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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : LEX JUNIA DES CONFEDERATIONS MERCANTILES
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LEX JUNIA DES CONFEDERATIONS MERCANTILES
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RUFFINUS Caïus
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LEX JUNIA DES CONFEDERATIONS MERCANTILES

La Loi sur les Confédérations Mercantiles, mise en application en l’an XXX après la fondation de Rome sous l’égide des Consuls Y et W, sur la proposition du Sénateur Lucius Junius, est applicable à partir de ce jour dans toutes les provinces, cités et terres placées sous la juridiction de la République Romaine.


Préambule

Le Sénat de Rome,

Considérant l’importance vitale de développer la puissance commerciale de la Cité de la Louve


Soucieux de développer à l’intérieur et à l’extérieur de ses frontières un dynamisme réel

Décide de la création d’un outil juridique appelé Confédération Mercantile permettant aux citoyens romains d’apporter leur financement à toutes activités mercantiles en vu de réaliser un gain.

De la Définition d’une Confédération Mercantile

Article I

La République de Rome reconnait l’existence d’entité juridique appelée Confédération Mercantile et leur confère une personnalité juridique propre. En vertu de cet article toute Confédération Mercantile aura le droit de porter un nom et de posséder un patrimoine

Article II

L’existence d’une Confédération Mercantile est soumise à la volonté de générer des profits bénéficiant à ses membres uniquement, elle ne substitue pas aux sodalités dont le but est tout autres. Par conséquent toutes activités menées par une Confédération Mercantile devra être soumise à cette volonté. Toute Confédération Mercantile œuvrant dans un autre but devra être dissoute.


Article III


Une Confédération Mercantile peut se composer d’un nombre illimité de membres et d’un minimum de 2 membres. Ses membres seront exclusivement de Droit Romain et exempts de toutes condamnations judiciaires. Les sénateurs de Rome, en vertu de la coutume proscrivant les sources de revenus autres qu’agricoles, ne peuvent être membres d’une Confédération Mercantile. Aucune autre condition ne vient limiter l’appartenance à une Confédération Mercantile.



L’Etat Romain à titre de représentant du bien public peut être membre à part entière d’une Confédération Mercantile et posséder des parts sous réserve de l’accord des Questeurs et du Sénat.



Article IV



Chaque membre est obligatoirement propriétaire d’une partie de la Confédération Mercantile. Chaque parti de cette propriété est appelée part et vaut obligatoirement 10 as, qui sont à verser dans les caisses de la Confédération Mercantile. Chaque membre peut posséder autant de part qu’il souhaite. Ces parts donnent lieu à une redistribution annuelle des profits selon les modalités prévues dans l’article XI.



Article V



Chaque part possédée doit être déclarée dans le Cens à valeur de 10 as l’unité. Une part donne droit à une voix dans le processus de décision des Confédération Mercantile. Toute décision concernant l’orientation d’une Confédération Mercantile se fait par le vote des membres à par scrutin majoritaire.









De la Formation d’une Confédération Mercantile





Article VI



Tout citoyen pourra prendre l’initiative de former une Confédération Mercantile. Cependant il ne peu y avoir qu’un seul porteur de projet de formation qui sera lui-même membre. Le porteur de projet devra faire valider son projet auprès des fonctionnaires de la Questure. Le porteur devra procurer :

-La liste exhaustive de tous les membres avec tous leurs parts apportées, évaluées en as

-La durée légale d’existence d’une Confédération Mercantile

-L’activité dans les détails, à savoir le ou les lieux d’exercice, ce qui sera ou créer ou produit ou vendu.

-Le siège de la Confédération Mercantile, qui peut être n’importe quel bâtiment dont la Confédération Mercantile ou un membre de cette confédération peut être propriétaire, à l’exception de ceux à caractère religieux.





Article VII

Les fonctionnaires de la Questures ont tous pouvoir pour rejeter ou accepter un projet de formation d’une Confédération Mercantile. Une fois le projet validé la Confédération Mercantile pourra exercer son activité légalement et tout changement à opérer devra être validé par ces mêmes fonctionnaires.

