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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Loi sur les colonies
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Loi sur les colonies
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VANSTENUS Julius
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Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
Posté le : Mar 16 Fév 2010    

Patres, je soumets à votre sagacité la proposition de loi du tribun Marcellus concernant les colonies.


Citer

La Loi Générale des Colonies, proposée en l’an 366 après la fondation de l'Urbs, sous l’égide et les auspices des Consuls F. Justus et J. Vanstenus, sur la proposition du sénateur M. Claudius dit Marcellus, est applicable à partir de ce jour dans toutes les provinces, cités et terres placées sous la juridiction de la République Romaine.

Préambule
La colonie militaire a pour but de sécuriser un territoire par une force citoyenne capable de se défendre, ce qui assura une présence romaine armée dans les territoires conquis ou lointain. Elle permet aussi aux consuls et généraux de fournir des terres fertiles pour leur vétérans.

La colonie urbaine a pour but de mettre en valeur un territoire de la république tout en déchargant un surplus de population de l’Urbs. Elle permet aux Tribuns de suivre une politique de peuplement cohérente pour les citoyens romains et ses sodalités.
La colonie urbaine développera des activités locales qui lui permettront de subsister et elle donnera des terres aux citoyens romains si possible. Le Sénat détermine que la consolidation territoriale de la république, que l'extension du droit romain passe par le développement de colonies.

La loi précédente sur les colonies est aussi abrogée.


Titre 1 : Du pouvoir de créer des colonies

La fondation d’une colonie romaine doit être lancée et supervisée par l’une des trois autorités compétentes sur la question : les consuls, les tribuns de la plèbe ou le Sénat de Rome. Si ce sont les consuls qui initient le projet il s’agira d’une colonie militaire. S’il s’agit des tribuns, il s’agira d’une colonie urbaine. S’il s’agit du Sénat, l’un ou l’autre des deux choix devra être déterminé par le Sénat. Les Consuls doivent procéder par un décret consulaire, les Tribuns par un plébiscite, et le Sénat par un sénatus-consulte. La colonie doit aussi recevoir un nom. Le magistrat qui a lancée la colonie supervise les étapes suivantes. S’il s’agit du Sénat, cela doit échoir à un Prêteur.

Titre 2 : Du Coût

Le coût d’une colonie est de 2 millions d’as, à charge du trésor public. Mais les autorités qui ont initié le projet doivent chercher à fournir une part du financement par les sources suivantes :
- Butin d’une Campagne
- Fortune personnelle des Généraux
- Fortune personnelle des Tribuns
- Aide à la Plèbe
- Dons des sodalités, des chevaliers ou des temples
- Dons des Sénateurs.

La Questure effectue le versement final.

Titre 3 : Des colons romains

Les colons d’une colonie militaire sont généralement choisis parmi des vétérans des légions, auquel s’ajoutent des colons volontaires.
La colonie urbaine permet à des citoyens recevant de l’aide à la Plèbe d’être colons, auquel s’ajoutent des volontaires, et des citoyens issus des sodalités.

Une colonie peut aussi inclure une partie de la population régionale du site où la colonie sera fondée; soient la réunion des villages régionaux (syneocisme), lorsque cette option est possible et appropriée. Les populations indigènes réunies par ce syneocisme, obtiennent la citoyenneté Latine, sauf si elles possédaient la citoyenneté romaine auparavant.

Titre 4 : Du site des colonies

La colonie militaire doit être construite sur un site disposant d’attraits géographiques lui permettant d’organiser une défense efficace et de concentrer les premières installations sur une défense naturelle. La colonie militaire peut aussi se retrouver près d’une voie d’eau pour favoriser sa situation.

La colonie urbaine, doit être construite sur un site disposant de ressources exploitables lui permettant de se développer. Primairement des terres fertiles, mais cela peut être d’autres ressources. Les premières installations se regrouperont autour d’une grande villa agricole, ou d’un édifice urbain où est pratiquée l’activité première de la ville.

La localisation et la sécurisation des sites des colonies sont lancées par des éclaireurs , qui dépendent de la prêture et du service du cadastre. La prêture doit tenter de dresser une liste de sites potentiels où lancer une mission d’exploration si elle recoit la demande. Elle tient aussi à jour la liste des colonies établies et de leur Primo.

