Date du jeu : été 417

	Le Sénat de ROME jpem Forum du jeu www.romejpem.fr
Faq  -   Se connecter  -   Liste des membres   -  Groupes

Le Sénat de ROME jpem - Index  -> Le Sénat -> Projets de loi -> Loi Petronia de la mise en valeur des terres incultes

Page: 1, 2  12   >>

Loi Petronia de la mise en valeur des terres incultes
Auteur	Message
ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Mar 14 Sep 2010
	Citer Loi Petronia de la mise en valeur des terres incultes Loi Petronia de la mise en valeur des terres incultes, adoptée en l’an 369 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls ORLENUS Arturus et AETIUS Fliavius, sur la proposition du Consulaire Petronius Sabinus Publius est applicable à partir de ce jour dans toutes les provinces, cités et terres placées sous la juridiction de la République Romaine. Préambule : Suite à la grande Epidemie de 368, le Sénat est conscient de la nécessité de remettre en culture les terres de la République le plus rapidement possible, afin d’assurer a tous la possibilité d’acquérir des terres et de diminuer les terres incultes au sein de l’Ager Romanus, le Sénat décide : Article 1 : Amendement à la Loi sur le Cadastre L’article 3 de la Loi sur le Cadastre romain est modifié tel que : Les Préfets désignent un service préfectoral du cadastre, dirigé par un géomètre ou d’un spécialiste de la mensuration, parmi les employés de la Préfecture. Ce service dirige, surveille et vérifie les travaux de la mensuration officielle, et se charge de l’abornement des surfaces. Il veille à la coordination entre la mensuration officielle et d’autres projets de mensuration, à l’exemple des constructions des routes et des bâtiments publics. Il rapporte à l’Edilité, une fois par an, la surface d’ager qui est incultivée et celle qui, bien que considéré comme inculte, peut être défrichée pour être mise en culture, ainsi que l’estimation du coût de ces travaux. Une Préfecture qui n’est pas en mesure de remplir ses tâches de surveillance de la mensuration peut en déléguer tout ou partie contre paiement des frais. Article 2 : Du droit de possession Le défrichement des terres incultes au sein de l’Ager Romanus, reconnues comme n’appartenant ni à l’Ager Privatus, ni l’Ager Publicus, est autorisé dans toutes les provinces de la République aux citoyens, jouissant de ses droits et à jour de son Tributum. Charge au citoyen de procéder aux vérifications sur l’éventuel droit de propriété grevant la parcelle de terre à défricher et de déclarer les surfaces défrichées au Cadastre pour abornement et inscription sur les registres fonciers. Article 3 : De l'indemnisation de la République Le défrichement ôtant la terre inculte à une possible intégration dans l’Ager Publicus, le citoyen procédant au défrichement se doit de dédommager la République pour cette perte, soit en versant en numéraire ou en surface arable, à l’Ager Publicus, un dédommagement calculé sur la valeur des terres défrichés et le cens du citoyen. Pour un cens inférieur à 999 as, aucun dédommagement Pour un cens de 1 000 à 4 999 as, 2,5% du coût du defrichement fixé par l'Edilité Pour un cens de 5 000 à 9 999 as, 7.5% Pour un cens de 10 000 à 19 999 as, 20% Pour un cens de 20 000 à 49 999 as, 50% Pour un cens de 50 000 à 99 999 as, 75% Pour un cens supérieur à 100 000as, 90% Consulaire petronius commente nous le texte de loi que tu proposes. ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Mar 14 Sep 2010
	Patrès, Les consequences de l'Epidemie de 368 sur notre agriculture ne se feront pas sentir equitablement pour tous nos citoyens. Si les patriciens et les grands propriétaires terriens ont des finances suffissantes pour remettre leur champs en culture, il n'en sera pas de même avec les petits et moyens propriétaires. Certains ayant perdu esclaves, membres de familles et recoltes, devront emprunter des sommes à un creancier ou vendre leur terre pour assurer leur nourriture de l'année et des semences pour remettre en culture des surfaces plus faible par manque de mains d'oeuvre. Le rapport de l'envoyé consulaire Carmanovius en Etrurie esquise cette situation en parlant d'un retour a une rentabilité agricole que dans trois ans. Afin de permettre a tous nos citoyens de survivre aux consequences de l'épreuve que la République a subit, je propose que la Loi sur le Cadastre soit modifié de façon a ce que le defrichage de terres incultes soient rendu plus attractif pour les citoyens ayant le plus besoin d'acquerir des terres. Bien sûr cette mesure n'est pas en elle même suffissante pour assurer la prospérité de tous les citoyens mais c'est un premier pas pour le maintient d'un corp civique coherent et contre l'appauvrissement de la plèbe. ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
