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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Lex Dara de transitione inter magistros (350)
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Lex Dara de transitione inter magistros (350)
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RUFFINUS Caïus
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Posté le : Mar 15 Jan 2008    

Loi sur la transition des magistratures

La Loi sur la transition des magistratures, adoptée en l'an 35X après la fondation de Rome, sous l'égide des consuls XXX et YYY sur la proposition du sénateur DARUS Cnaeus.

Préambule
Attendu que la République n'est pas censée se retrouver sans magistrats, attendu que les circonstances peuvent causer des retards dans la conclusions des élections, attendu qu'un magistrat est élu pour une année complète, la loi suivante est votée.

Article I - de la durée du mandat
Le mandat d'un magistrat va de son élection à l'élection de l'année suivante. Si les élections ne se déroulent pas dés le premier jour de l'an l'année suivante, il reste en fonction jusqu'à ce qu'elles soient terminées.

Article II - de l'interim
Si des postes restent à pourvoir en élection suffecte après les élections, que ce soit par manque de candidats ou refus aux comices, un magistrat sortant peut se présenter pour assurer l'interim. Un magistrat d'interim exerce ses fonctions normalement, mais uniquement entre la fin des élections normales et des élections suffectes. Il sert à assurer les fonctions de sa magistrature pendant la période de transition entre les deux mandats. Un magistrat d'interim ne peut continué à assurer les fonction de magistrat que s'il est élu lors des élections suffects.

Article III - de la procédure
Lorsqu'un magistrat sortant se propose pour assurer l'interim, il doit être confirmé par le sénat au moyen d'un SC. Dés que le magistrat se présente un SC est lancé, et en cas de vote positif il reçoit le poste de magistrat d'interim. Etant donné que le candidat a déjà été confirmé par les comices et les augures l'année précédente pour cette charge ou une charge moindre, il n'est pas nescessaire de reconduire ces vérifications pour ce mandat exceptionellement court.

Article IV - de la recevabilité
Un magistrat sortant peut se présenter pour servir de magistrat d'interim si il vient de finir une magistrature située au moins aussi haute dans le Cursus Honorum que celle qu'il brigue, et si il n'a pas été refusé à ce poste lors des élections.
De plus une magistrature d'interim compte comme une magistrature pleine pour ce qui est du cumul, il est donc impossible à un magistrat qui a été élu à un poste de magistrat de se proposer pour un interim.

Artivle V - du pouoir de décision du censeur
Dans le cas où plus de magistrats que de poste à pourvoir se présente pour une magistrature intérimaire, le censeur décide dans quel ordre les SC seront validés. Donc dans ce cas de figure, le censeur possède le pouvoir de décider quels magistrats ayant reçu l'accord du sénat seront choisis.

Article VI - de son intégration dans les élections
Un magistrat sortant qui a été refusé à un poste peut se présenter pour faire l'intérime à une magistrature inférieure. De même un magistrat qui ne s'est pas présenté aux élections peut parfaitement se présenté pour assurer l'interim. Un magistrat d'interim peut poser sa candidature suffecte de la même manière que s'il n'assurait pas cette charge. Il est donc possible de postuler à un poste différent que celui dont on assure l'interime. Si le magistrat sortant a été élu à un poste lors des élections, il ne peut se proposer pour assurer une magistrature d'interim.

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DARUS Cnaeus
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Posté le : Mar 15 Jan 2008    

Sénateurs, certains d'entre vous se souviennent peut être que j'ai mentionné avoir réalisé un projet de loi pour remédier aux problèmes de magistratures que nous avons eu cette année. Le voici. Comme je l'ai déjà dit, nous avons des candidats, là n'est pas le problème. Le problème est que jusqu'aux élections suffectes, il n'y a personne pour tenir la bare, et qu'en cas de retard des élections, comme cette année, Rome se retrouve sans aucun magistrat, à aucun niveau.

Je précise que ce texte n'amende ni n'abroge aucune loi, la durée exacte des magistratures n'étant pas définie. J'ai étudié le sujet et certains m'ont dit que dans la tradition le mandat s'étend jusqu'aux élections suivantes, d'autre qu'il prend fin en même temps que l'année. Le simple fait que le sujet ne fasse pas l'unanimité montre que ceci n'est pas établit dans la tradition, et qu'il est nescessaire de prendre une décision. En tranchant définitivement cette question en faveur de la première interprétation, nous n'auront plus à déplorer une Rome sans aucun magistrat si les élections prennent à nouveau du retard. Les magistrats ne partiront que quand quelqu'un aura été désigné pour reprendre le flambeau.
Ensuite pour ce qui est des magistratures d'interim, il s'agit de ne pallier au manque de magistrat pendant la période de transition, en appliquant la solution la plus évidente : laisser les magistrats en charge précédemment s'en occuper. Car si les élections suffectes s'éternisent, nous pouvons manquer de magistrats un long moment.