Titre 5 : De la juridiction des colonies.

Les colonies romaines sont sous la juridiction du préfet ou du gouverneur de la province, ultimement des prêteurs si le territoire n'a pas encore de juridiction précise. Il ne pourra pas y avoir de colonie romaine dans des provinces alliées, sans que les autorités locales acceptent la présence de la colonie. Il est possible de construire des colonies ou de comptoirs dans des territoires étrangers, si les autorités romaines peuvent obtenir la permission des autorités étrangères de le faire. Par contre les autorités romaines doivent assurer la sécurité de ces colonies.

Titre 6 De la direction de la Colonie.

Toute colonie est confiée à un citoyen important,un patron, qui agit comme représentant de la colonie devant le préfet et les magistrats Romains. Ce citoyen doit faire partie des rangs de la colonie. Ce citoyen devient le Primo. Dans le cas d’une colonie militaire, les consuls désignent le Primo. Dans le cas d’une colonie urbaine, les tribuns le désignent. Dans le cas d’une colonie du Sénat, les Prêteurs le désigne.
Le Primo est responsable de la défense, du développement de la colonie et de la vie politique interne, ainsi que de représenter les services administratifs romains dans la colonie; il agit à titre de magistrat local. Le Primo idéalement est choisi dans les rangs équestres, sinon il reçoit le titre de chevalier à sa nomination.

Titre 7 : Du rôle des sodalités dans les colonies.

Les Sodalités ont un rôle essentiel à jouer dans la fondation des colonies; soit d’abord de gérer chaque colonie d’un représentant des ces Sodalités afin de développer la colonie sur le modèle romain des Sodalités. Les Sodalités ont la responsabilité d’aider au recrutement des colons, de fournir aux colons qui n’en n’ont pas, des outils, des expertises, une aide financière ou du matériel agricole ou spécialisé. Ils pourvoient les colons du nécessaire pour fonder la colonie (à partir d'une part du financement de la colonie).
Dans le cas des colonies urbaines, elles fourniront aussi des hommes pour que la colonie développe une activité économique.

Titre 8 : Du revitaillement des colonies.

Le ravitaillement d'une colonie reste dépendante de l’édilité jusqu’à ce qu’elle puisse se suffire à elle-même. Est chargé à l’Édilité de ravitailler par le réseau de greniers de la république et les concessions, l’ensemble des colonies romaines. L'édilité peut demander le concours de la flotte romaine pour cela.

Titre 9 : Du tributum dans les colonies

Les 10 premières années les citoyens de la colonie n'ont pas à payer de tributum, taxes ou impôts. Cette période peut se voir étendue, si un Préfet ou un magistrat du Sénat en fait la demande devant la questure, elle devra juger si cela est justifiée.


SPQR



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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
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DOBRASUS Clodianus
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Posté le : Mar 16 Fév 2010    

Ce texte est bien écrit, malgré quelques manques. Je crains malgré tout pour son application... quand nous constatons chaque jour des entorses majeures à la loi dans notre république.

Mais soit. Il manque un recensement des colonies existantes, pour les classer dans la nouvelle terminologie. A ma connaissance Nova Narnia, Asphodelia, Carmapolis.

De plus, je pense à la disparition d'une colonie: quelque chose doit être prévu en la matière.

J'aurai prochainement d'autres remarques.

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Entrée au sénat en 348



Vit à Tarente, personnage inactif.
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ARIUS SAXA Lucius
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Inscrit le : Jeu 04 Fév 2010
Posté le : Sam 20 Fév 2010    

Une remarque de pur vocabulaire : le titre 5 évoque la "juridiction des préfets ou gouverneurs", mais ni les préfets ni les gouverneurs n'ont de compétence juridictionnelle...

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Pacta sunt servanda !
Consul 386
En mission consulaire chez les Gaulois 383-385
Consul 380, 381, 382
Préteur 377, 379
Légat en Lucanie 374-376
Edile 373, 374
Ambassadeur à Rhegium 370-372
Questeur 368, 369
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PETRONIUS SABINUS Publius
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Posté le : Jeu 08 Avr 2010    


Citer

Les Consuls doivent procéder par un décret consulaire, les Tribuns par un plébiscite, et le Sénat par un sénatus-consulte.



