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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : lex Poussina de locatione agri romani (351)
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lex Poussina de locatione agri romani (351)
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RUFFINUS Caïus
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Posté le : Jeu 21 Fév 2008    

Amendement des loi Olecranus de 317 et ecritus stilo de 307 sur la location d ager

La loi amendant les loi Ecritus Stilo (307) et Olecranus 317 régissant la location de l'Ager publicus, adoptée en l'an 351 après la fondation de Rome, sous l'égide du consul Publius Fugitivus, sur proposition du sénateur Actarus poussinus, est applicable à partir de 351, dans tous les territoires de la République romaine.

Cette loi a pour but de restructurer les locations et les plafnds des locations d ager.

Cette loi abroge totallement l amendement du senateur Olecranus de 317 qui etait:

" Couts de Location et plafonds de l ager pour les citoyens de cens inférieur à 20000 as :

_ 0.02 as /are pour les citoyens de cens inférieur à 50 as , surface plafonnée à 50 ares

_ 0.03 as /are pour tout citoyen ayant de 50 à 100 as de cens, surface plafonnée à 100 ares.

_ 0.04 as /are pour tout citoyen ayant de 101 à 500 as de cens, surface plafonnée à 500 ares.

_ 0.05 as /are pour tout citoyen ayant de 501 à 1500 as de cens , surface plafonnée à 1500 ares .

_ 0.07 as /are pour tout citoyen ayant de 1501 à 10000 as de cens, surface plafonnée à 20000 ares .

_ 0.09 as/are pour tout citoyen ayant de 10001 à 20 000 as de cens, surface louée plafonnée à 30 000 ares

Cette loi abroge les palliers et plafonds de l article III de la loi ecritus stilo de 307 qui etaient:

pour les autres citoyens, les modalités de location de terres à l'Ager publicus sont les suivantes : 0.1 as/are pour tout citoyen ayant jusqu'à 20 000 as de cens, la surface louée étant plafonnée à 30 000 ares ; 0.2 as/are pour tout citoyen ayant de 20 001 à 50 000 as de cens, surface plafonnée à 100 000 ares 0.3 as/are pour tout citoyen ayant de 50 001 à 100 000 as de cens, surface plafonnée à 170 000 ares 0.4 as/are pour tout citoyen ayant de 100 001 à 200 000 as de cens, surface plafonnée à 250 000 ares 0.5 as/are pour tout citoyen ayant de 200 001 à 350 000 as de cens, surface plafonnée à 400 000 ares 0.6 as/are pour tout citoyen ayant de 350 001 à 550 000 as de cens, surface plafonnée à 580 000 ares 0.7 as/are pour tout citoyen ayant de 550 001 à 850 000 as de cens, surface plafonnée à 790 000 ares 0.8 as/are pour tout citoyen ayant plus de 850 001 as de cens, surface plafonnée à 1 000 000 ares.

Ces paliers sont remplacés par ceux ci :

moins de 50as de cens, 100 ares de plafonds pour 0.01as/are

entre 50 et 100 as de cens, 200 ares de plafonds pour 0.02as/are

entre 100 et 500 as de cens, 1500 ares de plafonds pour 0.03as/are

entre 500 et 1500 as de cens, 8000 ares de plafonds pour 0.04as/are

entre 1500 et 10000 as de cens, 30000 ares de plafonds pour 0.05as/are

entre 10000 et 20000 as de cens, 50000 ares de plafonds pour 0.07as/are

entre 20000 et 50000 as de cens, 150000 ares de plafonds pour 0.1as/are

entre 50000 et 100000 as de cens, 220000 ares de plafonds pour 0.2as/are

entre 100000 et 200000 as de cens, 300000 ares de plafonds pour 0.3as/are

entre 200000 et 350000 as de cens, 450000 ares de plafonds pour 0.4as/are

entre 350000 et 550000 as de cens, 600000 ares de plafonds pour 0.5as/are

entre 550000 et 850000 as de cens, 850000 ares de plafonds pour 0.6as/are

cens strictement superieur a 850 000as, 1.2M ares de plafonds pour 0.7as/are

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AVITUS Marcus Maecilius
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Posté le : Jeu 21 Fév 2008    

Questeur, ta loi se résume à augmenté les surfaces et baisser les tranches. C'est certe louable de ta part mais pourquoi augmentes tu les surfaces? S'il y a plus d'ager pourquoi ne pas en faire bénéficier plus de romains au contraire en augmentant les concessions ou en reprenant ce projet qui consistait à donner de l'ager publicus dans les nouvelles terres du sud pour les inciter à aller peupler nos nouveaux territoires, ou pourquoi ne pas reprendre aussi cette idées qui consistait à louer des terres gratiutement à des citoyens pauvres et leur racheter leurs productions à un prix fixes chaque année.