Si vous avez des questions ou des suggestions, je vous écoute.

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PHOEBUS Modestus
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Posté le : Mer 16 Jan 2008    

Questeur Darus, ton projet est intéressant, mais je me demande si en introduisant un type de magistrat supplémentaires, les magistrat interimaires, il ne complique pas les choses là où une solution toute simple pourrait régler le problème auquel nous sommes confrontés de manière récurente:

Déplaçons le calendrier électoral de manière à ce que les élections ordinaires et les élections suffectes soient terminées pour la fin de l'année.

Si nous ouvrions l'appel à candidature début automne et votions dés la mi-automne, nous pourrions, en cas de besoin, procéder à des élections suffectes en hiver.

Et ainsi tous les postes seraient pourvus au début de la nouvelle année !

C'est l'affaire d'un amendement dans la loi...

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Expelliarmus
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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Mer 16 Jan 2008    

Oui surtout que nous pourions procéder aux élections en été afin de connaître les magistrats qui rentreront en charge, cela faliciterait d'autant mieux la transition.

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AETIUS Flavius Martialis
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Posté le : Mer 16 Jan 2008    

Je partage l'avis du sénateur PHOEBUS

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Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350,
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Edile en 354-355
Préteur en 360
Consul en 369

Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes.
Tibérius Gracchus
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PLINIUS VICTOR Le jeune
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Posté le : Mer 16 Jan 2008    

Opine du chef à la remarque de Phoebus

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DARUS Cnaeus
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Posté le : Mer 16 Jan 2008    

Certes, sénateur PHOEBUS, c'est une solution. Mais non seulement elle comporte des difficultés, auxquelles je reviendrai si vous le souhaitez, mais cela ne va pas dans le sens de ce projet.
Je veux insister sur le fait que cette loi n'abroge ou n'amende aucun texte, elle est en parfaite adéquation avec notre système actuel, et elle est une solution à notre problème.

Pour ce qui est de la proposition de PHOEBUS, voilà le fond de ma pensée. J'ai envisagé cette solution, mais non seulement cela va à l'encontre de ce qui avait été décidé par nos ancêtres et de la tradition, ce qui ne se fait pas à la légère, mais en plus il y a d'autres sujets d'inquiétude. La performance du magistrat sortant est décisive pour se décider lors de son élection, que ce soit à sa reconduction ou à la suivante. Sans oublier qu'un sénateur doit avoir terminé au moins une édilité complète de façon satisfaisante pour se présenter à la préture, par example, et qu'il est déjà arrivé qu'une personne édile en été ne le soit plus à la fin de l'hiver. Il faut qu'une magistrature soit validée pour compter, et même sil est rare que cela ne soit pas fait, s'est s'ouvrir à d'autres problèmes que de trop hâter les élections.

Par example, terminer les élections au début du mois décembre nous donne un mois de marge, ce qui est suffisant pour éviter la pluspart des impondérables, mais aussi assez tard pour que le magistrat ait fait ses preuves.

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Mer 16 Jan 2008    

Dans tous les cas, la solution de magistratures intermédiaires sera trop difficiles à mettre en oeuvre et aboutirat à plus de difficultés. L'idée de PHOEBUS est bonne n'hésitons pas à amender si nous voulons fare au mieux. Et puis si cela oblige à un temps de latence entre les Magistratures, cela ne pourra que servir notre système. Permettant ainsi à beaucoup plus de Sénateurs de prendre une part plus active dans la conduite de la cité.

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PHOEBUS Modestus
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Posté le : Mer 16 Jan 2008    

Sénateur Darus, ma proposition va peut-être à l’encontre de la tradition et de ce qu’avaient décidé nos ancêtres, mais enfin la loi permet de faire évoluer la tradition et si nous sommes là pour poursuivre l’œuvre de nos pères, cela ne signifie pas pour autant qu’il nous faille rester enfermé dans le carcan d’un système qui était sans doute adapté à l’époque où il fut mis en place mais qui ne l’est plus aujourd’hui…

Tu t’inscris d’ailleurs toi-même dans cette démarche de réforme, et de manière bien plus tranchée que ne l’est ma modeste proposition.

