| Amendement JULII - Du Senaltus Consulte |
| Auteur |
Message |
RUFFINUS Caïus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 531
Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
|
 Posté le : Lun 11 Fév 2008 |
|
|
Amendement JULII - Du Senaltus Consulte
Amendement de la loi Du Senaltus Consulte voté en l'an 350 sous le Consulat de B.DARUS et A.B.VERRES.
L'article 4 de la loi des Senaltus Consulte devient :
Art. 4 : l'adoption du senatus consulte est soumise à l'obtention d'au moins deux fois plus de votes "pour" que de votes "contre" au sein des votes d'au moins 35 senateurs - magistrats ou non, ceci, à la fin du délai impartit. En cas d'adoption, il entre en application immédiate sans être soumis aux Augures ni aux Comices. Le vote doit intervenir très rapidement, pour ce faire, le délai de vote d'un SC est fixé à 2 semaines à partie du moment de la mise au vote.
----------------------
C. RVFFINVS VVLPVS, censeur 350-à sa mort?
http://romejpem.pcpc.fr/bio.php3?Perso=RUFFINUS%20Ca%EFus
V2 videre, et mori!
BLOG:
http://aucafeducommerce.over-blog.com/ |
 |
  |
| |
CAELUS Antoine
Autorisation : Membre
Nb de messages : 167
Inscrit le : Mer 12 Sep 2007
|
Posté le : Mar 12 Fév 2008 |
|
|
Parfait ce nouvelle article dans le Senatus Consulte !
----------------------
Roma vivet et Roma vincet !
Notre société romaine ets à revoir depuis le début ! |
| |
|
| |
DARUS Cnaeus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 468
Inscrit le : Ven 26 Avr 2024
|
Posté le : Lun 18 Fév 2008 |
|
|
Je note que je me suis fais insulter pour avoir suggérrer qu'un minimum de 100 était trop élevé, et qu'il fallait se rapprocher de 25, et que maintenant on nous propose 35...
Je trouve ça toujours trop élevé, par exemple le SC des maisons de pélerins aurait été refusé pour la seul raison qu'il s'agit d'un sujet que peu de sénateurs connaissent. Quand bien même le résultat a été totalement unanime, selon cette nouvelle loi aurait rendu invalide ce SC, alors que pas une seul objection ne s'est élevé contre ce projet.
Un projet de loi ne devrait pas être pénalisé simplement parce que il traite d'un sujet pointu sur lequel peu de sénateurs sont compétents. 25 voix représentes une quantité considérable, amplement suffisante pour empêcher un SC d'être voté par un groupuscule isolé, et les votes contre pour bloqué une telle tentative sont aisé à réunir si ce projet n'a réellement pas de mérite.
Donc 35 acceptable, mais je juge 25 préférable.
----------------------
Membre du parti Légaliste
 Questeur 350 |
| |
|
| |
BELLANIUS Alexander
Autorisation : Membre
Nb de messages : 814
Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006
|
Posté le : Lun 18 Fév 2008 |
|
|
Sinon au lieu d'indiquer un nombre totale a l'interieur duquel on demande le double de votes pour, on pourrait prevoir une nombre de 'pour' en plus par rapport aux 'contre'; par exemple 25 votes pour en plus des contre (ce qui signifierait que dans l'unanimite 25 votes suffisent.)
Scheme:
contre * pour(loi actuelle) * pour(proposition Junia) * pour(alternative proposee)
0 * 10 * 35 * 25
1 * 9 * 34 * 26
2 * 8 * 33 * 27
3 * 7 * 32 * 28
4 * 8 * 31 * 29
5 * 10 * 30 * 30
6 * 12 * 29 * 31
7 * 14 * 28 * 32
8 * 16 * 27 * 33
9 * 18 * 26 * 34
10 * 20 * 25 * 35
11 * 22 * 24 * 36
12 * 24 * 24 * 37
13 * 26 * 26 * 38
14 * 28 * 28 * 39
15 * 30 * 30 * 40
16 * 32 * 32 * 41
17 * 34 * 34 * 42
18 * 36 * 36 * 43
19 * 38 * 38 * 44
20 * 40 * 40 * 45
21 * 42 * 42 * 46
22 * 44 * 44 * 47
23 * 46 * 46 * 48
24 * 48 * 48 * 49
25 * 50 * 50 * 50
26 * 52 * 52 * 51
Et cetera...
Bref la proposition Junia demanderait plus de votes jusqu'a 4 contre, la mienne de 6 a 24 et moins au dela des 25. Et surtout on aurait pas la ridicule diminution des pour requis en augmentant les contre (selon cet amendement il faudrait 35 votes pour a l'unanimite mais seulement 24 pour s'il y a 11 voir 12 votes contre!)
