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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Loi de vassalisation du samnium
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Loi de vassalisation du samnium
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POUSSINUS Actarus
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Citer

La loi de vassalisation du samnium, adoptée en l’an 366 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Poussinus.A etFlavius verus.P, sur proposition du sénateur POUSSINUS Actarus est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.

Préambule :

Après avoir subit trop longtemps de raids samnites dans nombreuses provinces frontalières et après les victoires des armées romaines face a ceux ci, l’ordre romain doit d’être établi. Un temps de reconstruction et de romanisation doit être mis en place par cette loi.

Article 1 : Le samnium est déclarée province vassale de Rome, aura comme capitale la cité de Beneventes et regroupera les terres des citées de levies, trevies, houbes, ponities, fredies, piousies, mendes et kretes. Le peuple samnite devra reconnaître la souveraineté romaine sur le samnium et acceptera mêmes dieux, lois et dirigeants.

En conséquence, toutes les villes, tous les habitants, toutes les armées terrestres, toutes les possessions matérielles et territoriales sont soumises à l’autorité du Sénat et du Peuple romain. De ce fait, le Samnium requiert l’autorisation d’intégrer la République romaine, comme province vassale de Rome.

Elle demande à Rome de pardonner les actions qu’elle a pu commettre à son encontre et jure fidélité éternelle à la République Romaine. Elle remet de plein gré son avenir entre les mains du Sénat et du Peuple Romains avec assurance, confiance en la justice et la magnanimité romaine.

Article 2 : Une colonie militaire sera construite sur le site de la cité d’Aquilona.

Article 3 : Pour gérer l’intégration de cette nouvelle province, un gouverneur sera nommé selon les conditions prévues par la loi. Il aura la charge de s’occuper de la reconstruction de la province et de veiller à ce que l’intégration se fasse au mieux.

Article 4 : Cette province dépendra de l’autorité de ce gouverneur jusqu’au printemps 368. A cette date, le Sénat pourra décider de maintenir un gouverneur ou bien de ne pas le reconduire. Cette décision émanera par les consuls qui devront procéder à un SC (ou un amendement de loi) afin de reconduire cette autorité politique.

Article 5 : Un tribut d'un million d'as par an sera versé à Rome par le peuple samnite pendant 5 années à compter de l'an 366. En 371, les conditions de ce tribut seront réexaminées au vu du comportement des ligures pendant ces 5 années. A charge pour le gouverneur romain, puis du préfet de récolter ce tribut et de l'acheminer à Rome.

Article 6 : Les questeurs de Rome devront être informés de la situation financière de la province et pourront demander une enquête s’il leur apparaît que ses revenus sont sous-évalués dans les informations qui leur sont transmises.

Article 7 : Le samnium devra héberger et entretenir à ses frais les troupes romaines protégeant son territoire. Celles-ci demeurent sous commandement romain.

Article 8 : Les fils aînés des vingt plus importants notables et notables samnites comprenant au moins un citoyen de chacune des deux cités seront conduits à Rome en qualité d’otages pour offrir une garantie de respect du présent traité. Ils seront entretenus et éduqués directement par la République ou par des familles de patriciens ou d’équites. Il appartiendra à Rome de les restituer une fois le samnium soumise à son destin de vassale.

Article 9 : Ces dispositions sont des mesures transitoires dont la durée d’application est laissée à la libre appréciation de Rome dû fait de la reddition sans condition. L’objectif ultime est l’intégration pleine et entière, incluant la citoyenneté romaine, ce qui ne dépendra que de la rapidité d’assimilation du samnium à la République romaine.

Pour Rome, le consul Poussinus actarus



/fatigué/

Patres,

je vous laisse lire cette loi que j'ai travaillé la nuit dernière et j'aimerai vos avis et pourquoi pas vos arrangements tant sur le fond que sur la forme.

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COMNIUS Drusus
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Posté le : Mer 27 Jan 2010    

Consul, je pense qu'il y a une erreur dans l'article 5 puisque tu cites les ligures au lieu des samnites.