Je n’ai en effet pas le souvenir que nos ancêtres aient décidé que Rome pouvait être dirigé par des magistrats d’intérim n’ayant pour autre légitimité qu’un vote par senatus-consulte…

Pour le surplus, je comprends tes inquiétudes, et il est vrai que déplacer la période des élections n’est pas neutre.

Mais le problème que tu soulèves et qui est relatif au fait qu’il faille une magistrature complète pour se présenter à la suivante n’est pas inhérent à ma proposition : si tu te présentes comme candidat à l’édilité pour l’année 351 tu devras le faire lors de l’ouverture des candidature, c'est-à-dire au début de l’hiver 350 alors que ta questure n’aura pas encore pris fin…

Je pense que ma proposition a au moins le mérite du pragmatisme et de la simplicité et permettrait d’éviter d’avoir encore à composer avec un texte relativement lourd à mettre en œuvre.

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Expelliarmus
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DARUS Cnaeus
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Posté le : Jeu 17 Jan 2008    

Mmm. Et bien, j'espérais plus d'opposition que cela, je dois dire, me voilà un peu déçu. Procédons donc dans l'ordre.

D'abord : la solution de magistratures intermédiaires serait trop difficile à mettre en oeuvre et aboutirat à plus de difficultés.
Non, absolument pas. Plus de compexités, certes, mais pas de difficultés. Quelles difficultés ? Ensuite, pour les mettre en oeuvre il suffit de continué ce qui s'est fait pendant un an, et laisser les magistrats en poste faire leur poste en l'attente de la relève. Il n'y a là aucune difficulté de mise en place, à peine un SC à voter, ce qui est loin de constituer une procédure lourde. Plus de possiblités de choix pour les magistrats en effet.
Donc pour ce qui a été mentionné ici, il serait possible de simplifier le principe, en ne permettant pas à un magistrat de descendre. A partir de là il s'agirait de confirmer un magistrat déjà en poste pour quelques jours supplémentaires, rien de plus que de remettre la fin de son mandat.

Deuxièmement, le fait que le sénateur PHOEBUS a proposé une bonne solution. A cela j'ai déjà répondu. je suis tout à fait d'accord que l'idée de décaler la date des élections est bonne, et utile. Mais elle comporte un certain nombre d'inconvénient qui ne pourront être compensés. J'ai même déjà posé une contre proposition. Pour tirer le maximum de son idée, sans avoir à en subir les conséquence négatives, que les élections soient planifiées pour se finir en même temps que le mois de novembre. Le mois de battement offre une large marge de maneuvre mais ne présente pas les désavantages liés à des élections décalées, par rapport aux magistratures.
Je reviendrai se ce sujet en répondant aux commentaires du sénateur PHOEBUS.

En troisième lieu, il ne faut pas hésiter à amender. Oui. Suis-je le genre à reculer devant une réforme ? Vous savez bien que non. Mais à la question "Faut-il réformer quand on peut légiférer", je réponds "pas sans une excellente raison". Si amender est clirement la meilleure solution amendons ! Mais si on peut faire aussi bien sans amender, respectons les décisions des fondateurs de Rome.

Ne pas avoir de magistrature de temps à autre est une bonne chose. Ha. je ne veux pas me montrer insultant, mais si l'esprit du tribun ne marchait pas de façon aussi incompréhensible, je serai en train de crier au traitre. Bien spur que de ne pas avoir de magistrat est une catastrophe. Nous en avons assez souffert cette année lors d'une période calme pour le savoir. AUCUN MAGISTRAT ? Pas de questeur pour débloquer de fond, pas de consul pour prendre les décision nommer les gens à leur poste et recevoir les ambassadeur, pas de préteur pour reprendre les rôles du consul ou pour rendre la justice, pas d'édile pour enquèter ou diriger les vigile ? les magistrat ont un rôle essentiel que le sénat ne peut réalisé sans eux. j'espère que cela est suffisemment évident aux autres membres de cette assemblée que cette situaion n'est en aucun cas souhaitable.

