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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : [Vote] Injonction Senatus de Chichio
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[Vote] Injonction Senatus de Chichio
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BELLANIUS Alexander
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Posté le : Mer 30 Jan 2008    

En l'an 350 ab Urbe condita, sous la Censure de Ruffinus Caius
- en vertu de la Lex Andronica 250 aUc
- en vertu de la Emendatio Tubbsaria 335 aUc de la susdite Lex Andronica, notamment

Citer
Art. 4 : l'adoption du senatus consulte est soumise à l'obtention d'au moins deux fois plus de votes "pour" que de votes "contre" au sein des votes d'au moins 10 senateurs - magistrats ou non, ceci, à la fin du délai impartit.



- en vertu de la Lex Cornelia 313 "Des relations entre les magistrats et entre les magistrats et le Sénat" notamment:

Citer
Le Sénat et le peuple romain adoptent les dispositions suivantes qui amendent ou complètent les lois sur la dictature, la censure, le consulat, la préture, l’édilité, la questure, le tribunat de la plèbe
[...]
Art IX : Du pouvoir d’instruction/injonction du Sénat aux magistrats
Le Sénat, en vertu de son autorité et en tant que co-législateur (avec les comices), peut lui aussi donner des instructions/injonctions spécifiques à un magistrat en adoptant un senatus consulte.



Le Senatus annulle la suspension de la Sodalite de Vulcanus decidee par le Tribunus Plebis Marius Caius contre le citoyen Bulmus Chichius.
Le droit d'appartenance a la Sodalite de Vulcanus de son actuel Maitre regulierement elu Bulmus Chichius sera soumise au vote de la Sodalite-meme juste avant les nouvelles elections; en cas de vote contre l'ancien Maitre ne pourra pas evidemment se presenter a sa propre succession.

Ceci n'etant pas un Senatusconsultum de construction l'avis de la Questure n'est pas requis.
Le vote sera clos dans trois semaines [ samedi midi ].

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Marie avec Antonia
Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.)
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BELLANIUS Alexander
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Posté le : Mer 30 Jan 2008    

Pour.

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Marie avec Antonia
Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.)
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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Mer 30 Jan 2008    

Ce SC est infâme, le Sénat en prenant cette résolution courcircuite l'autorité des Tribuns alors que Chichius Bulmus a l'opportunité de porter l'affaire devant la Preture ou devant mon collègue. De part la Loi, le Tribun a autorité pour arbitrer une querelle entre deux membres d'une même Sodalité. Au commencement j'ai fait mander le maître de la Sodalité de Vulcain, il a refusé de venir s'expliquer et d'écouter mon arbitrage. C'est honteux que l'auctoritas d'un homme qui dispose de la Puissance Tribuncienne soit bafouée.

Je pose mon Veto à ce SC, Chichius Bulmus peut demander l'arbitrage de mon collègue ou plus simplement du Preteur AQUAE afin de suivre le chemin déterminé par la Loi. Je m'insurges également contre la méthode de l'Edile qu a aucun moment n'est venu me demander ma version des faits. Je peux vous dire que cette façon de faire va se payer et chèrement.

Tribun Dixit.

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Mer 30 Jan 2008    

Et puis Edile quand tu t'appuis sur la loi, cite la dans sa totalité :


Citer
Art IX : Du pouvoir d’instruction/injonction du Sénat aux magistrats

Le Sénat, en vertu de son autorité et en tant que co-législateur (avec les comices), peut lui aussi donner des instructions/injonctions spécifiques à un magistrat en adoptant un senatus consulte. Ce senatus consulte doit être appliqué à condition qu’il ne soit pas manifestement illégal.

Par manifestement illégal, il faut entendre un senatus consulte qui violerait aux institutions romaines telles que régies par les lois institutionnelles ou un senatus consulte qui ne respecterait pas les dispositions du titre I de la loi Andronicus sur les différents modes de décision législative et la hiérarchie des normes.

Cependant, pour un nombre restreint de décisions qu’il incombe à certains magistrats de prendre, il ne peut y avoir d’injonction du Sénat parce que cette décision relève de l’intime conviction. Il s’agit uniquement des jugements rendus par les préteurs et des peines déterminées par eux, de la fixation de l’album par le censeur, et des amendes infligées par les magistrats compétents. A posteriori, les sénateurs peuvent néanmoins se retourner contre le magistrat s’ils estiment que celui-ci a gravement ou délibérément failli et lui intenter un procès.



Ton SC est illégal à bcp d'égards puisque je prends une décision qui m'incombe de par la Loi.