Le Pontifex Maximus ayant donné son accord, ne peut on pas préciser qu'un temple de Mars sera édifié sur le sol samnite ?

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POUSSINUS Actarus
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Posté le : Mer 27 Jan 2010    

/Grand sourire/

Ah oui exact sénateur comnius!

J'étais aussi entrain de préparer une missive pour un ami en ligurie...Mais oui,c'est bien le comportement des samnites et non des ligures...

Ah la fatigue!

Pour l'annonce du temple pourquoi pas...

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DOBRASUS Clodianus
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Posté le : Mer 27 Jan 2010    

Je trouve ce projet assez redondant de ce qui a pu se faire dans le passé. Efficace, certes, mais manquant d'adaptation aux spécificités locales. Je pense à ceci quand je vois le montant du tribut, qui me paraît assez cocasse.

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Entrée au sénat en 348



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POUSSINUS Actarus
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Posté le : Mer 27 Jan 2010    

Cocasse?

1M d'as?

Peux tu developper sénateur Dobrasus?

Ce peuple n'est pas un peu riche et je pense déja qu'un million c'est déja beaucoup!

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CARNEUS Tiberius
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Posté le : Jeu 28 Jan 2010    

"Oui, justement... Les Samnites doivent payer, mais si nous les affamons déjà... J'aimerais être sûr que un million d'as est une somme possible pour eux. La pauvreté du Samnium est légendaire. Quel intérêt de demander une somme que nous saurions déjà impossible ? Ou alors, supprimons d'emblée la phrase sur la justice et la magnanimité romaine, hein.

Bref, je veux juste être sûr que un million d'as est une somme que les Samnites peuvent payer."

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Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans,

Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374.
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Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367,
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°Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes°

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DOBRASUS Clodianus
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Posté le : Jeu 28 Jan 2010    

Le navarque Carneus vient de préciser pour moi. Je trouve cette somme assez... improductive.

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CARNEUS Tiberius
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Posté le : Jeu 28 Jan 2010    

Vague sourire :

"J'aimerais néanmoins préciser que je ne fais que poser la question... Je ne dis pas que la somme est trop forte, ou pas assez. Je veux juste être sûr qu'elle est... hum... réaliste."

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DOBRASUS Clodianus
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Ah oui!

Serait il possible d'envoyer une sorte de... pro questeur sur place? Voila par exemple une proposition qui serait innovante, et qui permettrait peut être de faire de la transparence sur le prélèvement de cet impôt.

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Caius AETIUS Mamercus
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Posté le : Jeu 28 Jan 2010    

Consul,
Je suis d'accord avec l'édile DOBRASUS Clodianus et et le navarque CARNEUS Tiberius.

Je pense que l'article 6 mérite soit un changement soit la loi doit avoir un autre article.

Donc, je vous propose juste d'ajouter quelques mots :

Citer : le changement d'article proposer par CAIUS AETIUS
Article 6 : Les questeurs de Rome devront être informés de la situation financière de la province et pourront demander une enquête s’il leur apparaît que ses revenus sont sous-évalués ou sur-évalués dans les informations qui leur sont transmises.



Qu'en pensez vous ?

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Praetor : 376-379 Aedilis : 369-370 Quaestor : 366-367
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VANSTENUS Julius
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Posté le : Jeu 28 Jan 2010    

Consul,

Je te propose quelques remarques (outre les majuscules qui seront rectifiées) en tant qu'archiviste et un peu en tant que sénateur.

Je commencerai par une réflexion politique. A l'article 2 : Ne faut-il pas prévoir un budget pour construire la colonie ?

Réflexion d'archiviste : Il y a une légère contradiction entre les articles 3 et 4.
Tu dis que le gouverneur doit être nommé selon la loi. Donc c'est par SC renouvelable annuellement.
Dans l'article 4, tu demandes qu'il reste jusqu'au printemps 368. Il n'est pas de tradition de maintenir quelqu'un en poste jusqu'au premier quart de l'année.
Je ne sais pas si tu souhaites que ce soit le propréteur Severus qui soit nommé gouverneur. Mais dans ce cas, je te propose de le prévoir alors directement dans cette loi et d'inclure jusqu'à l'année 367 incluse.
Par contre si tu prévois qu'il faut proposer quelqu'un d'autres, on peut prévoir que cela soit selon la procédure d'élection du gouverneur.

