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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Loi Droneos de la mise à l'ordre du jour.[369]
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Loi Droneos de la mise à l'ordre du jour.[369]
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ORLENUS Arturus
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Loi Droneos de la mise à l'ordre du jour.

Loi Droneos de la mise à l'ordre du jour, adoptée en l’an 369 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls ORLENUS Arturus et AETIUS Fliavius, sur la proposition du tribun Droneos Ahenobarbus Aulus est applicable à partir de ce jour dans toutes les provinces, cités et terres placées sous la juridiction de la République Romaine.

Préambule: Pour plus de clarté et de tenue dans les débats au sénat, il est confié aux magistrats les plus élevés du cursus honorum et de la plèbe la tâche de fixer l'ordre du jour.


Art 1: L'ordre du jour est l'ensemble des discussions jugées dignes d'intérêt, en politique intérieure comme en politique extérieure.


Art 2: Les consuls décident de fixer l'ordre du jour régulièrement, en politique intérieure et extérieure, en choisissant les sujets qu'ils jugent dignes d'intérêt. Eux seuls peuvent le faire dans un premier temps.


Art 3: Les tribuns de la plèbe peuvent fixer un complément à l'ordre du jour pré-établi, en s'autosaisissant ou sur requête d'un sénateur, grâce à leur droit d’intercession. Ils le précisent à l'ouverture du sujet.


Art 4: En cas de vacance du pouvoir consulaire, les préteurs peuvent fixer l'ordre du jour, sur la requête du censeur.


Art 5: L'intercession tribunitienne est irremplaçable en la matière.


Art 6: Aucun consul ni aucun tribun ne peut être forcé à fixer un sujet particulier à l'ordre du jour. Ils ont toute discrétion en la matière.



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Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372
Consul 358-359-360-362-369-370
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ORLENUS Arturus
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Posté le : Mar 14 Sep 2010    

Projet utile il est vrai pour plus de clarté.


Juste deux choses pourquoi ne pas donner une autorité d'ouverture de l'ordre du jour au censeur? puisqu'il est garant du deroulement du debat et de l'applications des bonnes moeurs en plus du consulat et du tribunat?


LA requete d un senateur peut etre elle fait directement au consulat?

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BUSTOS Dominicus
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Je pense que l'ordre du jour peut être une excellente idée pour que les Consuls aient enfin entre les mains un outil d'orientation des débats.

Cependant, il faudrait aussi la possibilité que l'ordre du jour soit modifié rapidement en cas d'arrivée d'un ambassadeur par exemple.

Je suis globalement d'accord avec ce projet à condition que l'on puisse modifier l'ordre du jour rapidement selon les besoins immédiats de la République.

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MJ Bellone
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Aulus Ahenobarbus Droneos , dirigeant de vox populi.

Le censeur est le garant de la morale et de la loi, et n'a pas à diriger les débats. Ce raccourci a souvent été fait ces dernières années par des pratiques abusives de la censure, et je ne parle pas cette fois ci de la tienne consul Orlenus, et ne doit pas en tout cas faire oublier que les consuls seuls doivent diriger les discours au sénat.

L'ordre du jour avec ces cas de figure est tout à fait modifiable rapidement; quelles que soient les circonstances. Un consul pourra toujours s'adapter aux circonstances immédiates pour ouvrir des salles de débats rapidement.

Enfin pour la dernière question du consul, oui un sénateur peut faire une requête directement aux consuls, qui l'examinent en âme et conscience.

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BUSTOS Dominicus
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Un retour à la tradition qui veut que nos Consuls soient les initiateurs de la politique du Sénat, loin de la volonté de voir le Censeur le faire, ce projet ne peut que me plaire.

De plus il est court et son langage est clair et sans fautes.

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ORLENUS Arturus
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Juste une remarque
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il est confié aux magistrats les plus élevés du cursus honorum et de la plèbe la tâche de fixer l'ordre du jour.




mais en cas d'abscence des consuls se sont les preteurs alors que le censeur est toujours present de par sa charge pourquoi ne pas lui donner cette prerogative en cas d'abscence consulaire puisqu'il est le magistrat se trouvant le plus haut dans notre cursus?

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BUSTOS Dominicus
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c'est l'interprétation qui a cours depuis les Censures de l'ex Pontife Aquae, Consul Orlenus.

Traditionnellement, le Censeur est un garant, il est en dehors de la hiérarchie du Cursus.

Par habitude, par manque de conviction pour certains, personne ne s'émouvait de voir en son temps le Censeur Aquae vouloir inclure le Censeur dans cette même hiérarchie des charges du Cursus. Or, pour qu'il en soit le garant dans toute sa splendeur, la logique voudrait qu'il ne soit pas soumis à ces mêmes considérations. Voilà par exemple pourquoi il n'a pas besoin de fournir un rapport.

Je persiste à penser que cet équilibrage des choses est parfait. Aux magistrats à imperium de décider des orientations du Sénat vu que leur imperium leur fait ensuite assumer ces mêmes décisions.

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MJ Bellone
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Aulus Ahenobarbus Droneos , dirigeant de vox populi.

Au consul, tout en opinant aux propos du sénateur Bustos

Parce qu'il n'a pas l'imperium. C'est pour moi une distinction essentielle avec les autres magistrats du cursus, et ceci ne doit pas être oublié. Nous l'avons trop fait ces dernières années à mon sens.

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ORLENUS Arturus
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En cas de vacance du pouvoir consulaire, les préteurs peuvent fixer l'ordre du jour, sur la requête du censeur




Comment cela sera appliqué?

Le censeur demandera globalement de pallier au manque des consuls ou le censeur devra emmettre une requete sur chaque ordre du jour pour que les preteur puissent les mettre en place?

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Aulus Ahenobarbus Droneos , dirigeant de vox populi.

Le censeur officie la vacance du pouvoir jusqu'à nouvel ordre et demande aux préteurs de fixer l'ordre du jour jusqu'à ce qu'un consul soit opérationnel. Je précise que je peux enrichir mon texte pour éviter toute confusion sur les différents points que vous soulèverez.

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ORLENUS Arturus
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merci pour ces explications tribun

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OVATORIUS VESPILLO Caius
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Que ce passe t'il si, prenons en exemple, une épidémie comme celle qu'a connu Rome récemment, emporte les consuls et le censeur. Le censeur n'étant pas en mesure de constater la vacance du consulat, cela signifie t'il que seul les tribuns peuvent déterminer l'ordre du jour?

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ARIUS SAXA Lucius
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Une loi intéressante. Je suggère que les consuls laissent aux sénateurs une large place pour l'expression libre. Que cet ordre du jour ne s'apparente pas à une limite arbitraire du droit de parole et de débat au sein du Sénat.

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MJ Bellone
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Aulus Ahenobarbus Droneos , dirigeant de vox populi.

Sénateur Ovatorius, c'est bien cela? Eh bien ambassadeur, je dois dire que dans ce cas précis les préteurs fixeraient l'ordre du jour, mais je peux le préciser dans mon projet.

Que veux tu dire sénateur Arius Saxa? Seuls les consuls et les tribuns ouvriraient des salles en politique intérieure et extérieure avec cette réforme. Mais dans ces salles l'expression reste libre, oui.

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OVATORIUS VESPILLO Caius
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oui, tribun, je suis en effet le sénateur Ovatorius.
Je te remercie des explications. Je pense que si le texte définitif prend en compte la vacance des magistratures à imperium, cela sera un texte très pertinent.

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