J'avoue que je comprends mal que l'on fasse une loi pour exprimer le fait qu'il faille en passer par une autre forme juridique pour créer une colonie...puis en instituant des limites et obligations dirigistes alors que la création d'une colonie doit être des plus flexible car elle depends de l'environnement dans laquelle elle est créee et de l'utilité qu'elle s'en fait.

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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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FLAMINIUS Lucius
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Posté le : Ven 09 Avr 2010    

Je voudrai savoir quelle est le besoin de faire une loi sur la colonie militaire. Qu'est ce que cette loi apporte par rapport à la situation existante ?

Je rejoins également l'avis du sénateur Dobrasus, quelles sont les colonies existantes ?

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Lucius Flaminius Africanus
Flamine de Mars
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MARCELLUS Marcus claudius
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Inscrit le : Lun 15 Oct 2007
Posté le : Ven 09 Avr 2010    

Sénateur Flaminius, Petronius, je vais tenter de répondre à vos questions et remarques bien sur.

D'abord du besoin de faire une loi sur des colonies. Une colonies est un aménagement territoriale, prévoyant des structres juridiques adminstratives et militaires qui relèvent souvent de dispositions particulieres, afin de remplir un certain but. Un autre besoin est de doter l'état, les magistrats de Rome d'une procédure facilitant la création de colonie, en s'attaquant à quelques problèmes pouvant être rencontrer lors de cette procédure, et plutot de faire de chaque colonie un cas exceptionnel, de tenter une procédure ou l'ont fait appel à une expertise déja mise en place.

Par exemple, le financement d'une colonie, reste toujours nébuleux, même dans la lex actuel. Qui peut me dire de comment est t'il environ? De mes enquêtes auprès des Sodalites, il est évaluer entre 1,5 et 2,5 as, pour une somme moyenne de 2m. Avec cette prévision au niveau des couts, il devient possible pour la questure, le consulat ou le Sénat d'établir une politique et de prévoir un budget sans refaire de longues enquêtes à chaque fois.

Une autre problème rencontrer est le recrutement des colons. Seulement pour déplacer quelques hommes de Rome à Tarente, ou de Rome au Latium, comme magistrat j'ai rencontrer des difficultés parcequ'aucune structure n'existe vraiment pour facilité des mouvements de gens. Certes il est plus facile de déplacer une légion, parcequ'ils s'agit de groupes militaires déja bien organisé, mais des simples citoyens... Ma nouvelle monture prévoit la participation active des sodalites, des chevaliers et autre patronnage pour dénicher des volontaires et encadrés d'outils et de moyens d'éventuels colons. Ce qui est à mon sens précieux .

Ensuite Sénateur Flaminius, la présente loi sur les colonies à son intéret certe, mais elle ne dispose pas de volet civile, toute colonie doit-elle seulement être militaire? Ou ne faudrait-t-il pas des colonies plutot agricole, ou minières, des colonies fondées sur un territoire déja pacifié, donc la république aimerait profiter des ressources en y placant des citoyens romains , qui y dévelloperons une petite colonie, autour d'une villa agricole par exemple, qui deviendra un petit bourg, donc les institutions sont totalement romaines.

Car il faut bien comprendre que ce projet s'inscrit surtout dans une perspective de droit romain, pour obtenir le nécessaire support des sodalites à une colonisation réfléchis, il faut s'assurer que dans les dites colonies, la société civile obéira aux mêmes règles qu'a Rome, soit aussi que les institutions et les privilèges, par exemple d'une frange écononique tel les sodalites, soit respectées, afin de préserver nos traditions. Avec un incitatif du genre, il est possible de trouver permis les sodalites un soutient vraiment precieux pour tout effort de colonisation.

