à faire, et je serai ravi de les entendre… Ayant dit, Modestus Phobus s’assied et attend les premières réactions. ---------------------- Expelliarmus
CARNEUS Tiberius Autorisation : Membre Nb de messages : 3227 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Jeu 27 Déc 2007
	Le Secrétaire découvre le texte en même temps que les autres membres de la Coopérative et lit sa tablette très attentivement. Il sourit plusieurs fois... "Et bien, quel remarquable travail tu nous proposes là, Modestus ! On voit bien que tu as pensé à tout. Cependant, j'aurais bien quelques remarques à faire. Oh, rien de grave et ce ne serait pratiquement que du détail..." "Je suis bien conscient que cette année est décisive pour la Coopérative et qu'elle a pris une ampleur bien plus importante que ce qu'elle était avant. Une fois encore, grâce soit rendue au Questeur Bellanius, d'ailleurs. Cela nous donne l'occasion de voir bien plus loin, de ne pas laisser la Coopérative uniquement dépendante des concessions chaque année purement hypothétiques. Toutefois, il ne faudrait pas oublier que lorsqu'elles se tiennent, ses membres doivent participer à cet effort. Je ne sais pas s'il serait bon de le préciser... Par ailleurs, mais là encore, ce n'est que du détail, je serai pour une légère modification de l'article I Citer Article I - Des buts, des objectifs et des moyens de la Coopérative §1 - Les buts et objectifs de la Coopérative tels qu’ils figurent dans le préambule de la présente chartre recouvrent, sans que cette liste soit exhaustive : - Le partage des gains mais aussi des pertes liés à l’exploitation de terres prises en concessions - L’entraide entre membres par l’octroi de prêts sans intérêts dès lors qu’ils sont destinés à l’exploitation de la terre - Le financement et l’organisation de cérémonies et d’événements de nature à attirer sur Rome, ses agriculteurs et son peuple la bienveillance des dieux et tout particulièrement de la déesse Cérès - L’aide aux plus pauvres et aux démunis - L’aide aux travailleurs de la terre. La Coopérative de Cérès doit rester avant toute chose une organisation tournée vers la terre et la déesse. "L'aide aux plus pauvres et aux démunis" ne me semble donc pas avoir sa place dans les exemples, ou du moins, après "L'aide aux travailleurs de la terre" s'il faut le citer. À ce propos, mais ce doit être une erreur de ton copiste en recopiant tes parchemins, l'article I compte deux paragraphes "1". Il y a, je suis sûr, le paragraphe 1 et 2..." "Ensuite, l'article portant sur le Président m'apparaît aussi un brin... euh... Comment dire ? Enfin, je vais m'expliquer : dans ta Charte, le Président n'a plus aucun rôle, si ce n'est celui de représentation. Je ne suis pas opposé à cela, dans la mesure où ses fonctions actuelles ne sont transférées qu'aux Secrétaires. Et s'agissant d'un titre honorifique, je comprends que personne ne peut se présenter soi-même à ce poste. Toutefois, pourquoi empêcher le Président élu à démissionner ? Et l'empêcher de renoncer à la charge que des membres voudront lui proposer ? Si ce membre ne veut pas de cet honneur, ou s'il souhaite quitter la Coopérative, ou que sais-je encore ! il ne se retrouve pas libre de le faire... Pour un regroupement de sénateurs de bonne volonté, voilà qui serait bien étrange !" ---------------------- Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans, Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374. Tribun de la Plèbe 369-371, Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367, Navarque-Adjoint 347-358. °Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes° -Cum hoc aut in hoc redi-
PHOEBUS Modestus Autorisation : Membre Nb de messages : 228 Inscrit le : Mar 28 Aoû 2007	Posté le : Jeu 27 Déc 2007