Bien passons donc aux commentaires du sénateur PHOEBUS. Commentaires pertinents, d'ailleurs, même s'il s'avère lacunaire.
Sur le fait qu'il ne faille pas se laisser enfermer par la tradition ? Et bien évidemment que non ! Mais il ne faut pas pour autant ignorer ses enseignements. Il y a une raison pour laquelle les élections se déroulent en fin d'année, j'en ai mentionné certaines, mais il ne serait pas étonnant que j'en ai manqué. Ensuite il ne s'agirait de se laisser enfermer que si nous consention à un pis aller, si nous renoncions à une idée au seul nom de la tradition. Est-ce le cas ici ? Non ! Changer la date des élections, je suis pour, mais pas à un point où cela causerait chaque année des problèmes. Et cette solution que je propose est-elle si grave ? La nette majorité du temps cela veut dire définir la durée du mandat d'une des deux façon dont nous l'interprétons aujourd'hui. Il n'y a là rien d'éxotique ou de compliqué. La principale mesure tiens dans l'article I après tout.
Pour ce qui est de la magistrature d'interim, il ne s'agit de rien de plus que d'étendre le mandat d'un magistrat sur un SC. Pas de quoi casser trois pattes à un canard tout de même. Cela n'aura lieu que si le magistrat sortant ne se présente pas ailleurs, ne s'est pas représenté à sa succession, désire reprendre le poste, et que tous les candidats à ce postes se font refuser. Il s'agit d'une mesure qui ne sera utilisée que très rarement, et donc n'alourdira la charge du sénat que très rarement. Est-ce donc un prix à payer si lourd qu'il faille jeter 350 ans de tradition ? Et souffrir des inconvénients d'élection au milieu de l'année ? Il convient de prendre en compte qu'avec des élections avancées d'un bon mois, ce genre de situation sera encore plus rare que de nos jours.


Citer
Je n’ai en effet pas le souvenir que nos ancêtres aient décidé que Rome pouvait être dirigé par des magistrats d’intérim n’ayant pour autre légitimité qu’un vote par senatus-consulte…


Alors cela il a fallu que je le cite ... Pas d'autre légitimité qu'un SC ? Le vote des comices et la validation des augures ne comptent donc pas ? Le SC ne fait qu'étendre un mandat qu'il a déjà reçu, en absence de toute personne pour le reprendre.

Ensuite sur ce qui est de la complétion des magistrature, nous avons eu plusieurs fois le cas d'un magistrat qui était en place en été et qui lors des élections n'était plus là pour assurer la suite. SEPTIMUS et MARIUS pour citer deux noms sur ces seuls 5 dernières années. Lorsque je suis arrivée au sénat, il y a un peu plus longtemps, il y a eu le cas d'un questeur qui a été attaqué par des brigand au milieu du printemps et dont nous sommes resté sans nouvelle pendant longtemps. Il est néanmoins revenu sur la fin de l'été et a remplis son rôle de façon honorable, lui permettant d'avoi le soutien du sénat pour une deuxième questure si j'ai bonne mémoire. Selon ta porposition il n'aurait pas pu se présenter, ceci est l'exemple inverse. Pour le point où cet example rejoint la validation des magistrature, c'est que pendant l'été il est souvent trop tôt pour se pronocer, tandisque je ne me souviens pas d'un seul cas ou le sénat a du changé d'avis sur un magsistrat pendant l'hivers. La différence n'est pas tellement importante, mais le passé nous a prouvé qu'elle l'était assez.

Le fait que cette proposition est simple, je te l'accorde. Mais pour ce qui est d'éviter de composer avec un texte complexe, là je ne te suis pas. Hors des situations d'exception qui ne se produisent que très rarement dans notre expérience et seront plus rares avec l'application de ta proposition sur un mois, il n'y aura aucune lourdeure supplémentaire. Pas la moindre. Il s'agit de fixer le comportement à suivre, car cela n'avait pas été précisé, pas de faire les choses différemment. Et dans les cas ou un magistrat d'interim sera nescessaire, la procédure du SC est tout de même une lourdeur très relative. De plus les conditions sont assez clairs pour pemettre au censeur de voir aisément si un candidat à une magistrature d'interim est valide. Et voilà tout ce qu'il y a. Un SC pour le sénat et un petit quart d'heure déffort pour le censeur.