Les Confédérations Mercantiles achètent à la Respublica le droit d’exercer. L’Etat en tant que garant de l’ordre dont profite la Confédération Mercantile, percevra chaque année un pourcentage des profits réalisés en fonction de la durée légale d’existence



Article VIII



La durée légale d’existence d’une Confédération Mercantile peut être de 1 an, 5 ans, 10 ans, ou 20 ans, selon la volonté du porteur de projet. L’Etat, en vertu de l’article VII, percevra annuellement une taxe calculé sur le pourcentage du profit réalisé en fonction de la durée légale d’existence choisi :

10 % du profit réalisé pour une durée légale d’existence d’un an

5% du profit réalisé pour une durée légale d’existence de 5 ans

3% du profit réalisé pour une durée légale d’existence de 10 ans

1% du profit réalisé pour une durée légale d’existence de 20 ans



La Questure de Rome sera chargée de la perception de cette taxe.



Article IX



Une Confédération Mercantile a pour but de rassembler ses membres pour une activité mercantile. Seules les activités suivantes sont autorisées :



Commerce et négoce, Travail de la Mer, Travail de la pierre, Art, Usure, Artisanat, Service Juridique.



Les revenus tirés du travail de la terre sont strictement interdits.



De l’exercice des Confédérations Mercantiles



Article X



Les Confédérations Mercantiles peuvent demander à exercer partout où la loi Romaine le permet à ses citoyens



Article XI



Les profits réalisés au cours de l’année sont distribués l’hiver de l’année suivant la formation d’une Confédération Mercantile, puis annuellement à chaque hiver jusqu'à la fin de la durée d’existence légale. Les profits annuels sont redistribués aux membres proportionnellement au pourcentage de parts possédées dans la Confédération Mercantile après perception des Sodalités et de l’Etat.



Article XII



Un membre peut céder ses parts comme il le souhaite à un autre membre ou à une personne extérieure possédant les droits requis pour avoir une part. Les parts ne peuvent être cédées qu’en hiver et seulement après la redistribution annuelle des profits de l’année correspondant à la vente.



Article XIII



Les Confédérations Mercantiles doivent publier leurs comptes à leurs Sodalités respectives le premier jour déclaré de l’hiver. Chaque jour de retard donnera lieu à une amende de 100 as perçu par les Sodalités. Les comptes devront être exacts auquel cas les Confédérations Mercantiles seront soumise à une amende de 5000 as par fraudes constatés.



Article XIV



La Questure a toute autorité pour vérifier la bonne tenue des comptes et peut saisir l’Edilité ou la Préture en fonction de la gravité des disfonctionnements qu’elle peut constater.



Article XV



En cas de non-versements des taxes et des droits à payer aux Sodalités et à l’Etat, la Confédération Mercantile a trois années pour payer. Chaque année donne lieu à une majoration successive de 10% - 30% - 50% du montant à payer. Si au bout de 3 années la Confédération Mercantile n’a pas payé, la Questure peut prononcer sa dissolution.



De la Dissolution d’une Confédération



Article XVI



Les Confédérations Mercantiles sont dissoutes automatiquement à la fin de la durée légale d’existence. Elles peuvent être dissoute par l’Edilité ou la Préture à la demande des Sodalités ou de la Questure seulement si des fraudes graves ont été constatés ou qu’une Confédération Mercantile agit à l’encontre des lois romaines.



Article XVII



Il y a deux possibilité lors de la dissolution suite à la fin de la durée légal d’existence. Les membres peuvent demander aux fonctionnaires de la Questure sa reconduction dans les formes prévues par l’article XVIII.

En cas de non reconduction, la Confédérations Mercantile à 3 ans pour revendre ses propriétés et redistribuer aux membres en fonction du pourcentage possédé par chacun d’eux. Les Questeurs ont la charge de saisir ce qui n’a pas été vendu au terme de ce délai et peuvent le vendre pour le compte de l’Etat.



Article XVIII



En cas de dissolution motivée par l’article XVI par l’Edilité ou la Préture, les propriétés et le Trésor sont saisies par ces magistrature et transmis à la Questure qui aura la charge de vendre ce qui peut être vendus. La Questure devra rembourser les parts de chacun des membres de la Confédération Mercantile dissoute et gardera le reste pour le trésor public.


S.P.Q.R

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SEPTIMUS Marcus
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Posté le : Lun 03 Mar 2008    

Pourquoi pas... ce projet pourrait être bénéfique pour le commerce de Rome. Qu'en pensent les Mercatores? Leur avis est primordial sur cette question.
De plus il me semble indispensable de préciser que les patriciens n'ont pas le droit de former un de ces confédération.

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Marcus Septimus Severus
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DETRITUS Tullius
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Posté le : Lun 03 Mar 2008    

Semble dubitatif

Euh quel est l'interet d'un tel projet si ce n'est établir une enième loi dans notre codex ?

