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Loi sur l'archontat
Auteur	Message
DOBRASUS Clodianus Autorisation : Modérateur Nb de messages : 2715 Inscrit le : Lun 05 Nov 2007	Posté le : Mer 01 Sep 2010
	De retour Je sonde les consuls de cette année sur ce projet de loi, avant de m'adapter éventuellement. ---------------------- Entrée au sénat en 348 Vit à Tarente, personnage inactif.
ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Jeu 02 Sep 2010
	que pense le censeur d un tel texte? ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351
DOBRASUS Clodianus Autorisation : Modérateur Nb de messages : 2715 Inscrit le : Lun 05 Nov 2007	Posté le : Ven 03 Sep 2010
	Tu t'es abstenu d'avis quand tu étais censeur pour solliciter celui dont tu sais qu'il sera contre? Sois plus franc, tu me feras gagner du temps. Sort de la salle. ---------------------- Entrée au sénat en 348 Vit à Tarente, personnage inactif.
ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Ven 03 Sep 2010
	que je sois pour ou contre cela na guere d'importance devant l'avis du censeur. ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351
ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Mar 21 Sep 2010
	quelques temps apres senateur dobrasus pourrais tu nous fournir une version difinitive du texte? ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Mer 22 Sep 2010
	attends avec intérêt ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
POUSSINUS Actarus Autorisation : Membre Nb de messages : 3815 Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006	Posté le : Mer 22 Sep 2010
	/Grand sourire/ Pour ma part,cela est très clair: Cette proposition de loi est pour moi un recul de la romanisation de nos deux provinces. L'idée même de cette loi ne peut etre que nuisible à notre République et à nos traditions. /se rassoit satisfait/ ---------------------- Consul 361-363-364-365 Censeur 369-370 Tribun 373 Légat en illyrie 341-342 Légat en Campanie 347-348 Flamine de Mars en 353-359 Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus Sénateur Patricien
DOBRASUS Clodianus Autorisation : Modérateur Nb de messages : 2715 Inscrit le : Lun 05 Nov 2007	Posté le : Mer 22 Sep 2010
	Voici ma version finale, la dernière proposée. Citer Loi sur l’archontat, adoptée en l’an 366, après la fondation de Rome , sous l’égide des consuls VANSTENUS Julius et JUSTUS Flavius, sur proposition du sénateur DOBRASUS Clodianus, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la république romaine Préambule: Rome reconnaît les particularismes électoraux qui ont perduré depuis sa conquête du Sud et la défaite de Tarente. Parmi eux subistera la fonction d'archonte, premier magistrat de la ville, et les assemblées locales, les boulé. Article 1 Les archontats de Croto et Tarente sont reconnus et maintenus. Article 2 L'archontat est une fonction élictive, elle est soumise à une périodicité de cinq années et tout homme résidant dans la ville désignée par cette fonction peut s'y présenter. Aucun sénateur ou membre d'une gens patricienne ne peut y accéder, aucun préfet en exercice ne peut y prétendre. Article 3 Sont transmises à l'archonte les fonctions d'embellissement de la ville, du respect des voies de circulation et des voies commerciales, fluviales. Il peut prendre en la matière des édits, après avis favorable de la préfecture. Article 4 L'archonte veille au maintien de l'ordre exclusivement dans sa ville. Il est soumis en la matière aux prérogatives préfectorales, avant toute prise d'initiative. Article 5 L'archonte a toute liberté pour recruter son personnel, sur ses fonds propres. Ses hommes ne peuvent en aucun cas représenter une force garante de l'Etat romain. Article 6 L'archonte peut prendre des édits concernant sa ville, contresignés par le préfet. Article 7 L'archonte n'a aucunement le droit de lever des impôts dans sa ville, d'affermer un impôt ou d'être fermier de l'impôt lorsque cela est décidé par le préfet tel qu'il est mentionné dans la loi d'intégration du Bruttium et de la Calabre. Article 8 L'archonte organise la représentation élective des habitants de sa ville au sein de sa boulé. Il chapeaute les élections, et veille à son bon déroulement. Article 9 Dix communautés de quartiers sont fixées pour Tarente, cinq pour Croto. La répartition de ces communautés incombe aux archontes. Toute extension ou toute création de communautés incombe aux préfets, après le recueil d'un avis favorable de l'édilité en la matière. Article 10 L'archonte a une mission d'information. Il quitte sa fonction en fournissant un rapport au préfet en place lors de sa sortie; Article 11 La boulé de l'archonte est son conseil d'information, elle se réunit tous les trimestres ou sur convocation de l'archonte ou du préfet. Il est composé pour Tarente de 100 membres et pour Croto de 50, à raison de 10 représentants par quartier. Ce sont ces 10 membres qui élisent chacun un délégué pour chaque quartier, apte à parler en premier à l'archonte lors de ces réunions. A défaut de la voter, au regard des opportunistes oppositions du censeur et du consulaire Petronius dans le passé, je demande au sénat d'en profiter pour réfléchir sur l’ambiguïté du sud à qui il a choisi d'offrir la citoyenneté trop vite. Je me place dans ce mouvement, pour ne pas m'y être opposé farouchement à l'époque. Notre sud ne parle pas latin, c'est un fait, et demande logiquement à garder certains cadres, même sous le contrôle ferme et exemplaire de l'autorité de Rome, ce que je fais ici avec ce texte. Je vois avec regret que le maintien d'un mot un seul vous fait monter sur vos grands chevaux pour justifier idéologiquement une opposition factuelle et vide de sens. Je demande à ceux là de juste lire la loi, et de dépasser le mot d'archontat, si cela vous chagrine traduisez le en latin. Merci de votre rapide attention sur ce sujet consuls. ---------------------- Entrée au sénat en 348 Vit à Tarente, personnage inactif.