Citer
Les Tribuns ont vocation à intervenir dans les affaires et les domaines qui concernent la Plèbe comme la culture, l'éducation, l'aide sociale, l'hygiène et la santé, l'agriculture, le commerce, l'artisanat, l'architecture et l'urbanisme, la cité de Rome, l'organisation et l'aménagement des provinces romaines…. Si, faisant cela, ils empiètent sur les compétences d’un autre magistrat, une conciliation devra être ouverte. Les autres magistrats doivent respecter les compétences du Tribun.




La loi sur les Sodalités précise également que si la personne que j'ai " suspendu " de la Sodalité et non radié, peut demander l'arbitrage de la Preture. Il est hors de Question qu'un citoyen puisse défier un Tribun en refusant son arbitrage, arbitrage qu'il a refusé de fait en refusant de se présenter devant moi. Loreleus a accepté, lui, et il est partit de chez moi avec des recommandations, même pas des ordres.

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BELLANIUS Alexander
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Posté le : Mer 30 Jan 2008    


Citer : RUFFINUS Caïus, CENSOR
Il faut séparer clairement les discussions et les votes, sinon on ne sait plus où on en est et pour quoi on vote.



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Marie avec Antonia
Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.)
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Caius Marius Poplicola
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Sépare donc Edile, ta manière de faire de lancer un vote sans créer de discussion préalable, sans venir demander aux magistrats concernés de quoi il retourne est outragante pour moi, tu peux te cacher dérrières tes tablettes et tes citations, mais tes méthodes sont là.

Je te rappeller que je mets mon Veto à ce SC, il n'y a donc pas de vote.

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CLARISSUS Marinus
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Le sénateur CLARISSUS Marinus s' assi dans son coin et assiste à son premier débat, il écoute avec atention et essaye de prendre note sur les différentes désision.

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DARUS Cnaeus
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Posté le : Ven 01 Fév 2008    

Et je rappel que ton collègue a mis son veto à ta décision initial, il n'y a donc en effet pas de vote.

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CHARISMUS Lucius
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Posté le : Lun 04 Fév 2008    

Sourit mais ne dit rien.

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Sénateur depuis 342
Questeur 347, 348, 349, 353
Membre fondateur et président depuis 345 de la Coopérative de Cérès
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CLARISSUS Marinus
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Posté le : Ven 08 Fév 2008    


Citer : DARUS Cnaeus
Et je rappel que ton collègue a mis son veto à ta décision initial, il n'y a donc en effet pas de vote.



Le sénateur CLARISSUS Marinus hésite à parler puis finalement parle

Je suis d' accord avec toi CHARISMUS Lucius, ceci est bien marrant.

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CHAUVIUS Emilius
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Posté le : Lun 11 Fév 2008    

Tu t' appuies trop sur la loi et en profite trop MARIUS, c' est normal, il n' y a quasiment que toi pour faire ça et je trouve que tu abuses trop.

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Questeur 360
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CAELUS Antoine
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Posté le : Mar 12 Fév 2008    

pfffffff.gif Le problème sénateur Chauvius, c'est que la loi à raison ! Et Marius peut la ressortir quand il veut quelle que soit la situation, c'est dans son droit.

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Roma vivet et Roma vincet !
Notre société romaine ets à revoir depuis le début !
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QUELQUIUN Rominun
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Inscrit le : Mar 12 Fév 2008
Posté le : Mer 13 Fév 2008    

Je suis d'accord avec le sénateur Caelus Marius a le droit de s'ppuyer sur la loi, ainsi il n'aura jamais tord. C'est une métode avec là quelle je suis totalement d'accord.

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la vie est ce que l'on veux qu'elle soit
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CHAUVIUS Emilius
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Nb de messages : 271
Inscrit le : Dim 09 Sep 2007
Posté le : Ven 15 Fév 2008    

Oh tu en fais un peu trop QUELQUIN arrête de répondre et ne confonds pas populares et optimate enfin pas tout à fait. Si tu te dis populares alors pourquoi te moques-tu tant de mon ami CAELUS si impertinemment alors que lui se rapproche des populares.

Chuchotant à CAELUS

Mais tu ne vas pas tomber dans ce piège n' est-ce pas?

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Ex falso sequitur quodlibet
Du faux découle ce que l'on veut

Questeur 360
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QUELQUIUN Rominun
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Inscrit le : Mar 12 Fév 2008
Posté le : Ven 15 Fév 2008    

S'ennervant
Sénateur Chauvius de quoi te mêlles-tu je choisis mon camps suivant mes convictions. C'est pour cette raison que j'ai trouvé le sénateur Marius bon mais en aucun cas tu dois pour le moment me parler de populares et d'optimates. Mon choix et loin d'être fais car il m'engage enormément. C'est pour cette raison aussi Chauvius que je cherche a conaître plus ou moins chaque sénateur.

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la vie est ce que l'on veux qu'elle soit
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