Ironique

C'est un joli texte, agréable à lire, mais bon ... je pense qu'a un moment il faut arreter de proposer tout et n'importe quoi, surtout en matière de commerce ou l'implication du sénat devrait se limiter au strict minimum, c'est à dire les traités commerciaux avec les autres nations ...

Vers l'assemblée

Allons Patres cessons cette mascarade légaliste, nous ferions mieux de nous concentrer sur la nouvelle oragnisation dont doit bénéficier la République pour se garantir un futur radieux ...

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SEMPRONIUS ATRATINUS Aulus
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Posté le : Lun 03 Mar 2008    

Idée intéressante.

Mais deux réserves : répond-elle à un besoin réel ? et pourquoi limiter l'existence de telles "confédérations mercantiles" à quelques années ?

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A. SEMPRONIVS ATRATINVS
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JUNIUS CAMILLUS Caius
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Posté le : Mar 04 Mar 2008    

/ Fixant le sénateur Detritus /

Non sénateur Detritus cela n'a rien d'une mascarade légaliste. D'ailleurs tu dois maintenant me connaître et savoir que je n'en suis pas un. Si je proposais tout et n'importe quoi je n'aurai pas attendu 2 ans pour faire cela. Ecoute donc ce que j'ai à dire.

/ Au sénateurs /

Voila maintenant deux ans sénateur que je me suis exprimé face à vous pour exprimer mon intention de donner à la société de rome et notamment à ses marchands des outils pour se constituer en organisations puissantes.

Voila maintenant le texte qui instituera ces organisations.

J'ai dit alors que si celui ci n'était pas juger par vous et par les concerné utile alors je le retirerai. Il est fort possible que vous n'y voyez aucun intérêt, quand moi j'en vois un très important. C'est pourquoi j'attend vos critiques et les prendrai comme elles viendront qu'elle soit bonnes ou mauvaises.



Quel est l'intérêt d'un tel texte me demandez vous ?

Et bien comme je l'ai dis c'est de donner des moyens à de grosses organisations marchandes de se former.


Je sais pertinement à qui je m'adresse. Je suis sénateur et vous aussi par conséquent nous sommes bien plus concerné par le travail de la terre , activité noble par excellence. Pourtant si j'ai réfléchi à un tel texte c'est parceque je suis conscient que d'autre forces composent notre société. Et que celle ci doivent elle aussi avoir notre intérêt.

Je vois par les dispositions prises par ce texte par la possibilité de créer une force à même de développer la puissance marchande des romains. Et ceci que ce soit à l'intérieur de nos frontières qu'à l'extérieur. L'Etat romain a lui tout intérêt à voir un tel développement.


Sénateur Sempronius Atratinus tu me demande si ce texte répond à un besoin réel. Cela te surprendra mais ma réponse est non.

Les marchands n'ont pas activement besoin d'un tel texte. Cependant je juge que permettre de créer de tel organisations marchandes à nos citoyens c'est leur donner d'autre opportunités que celle qui existent déjà. C'est pourquoi j'ai dis que si ce que je propose n'est pas adéquat alors je le retirerais aisément. Mon objectif ici n'est pas d'ajouter mon nom au Codex.

Je ne cache pas que les citoyens les plus aisés auront le plus intérêt à faire parti d'une telle organisation car ils pourront y mettre plus de moyen . Mais c'est une possibilité au citoyen pauvres de participer aussi . Et cela en permettant à tous de profiter.



/ reprend son souffle /

Je vais répondre au quelques questions posé sur le texte en lui même.

Premièrement Consulaire Septimus, il est en effet déja précisé que les sénateurs , donc les patriciens entre autre , ne peuvent y participer et ce pour des raisons évidentes.

Enfin concernant les années d'existences. Cela permet de créer des structure ayant pour seul but d'exister pour une tache précises et ponctuel par exemple. Il y a possibilité de reconductions en fin d'existence. Cela constitue aussi une forme de controle car les organisations devront se renouveller et donc se déclarer.

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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Mar 04 Mar 2008    

En même temps, si il y a besoin d'investissement pour une affaire, vu les taxes sur ces nouvelles entités juridiques, il vaut mieux emprunter un usurier ou à son patron.

J'ai l'impression que cette mesure est d'un autre temps... Pour ce qui est de notre temps, le clientélisme et les contrats d'honneurs signés devant les Dieux valent tous les textes de lois du monde existant...