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Mer 22 Sep 2010
	se lève lentement Patrès, vous vous attendez tous, et le sénateur Dobrasus le premier j'en suis sûr, a ce que je resace les arguments dont j'ai deja fait usage aussi je vous rassure ce ne sera pas le cas aujourd'hui... Le fait est que plusieurs points ont fait evolué ma position : - Premièrement que l'administration des cités et villages est actuellement selon la Loi du domaine des prerogatives des Préfets et qu'il faut avouer que les rapports annuels des Préfets sont quasiment inexistants et totalement imprécis sur ce point, durant mon consulat seul les prefets de Calabre et du Bruttium, justement, ont repondu à l'appel du Consulat malgrés la distance et la maladie. Aussi vous le voyez nous n'avons que peut de visibilité sur ces organisations et ne pouvont considérer qu'elles soient conforme à notre Tradition du fait de ce peu de connaissance. - Deuxiemement le cadre strict de contrôle et d'approbation par le Prefet que le sénateur Dobrasus fait apparaitre dans son projet de Loi. Et que le fonds de la Loi n'est pas en lui même nefaste car applicable a toute cité de la République du même droit romain que Tarente. - troisièmement le fait que le Sénateur Dobrasus consente à la traduction du terme d'Archonte, mais là je prends sa solution a revers, que soit gravé dans la Loi une charge élective romaine, tel Légat, Edile Municipale, et une assemblé copié sur notre Sénat, Curie ou Sénat lui même ou autres titres qui respectent la primauté du gouvernement de Rome. Localement je concède qu'usuellement, et sans aucune valeur juridique, un titre équivalent de nature grec puisse être donné par des non latinistes à ces nouvelles institutions. Ce qui ne justifie plus l'existance de l'article 1 qui devrait annoncer la création d'une fonction urbaine. Pour ce qui est de cette nouvelle mouture, mon commentaire portera sur l'article 6, qui pour assurer un verouillage legislatif de la fonction se doit d'être plus precis : Citer Article 6 L'archonte peut prendre des édits concernant sa ville dans le cadre des pouvoirs delegués par les articles 3 et 4 de la présente loi , contresignés par le préfet. De même l'étendue géographique de la cité doit être précisée, la maintien de l'ordre se fait intra-muros d'apres l'article 4 mais le controle de la circulation n'est pas preciser, est-ce inta-muros lui aussi, est-ce les voies jusqu'a une journée de voyage ? a pieds, en chariots ? si ce contrôle est superieur au perimètre de la cité, les Edits s'appliqueront-ils intra et extra-muros ? se tourne vers le Sénateur Dobrasus Voici Sénateur les concessions que mon jugement et ma conscience me dicte à ce projet qui, si tu conviens au changement, pourrait être étendu à toutes les cités de droit romaine, afin qu'aucune exeptions ou particularismes ne perdure, dans la forme et sur le fonds, entre des provinces de même statut mais dont l'intégration, nous sommes obligé de la reconnaire, n'avance pas au même rythmes et selon la même motivation. ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Mer 22 Sep 2010
	Censeur penses tu que cette loi est contre nos tradition et ne peut donc etre votée? si non elle sera mise au vote dans la foulé. ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351
CARNEUS Tiberius Autorisation : Membre Nb de messages : 3227 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Jeu 23 Sep 2010
	Le Tribun arrive dans la salle et reprend place pour écouter les différents intervenants. Satisfait de l'évolution du Consulaire Petronius, il indique : "Voilà qui est bien. Sénateur Dobrasus, es-tu prêt à modifier certains termes afin que dans nos lois, seul le latin fasse foi ? Le cadre que tu proposes, je ne m'y suis jamais opposé et j'ai toujours trouvé ton projet intéressant. Il est cependant vrai que ne trouver dans cette loi que des termes latins est plus logique... quitte ensuite à ce que sur place, les locaux reprennent les mots qui leur convient, sans aucune valeur juridique, mais seulement pour des questions pratiques..." ---------------------- Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans, Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374. Tribun de la Plèbe 369-371, Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367, Navarque-Adjoint 347-358. °Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes° -Cum hoc aut in hoc redi-
DOBRASUS Clodianus Autorisation : Modérateur Nb de messages : 2715 Inscrit le : Lun 05 Nov 2007	Posté le : Jeu 23 Sep 2010
	Semble las Soit, s'il s'agit de préciser quelques articles et de traduire le terme d'archontat, je le ferai, ce projet me tenant à coeur depuis des années. Mais ces mises au point ne justifie pas le temps passé dans l'indifférence des plus hauts magistrats. Je suis très amer sur ce temps précieux qui a été perdu. ---------------------- Entrée au sénat en 348 Vit à Tarente, personnage inactif.