CARNEUS Tiberius Autorisation : Membre Nb de messages : 3227 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Mar 14 Sep 2010
	"Il va de soit que tout projet favorisant non seulement la reprise du travail de la terre après l'épidémie, ou tout le travail de la terre tout court, nonobstant l'épidémie, ne peut qu'être une bonne chose..." ---------------------- Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans, Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374. Tribun de la Plèbe 369-371, Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367, Navarque-Adjoint 347-358. °Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes° -Cum hoc aut in hoc redi-
ARIUS SAXA Lucius Autorisation : Membre Nb de messages : 2408 Inscrit le : Jeu 04 Fév 2010	Posté le : Mer 15 Sep 2010
	Le défrichement peut-il être une action individuelle et libre ? Ne doit-il pas être encadré, par exemple par la sodalité de Cérès ? Nos forêts peuvent parfois rendre des services, dans tous les domaines... ---------------------- Pacta sunt servanda ! Consul 386 En mission consulaire chez les Gaulois 383-385 Consul 380, 381, 382 Préteur 377, 379 Légat en Lucanie 374-376 Edile 373, 374 Ambassadeur à Rhegium 370-372 Questeur 368, 369
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Mer 15 Sep 2010
	Le recensement des terres incultes propres à être défriché et mise en culture est, selon la Loi, une prérogative des services Cadastraux et de l’Edilité. Je pense que ces services tiennent compte de la nécessité de conserver une forêt suffisance pour en tirer les ressources dont les citoyens et la République à besoin. De plus l’obligation faite au citoyen défricheur de se renseigner préalablement sur la propriété de la surface auprès du Cadastre et de la faire aborner après travaux auprès du même Cadastre implique un encadrement et un contrôle par les services édilitaires ou préfectoraux. Je ne vois pas comment alourdir la procédure en ajoutant une structure de contrôle ou d’encadrement pourrait être productif au moment même où il est nécessaire d’agir efficacement. ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
JUNIUS CAMILLUS Caius Autorisation : Membre Nb de messages : 1765 Inscrit le : Dim 18 Nov 2007	Posté le : Mer 15 Sep 2010
	Une question Consulaire. Trois en fait Le défrichage sera effectué sur des marécage et des bois. Pour éviter qu'à terme tout le bois ( nécessaire à un grand nombre de choses dont la confection de notre flotte militaire ) ne finissent par disparaitre un jour , est il envisageable que des zones soit protégés pour garantir le renouvellement du bois disponible ? En fait y a t-il un danger à ce niveau ou non ? Ensuite viens la question du coût. Ce sera contradictoire avec la question précédente. Mais si dans le cas où les terres boisées et marécageuse sont trop abondante , pourquoi faire payer même les plus riches ? Peut on simplement envisager la gratuité du défrichage ? Après tout cela constituerai un service rendu. Enfin la derniere question Consulaire , se pose sur le cadre religieux. Il existe des bois sacrés ... ou maudits un partout en Italie et ailleurs , habitations de créatures et de dieux diverses. Envisagerai t-on d'interdire la coupe de ces bois ? ---------------------- Lucius Junius Camillus - IIIème du nom Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien 42 ans
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Mer 15 Sep 2010
	Preteur, Le recensement des terres incultes propres à être défriché et mise en culture est, selon la Loi, une prérogative des services Cadastraux et de l’Edilité. Je pense que ces services tiennent compte de la nécessité de conserver une forêt suffisance pour en tirer les ressources dont les citoyens et la République à besoin....pour preuve du bon travail effectué par ces services, les constructions navales et le renouvellement de la flotte de Rome depuis la date de la Loi sur le Cadastre, donc ponction importante sur les forets, sans que l'achat de bois à l'etranger ou la disparition des forets italiennes n'aient été annoncés ou constatés. Le défrichement ôtant la terre inculte à une possible intégration dans l’Ager Publicus, le citoyen procédant au défrichement se doit de dédommager la République pour cette perte, la Loi de 324 prevoyait deja un versement à la République qui etait de 90% de la surface des terres defrichées, l'esprit d'une indemnisation de la République est conservé mais avec un attrait bien plus important du fait de la faible ponction fiscale soupçonneux Pour ce qui est des bois sacrées ou maudits, je ne vois pas qui pourrait être assez fou pour les defricher ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
SEVERUS Licius Autorisation : Membre Nb de messages : 2364 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Ven 17 Sep 2010