	Après avoir écouté avec attention les remarques de Tiberius, Modestus lui répond : Tu considères peut-être tes remarques comme des détails, mais elles-sont les bienvenues… La modification que je propose est d’importance et si nous adoptons un nouveau texte, peaufinons le un maximum ! Ta première remarque concerne la participation des sénateurs lors des concessions et tu soulignes le fait que le projet ne parle pas des obligations des membres relatives à ces concessions… Je dois dire que c’est volontairement que j’ai omis toute règle relative aux concessions. Je vois la Charte comme la base de la coopérative. Le texte ne détaille pas les activités mais nous laisse le soin de la faire via notamment des réglements. Nous pourrions adopter un règlement qui détaille, lui, les obligations des membres, et par exemple l’obligation de reverser 10 % des bénéfices des concessions à la caisse. Une telle règle ne me semble pas devoir figurer dans la charte, mais elle est toutefois sous-entendue puisque le paragraphe 2 de l’article 1 précise que la coopérative compte sur la générosité de ses membres. Cela autorise en tout cas à mon avis la coopérative à adopter un règlement prévoyant une « générosité obligatoire » dans certains cas. Je ne suis donc pas vraiment favorable à prévoir une obligation plus explicite dans le texte même de la charte ; Mais je ne m’y opposerai pas non plus si toi ou d’autres pensent qu’il est nécessaire d’apporter cette précision. Tu propose ensuite de supprimer la mention « L’aide aux plus pauvres et aux démunis » dans l’article 1§1. Ta remarque me semble effectivement judicieuse et nous pourrions remplacer cela par « La promotion sous toutes ses formes du travail de la terre » Je précise que comme la liste n’est pas exhaustive rien ne nous interdira de mettre en place un projet d’aide aux plus pauvres comme par exemple une distribution de blé en cas de famine, et ce même si cela ne figure pas en toutes lettres dans la charte. Toujours au sujet de l’article 1, tu fais bien Tiberius de souligner l’erreur de numérotaion… Je vous invite d’ailleurs tous à relever les fautes d’orthographes qui ne doivent pas manquer de joncher le texte. Et je vous rassure, je ne ferai pas donner le fouet à mon copiste pour chaque faute relevée, il est de trop haute qualité pour cela ! Enfin, en ce qui concerne le président, tu t’étonnes que je lui « interdise » de refuser l’honneur que les membres voudraient lui faire… Cela me semble utile afin d’éviter qu’une modestie trop importante de l’un ou de l’autre aboutisse à ce que personne ne soit jamais élu président ! Quant à démissionner, c’est à peu près la même idée…Par contre, il va de soi que le président reste libre de quitter la coopérative puisque le texte ne l’interdit pas. Il me semble que dans pareil cas il irait de soi qu’il ne serait plus président… Je ne voulais toutefois pas le prévoir expressément dans la mesure où je ne trouve pas très "esthétique" d’écrire en toute lettre dans un texte de cette nature "si le président quitte la Coopérative le poste devient vacant"… Afin de régler la question nous pourrions rajouter à la fin l’alinéa 2 « il ne peut donc ni démissionner ni y renoncer tant qu’il est membre de la Coopérative » Sur ce sujet encore je ne suis évidemment pas opposé à un changement ! ---------------------- Expelliarmus
CARNEUS Tiberius Autorisation : Membre Nb de messages : 3227 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Jeu 27 Déc 2007
	"Et bien, si un règlement se met en place par la suite, je ne vois pas de problème. C'est juste que je tiens au fait que la Coopérative doit garder une base tournée vers les concessions, avec des revenus qui viennent de ces concessions. Que cela soit précisé dans la Charte en elle-même ou dans un règlement ultérieur ne me gêne pas. La modification que tu proposes concernant "la promotion sous toutes ces formes du travail de la terre" me convient tout à fait ! Elle exprime parfaitement ce que j'ai voulu dire. Je comprends également tes éclaircissements sur la fonction de Président. Vu comme cela, je n'ai plus de commentaires à faire, je comprends la logique qui t'a poussé à adopter cette formulation et n'y trouve rien à redire." ---------------------- Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans, Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374. Tribun de la Plèbe 369-371, Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367, Navarque-Adjoint 347-358. °Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes° -Cum hoc aut in hoc redi-