DOBRASUS Clodianus Autorisation : Modérateur Nb de messages : 2715 Inscrit le : Lun 05 Nov 2007	Posté le : Jeu 30 Sep 2010
	Voici ma dernière proposition. Je pars demain pour le sud, Felix Crassinius suivra le sort de ce texte, au nom de la grande république. Sort de la salle après avoir déposé sa tablette. Loi sur les premiers magistrats locaux, adoptée en l’an 370, après la fondation de Rome , sous l’égide des consuls Bustos et Orlenus, sur proposition du sénateur DOBRASUS Clodianus, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la république romaine Préambule: Rome reconnaît le manque de clarté dans la gestion des affaires locales. Est crée une fonction de premier magistrat, soumise au préfet, et son sénat local, soumis au premier magistrat. Ces institutions ont un cadre local de leur autorité politique. Article 1 Est crée une fonction locale de premier magistrat dans les villes du territoire romain. Dans le cas des anciens archontats de Croto et Tarente, l'emploi du terme grec est toléré. Article 2 La fonction est une fonction élictive, elle est soumise à une périodicité de cinq années et tout homme résidant dans la ville désignée par cette fonction peut s'y présenter. Aucun sénateur ou membre d'une gens patricienne ne peut y accéder, aucun préfet en exercice ne peut y prétendre. Article 3 Sont transmises au premier magistrat les fonctions d'embellissement de la ville, du respect des voies de circulation et des voies commerciales, fluviales. Il peut prendre en la matière des édits, après avis favorable de la préfecture. Article 4 Le premier magistrat veille au maintien de l'ordre exclusivement dans sa ville. Il est soumis en la matière aux prérogatives préfectorales, avant toute prise d'initiative. Article 5 Le premier magistrat a toute liberté pour recruter son personnel, sur ses fonds propres. Ses hommes ne peuvent en aucun cas représenter une force garante de l'Etat romain. Article 6 Le premier magistrat peut prendre des édits concernant sa ville dans le cadre des pouvoirs delegués par les articles 3 et 4 de la présente loi , contresignés par le préfet Article 7 Le premier magistrat n'a aucunement le droit de lever des impôts dans sa ville, d'affermer un impôt ou d'être fermier de l'impôt lorsque cela est décidé par le préfet tel qu'il est mentionné dans la loi d'intégration du Bruttium et de la Calabre. Article 8 Le premier magistrat organise la représentation élective des habitants de sa ville au sein de son sénat local. Il chapeaute les élections, et veille à son bon déroulement. Article 9 Dix communautés de quartiers sont fixées pour Tarente, cinq pour Croto. La répartition de ces communautés incombe aux magistrats locaux. Toute extension ou toute création de communautés incombe aux préfets, après le recueil d'un avis favorable de l'édilité en la matière. Article 10 Le premier magistrat a une mission d'information. Il quitte sa fonction en fournissant un rapport au préfet en place lors de sa sortie. Article 11 Le sénat local du premier magistrat est son conseil d'information, elle se réunit tous les trimestres ou sur convocation du premier magistrat ou du préfet. Il est composé pour Tarente de 100 membres et pour Croto de 50, à raison de 10 représentants par quartier. Ce sont ces 10 membres qui élisent chacun un délégué pour chaque quartier, apte à parler en premier au premier magistrat lors de ces réunions. Article 12 Tous les anciens magistrats ont une place de droit dans le sénat local. ---------------------- Entrée au sénat en 348 Vit à Tarente, personnage inactif.
MJ Bellone Autorisation : Modérateur global Nb de messages : 3823 Inscrit le : Dim 14 Jan 2007	Posté le : Jeu 30 Sep 2010
	Caius Petibonus de Tempsa (Vanstenus) Hum... et pourquoi aucun membre de gens patricienne ne puisse prétendre à ce titre si les sénateurs en sont déjà privés? Le sénateur Jacomalus embraye: C'est vrai, ce peut être de bons relais locaux, les familles des sénateurs restés sur place. Dans le cadre d'Acherantia, dont je suis originaire, mon fils gère la ville depuis mon accession au sénat, tout comme pour le sénateur Petitbonus. Le sénateur Battus prend la parole: Et comme pour moi! Tempsa n'est pas la seule dans ce cas! Terina, cette petite ville si bien gérée par ma famille depuis des années... comment devrions nous faire pour abandonner ce poste que personne ne nous dispute? ----------------------
MJ Bellone Autorisation : Modérateur global Nb de messages : 3823 Inscrit le : Dim 14 Jan 2007	Posté le : Jeu 30 Sep 2010
	Felix Crassinius, Grande République Je suivrai ce projet de loi en l’absence de son rédacteur, la grande république étant du même avis sur ce sujet. Le soucis est posé ici par l'implantation de vieilles familles dans des petits territoires locaux. Nous devons nous demander si justement n'est pas de renouveler la politique locale? ----------------------

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