	Il serait peut-être bon de coupler cette mesure avec une reprise d'une politique de colonisation ambitieuse de l'Italie. Tant de terres incultes, cela veut dire des terres désertes. ---------------------- Roma Est Imperare Orbi Universo. Pas de liberté du peuple, sans souveraineté du peuple, c'est à dire sans république- Marc Bloch. Pro- Préteur au Samnium en 365. Primatus Legatus en 364. Préteur absent en 363. Edile- 347, 357, 358, 359. Questeur- 343, 344 et 362. Mail: severuslicius@yahoo.fr
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Ven 17 Sep 2010
	je l'ai dit Pretorien Severus, ce projet ne peut rien ressoudre à lui seul et je suis tout a fait conscient qu'il est necessaire à la republique d'une politique agricole ambitieuse. Si aucun d'entres vous n'a de remarques supplementaires, pourrait-on passer au vote Consuls ? ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
ORLENUS Arturus Autorisation : Membre Nb de messages : 1917 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Ven 17 Sep 2010
	D'autres remarques patres? ---------------------- Officier de l’Ordre de Cincinnatus Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372 Consul 358-359-360-362-369-370 Preteur 353-376 Edile 352-373 Questeur 351
CARNEUS Tiberius Autorisation : Membre Nb de messages : 3227 Inscrit le : Sam 14 Juil 2007	Posté le : Sam 18 Sep 2010
	Le Tribun indique que non pour sa part... ---------------------- Ti. Carneus Oceanus (dit "Le Navarque"), 49 ans, Navarque de la Zone Ouest 372, Navarque Maximus 373-374. Tribun de la Plèbe 369-371, Navarque 358-362, Navarque Maximus 363, puis Navarque de la Zone Ouest 364-367, Navarque-Adjoint 347-358. °Légat-Adjoint lors de la campagne 364 au Samnium. Surnommé "l'Avatar" par ses hommes° -Cum hoc aut in hoc redi-
MJ Bellone Autorisation : Modérateur global Nb de messages : 3823 Inscrit le : Dim 14 Jan 2007	Posté le : Sam 18 Sep 2010
	Aulus Ahenobarbus Droneos , dirigeant de vox populi. Une. Ce projet est aussi théorique qu'imbuvable et semble peut prompt à se confronter aux réalités du quotidien. Je voudrai une intervention du rédacteur de ce projet à ce sujet. ----------------------
VANSTENUS Julius Autorisation : Modérateur Nb de messages : 4190 Inscrit le : Dim 04 Nov 2007	Posté le : Sam 18 Sep 2010
	Citer : MJ Bellone Aulus Ahenobarbus Droneos , dirigeant de vox populi. Une. Ce projet est aussi théorique qu'imbuvable et semble peut prompt à se confronter aux réalités du quotidien. Je voudrai une intervention du rédacteur de ce projet à ce sujet. Le rédacteur est le Consulaire Petronius... Il a déjà parlé de ce projet. Relis les minutes. Mais peut-être étais-tu en train de gesticuler ailleurs et tu ne l'as pas écouté. ---------------------- J. Vanstenus Sanctus Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361 - Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) - Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370. Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
MJ Bellone Autorisation : Modérateur global Nb de messages : 3823 Inscrit le : Dim 14 Jan 2007	Posté le : Sam 18 Sep 2010
	Aulus Ahenobarbus Droneos , dirigeant de vox populi. Où va tu chercher ce ton, te sens tu visé par ma question? Alors joue la pondération qui te sied si bien et oublie la nervosité qui me ferait presque rire dans ta bouche. J'ai posé une question au rédacteur, s'il le souhaite j'attends sa réponse. ----------------------
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Sam 18 Sep 2010
	Si mon avis sur les realités des choses te semble erronée, alors je t'en prie fait nous part de ton avis. Pour ma part, une mesure qui permet de relancer l'intérets du defrichement et de tres fortement diminuer son coût pour les citoyens les plus faibles est une bonne mesure mais comme je l'ai dit cela n'est pas suffissant par soi même. Je vois où tu veux en venir Tribun, les citoyens aux moyens financiers limités ou ayant perdu des membres de leur familles durant l'Epidemie, n'ont ni le temps, ni l'energie, ni les moyens pour proceder a ce defrichement. Cela est vrai, mais il existe des evergestes et des patrons capables de venir en aide à ces hommes, j'ai personnellement donner des fonds et mis à disposition certains de mes esclaves cette années pour les petits propriétaires du Latium, mesure que je renouvellerais l'an prochain. De même les Tribuns, et je suis sûr que le Tribun Carneus qui valorise le travail, peuvent versé les aides sous forme de soutien monnetaires et d'organisation de solidarité par la constitution d'equipes de volontaires allant d'une parcelle à l'autre. Voilà Tribun, tu veux voir les romains se relever et agir, j'ai poser la première marche, certe legislative, et encourage à gravir l'escalier qui mène a un meilleur avenir, poseras-tu la seconde Tribu ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -

Page: 1, 2  12   >>

|- Tablettes des Censeurs|- Tablettes des Consuls|- Tablettes des Préteurs|- Tablette des Ediles|- Tablettes des Questeurs|- Tablettes du Pontife|- Tablettes des Tribuns de la Plèbe|- Tablettes des Ambassadeurs|- Tablettes diverses|- Politique intérieure|    |- Débats des Senatus Consulta|- Politique extérieure|- Projets de loi|    |- Vote des lois|- Elections des Magistrats|- Tribunal|- Dans les couloirs du Sénat...|- Entre deux séances|- Rumeurs intérieures...|- Rumeurs extérieures...|- Harangues|- Rome et le Latium (MJ)|    |- Sodalites|- Rome & Latium (Joueurs)|    |- Chez les Sénateurs...|    |- Religion à Rome|- Provinces d'Italie (hors Latium)|- Localités du Latium|- Peloponnèse|- Grande Grèce (Occident)|- Hellade et Macédoine|- Grèce insulaire|- Carthage|- Gaule Cisalpine|- Gaule transalpine|- Germanie|- Naucratis|- Thèbes|- Règles (HJ)|- Divers (HJ)|- La V2 ! (HJ)|- La V3 (HJ)|- Graphismes|- Ouvrages généraux sur Rome ou Manuel|- Ouvrages spécifiques sur Rome|- Ouvrages sur le monde antique autre que Rome|- Biographies Notables|- Ressources Internet|- Oeuvres de fiction

Le Sénat de ROME jpem - Index -> Le Sénat -> Projets de loi -> Loi Petronia de la mise en valeur des terres incultes

Powered by Fire-Soft-Board v1.0.10 © 2004 - 2024 Groupe FSB Page générée en 10 requêtes