Cela pourrait donner ceci. Un seul article pour les 2 :

Citer
Article 3 : Pour gérer l'intégration de cette nouvelle province,
soit v1, le propréteur Severus est nommé Gouverneur du Samnium jusqu'à la fin de l'année 368, en dérogation de l'article XXXVIII de la loi 320 d'Harpax sur les promagistratures.
soit v2, un gouverneur sera nommé par sénatus-consulte, jusqu'à la fin de l'année 368, en dérogation de l'article XXXVIII de la loi 320 d'Harpax sur les promagistratures.
A l'issue de son mandat, les consuls pourront décider de maintenir ou non un gouverneur, qui sera nommé selon les modalités de la loi 320 d'Harpax.



Réflexion de sénateur : A l'article 5, connaissant les lenteurs du sénat et le fait qu'on ne relise pas chaque année les textes, ne faut-il pas prévoir qu'en 371, tant que le Sénat n'a pas mené sa réflexion, le tribut sera toujours dû. L'article 5 pourrait devenir l'article 4 comme ceci:

Citer
Article 4 : Un tribut d'un million d'as par an sera versé à Rome par le peuple samnite pendant 5 années à partir de l'an 366. En 371, les conditions de ce tribut seront réexaminées par le Sénat en fonction du comportement des Samnites pendant ces 5 années. A défaut de décision, ce tribut sera toujours dû.
Le gouverneur ou, en son absence, le préfet est chargé de récolter ce tribut et de l'acheminer à Rome.



Pour l'article 6, je reprends la réflexion du sénateur Aetius. Cet article sera l'article 5.


Citer
Article 5 : Les questeurs de Rome devront être informés de la situation financière de la province et pourront demander une enquête s’il leur apparaît que ses revenus sont mal évalués dans les informations qui leur sont transmises.



L'article 8 : il faut supprimer une fois le terme "notables" qui y est deux fois.
Tu parles de chacune des 2 cités. De quelles cités parles-tu ? Beneventes et ?
L'article 8 pourrait devenir l'article 7 comme ceci :

Citer
Article 7 : Les fils aînés des vingt plus importants notables samnites, comprenant au moins un citoyen de chacune des cités mentionnées à l'article 1, seront conduits à Rome en qualité d’otages pour offrir une garantie de respect du présent traité. Ils seront entretenus et éduqués directement par la République ou par des familles de patriciens ou d’équites. Il appartiendra à Rome de les libérer lorsque le Samnium acceptera sa soumission en tant que province vassale de Rome.



Voici mes commentaires, Consul.

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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
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CARNEUS Tiberius
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Posté le : Ven 29 Jan 2010    

"Ah, voilà... Laissons la possibilité aux questeurs de voir si la somme est sur- ou sous-évaluée, quoique pour cette dernière, j'ai des doutes. Mais allez savoir !
Les questeurs modifieront en conséquence pour coller à l'esprit de la loi..."

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Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans,

Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374.
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DOBRASUS Clodianus
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Posté le : Ven 29 Jan 2010    

L'éducation des otages manquerait elle de précision?

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LAUDANUM Sinister
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Posté le : Dim 31 Jan 2010    

Contre l'article 5 !

Durant 5 ans qu'ils payent! c'est quoi cette mensuétude alors que les finances de Rome sont à la peine

Il doivent sentir la puissance romaine , inflexible et sans faiblesse

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MOUVEMENT LEGALISTE
Ambassadeur SPQR en Royaume Vénéte
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LAUDANUM Sinister
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Posté le : Dim 31 Jan 2010    

Patrés je n avais pas vu la renumérotation, mais je pense que tout le monde avait compris concernant le tribut

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