Voila une methode bien plus productive que de donner sans controle 9M d'are chaque année comme on donne du pain à des pigeons.

Donc si je suis favorable à l'abaissement du cout des tranches, je suis contre l'augmentation des surfaces allouées.

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POUSSINUS Actarus
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Posté le : Ven 22 Fév 2008    

En effet, mon cher sénateur Avitus,le but de ma loi est de trouver une solution pour pallier au surplus d'ares que nous avons chaque année depuis la reprise des terres du sud.

Ma proposition est tout simplement de pouvoir,pour n'importe quel citoyen de notre république,quelques soit son cens,prendre plus de terres qu'avant en payant une location moindre.

Pour tout te dire,j'avais déja réfléchi aux propositions que tu viens de citer,et je vais te faire part de mes réflexions:


Citer
en augmentant les concessions



Les concessions servent a remplir de blé les greniers de la république...Si chaque année on fait ainsi,chose que je doute que nos édiles soient ravis,on aurai des récoltes en blé inutilisées.


Citer
donner de l'ager publicus dans les nouvelles terres du sud pour les inciter à aller peupler nos nouveaux territoires



Si je me rappelle bien,l'expérience avait déja été testé,et les terres du sud ne sufissent pas a attirer les citoyens de Rome...helas.


Citer
qui consistait à louer des terres gratiutement à des citoyens pauvres et leur racheter leurs productions à un prix fixes chaque année.



Et en quoi l'Etat y gagnerait à donner des terres gratuites et après devoir payer les récoltes?

Pour ma part,j'ai une partie de la réponse:Avoir encore des citoyens assistés qui,en plus de profiter de l'aide a la plèbe viendront grapiller encoe des as de la République en obtenant des ares qui auraient pu servir a des citoyens courageux et qui peuvent bien plus developper la République.

Cela répond a tes questions sénateur avitus?

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PETRONIUS SABINUS Publius
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Posté le : Ven 22 Fév 2008    

Questeur Poussinus,

Le Sénateur Avitus a emis un commentaire intéressant, est ce que la baisse seule du prix de la location de l'Ager n'absorberait-elle pas ce supplément d'Ager Publicus non utilisée à elle seule ?

En effet a prix moindre mais a montant identique consacré par le citoyen à la location de l'ager, les surfaces louées sont supérieures : Pour la plus faible des classes censitaires la baisse du prix que tu preconises équivaut aux maximum au doublement des surfaces à louer. Pour la première classe censitaire l'augmentation doit être legèrement inférieure à 15%

Cependant la baisse du prix sans augmentation des plafonds maximales des surfaces equivaut a penaliser les citoyens qui, quelques soit leur cens, loue deja le maximum d'Ager Publicus autorisé par la loi car pour eux ils ne pourront reinvestir l'economie en location supplémentaire.

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DARUS Cnaeus
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Posté le : Ven 22 Fév 2008    

Vu la récente augmentation de l'ager publicus et des surplus réguliers des dernières années je pense que c'est une bonne idée d'augmenter les plafonds. Faisons attention à la réduction des coûts, le surplus ayant fondu avec la dernière lubie du sénateur Marius, nous ne pourrons donc pas tellement augmenter les locations. Il y a environ 28 millions d'ares d'ager publicus et seulement deux n'ont pas été distribués, c'est une petite marge. J'ajouterais que la manœuvre des concessions spéciales est largement plus rentable pour la République, avec un gain facilement triple de celui des locations.

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POUSSINUS Actarus
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Posté le : Ven 22 Fév 2008    

/souriant/

Sénateur petronius sabinus et avitus,je vous remercie de votre contribution qui nous permet de faire avancer mon projet.

En effet,je vois ou vous voulez en venir avec vos interventions.

Ne pas augmenter les plafonds mais juste une révaluation des locations,suffirait a ce que le surplus d'ager soit utilisé.

/sortant sa tablette/

Pour la classe la plus faible,avec la meme somme qu'auparavant,1as, ils pourraient louer le double d'ares.
Il est clair qu'ils payeront plus pour les mises en cultures,mais y gagneront quasiment deux fois plus lors des récoltes.Interessant non?

Pour les plus riches classes.Ils payeront un peu plus pour atteindre le pallier d'1.2M ( de 840 à la place de 800) et gagneront environ plus de 40% de plus! Ce qui serait des plus interessant.

