Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Projet sur les biens et le personnel des sénateurs 366

Date du jeu : été 417

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Projet sur les biens et le personnel des sénateurs 366
Auteur	Message
ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Lun 08 Fév 2010
	366 – De la déclaration des biens et du personnel des sénateurs La loi sur les biens des sénateurs , adoptée en l’an 366 après la fondation de Rome, sous l’égide des consuls VANSTENUS Julius et JUSTUS Flavius, sur proposition du Censeur ORLENUS, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République romaine Préambule: Compte tenu de l'évolution de l'urbanisation de l'URBS, du nombre croissant du personnel de service et de protection, la république décide de tenir un registre pour une meilleure gestion de ses biens et de sa sécurité. Article I: Il est décidé d'un inventaire senatorial des biens et du personnel. Article II : Chaque sénateur siégeant au sénat doit tous les quatre ans fournir une liste détaillée de ses biens dans l'urbs et de son personnel aux services de la censure. Article III : Ce registre doit comporter deux catégories.: celle des biens et celle des employés de maison. La catégorie des biens contient les constructions et habitations de la gens du sénateur ainsi que leurs localisations. -La catégorie des employés précise les noms et fonctions des employés: domestique, coursier , garde du corps, scribe, médecin. Tout autre personnel doit être recensé de la même façon. -La catégorie du personnel devra être inscrite: esclave, affranchi, citoyen, sans mention obligatoire de l'identité. Article IV : La non-présentation de ce registre, dans les cas cités dans le premier article, entraine une sanction des services de la censure pouvant s'élever jusqu'à 5% du cens du sénateur. De même, l'omission volontaire d'employés ou de constructions peut entrainer une sanction allant jusqu'à 5% du cens en fonction de la nature de l'omission, cette appréciation étant à la seule charge du censeur en exercice. Article V: Ce registre sera confidentiel à consultation limitée des magistrats de la République. Le censeur est responsable de sa diffusion, et le censeur seul. Toute publication publique de ce registre pourra faire l'objet de sanctions à la discrétion de la censure, relativement à la loi Darus sur la censure de 356 La questure pourra consulter ce registre en cas d'enquête sur l'abandon de bâtiments ou dans le cadre de travaux publics nécessitant cette consultation. Par l'Edilité et la Préture dans le cadre exclusif d'enquête. Par les consuls dans le cadre de levées exceptionnelles de troupes en cas de crise, afin de réquisitionner les hommes les plus expérimentés dans l'art du combat. Toutes ces consultations restant soumises à l'aval de la censure. Article VI : La censure peut demander la tenue de ce recensement des biens patriciens, sans aucune limitation. ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351


FORESTUS Shudus Autorisation : Membre Nb de messages : 782 Inscrit le : Mer 27 Mai 2009	Posté le : Lun 08 Fév 2010
	/ manifestement très sceptique / Pourquoi réserver ce projet aux sénateurs ? Si ce projet doit passer, qu'il concerne tous les citoyens de cens supérieur à 5000 ou 10000 as... ---------------------- Ambassadeur en Ligurie 390 Retour au sénat en 389 à 59 ans Malade 370-389 Navarque de la zone Ouest 368-369 Navarque-Aspirant de la zone Ouest 365-366-367


FORESTUS Shudus Autorisation : Membre Nb de messages : 782 Inscrit le : Mer 27 Mai 2009	Posté le : Lun 08 Fév 2010
	/ reprend / Et concernant l'article IV, pourquoi ne considérer que les biens patriciens ? ---------------------- Ambassadeur en Ligurie 390 Retour au sénat en 389 à 59 ans Malade 370-389 Navarque de la zone Ouest 368-369 Navarque-Aspirant de la zone Ouest 365-366-367


ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Lun 08 Fév 2010
	Aspirant Navarque l'article VI devrait etre effectivement "Article VI : La censure peut demander la tenue de ce recensement des biens senatoriaux, sans aucune limitation." Ceci n'est qu'un projet, il etait selon moi important de le faire pour les senateurs puisque comme certaines gens ne siege plus depuis des année leurs bien sont donc en ruines. Mais il est vrai qe nous pouvons elargir sur tos les citoyens ayant plus de 10 000 as de cens ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351


PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Lun 08 Fév 2010
	Censeur, pourquoi ne pas amender la loi sur le recencement pour que chaque citoyen se presentant a ce moment important de la vie civique déclare ces biens et personnels ? d'ailleurs, sous la denomination de biens, peux tu nous dire ce que tu place, les immeubles seuls ? Les troupeaux ? Les stocks en possession des citoyens ? les creances financières ? ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -


ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Lun 08 Fév 2010
	"Article III : Ce registre doit comporter deux catégories.: celle des biens et celle des employés de maison. La catégorie des biens contient les constructions et habitations de la gens du sénateur ainsi que leurs localisations" La declaration de cens se fait pour le calcul du tributum. Ici l'objectif n'est pas l'imposition mais plutot la creation d'un registre, d'archive nous permettant de mieux gerer les batiments de l'urbs. Effectivement, la periode d'enregistrement sur ce registre pourrait etre de deux ans mais au vue de temps de construction des batiments , une mise àjour des dossiers tout les quatre ans devrait suffire. ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351


PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Mar 09 Fév 2010
	Censeur, il est dommage d'employer cette idée a une juste demi mesure. Le recencement des batiments et employés en même temps que le recencement habituel ne modifie en rien le calcul du cens, il reste basé sur les liquidités et les terres. Le fait est que je trouvais plus pratique et logique de ne se déplacer qu'une seule fois pour faire une declaration générale de tous ces elements. De même Rome a changer et si les sénateurs et les patriciens sont encore attaché à la terre, nous parlons de plus en plus de commerce ou d'artisants. Il serait bon de faire un recensement des plus exacte des biens de chaque citoyen pour se faire une idée des vrais richesses de la République, pas seulement les terres, mais aussi les troupeaux, les stocks de marchandises et esclaves, les navires de commerces, les boutiques et les entrepots... Je ne parle pas de les inclure dans le Cens, encore que cela pourrait se faire en valorisant chaque catégorie de biens, mais d'en avoir connaissance. Comme ton projet le presente la connaissance des batiments permets une meilleur gestion de l'urbs, une connaissance approfondit des moyens et possessions des citoyens permettra une meilleur gestion de la République. ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -


ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Mar 09 Fév 2010
	Je pense que cela serait une charge supplementaire, une fois tout les quatres ans en meme temps que la declartion de cens qui a lieu tout les deux ans cela suffirait. En ce qui concerne, les stocks des marchands, le betails tout cela se retrouve deja dans la declaration de cnes puisque les liquidités provenants des ventes ou des achats de ces stoks apparaissent sur la declaration du cens du vendeur ou de l'acheteur. Les batiments sont à mon avis bien plus important pas pour evaluer la fortune personnelle des citoyens mais pour la vrai gestion de l'urbanisation de l'urbs. Dans ce sens , il ne sert à rien de demande aux citoyens n'ayant pas les moyens d'acheter ou d entretenir des batimens de s'enregistrer. ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351


FORESTUS Shudus Autorisation : Membre Nb de messages : 782 Inscrit le : Mer 27 Mai 2009	Posté le : Mar 09 Fév 2010
	J'avoue quand même que ce surcroit de bureaucratie ne me tente guère... Par ailleurs, ce texte parle de déclaration volontaire et de sanction en cas de manquement mais pas d'organisation de contrôle. ---------------------- Ambassadeur en Ligurie 390 Retour au sénat en 389 à 59 ans Malade 370-389 Navarque de la zone Ouest 368-369 Navarque-Aspirant de la zone Ouest 365-366-367


ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Mar 09 Fév 2010
	La declaration doit etre faite par les senateurs ou citoyen de plus de 5000 as de cens si on elargie le projet au pres des service de la censure. Tout comme la delcaration du cens senateur. Mais ce surcroit de bureaucratie comem tu le dis va nous permettre d'avoir le premier outil nous permettant à la fois de recenser tout les batiments de l'urbs et leurs propriétaire ainsi qu'un premier apperçu des hommes de mains , garde ou milice privé present dans l'urbs ce qui je pense sera utile pour la gestion et l'urbanisation de l'urbs. ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351


FORESTUS Shudus Autorisation : Membre Nb de messages : 782 Inscrit le : Mer 27 Mai 2009	Posté le : Mar 09 Fév 2010
	Désolé de me répéter mais... pour contrôler ces déclarations, qu'est il prévu ? ---------------------- Ambassadeur en Ligurie 390 Retour au sénat en 389 à 59 ans Malade 370-389 Navarque de la zone Ouest 368-369 Navarque-Aspirant de la zone Ouest 365-366-367


ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Mar 09 Fév 2010
	Les services de la censure contorleront ses demandes comme elles le font pour le cens ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351


COMNIUS Drusus Autorisation : Membre Nb de messages : 605 Inscrit le : Dim 01 Mar 2009	Posté le : Mer 10 Fév 2010
	Censeur, pourquoi ne pas ajouter un article à la loi sur la censure, cela permettrait d'éviter un alourdissement de notre codex. ---------------------- Historien 358 Organisateur des jeux latins 363 Flamine de Mars 363 - Questeur 364 Edile 366


ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Mer 10 Fév 2010
	Creer un enieme amendement à la loi sur la censure, je trouve que les amendement ne facilite pas la lecture de notre codex. Alors que cette loi est claire du moins je le pense, elle sert à creer un outils , un registre dont la republique à besoin avec des donnés personnelles qui sera comme la declaration de cens traité par la censure ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351


Décinus Mairus Autorisation : Membre Nb de messages : 1604 Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006	Posté le : Mer 10 Fév 2010
	Censeur, si je ne m'abuse les informations que tu comptes obtenir via cette nouvelle loi, nous les avons déjà tous à disposition dans le registre des sénateurs siégeant au Sénat. (HJ : regarder dans votre bureau, la rubrique "liste des sénateurs" et choisit qui vous voulez, vous aurez tout !) En effet, nous pouvons tous consulter les caractéristiques personnelles de tout à chacun mais également les bâtiments qu'ils possèdent ainsi que leur localisation en province ou à Rome. Par ailleurs, le plan de la cité de Rome indique, elle, plus précisément les bâtiments par quartier. Du coup, je ne comprends pas bien ce que tu souhaites qu'on déclare de plus ! Concernant le personnel employer à part la main d'oeuvre (PMO) qui est aussi à disposition de tous pour être consulter, je ne vois pas trop quoi te fournir d'autre comme information pour ma part. ---------------------- Ambassadeur de Rome en Egypte 362... Tribun 360-361 Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358 Préteur 347 Edile 344 - 345 - 346 Questeur 342 Flamine de Cérès 343 à 347 Membre de l'OE

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