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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Lex Detrita sur le tributum
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Lex Detrita sur le tributum
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MJ Atlas
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Autorisation : Administrateur
Nb de messages : 1034
Inscrit le : Lun 31 Déc 2007
Posté le : Ven 25 Jan 2008    

Un fonctionnaire de la Censure vient afficher la lex suivante :

La République Romaine sur proposition du sénateur Detritus Tullius, sous l’égide des Consuls Verres et Darus décide de l’application dès l’année 351 dans tous les territoires de la République romaine de la loi sur le tributum.

Cette loi abroge et remplace la lex Coldeea 330 – « Du Tributum »


Préambule :

Le sénat de Rome

Conscient que la République ne réussit pas à prélever chaque année l’ensemble du tributum normalement du.

Conscient que beaucoup de citoyens Romains sont dans l’impossibilité de payer leur tributum chaque année.

Conscient que la République doit préparer au mieux son avenir en s’assurant une source de revenus supplémentaires conséquente.

Décide des dispositions qui suivent qui réforment le Tributum.

Titre 1 : DU CALCUL DU CENS ET DU LANCEMENT DU TRIBUTUM :

Article 1 : Au début de l’hiver, après la vente des récoltes, le Censeur calcule le Cens, pour une période de deux ans, comme le prévoit la loi.

Article 2 : Une fois le cens calculé, au début de l’hiver, les Questeurs lancent les demandes du tributum. Ce dernier sera dorénavant prélevé une fois tout les deux ans, ce qui équivaut à le réduire de moitié.

TITRE 2 : DU BAREME DE PERCEPTION POUR LE TRIBUTUM :

Article 3 : Barème de perception du Tributum :
- De 1 000 à 9 999 as de cens : perception de 0,5% du cens.
- De 10 000 à 49 999 as de cens : perception de 1% du cens.
- De 50 000 à 99 999 as de cens : perception de 2% du cens.
- De 100 000 à 199 999 as de cens : perception de 4% du cens.
- De 200 000 à 599 999 as de cens : perception de 6% du cens.
- Plus de 600 000 as de cens : perception de 8% du cens.

Article 4 : Les citoyens justifiant d'un cens inférieur à 1 000 as sont exemptés de tributum.

TITRE 3 : DES DATES LIMITES DE PERCEPTION DU TRIBUTUM :

Article 5 : La date limite du paiement du tributum pour tous les sénateurs est fixée au dernier jour de l'hiver de l’année d’attribution du nouveau cens.

Article 6 : La date limite du paiement du tributum est fixée au dernier jour de l’été de l’année suivant l’attribution du nouveau cens pour tous les plébéiens qui ont un cens supérieur à 50 000 as.

Article 7 : La date limite du paiement du tributum est fixée au dernier jour de l’hiver de l’année suivant l’attribution du nouveau cens pour tous les plébéiens qui ont un cens inférieur à 50 000 as. (Entre 1 000 et 49 999 as).

Titre 4 : DES SANCTIONS POUR LE RETARD OU LE NON-PAIEMENT DU TRIBUTUM

Article 9 : Les sénateurs ayant payés leur tributum au printemps sont considérés comme retardataires. Pour sanctionner ce retard, la Questure doit leur infliger une amende de 50% du tributum. Les retardataires peuvent alors payer leur amende jusqu'au dernier jour de l'été, date après laquelle, ils seront saisis par la Préture. Si ils sont à jour de tributum et d'amende au moment de la location de l'Ager Publicus, les retardataires ne peuvent se voir refuser ce droit à la location des terres publiques sans un avis contraire de la Préture.

