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[Vote] De Bellanii Sententia
Auteur	Message
BELLANIUS Alexander Autorisation : Membre Nb de messages : 814 Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006	Posté le : Mer 27 Fév 2008
	En l'an 351, sous la Censure de Ruffinus Caius - en vertu de la Lex Andronica - en vertu de la Emendatio Tubbsaria 335 de la susdite Lex Andronica, notamment Citer Art. 4 : l'adoption du senatus consulte est soumise à l'obtention d'au moins deux fois plus de votes "pour" que de votes "contre" au sein des votes d'au moins 10 senateurs - magistrats ou non, ceci, à la fin du délai impartit. Le Senatus approuve le jugement du Preteur BELLANIUS Alexander "Roma nue devant ses Dieux". Le vote sera clos dans six semaines [Trois jours = samedi matin]. ---------------------- Marie avec Antonia Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.)
BELLANIUS Alexander Autorisation : Membre Nb de messages : 814 Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006	Posté le : Mer 27 Fév 2008
	Pour. ---------------------- Marie avec Antonia Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.)
Caius Marius Poplicola Autorisation : Membre Nb de messages : 2117 Inscrit le : Lun 16 Avr 2007	Posté le : Mer 27 Fév 2008
	Pour ---------------------- TRIBVNICIAE•POTESTATE•I CAIVS•MARIVS•POPLICOLA
VARUS Spurius Autorisation : Membre Nb de messages : 965 Inscrit le : Lun 29 Avr 2024	Posté le : Mer 27 Fév 2008
	En vertu de la lex Andronica de 250 sur la hierarchie des normes amendée en 335 par l'amendement Tubbsariae sur les sénatus consulte : Citer Art. 1 : le senatus-consulte est une décision du sénat qui s'impose à tous mais qui se doit d'être en conformité avec les lois. et compte tenu de la la lex Thimestia de 250 sur la préture: Citer Les Préteurs conduisent les procès, sont garants de l’impartialité de la justice et rendent des verdicts au nom du Peuple romain et du Sénat. Leurs verdicts sont sans appel. Il apparait clairement que le présent senatus consulte est illégal car il contrevient à la lex Thimestia en révisant un verdict qui selon la loi ne peut être révisé.
BELLANIUS Alexander Autorisation : Membre Nb de messages : 814 Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006	Posté le : Mer 27 Fév 2008
	Apres cette pollution du vote, desormais a la mode, continuons a voter, Patres. Ce sera au Censeur de valider ou non. Faites vos remarques si vous en avez dans un endroit adequat parmi les debats de politique interieure. ---------------------- Marie avec Antonia Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.)
FLAMINIUS Lucius Autorisation : Modérateur Nb de messages : 1402 Inscrit le : Lun 02 Juil 2007	Posté le : Mer 27 Fév 2008
	Pour ---------------------- Lucius Flaminius Africanus Flamine de Mars
SEMPRONIUS ATRATINUS Aulus Autorisation : Membre Nb de messages : 105 Inscrit le : Dim 24 Fév 2008	Posté le : Mer 27 Fév 2008
	Citer : "Loi Cornelius 313 - Des relations entre les magistrats et entre les magistrats et le Sénat" Art IX : Du pouvoir d’instruction/injonction du Sénat aux magistrats Le Sénat, en vertu de son autorité et en tant que co-législateur (avec les comices), peut lui aussi donner des instructions/injonctions spécifiques à un magistrat en adoptant un senatus consulte. Ce senatus consulte doit être appliqué à condition qu’il ne soit pas manifestement illégal. Par manifestement illégal, il faut entendre un senatus consulte qui violerait aux institutions romaines telles que régies par les lois institutionnelles ou un senatus consulte qui ne respecterait pas les dispositions du titre I de la loi Andronicus sur les différents modes de décision législative et la hiérarchie des normes. Cependant, pour un nombre restreint de décisions qu’il incombe à certains magistrats de prendre, il ne peut y avoir d’injonction du Sénat parce que cette décision relève de l’intime conviction. Il s’agit uniquement des jugements rendus par les préteurs et des peines déterminées par eux, de la fixation de l’album par le censeur, et des amendes infligées par les magistrats compétents. A posteriori, les sénateurs peuvent néanmoins se retourner contre le magistrat s’ils estiment que celui-ci a gravement ou délibérément failli et lui intenter un procès. Ce senatus-consultum, même proposé par le préteur - en fait surtout proposé par celui qui se doit de faire respecter la loi - constitue une violation manifeste de nos lois, en particulier de la lex Cornelia 313, et constitue ainsi, au regard de la loi Cornelius 313 "Définition des grands principes du droit, hiérarchie des normes et infraction", un crime. Sans se prononcer sur la validité ou non de la décision prétorienne (déjà contestable), le simple fait de demander ce vote est et demeure une illégalité manifeste, dont j'ai honte de devoir, préteur (Sempronius insiste sur ce mot) t'informer. ---------------------- A. SEMPRONIVS ATRATINVS SENATOR OPTIMAS CVRATOR TABVLARIVM REIPVBLICÆ
BELLANIUS Alexander Autorisation : Membre Nb de messages : 814 Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006	Posté le : Mer 27 Fév 2008
	***...Bellanius est presque sur le point d'etrangler ces pollueurs du vote, mais sa Dignitas le retient, visiblement dans l'asthenie...*** ---------------------- Marie avec Antonia Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.)