----------------------
Marie avec Antonia
Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.) |
| |
|
| |
CAIUS JULII Socrate
Autorisation : Membre
Nb de messages : 368
Inscrit le : Mar 22 Jan 2008
|
Posté le : Jeu 21 Fév 2008 |
|
|
Ton alternative Préteur est une bonne alternative. Donc je réécrire un amendement est:
L'article 4 de la loi des Senaltus Consulte devient :
Art. 4 : l'adoption du senatus consulte est soumise à l'obtention d'au moins 25 votes "pour" en plus par rapport aux votes "contre". En cas d'adoption, il entre en application immédiate sans être soumis aux Augures ni aux Comices. Le vote doit intervenir très rapidement, pour ce faire, le délai de vote d'un SC est fixé à 2 semaines à partir du moment de la mise au vote.
----------------------
Honor mea vis - L'honneur est ma force
Tribun de la Plèbe 355-356
Fils des Julia... |
| |
|
| |
JUNIUS CAMILLUS Caius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1765
Inscrit le : Dim 18 Nov 2007
|
Posté le : Ven 22 Fév 2008 |
|
|
| Citer | | Le vote doit intervenir très rapidement, pour ce faire, le délai de vote d'un SC est fixé à 2 semaines à partir du moment de la mise au vote. |
Cela fait un peu cours je trouve.
----------------------
Lucius Junius Camillus - IIIème du nom
Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien
42 ans |
| |
|
| |
QUINCTIUS CAPITOLINUS Titus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 243
Inscrit le : Jeu 21 Fév 2008
|
Posté le : Ven 22 Fév 2008 |
|
|
Je suis présent au Sénat depuis peu il est vrai, mais je n'ai croisé que très peu de Sénateurs, et beaucoup ne sont que de passage. Il me semble que le quota donné ne peut pas être atteint, ou dans de trop rares occasions.
----------------------
« tertiis nundinis partis secanto. si plus minusve secuerunt, se fraude esto
Au troisième jour du marché, qu'on le coupe [le débiteur] en morceaux.
S'ils [les créanciers] en prennent plus qu'il en leur est dû, que cela se fasse en toute impunité. »
— Tabula III de la Lex duodecim Tabularum |
| |
|
| |
BELLANIUS Alexander
Autorisation : Membre
Nb de messages : 814
Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006
|
Posté le : Sam 23 Fév 2008 |
|
|
| Citer : CAIUS JULII Socrate | | . |
Euh, Senateur j'avais confondu ta figure avec celle du Questeur Junius, tandis que tu es de la Gens CAIA JULIA, pardon!
Je rejoins le Questeur sur le point que fixer un delai maximum de deux semaines semble excessif: surement il est le minimum compte tenu des temps du Senatus, mais on peut laisser de deux a quatre semaines supplementaires pour les decisions moins urgentes.
----------------------
Marie avec Antonia
Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.) |
| |
|
| |
QUINCTIUS CAPITOLINUS Titus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 243
Inscrit le : Jeu 21 Fév 2008
|
Posté le : Sam 23 Fév 2008 |
|
|
HJ: Deux semaines ? Quatre Semaines ? Ça donne quoi en temps HJ ?
Je ne comprends pas un autre point : Un Senatus Consulte doit exprimer ce que souhaite la majorité du Sénat. Donc il suffit d'un vote pour de plus qu'un vote contre pour qu'il soit validé, si on excepte la loi, et on suit une certaine logique.
Autant je vois bien le danger si on ne met pas un quota de votants minimum, autant si on demande un minimum de 25 votants (HJ: Vote de PNJ's ?), et je ne sais où vous irez les chercher, il me semble qu'il suffit d'une majorité simple pour faire valider un Senatus Consulte, qui se doit d'exprimer l'avis du Sénat, et donc de la simple majorité.
----------------------
« tertiis nundinis partis secanto. si plus minusve secuerunt, se fraude esto
Au troisième jour du marché, qu'on le coupe [le débiteur] en morceaux.
S'ils [les créanciers] en prennent plus qu'il en leur est dû, que cela se fasse en toute impunité. »
— Tabula III de la Lex duodecim Tabularum |
| |
|
| |
Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
|
Posté le : Ven 04 Juil 2008 |
|
|
Depuis plus de 3 ans, notre système de vote des lois est assez chaotique. De nombreux projets ont été débattus mais aucune lois n'a été mise au vote du Sénat et des comices.
Je pense donc qu'il est grand temps de faire un peu le point.
Je demande donc au sénateur qui est à l'initiatve de ce projet de loi de me dire si nous devons considérer ce projet comme abandonner ou en cours de débat ou prêt à être mis au vote du Sénat.
S'il est prêt à être mis au vote, je demande au sénateur de me donner la version finale à mettre au vote du Sénat et des comices.
Sans réponse du sénateur, je cloturerais ce débat !