Article 10 : Les plébéiens d'au moins 50 000 as de cens ayant payé leur tributum en automne sont considérés comme retardataires. Pour sanctionner ce retard, la Questure doit leur infliger une amende de 30% du tributum. Les retardataires peuvent alors payer leur amende jusqu'au dernier jour de l'hiver, date après laquelle, ils seront saisis par la Préture. Si ils sont à jour de tributum et d'amende au moment de la location de l'Ager Publicus, les retardataires ne peuvent se voir refuser ce droit à la location des terres publiques sans un avis contraire de la Préture.
Les plébéiens de cens inférieur à 50 000 as ayant payé leur tributum au printemps de l’année suivante sont considérés comme retardataires. Pour sanctionner ce retard, la Questure doit leur infliger une amende de 30% du tributum. Les retardataires peuvent alors payer leur amende jusqu'au dernier jour de l'été, date après laquelle, ils seront saisis par la Préture.

Article 11 : Les plébéiens et les sénateurs n'ayant pas payé leur tributum dans le temps imparti par les articles 9 et 10 sont considérés comme non payeurs. Pour sanctionner cette absence de paiement, la Questure doit leur infliger une amende de 100% du tributum. Le tributum et l'amende seront saisis par la Préture. Les non payeurs sont interdits de location de l'Ager Publicus l'année de leur saisie.

Titre 5 : EXEMPTION DU TRIBUTUM :

Article 12 : Il n’est pas demandé de tributum aux sénateurs lors de leur première année sénatoriale au sein du Sénat et ce jusqu'à l’établissement du nouveau Cens. En contrepartie, il ne leur sera pas permis de se présenter à un poste de Cursus Honorum la première année.

Article 13 Rappel : Les citoyens justifiant d'un cens inférieur à 1 000 as sont exemptés de tributum.

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DETRITUS Tullius
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Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
Posté le : Ven 25 Jan 2008    

Bien sénateurs, le débat est ouvert, je vous demande de lire AVEC ATTENTION le texte proposé, vous constaterez que j’ai soumis des modifications dans le barème.

En ne prélevant le tributum qu’UNE FOIS tous les deux ans au moment du cens nous pouvons estimer un revenu pour la République d’environ 100 000 000 d’as pour la seule région du Latium.

Je vous demande aussi d’envisager avec moi un titre 6 qui permettrait de mettre en place un solide moyen de recouvrement pour la questure.

Vous constaterez que le texte est beaucoup moins souple avec les mauvais payeurs, mais qu’il est dans l’ensemble à la faveur d’un tributum plus bas pour nos citoyens, d’autant qu’ils ne payerons qu’une fois tous les deux ce qui constitue déjà en sois 50% de réduction.

Je vous écoute

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ROMUS Caius fabius
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Inscrit le : Mar 22 Jan 2008
Posté le : Ven 25 Jan 2008    

Je pense que ce texte est vraiment acceptable !!!! Je n'ai rien à ajouter.

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Caius Marius Poplicola
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Inscrit le : Lun 16 Avr 2007
Posté le : Ven 25 Jan 2008    

Je trouve que cette loi ne va pas assez loin, je le répète. Prenons un citoyen qui dispose d'une cens de 500.000 as.

Ce citoyen a 50.000 ares qui lui rapportent en moyenne 50.000 as. En deux ans, il aura amasser 100.000 as, si l'on retranche la mise en culture, soit 20.000 as. Le citoyen possèdera donc un cens de 580.000 as. Son Tributum serait alors de 34800 as. Soit un peu moins de 45 % de ses revenus net.

Ce citoyen " aisé " aura alors pour vivre 45200 as sur deux années.

Je loue le travail de l'auteur, qui améliore grandement la situation de tous les plébiens. Dans l'état, je refuse pourtant ce projet. Nous les Sénateurs avons un accès facile à l'Ager Publicus, nous gagnons donc beaucoup plus qu'un simple citoyen.

Je pense que les Sénateurs doivent continuer à payer le Tributum chaque année, je pense également que le Tributum des citoyens devraient être encore baissé qu'ils le payent tous les ans ou une année sur deux. Et cela afin que le Tributum soit l'équivalent de 5 à 10 % de leurs revenus.

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Ven 25 Jan 2008    

En fait, nous faisons une Erreur grossière en imposant à ces taux sur le cens, puisque le Cens reflète la possession de terre plus que de liquités. Un propriétaire térrien est beaucoup trop taxé à mon goût.