Ensuite, je vais te présenté ce qui m'ennui le plus dans ta proposition : elle ne résoud pas le problème, elle le cache. Elle le rend plus improbable, mais elle ne propose pas de solution. les élections commencent au début de l'hiver, nous sommes presque au milieu de lété, et nous n'avons pas de Consul. Si nous en étions à ta proposition, au début du printemps il n'y aurait eu ni consul, ni solution à ce problème. Il aurait moins duré que cette année, c'est donc une amélioration, mais le problème se serait présenté cette année aussi, là où mon projet offre une solution à tous les cas même les plus extrême

Si nous comparons les deux projets, cette loi rend bien plus rare la nescessité de recourir à une quelconque mesure d'exception, ne perturbe pas les traditions et offre un outil supplémentaire pour étouffer ce genre de crises, outil qui aurait suffit cette année ; le tien provoque des problèmes au niveau des validation, ne donne pas assez d'élément pour juger des candidats à travers le cursus, laisse le temps à des impondérables de survenir entre l'élection et la prise de fonction, romp avec la tradition, et n'aurait pas fait disparaitre le problème de cette année. Sans parlé du fait qu'il peut être difficile de prendre une décision avec trois saisons de décalage. Pour ce qui est de mon cousin, vous pouvez être sûr qu'il ne se serait pas présenté au consulat l'année dernière s'il avait du se décider en été, et Rome se serait retrouvé sans consul pendant 6 mois avec la disparition de son collègue.

Et encore une fois, il ne s'agit que des objecions que je puis voir à cette proposition, avec le peu d'expérience que j'ai. Donc si je m'accorde avec toi pour dire qu'anticiper les élections serait en sérieuse avancée dans ce domaine, décaler les élections et la prise de fonction d'autant s'accompagne d'une pléthore d'inconvénients qui ne sont pas fatals, mais presque aussi gênant que la situation qu'ils sont sensés éviter, et sans être une garantie suffisante, comme les mathgématiques nous l'apprenent si nous considérons le cas de cette année.
Donc, à moins que tu ne puisse justifier un véritable défaut dasn le projet de loi que j'ai présenté, autre qu'un "c'est comp:iqué" sans aucune justification, je conclurai en disant que je pense ce projet plus efficace pour règler notre situation. Je suis ouvert au débat, et jepeux encore changer d'avis si tu me montre que j'ai fait une erreure, j'attend donc ta réplique avec impatience.

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Caius Marius Poplicola
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Essaye de dormir sans se faire repérer

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BELLANIUS Alexander
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Posté le : Ven 18 Jan 2008    

D'une maniere ou de l'autre il faut changer le systeme qui ne fonctionne pas et c'est le cas actuellement. Je soutiens cette proposition de loi.

Pour ma part j'irais plus loin: je prone le passage a un systeme ou les Magistrats sont elus pour deux ans et pas contemporanement.

C'est a dire a titre d'exemple:
(a) en hiver 001 on elit un Consul pour la periode 002-003 qui s'ajoute au Consul deja en charge pour la periode 001-002
(b) en hiver 002 on elit un Consul pour la periode 003-004 et de suite... pour les trois Questeurs deux a la fois et le troisieme l'annee suivante.


Cela changerait beaucoup plus par rapport a nos traditions sacrees, toutefois j'arrive a croire que les Dieux en seraient favorables.

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Marie avec Antonia
Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.)
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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Ven 18 Jan 2008    

S'étrangle

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DARUS Cnaeus
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s'étrangle aussi

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PHOEBUS Modestus
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Posté le : Ven 18 Jan 2008    

Phoebus qui s’apprêtait à répondre à la longue tirade du sénateur Darus semble comme soulagé de se voir couper dans son élan par l’intervention de l’édile Bellanius.

Il enchaîne immédiatement à sa suite :



Edile, voilà une proposition extrêmement intéressante !

Elle a le mérite de la simplicité et, qui plus est, cette solution devrait permettre aux magistrats élus de travailler un peu plus sur le long terme sans avoir à se préoccuper d’échéance électorale trop rapprochée.

Autre immense avantage : l’étalement des appels à candidatures si les élections pour un même type de magistrature sont décalées. Il y aurait donc bien moins de risques de vacances d’une fonction.

Idéalement, je pense que nous devrions réfléchir à une réforme alliant les trois propositions :

Un allongement de la durée des magistratures,
Des élections débutant plus tôt,
Et enfin des magistrats as interim intervenant en dernier recours !

Ainsi nous mettrions toutes les chances de notre côté pour régler cette crise des candidatures.

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Expelliarmus
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