----------------------
Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE |
| |
|
| |
CAIUS JULII Socrate
Autorisation : Membre
Nb de messages : 368
Inscrit le : Mar 22 Jan 2008
|
Posté le : Mar 15 Juil 2008 |
|
|
IL est pret a être mis en vote a prêt une petite modifcation.Voila l'article final
| Citer | | Art. 4 : l'adoption du senatus consulte est soumise à l'obtention d'au moins 25 votes "pour" en plus par rapport aux votes "contre". En cas d'adoption, il entre en application immédiate sans être soumis aux Augures ni aux Comices. Le vote doit intervenir très rapidement, pour ce faire, le délai de vote d'un SC est fixé à 2 mois à partir du moment de la mise au vote. |
----------------------
Honor mea vis - L'honneur est ma force
Tribun de la Plèbe 355-356
Fils des Julia... |
| |
|
| |
ATILIUS REGULUS Marcus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 340
Inscrit le : Ven 26 Avr 2024
|
Posté le : Mar 15 Juil 2008 |
|
|
Je voterai contre une telle proposition qui rend toute action par SC impossible lorsqu'il s'agit de ratifier un SC par au moins le double de pour que de contre.
C'est un tournant contre l'efficacité du Sénat et de la République, et je m'y refuse.
----------------------
Marcus Regulus, des Atilii.
Sénateur patricien
devise de la Gens Atilia : Fortifico Rem Publicam - Je fortifie la République
Questeur 354
Respublica Defensor |
| |
|
| |
Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
|
Posté le : Mar 15 Juil 2008 |
|
|
Le débat est clos, le projet de loi est mis aux votes du Sénat !
----------------------
Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE |
| |
|
| |
Décinus Mairus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1604
Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
|
Posté le : Mar 15 Juil 2008 |
|
|
Avant de clore ce débat, sénateur Caius Julii, au regard de ta proposition d'amendement, je dirais que tu proposes un amendement à l'amendement Tubssariae de 335 à la loi Andronica de 250.
Tout cela est au final assez compliqué, je te propose donc de mettre aux votes une abrogation de l'amendement Tubssariae et de le remplacer par le tien. Nous gardons donc tous les articles de l'amendement Tubssariae sauf le 4° qui est remplacé par le tien.
Ca donne ceci :
L’amendement JULII à la lex Andronica de 250 sur les Différents modes de la hiérarchie législatives, adoptée en 354, sous l’égide du Consul Mairus DECINUS, sur proposition du Sénateur Caius Julii Socrate, est applicable à partir de ce jour dans tous les territoires et provinces de la République romaine.
Préambule : Cet amendement abroge l'amendement Tubbssariae de 335 Du Senatus Consulte. La présente loi amende la loi organique Andronicus Titus de 250, "Des différents modes de décision législatives (hiérarchie des normes)" en abrogeant la definition des senatus consulte incluse dans la loi ci avant citée sous l'intitulé "du senatus consulte".
Art. 1 : le senatus-consulte est une décision du sénat qui s'impose à tous mais qui se doit d'etre en conformité avec les lois.
Art. 2 : Le senatus-consulte, expression de la volonté du Sénat, a pour objet de palier les oublis ou carences des lois face à un problème conjoncturel qui nécessite une décision rapide.
Art. 3 : Tout sénateur peut prendre l'initiative de proposer un sénatus-consulte.
Art. 4 : l'adoption du senatus consulte est soumise à l'obtention d'au moins 25 votes "pour" en plus par rapport aux votes "contre". En cas d'adoption, il entre en application immédiate sans être soumis aux Augures ni aux Comices. Le vote doit intervenir très rapidement, pour ce faire, le délai de vote d'un SC est fixé à 2 mois à partir du moment de la mise au vote.
Art. 5 : Le texte du sénatus-consulte se doit de délimiter avec précision ses champs d’application. Si tel n’était pas le cas, tout sénateur peut saisir le censeur afin qu’il annule le sénatus-consulte.
Art. 6 : Un senatus-consulte doit répondre à un problème provisoire. Si ce problème perdure, le sénatus-consulte doit devenir une loi selon la procédure décrite au Titre I de la loi organique Andronicus Titus de 250, "Des différents modes de décision législatives (hiérarchie des normes)".
Sénateur, en es tu d'accord ?
----------------------
Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE |
| |
|
| |
CAIUS JULII Socrate
Autorisation : Membre
Nb de messages : 368
Inscrit le : Mar 22 Jan 2008
|
Posté le : Mer 16 Juil 2008 |
|
|
Bien sur, l'amendemend peut être mit au vote, merci a toi consul DECIMUS.
----------------------
Honor mea vis - L'honneur est ma force
Tribun de la Plèbe 355-356
Fils des Julia... |
| |
|
| |