Ce que je propose, c'est de faire tomber les barrières de Cens, un Tributum à moins de 1 % pour tous les citoyens non Sénateurs. Nous nous avons des revenus importants, il ne serait pas convenable que nous bénifiçions d'un Tributum allégé.

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DETRITUS Tullius
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Posté le : Ven 25 Jan 2008    

Regarde le tribun un petit sourire sur les lèvres

Que se passe t'il tribun tu n'arrive pas à payer le tributum que t'impose tes terres ?

J'avoue ne pas bien comprendre l'exemple que tu proposes, tout d'abord sais tu ce que représente 45200 as pour vivre ? C'est énorme tribun ...

Ensuite un citoyen qui possède 50 000 ares de terre n'a surement pas que cela, il doit même posséder une grande fortune pour avoir autant de domaine ...

Enfin n'exagérons pas, 20 000 as pour mettre en culture, le blé coute moins cher que je sache ...

Représente moi au mieux cet exemple que je ne comprend pas du tout ...

Venons en ensuite à te 2e remarque, il n'est nullement question de remettre en cause la traditio, ni de trancher dans les revenus de la République ... le cens à de tout temps compris les terres et les liquidités, il restera ainsi !
Le tributum quand à lui ne doit pas appauvrir la République, nous faisons là une réduction de plus de 50% à nos citoyens, je pense que c'est un geste fort ... et suffisant ...

De toute manière la plupart des citoyens moyens ne possèdent pas de terre, ta réflexion n'a donc pas grand interet ...

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Ven 25 Jan 2008    

Réfléchit longuement

Et Bien Sénateur, en deux années, mettre en culture 50.000 ares de terre couterait éffectivement 20.000 je pense.

Enfin, j'appréçie ce geste fort, mais il devrait être plus fort, le problème du Tributum est un problème que nous avons mal prit dès le départ. Nous imposons sur la possession et donc sur la terre, mais celui-ci n'est pas en adéquation avec les revenus de la Terre.

Je pense donc qu'il faille le réduire encore plus, Pourquoi ? Parceque le Tributum à mon avis ne doit pas représenté plus de 10 % des revenus net d'un citoyen. Prenons le cas d'un marchand ou d'un artisan, celui aura alors en sa possession que des liquidités, en grande partie, les taux correspondent alors, mais pour un propriétaire térrien cela est tout différent comme je viens de te l'expliquer.

Enfin, Sénateur, si ce projet inclut les Sénateurs et les Patriciens, je serais dans l'obligation de mettre mon veto. Nos revenus, issues de nos terres et de l'ager Publicus sont bien trop importants pour ne les imposer qu'une fois tout les deux ans.

Je suis totalement contre si les Sénateurs devaient bénéfiçier de cette loi, elle ne serait en fait que l'occasion d'enrichir les très riches.

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DETRITUS Tullius
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Posté le : Ven 25 Jan 2008    

Hausse les épaules

Bah je demanderais à Priscus de bloquer ton veto tout simplement ...

Reprenant

Un cadeau ça se fait pour tout le monde Tribun, crois moi certains plébéiens gagnent beaucoup plus d'argent que bien des sénateurs, mon ami Quintus (Decimus) en est la preuve, ta remarque est infondée ...

Ensuite concernant les propriétaires terriens, je crois qu'au contraire ils ne sont pas à plaindre, je le suis moi même ... nous n'avons pas à craindre une chute brutale du commerce, la terre est bien là, nous pouvons la vendre pour gagner des revenus supplémentaires et la cultiver pour manger ...

Le tributum des classes inférieures est suffisement bas pour qu'ils fassent de très large bénéfices avec la terre, tandis que les classes les plus hautes tu l'as dis toi même gagnent suffisement avec la terre pour na pas s'inquiéter des quelques milliers d'as que le tributum va leur demander tous les deux ans ...

