Date du jeu : été 417
Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Lex sur les batiments à l'abandon
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Lex sur les batiments à l'abandon
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DOBRASUS Clodianus
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Inscrit le : Lun 05 Nov 2007
Posté le : Lun 25 Jan 2010    

Se penchant vers Forestus, toussote

... ou bien trop précautionneux quand bien même cet autel souillerait la mémoire collective depuis trop d'années, on en verrait pas pour autant des magistrats construire avec ambition sans déclaration publique, n'est ce pas?

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FORESTUS Shudus
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Inscrit le : Mer 27 Mai 2009
Posté le : Lun 25 Jan 2010    

/ s'écarte légèrement sans un mot afin que ses deux voisins puissent se bécoter tranquillement sur ses genoux godgrace.gif /

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Ambassadeur en Ligurie 390
Retour au sénat en 389 à 59 ans
Malade 370-389
Navarque de la zone Ouest 368-369
Navarque-Aspirant de la zone Ouest 365-366-367


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DOBRASUS Clodianus
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Inscrit le : Lun 05 Nov 2007
Posté le : Lun 25 Jan 2010    

Surpris, se retourne brusquement, retournant à ses plans, l'air renfrogné

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PETRONIUS SABINUS Publius
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Posté le : Lun 25 Jan 2010    

affiche un petit sourire narquois

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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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COMNIUS Drusus
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Posté le : Mer 27 Jan 2010    

Sénateur Urbanis,

Le projet de cette loi est d'encadrer la gestion des bâtiments à l'abandon. Le but est de permettre la mise en vente légale après enquête des biens tombés en désuétude.

Si un riche citoyen désire embellir les alentours de sa domus, il peut se porter acquéreur et faire ce qu'il veut de ce nouveau bien, mais s'il est gagnant, puisqu'il peut réaliser ses projets, le peuple est aussi gagnant car en contrepartie il devra verser une somme d'argent qui sera affectée au problème du logement.

Si personne ne veut de tel ou tel bâtiment. La république en devient propriétaire et destiner, dans le cas des immeubles, au logement du peuple.

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Organisateur des jeux latins 363
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DOBRASUS Clodianus
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Posté le : Mer 27 Jan 2010    

Prends des notes, avec ferveur.

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URBANIS IUSTUS Flavius
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Posté le : Mer 27 Jan 2010    

Hoche la tête :

Voila pour l'esprit de la loi

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Gens Urbanii : On n'a pas d'argent mais on a des idées !
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COMNIUS Drusus
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Inscrit le : Dim 01 Mar 2009
Posté le : Mer 27 Jan 2010    

Alors dois je modifier le texte pour le présenter au vote ou continuons nous la discussion ?

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URBANIS IUSTUS Flavius
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Posté le : Mer 27 Jan 2010    

Prenons le cas d'un immeuble n'ayant pas trouvé d'acquéreur. La République devra alors le réhabiliter puis en subir l'entretien annuel. Pour loger les romains les plus démunis, cela paraît parfaitement acceptable mais si l'immeuble ne s'y prête pas où, rêvons un peu, que l'affluence soit nulle pour y loger. Que prévoit la loi là dessus ?
Je développe mon idée de fond, ne serait-il pas utile qu'un article précise que l'Edilité, en cas de non vente, puisse décider de l'usage réservé au bâtiment et donc, de sa réhabilitation ou de sa destruction ? Inutile de conserver bâtiments vides surtout si le terrain peut encore être vendu.

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COMNIUS Drusus
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Posté le : Mer 27 Jan 2010    

Ce bâtiment devenant priopriété de la république, les services de l'édilité peuvent en déterminer la destination, la nécessité d'aménagement, voire de sa destruction.

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URBANIS IUSTUS Flavius
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Posté le : Mer 27 Jan 2010    

Se tape le front :

Oui, évident en plus !

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MARCELLUS Marcus claudius
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Posté le : Jeu 28 Jan 2010    

Pour ma propre part Flamine, j'estime qu'il n'y a plus à redire, si il y a quelques détails imprévus en cours de route, les prêteurs et les édiles assumeront comme toujours et prendront les décisions qui s'imposent au meilleur de Rome. Le texte actuel me semble couvrir l'essentiel de l'esprit de ce que le Sénat souhaite voir appliqué.

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Patricien Gens Claudii
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Consul en exercice
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DOBRASUS Clodianus
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Nb de messages : 2715
Inscrit le : Lun 05 Nov 2007
Posté le : Jeu 28 Jan 2010    

Tout à fait, laissons assez de marge pour que les magistrats puissent agir, ils prendront des édits si nécessaires. Ce texte est assez équilibré aujourd'hui.

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Caius AETIUS Mamercus
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Posté le : Jeu 28 Jan 2010    


Citer : COMNIUS Drusus
Alors dois je modifier le texte pour le présenter au vote ou continuons nous la discussion ?



Est-ce que vous pouvez présenter le texte sur cette loi pour quelle soit claire, sénateur ?

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Caius AETIUS Mamercus des AETII-Janus. Le Légaliste, the One !
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COMNIUS Drusus
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Inscrit le : Dim 01 Mar 2009
Posté le : Jeu 28 Jan 2010    

Comnius se tourne vers le sénateur Caius Aetius se gratte la tête

je dois avouer, sénateur, ne pas avoir pleinement compris ta question.

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