Pour résumer,quelques soit la classe censitaire,il y aura un leger plus pour les mises en culture malgré la réduction de location,il gagneront au final entre 40 à 50% de plus qu'auparavant.

Après il est clair que juste réduire la location serait un intermédiaire a ma proposition et ainsi permettrait aux citoyens d'atteindre plus facillement les palliers.

/a l'édile Darus/

Pour ce qui est des ares donnés du sénateur Marius,c'est loin d'etre fait et je ne compte pas donner aussi facillement ces ares aux 3 premières classes censitaires.

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AETIUS Flavius Martialis
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Posté le : Ven 22 Fév 2008    

J'ai quand même une question questeur poussinus, selon tes estimations les demandes de location d'ager vont augmenter de combien? En surface j'entend.

Parceque lorsque je regarde les plafond que tu propose je constate une augmentation de 200% pour les cens allant de 100 as à 500 as, et même une augmentation de 433% pour les cens allant de 500 à 1500 as. Même si la surface par citoyen reste modeste du fait que le cens reste modeste, j'ai bien peur que le nombre de demande ne transforme cette augmentation modeste en une énorme augmentation de la surface attribué.

A l'inverse pour les gros cens, l'augmentation est plus modéré en % allant de 16 % à 20 %, mais cela conserne en revanche des surfaces allant de 60 000 à 200 000 ares (!!!).

J'ai bien peur que bien au contraire de seulement reduire l'éxédant d'ager publicus restant, nous ne risquons de crée une impossibilité de répondre à la demande d'ager. L'offre étant limité à ce qu'elle est tant que de nouvelles provinces ne prètent pas allégance à Rome. Je rappel le chiffre donné par le sénateur Darus, l'exédent d'ager n'est que de 2 000 000 d'ares par année.

Comment gérer cela, qui aura droit à louer son plafond et qui non? Bref je pense que cette réforme risque de poser de trop nombreux problème dans l'état actuel des choses.

Pour appuyer mon propos, ou au contraire me prouver mon erreur, j'invite la questure à produire la totalité des surfaces d'ager louées en l'an 350 par classe censitaires. Avec ces chiffres nous pourront savoir exactement dans quelle mesure la surface louée augmenteras.

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Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350,
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Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes.
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AVITUS Marcus Maecilius
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Posté le : Ven 22 Fév 2008    


Citer : POUSSINUS Actarus

Citer
qui consistait à louer des terres gratiutement à des citoyens pauvres et leur racheter leurs productions à un prix fixes chaque année.



Et en quoi l'Etat y gagnerait à donner des terres gratuites et après devoir payer les récoltes?

Pour ma part,j'ai une partie de la réponse:Avoir encore des citoyens assistés qui,en plus de profiter de l'aide a la plèbe viendront grapiller encoe des as de la République en obtenant des ares qui auraient pu servir a des citoyens courageux et qui peuvent bien plus developper la République.

Cela répond a tes questions sénateur avitus?



Tes 2 premières réponses oui, la dernière non et je vais te répondre à mon tour,

Que gagnerai l'Etat à donner des terres gratuites et après devoir payer les récoltes?

Simple, de la popularité auprés du bas peuple ce qui renforcerai la confiance en l'Etat et dans le Sénat, d'une part, d'autre part, le citoyen qui cultivera cette terre tirera des revenu qui viendront augmenter son cens et donc à terme il paiera un tributum et des location d'ager donc un retour sur investissement pour la république, parce qu'un citoyen qui paie le tributum est un citoyen qui gagne de l'argent et donc est un citoyen heureux. godgrace.gif

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AVITUS Marcus Maecilius
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Posté le : Ven 22 Fév 2008    


Citer : POUSSINUS Actarus

Citer
en augmentant les concessions



Les concessions servent a remplir de blé les greniers de la république...Si chaque année on fait ainsi,chose que je doute que nos édiles soient ravis,on aurai des récoltes en blé inutilisées.



J'oubliais ça. Avec plus de blé inutilisé, nous pourrions le distribuer au peuple au fil de l'année et diminuer d'autant l'aide à la plèbe dont je reste persuader qu'elle fini la plus part du temps dans les poches des plus riches plèbéiens, attention je ne met pas en cause les tribuns qui la gèrent et sont au dessus de tout soupçons... bien entendu.
L'argent economisé ainsi nous permettrais de financer de nouveaux grenier ou mieux encore, des routes et des marchés.