Comment explique tu que la République et ses propriétaires terriens survivent depuis plus de 300 ans si le tributum est si impitoyable que tu le dis ?

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Ven 25 Jan 2008    

Surement car la République n'a jamais été compétente pour régler le Problème. Et bien Sénateur, moi je suis pour une baisse drastique du Tributum pour les citoyens non Sénateurs qui se payerait tous les ans. Pas pour ton projet qui est dans le fond une manière de t'enrichir toujours plus.

Je mets mon Veto à ce projet de Loi.

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Ven 25 Jan 2008    

En fait, non Sénateur, je te demande que ce projet de loi s'applique uniquement aux citoyens non Sénateur et que le payement du Tributum se fasse chaque année pour les Sénateurs. Si tu ne veux pas, considère que je mets mon veto à cette proposition.

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SEVERUS Licius
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Posté le : Ven 25 Jan 2008    

Se prend la tête entre les mains devant un tel projet.

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Roma Est Imperare Orbi Universo.

Pas de liberté du peuple, sans souveraineté du peuple, c'est à dire sans république- Marc Bloch.

Pro- Préteur au Samnium en 365.
Primatus Legatus en 364.
Préteur absent en 363.
Edile- 347, 357, 358, 359.
Questeur- 343, 344 et 362.

Mail: severuslicius@yahoo.fr
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DARUS Cnaeus
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Inscrit le : Ven 29 Mar 2024
Posté le : Ven 25 Jan 2008    

Encore une fois il est trop tôt pour lancer un tel projet, attendons les résultats du plan engagé. Dont le principal objectif est justement le recueille d'information et de chiffres précis. Nous ne pouvons pas discuter sérieusement d'un tel projet à l'aveugle.

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AETIUS Flavius Martialis
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Posté le : Ven 25 Jan 2008    

Je partage le point de vue du questeur, une tentative d'amélioration de la perception est à l'oeuvre, ils nous faut attendre de savoir quel en seront les resultats avant de pouvoir prévoir autre chose.

Et je reste fondamentalement opposé à ce projet.

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Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350,
Questeur en 353
Edile en 354-355
Préteur en 360
Consul en 369

Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes.
Tibérius Gracchus
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DARUS Cnaeus
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Posté le : Sam 26 Jan 2008    

Pour note, faire passer le paiement à un tous les deux ans (en dehors de réduire le coup de moitié ce qui se trouve être la mesure que j'ai déjà proposé) pose plusieurs problème, le plus évident étant que si on paye pour 351 en 350, c'est autat d'argent que l'on ne peut pas faire fructifier en 350. Autant de culture qui ne seront pas faites, de bateaux armés, etc ...
Ensuite il y a là un avantage, une plus grande facilité de perception. Mais honnêtement cette amélioration est minime. Si l'on doit mettre deux ans pour percevoir un impôt, on met deux ans, et voilà tout, que rien ne soit touché en 351 ne change pas significativement la mesure de perception des retards 350.

Si il s'avère à l'usage que la perception est réellement difficile, et que le gros des chiffrs implique le gros des efforts, alors cette mesure servira un rôle positif (malgrés ses inconvénients) et nous pourrons alors la considérer sérieusement. Mais cela est bien peu probable, et en attendant la confirmation rien ne sers de parler dans le vide.

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Questeur 350
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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Sam 26 Jan 2008    

Ta remarque est idiote Questeur, le payement se fait après calcul du Cens, alors dire que de l'argent ne pourra fructifier est une mauvaise vision de l'esprit.

Je retire mon Veto à cette loi, il faut lui laisser sa chance. Il n'y a que le débat qui peut nous apporter la solution.

S'incline respectusement envers DETRITUS

Sénateur, je pense qu'il faut discuter, je suis moi pour une diminution drastique du Tributum. Peux tu m'expliquer qu'elle est l'avantage de le baisser un peu et de le faire payer tous les deux ans au lieu de le baisser de manière importante.

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TRIBVNICIAE•POTESTATE•I
CAIVS•MARIVS•POPLICOLA

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