BARREZUS Patronus Collegius Autorisation : Membre Nb de messages : 1846 Inscrit le : Mar 12 Jui 2007	Posté le : Jeu 27 Déc 2007
	J'admire moi aussi ton travail Modestus. J'ai moi aussi cependant quelques remarques à faire et qui sont à peu de choses près les mêmes que celles de Tiberius ; mais j'espère que mes propositions pourront faire avancer le débat : Je suis d'accord avec la formule " la promotion, sous toutes ces formes, du travail de la terre" bien que j'ajouterai - culture, sacrifice et cérémonie envers les dieux de la terre tels que Céres, orgnisation de la fête des céréales... Pour la dernière compte tenu de nos activités, je crois que c'est à nous de nous en charger, mais pas seulement cette année qui arrive, mais tous les ans, il nous faudrait bien évidemment l'accord du corps des pontifes... mais cette fête est une demande de bénédiction des cultures au moment des semailles, alors nous qui cherchons à promouvoir le travail de la terre, nous nous devons de l'organiser. En ce qui concerne le poste de président, je pense que cette forme d'obligation doit être en partie réduite, en obligeant l'assemblée générale à choisir un nouveau président tout les deux ans, et non pas à attendre seulement qu'un membre propose un des ses pairs au poste de président... cela permet au président élu de se dévouer pendant deux ans tout en sachant que si d'autres travaux l'appellent ailleurs il pourra quoi qu'il arrive céder sa place au bout de deux ans... ---------------------- Inexpérimenté jusqu'en 350. Administrateur des travaux dans le sud 350- 352, 355. Secrétaire de la coopérative de Cérès 353-359. Quaestor 356, 357, 358 ; surnommé le financier, puis le Questeur. Aedilis 360, 361, 362. Légat en Samnium 364, surnommé Patronus. Préteur 366, 367, surnommé la Mule. Gouverneur du Samnium 368, 369, 371. Consul 374, 375, 376. Retraité 377-380. Pontife 381-
CARNEUS Tiberius Autorisation : Membre Nb de messages : 3227 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Sam 29 Déc 2007
	"Il me vient une petite idée, cependant, mes précepteurs ayant beaucoup moins insisté que les tiens sur ce qui relève du droit et la manière d'écrire des chartes, je ne sais pas si cela doit figurer dans la charte, dans un règlement, ou même simplement n'être écrit nulle part..." "C'est un fait que des membres s'inscrivent à notre Coopérative, viennent quelques temps, puis ne paraissent plus... Pour tenir un compte plus précis de nos membres, nous pourrions, en début de chaque année, demander aux membres de se présenter à la Coopérative pour renouveler formellement leur inscription. Cela permettrait de voir tout de suite ceux qui nous ont quitté..." ---------------------- Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans, Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374. Tribun de la Plèbe 369-371, Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367, Navarque-Adjoint 347-358. °Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes° -Cum hoc aut in hoc redi-
BARREZUS Patronus Collegius Autorisation : Membre Nb de messages : 1846 Inscrit le : Mar 12 Jui 2007	Posté le : Sam 29 Déc 2007
	Pourquoi ne pas proposer une "seule" réunion annuelle obligatoire à tous les membres...? ---------------------- Inexpérimenté jusqu'en 350. Administrateur des travaux dans le sud 350- 352, 355. Secrétaire de la coopérative de Cérès 353-359. Quaestor 356, 357, 358 ; surnommé le financier, puis le Questeur. Aedilis 360, 361, 362. Légat en Samnium 364, surnommé Patronus. Préteur 366, 367, surnommé la Mule. Gouverneur du Samnium 368, 369, 371. Consul 374, 375, 376. Retraité 377-380. Pontife 381-

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