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Caius Marius Poplicola
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En ce qui concerne l'aide à la Plèbe, je peux vous éclairer un peu. En tant qu'Edile puis comme Tribun, j'ai étudié cette aide. Il n'y a pas de détournement de cette aide. Mais elle représente une source de revenue pour les factions de l'Ordre Equestre.

L'aide est donné sous forme d'argent et sous forme de pain. Pour ce qui est du pain. A mon arrivée à la fonction de Tribun, j'ai put constater que 80 % des boulangers étaient des équites mercatores et des clients de ceux-ci. De fait, donc, l'aide à la plèbe représentait une importante source de revenus. Les clients qui bénéficiaient des contrats pour produire le pain, pouvaient faire remonter une part de l'argent pour leurs patrons et ainsi financer les campagnes mercatores.

Ce que tout le monde sait, quand on voit les mercatores vouloir abolir molement l'aide à Plèbe, c'est qu'en fait, la faction Mercatore s'en mettait plein les Poches.

Cette chose n'a plus court à présent ou du moins sous mon Tribunat, la comission d'Equites de l'aide à la Plèbe à voter un rééquilibrage des boulangers chargés de produire le pain. En premier, les Boulangers solicités, sont les petits boulangers, ainsi l'aide à la Plèbe, aide la Plèbe et fait travaillé la petite Plèbe.

Ensuite, comme ce sont des commandes de pain qui sont importantes, les boulangers sont choisit dans des proportions égales entre les Mercatores, les Modérés et ceux se rangeant dans la troisième voie de Severus ROGUS.

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POUSSINUS Actarus
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Posté le : Ven 22 Fév 2008    


Citer
J'ai quand même une question questeur poussinus, selon tes estimations les demandes de location d'ager vont augmenter de combien? En surface j'entend.



Assez pour combler les surplus de l'ager publicus.


Citer
Parceque lorsque je regarde les plafond que tu propose je constate une augmentation de 200% pour les cens allant de 100 as à 500 as, et même une augmentation de 433% pour les cens allant de 500 à 1500 as. Même si la surface par citoyen reste modeste du fait que le cens reste modeste, j'ai bien peur que le nombre de demande ne transforme cette augmentation modeste en une énorme augmentation de la surface attribué.



En effet,c'est la classe de 500-1500as d cens qui a la plus grosse augmentation de plafond d'ager mais pas de 433% mais meme de 533%.
Pour répondre,le but est bien que nos concitoyens augementent leur demande d'ager.


Citer
A l'inverse pour les gros cens, l'augmentation est plus modéré en % allant de 16 % à 20 %, mais cela conserne en revanche des surfaces allant de 60 000 à 200 000 ares (!!!).



Mon projet consiste a aider les plus basses classes censitaires de pouvoir louer plus d'ager pour moins cher.Il est donc logique de retrouver une moins grosse augmentation dans les classes les plus riches.


Citer
Comment gérer cela, qui aura droit à louer son plafond et qui non? Bref je pense que cette réforme risque de poser de trop nombreux problème dans l'état actuel des choses.



Pour répondre a cette interrogation,je vais m'appuyer sur comment l'Etat fonctionnait il y a quelques années avant que l'on reconquérisse le Sud.Les anciens pourront apportet leurs précisions sur le systeme mit en place.
Ayant plus de demandes que d'are d'ager publicus,on procédait ainsi:
On donnait en priorité les plafonds des classes les plus basses,puis on établissait un pallier dans chaques classes afin que personne ne soit laisé...Et enfin on essayait de contenter le maximum de citoyens en atteignant les plafonds. "Les riches" recevaient moins d'ager pour el bien de la république.

Mais ca d'ancien questeurs peuvent surement mieux l'expliquer que moi.


Citer
Pour appuyer mon propos, ou au contraire me prouver mon erreur, j'invite la questure à produire la totalité des surfaces d'ager louées en l'an 350 par classe censitaires. Avec ces chiffres nous pourront savoir exactement dans quelle mesure la surface louée augmenteras.



Je vais demander sur le champs ces informations et ainsi nous pourront savoir exactement ou augmenter le plus les surfaces d'ager.


Citer
Simple, de la popularité auprés du bas peuple ce qui renforcerai la confiance en l'Etat et dans le Sénat, d'une part, d'autre part, le citoyen qui cultivera cette terre tirera des revenu qui viendront augmenter son cens et donc à terme il paiera un tributum et des location d'ager donc un retour sur investissement pour la république, parce qu'un citoyen qui paie le tributum est un citoyen qui gagne de l'argent et donc est un citoyen heureux.