Quant à la liste des colonies existantes, le simple fait qu'on ne puisse la mentionner ici, qu'elle ne soit recenser nulle part, démontre à mon sens qu'il faut une loi général pour les colonies, et que dans cette loi il soit prévu des magistrats qui assureront le suivi des colonies, soit la publication de cette liste par exemple. Je peux sans doute enquêter pour établir cette liste, mais mon objectif serait qu'une loi nous force a tenir une liste officiel, de la même facon donc nous tenons par exemple la surface cultivable d'ager.

La loi je crois aussi Sénateur Petronius doit être flexible, et je veux bien modificier celle ci même pour améliorer ce point si l'on soumet des suggestions. Mais pour moi pour fonder des colonies il faut une loi qui les institutionalise réellement, une loi qui décrit bien le financement et qui met en place une structure pour appuyer la création des colonies. Un magistrat pouurait créer ce dernier aspect sans une loi, mais son oeuvre disparaitrait avec lui probablement, alors que dans la lex, c'est la permanence qui est assuré, et la précision du role de tous et une meilleur précisions des droits. Par exemple il me semble important que des tribuns de la plèbe motivés, puissent créer d'eventuel colonies civiles pour s'attaquer à l'aide à la plèbe, ou tout simplement dévelloper la république.

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Patricien Gens Claudii
marcellus_mc@yahoo.fr
Consul en exercice
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PETRONIUS SABINUS Publius
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Posté le : Jeu 15 Avr 2010    

Si donc tu es ouvert a des suggestions, je me permets de t’en énoncer certaines :


Titre 1 : Du pouvoir de créer des colonies

A mon sens la distinction entre colonie militaire ou civile n’a que peu d’intérêt, en temps que centre de la présence romaine dans une province toute nouvelle colonie est forcement militaire, politique, économique et religieuse.

De plus je pense qu’il faut laisser la possibilité au Gouverneur/Pro-Consul ayant la province sous son autorité a crée une colonie


Titre 2 : Du Coût

Le coût doit être indiqué dans la loi a titre indicatif car des nécessités peuvent imposées des constructions ou des aménagements faisant augmenter le coût globale de cette création, tout comme une fondation sur une ancienne cité dont les structures urbaines sont en bonne état le diminuera.



Titre 3 : Des colons romains

Tout citoyens romains volontaires pour être colons devraient être accepté et non pas faire de distinctions entre vétérans et bénéficiaires de l’aide a la plèbe, d’ailleurs le statut de l’un n’est, malheureusement, pas incompatible avec l’autre.


Titre 4 : Du site des colonies

J’avoue que je ne comprends pas la nécessité de cet article, cela est le bon sens même que le moindre magistrat doit avoir à l’esprit.
Cependant si tu tiens à le garder en l’état pour rappel de ce qu’il convient de faire pourquoi pas.
Par contre imposer le partage de la localisation et de la sécurisation du site sous l’autorité de la Préture et du cadastre qui dépends de l’édilité si mes souvenirs sont bon me parait peu pratique, pourquoi ne pas le placer sous l’autorité du plus haut magistrats ou gouverneurs en place dans la province


Titre 6 De la direction de la Colonie.

Cet article me pose un gros problème, comment imposer aux citoyens romains qui ont chassé la royauté de leur état le commandement unique de leur cité à un seul homme, il est pour moi nécessaire que les colonies reflètent Rome, a ce titre un sénat municipale pour gérer les affaires de la colonie devrait être institué.
Le Primo sera donc le plus haut magistrat municipale avoir les obligations et missions que tu as signifié.

Titre 9 : Du tributum dans les colonies

Le tributum est un devoir de chaque citoyen romain, lui supprimer c’est amoindrir sa citoyenneté…je suis plus d’avis que, pour assurer le développement de la colonie, les tributum, taxes et impôts soient perçus et utilisés localement par le sénat municipale sous le contrôle du Gouverneur ou Préfet, les sommes non utilisés seront mise à la disposition du Préfet ou du Gouverneur pour le développement de la province…le recrutement de vigiles en particulier car cela pose toujours problème dans nos provinces.

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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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MJ Bellone
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Posté le : Mar 14 Sep 2010    


Aulus Ahenobarbus Droneos , dirigeant de vox populi.

Si ce projet n'est plus que la salle soit fermée!

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