/ A l'écoute du Questeur, le Sénateur MARIUS discute avec ses voisins... /

" Et la marmote met le fruit confit dans le papyrus d'alu ... "

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Mar 04 Mar 2008    

/ Toussote /

Cloturons cette séance... c'est du fumier en branche !

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JUNIUS CAMILLUS Caius
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Posté le : Mar 04 Mar 2008    

Toujours ta manie de te prendre pour ce que tu n'es pas sénateur Marius. Et tu dis te dis fils de Mercure...tss !


Au lieu de de chercher à te faire remarquer et de te comporter comme un enfant et , sors d'ici. Tu rendras service au sénat.

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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom

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SEPTIMUS Marcus
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Serais tu Censeur sénateur Marius? Je ne vois pas en quel honneur ce débat devrait-être interrompu. Ce n'est pas parce qu'un sujet ne te plait pas qu'il doit être clos. Le débat, voila ce qui fait tout le sel de la politique.

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Marcus Septimus Severus
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Caius Marius Poplicola
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Tourne la main histoire de dire milles excuses

Oui débattons, de la dernière guerre entre la fourmilière de l'aventin-majeur et la fourmilière de l'aventin mineur, c'est tout aussi interessant.

Je vais quitter ce débat Sénateurs, il ne mènera à rien.

Fait une courbette en souriant

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JUNIUS CAMILLUS Caius
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/ Battant nonchalamment la main droite vers la sortie pour faire signe à Marius de partir, Junius continua /

Oui c'est ça... maintenant que les personnes inutiles sont allés observer la vie des fourmis ... je demande au sénateurs soucieux du commerce des romains de continuer à exprimer leurs avis.

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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom

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FUGITIVUS Felix
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Posté le : Mer 05 Mar 2008    

Sénateur Junius, as tu pris l'avis de la sodalité de mercure? Car après tout, cela relève de leur domaine non?

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81 ans. - Flamine de Mercure de 346 à 368. Pontifex Maximus de 369 a 376.
5 fois consul. Légat durant la campagne contre Tarente (340-345), campagne chez les Anares; Imperator.
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QUELQUIUN Rominun
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Posté le : Jeu 06 Mar 2008    

Ce débat ne vas pas nous avancer à grand chose parlons d'autres chose.

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la vie est ce que l'on veux qu'elle soit
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JUNIUS CAMILLUS Caius
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Posté le : Mar 11 Mar 2008    

Sénateur "je-ne-sais-qui" , si ce débat ne t'interesse tu peu toi aussi sortir.

Je vous rappel sénateur que tant que ne sera pas renégocier un traité avec carthage , nos marchands risquent de se voir concurrencer durement par les leurs... et ça je ne veux pas que cela arrive sans qu'un sénateur ai tenté quelque chose pour éviter ça. Donc pour moi sénateurs, ce débat prend ici son intérêt. Vous ne pouvez pas me blâmer d'y porter un intérêt sénateurs.

Concernant les sodalités Consul, c'est en cours . J'en parle avec le Sénat parceque je pense que nous aussi sommes concernés par l'avenir des membres de notre cité. Je vous porte ici mon projet et je vous tiendrai informés de l'avis des sodalités.

Cela prendra du temps. Je m'attend à ce que mon projet soit perfectible. Donc es choses changeront très probablement mais je veux qu'un jour un avancement majeur soit réalisé pour aider nos marchands.

J'encourage ceux qui comme le sénateur Marius compare l'intérêt de nos marchands à l'importance d'une fourmilière à exprimer leurs points de vue, mais je leur suggère de parler et d'agir comme des Quirites et non comme des bambins.

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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom

Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien

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QUINCTIUS CAPITOLINUS Titus
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Posté le : Mar 11 Mar 2008    

Je ne suis guère compétent pour juger de l'utilité d'une telle loi présentement, donc je me tairais sur le contenu, mais pourrait-on connaître l'avis du maître de la sodalité de Mercure, vu qu'il est parmi nous, le Sénateur Caius Droenos.

À moins que tu n'aies le soutien de cette sodalité ou de membres de l'Ordre Équestre ?

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« tertiis nundinis partis secanto. si plus minusve secuerunt, se fraude esto
Au troisième jour du marché, qu'on le coupe [le débiteur] en morceaux.
S'ils [les créanciers] en prennent plus qu'il en leur est dû, que cela se fasse en toute impunité. »
Tabula III de la Lex duodecim Tabularum
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