Parce que tu crois qu'un citoyen de suburre irai s'embeter a cultiver des terres alors qu'on lui donne déja l'aide a la plebe pour vivre?

J'en doute.

Et surtout que grace a l'aide la plebe,il n'augmente pas son cens et donc est tranquil pour le tributum...


Citer
J'oubliais ça. Avec plus de blé inutilisé, nous pourrions le distribuer au peuple au fil de l'année et diminuer d'autant l'aide à la plèbe dont je reste persuader qu'elle fini la plus part du temps dans les poches des plus riches plèbéiens, attention je ne met pas en cause les tribuns qui la gèrent et sont au dessus de tout soupçons... bien entendu.
L'argent economisé ainsi nous permettrais de financer de nouveaux grenier ou mieux encore, des routes et des marchés.



Pour la distribution de l'aide a la plebe,cela n'est pas de mon ressort en, ce qui concerne la distribution.
Pour le blé non utilisé tu les stock ou?

C'est a dire qu'il va maintenant prévoir des greniers pour les concessions non utilisés?


Citer
Cette chose n'a plus court à présent ou du moins sous mon Tribunat,



Merci ex tribun Marius pour cette précision.

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AVITUS Marcus Maecilius
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DE ton commentaire Questeur Poussinus , je déduis que les plèbéiens qui ont droit à l'aide à la plèbe sont des assistés.

Quelle belle image du peuple romain !!!

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POUSSINUS Actarus
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Citer : AVITUS Marcus Maecilius
DE ton commentaire Questeur Poussinus , je déduis que les plèbéiens qui ont droit à l'aide à la plèbe sont des assistés.

Quelle belle image du peuple romain !!!



Je dis que beaucoup trop de citoyens romains profitent de cette aide et sont donc oui des assistés.

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ORLENUS Arturus
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Je pense que le questeur Poussinus voulaient dire que financierement ils sont assistés.
Je pense que ces citoyens prefererai survivre par eux memes grace aux surfaces qu'ils pourraient louer suite aux changement de palier plutot que de dependre de la distibution de l'etat.

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DARUS Cnaeus
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La première chose à déterminer c'est qui doit bénéficier de ce surplus d'ager : la République, les pauvres, les riches ? Le plébiscite de Marius a déjà couvert les plébéiens les plus pauvres et le projet du questeur Poussinus les plébéiens aisés et particulièrement aux sénateurs patriciens.
Maintenant avons-nous besoin de donner un soutien supplémentaire à la plèbe avec l'ager la réponse est non, ce n'est pas la meilleure façon de faire. Continuer à utiliser le surplus pour des concessions spéciales (selon la méthode employée ces dernières années) et utiliser cet argent pour l'aide à la plèbe serait plus rentable de plus de 50%.
Les terres pour les moins riches sont un échec, la plèbe ne loue pas les maximums, loin s'en faut, simplement leur donner accès à plus ne changera rien. Au final plus de lourdeur, aucun gain pour eux donc un système à l'utilité réduite.
Il faut voir qu'il y a un troisième bénéficiaire potentiel, la République, et pour cela conserver les concessions spéciales d'élevage est l'utilisation la plus efficace de ce surplus pour la République. Nous avons pu générer un gain de plus de deux millions l'année passée.

Encore une fois le problème est de savoir qui nous voulons voir bénéficier de ce surplus, si nous pensons, à juste titre, que l'ager est le principal revenu des patriciens et que fondamentalement il est là pour le bénéfice des citoyens romains il n'y a pas à hésiter, il faut augmenter les plafonds. Si nous privilégions la République alors les concessions spéciales sont la solution.
En ce qui concerne le projet du sénateur Poussinus deux points me tiennent à cœur : la réduction des coûts et l'augmentation des paliers par contre il manque de clarté, parce que pour le moment mon estimation, certes schématique car le questeur n'a pas fourni les chiffres sur lesquels il se base, montre que la République serait très largement perdante dans cette histoire : sacrifier le gain très substantiel pour une location de l'ager largement moins rentable plus une baisse significative des coûts, soit aucun gain quel qu'il soit. Et ne me dites pas qu'elle sera compensée par l'augmentation du tributum, ce qui serait une aberration financière totalement inexacte. Je pourrais vous le démontrer si vous le désirez mais pour résumer on ne crée pas de la richesse à partir de rien : si ces as finissent dans la poche des patriciens plutôt que dans celle de l'Etat cela ne permettra pas de gagner de l'argent.
Bien entendu je pense que ce n'est pas ce que vous aviez en tête mais je préfère clarifier les choses.

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Membre du parti Légaliste
Questeur 350
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