SEMPRONIUS ATRATINUS Aulus Autorisation : Membre Nb de messages : 105 Inscrit le : Dim 24 Fév 2008	Posté le : Mer 27 Fév 2008
	Devant le silence du préteur. N'as-tu aucun démenti cinglant à m'infliger à ce sujet ? Un avis sur mes arguments ? Un contre-argument à proposer ? Bref autre chose que le silence et la défense du "il-ne-faut-pas-polluer-un-vote". ---------------------- A. SEMPRONIVS ATRATINVS SENATOR OPTIMAS CVRATOR TABVLARIVM REIPVBLICÆ
BELLANIUS Alexander Autorisation : Membre Nb de messages : 814 Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006	Posté le : Mer 27 Fév 2008
	Citer : RUFFINUS Caïus, CENSOR Il faut séparer clairement les discussions et les votes, sinon on ne sait plus où on en est et pour quoi on vote. ---------------------- Marie avec Antonia Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.)
SEMPRONIUS ATRATINUS Aulus Autorisation : Membre Nb de messages : 105 Inscrit le : Dim 24 Fév 2008	Posté le : Mer 27 Fév 2008
	Il faut alors discuter a priori avant de lancer le vote, préteur. ---------------------- A. SEMPRONIVS ATRATINVS SENATOR OPTIMAS CVRATOR TABVLARIVM REIPVBLICÆ
RUFFINUS Caïus Autorisation : Membre Nb de messages : 531 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Mer 27 Fév 2008
	Ce SC n'est pas valable, puisqu'il se fonde sur la révision d'un verdict prétorien irrévocable. ---------------------- C. RVFFINVS VVLPVS, censeur 350-à sa mort? http://romejpem.pcpc.fr/bio.php3?Perso=RUFFINUS%20Ca%EFus V2 videre, et mori! BLOG: http://aucafeducommerce.over-blog.com/
BELLANIUS Alexander Autorisation : Membre Nb de messages : 814 Inscrit le : Mer 30 Aoû 2006	Posté le : Jeu 28 Fév 2008
	Censeur, en vertu du Veto Pontifical laisse le Senatus s'exprimer s'il te plait. ---------------------- Marie avec Antonia Ne en 291 aUc. Senator ab hieme 325. Huit fils. Quaestor 333-334-335; 340-341; 349; 364-365. Aedilis 350. Praetor 351 (vere.)
SEMPRONIUS ATRATINUS Aulus Autorisation : Membre Nb de messages : 105 Inscrit le : Dim 24 Fév 2008	Posté le : Jeu 28 Fév 2008
	Citer : Loi Andronicus 250 - Des différents modes de décision législative (hiérarchie des normes) TITRE II - DU SENATUS CONSULTE Art. 1 : le senatus-consulte est une décision du sénat qui s'impose à tous mais qui se doit d'etre en conformité avec les lois. Or : Citer : Loi Cornelius Scipio 313 - Des relations entre les magistrats et entre les magistrats et le Sénat TITRE II : DES COMPETENCES DU SENAT Article IX : Du pouvoir d'instruction/injonction du Sénat aux magistrats]Le Sénat, en vertu de son autorité et en tant que co-législateur (avec les comices), peut lui aussi donner des instructions/injonctions spécifiques à un magistrat en adoptant un senatus consulte. Ce senatus consulte doit être appliqué à condition qu’il ne soit pas manifestement illégal. Par manifestement illégal, il faut entendre un senatus consulte qui violerait aux institutions romaines telles que régies par les lois institutionnelles ou un senatus consulte qui ne respecterait pas les dispositions du titre I de la loi Andronicus sur les différents modes de décision législative et la hiérarchie des normes. Cependant, pour un nombre restreint de décisions qu’il incombe à certains magistrats de prendre, il ne peut y avoir d’injonction du Sénat parce que cette décision relève de l’intime conviction. Il s’agit uniquement des jugements rendus par les préteurs et des peines déterminées par eux, de la fixation de l’album par le censeur, et des amendes infligées par les magistrats compétents. A posteriori, les sénateurs peuvent néanmoins se retourner contre le magistrat s’ils estiment que celui-ci a gravement ou délibérément failli et lui intenter un procès. Conséquence : ce senatus-consultum est illégal. Il constitue une décision du Sénat qui doit être obéie par tous, or, dans le domaine du jugement, le préteur ne peut recevoir d'ordre du Sénat. La différence entre un prétendu senatus-consultum d'injonction et un autre d'avis n'existe pas, et dire qu'elle existe est un mensonge. ---------------------- A. SEMPRONIVS ATRATINVS SENATOR OPTIMAS CVRATOR TABVLARIVM REIPVBLICÆ
SEMPERCLARUS Petrus Autorisation : Membre Nb de messages : 450 Inscrit le : Dim 09 Sep 2007	Posté le : Jeu 28 Fév 2008
	Approuve ce sénateur qu'il ne connait pas ---------------------- "Ne me remerciez pas, remerciez la Cité, c'est elle qui inspire toutes mes actions et ma politique"(Caton le Jeune d'après Plutarque). Sénateur intermittent depuis 347. Questeur 355 et 372.

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