| amendement Quinctia 351 de la Lex Ecrita 310 |
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Caius Marius Poplicola
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2117
Inscrit le : Lun 16 Avr 2007
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 Posté le : Mer 05 Mar 2008 |
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Hum, le laps de temps est court actuellement, et il est rare même peu probable qu'un Censeur annule l'élection d'un homme entre les comices et les augures.
Après ta loi, les choses seront différentes, il y aura un laps de temps important entre les comices et les auugures. Quelle est la légitimité d'un Censeur pour interdire une candidature qui a été approuvé par le Sénat et les comices ?
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TRIBVNICIAE•POTESTATE•I
CAIVS•MARIVS•POPLICOLA
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FLAMINIUS Lucius
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1402
Inscrit le : Lun 02 Juil 2007
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Posté le : Mer 05 Mar 2008 |
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L'idée serait que dès que les nouveaux sont prêt, ils ont tout pouvoir. Si les nouveaux ne veulent pas de l'aide des anciens et bien s'est très bien comme cela. Les nouveaux auront toujours autorités sur les anciens. Ce que je veux pallier c'est le manque de magistrats et parfois l'inexpérience de certains.
Actuellement, les magistrats en fin de charge sont techniquement tjs magistrats jusqu'à leur successeur. Je veux juste souligner cela.
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Lucius Flaminius Africanus
Flamine de Mars |
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ANTONIUS Cnaeus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 41
Inscrit le : Dim 17 Fév 2008
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Posté le : Mer 05 Mar 2008 |
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Je comprends l'idée, en effet, et je l'encourage également. Simplement il me semblait normal qu'à partir du moment on l'on connaitra bien à l'avance les magistrats de l'année d'après, il sera toute la liberté qu'il plaira aux magistrats "d'instruire", si je puis dire, leur successeur à la tâche qui les attend.
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QUINCTIUS CAPITOLINUS Titus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 243
Inscrit le : Jeu 21 Fév 2008
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Posté le : Mer 05 Mar 2008 |
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Exactement.
Sénateur Flaminius, que ce soit au printemps, ou à l'hiver par mon amendement, il y aura cohabitation des magistrats sortants et de ceux choisis par le Sénat et le peuple. Autant que si discussions il doit y avoir, ce soit pendant l'hiver que tout soit prêt au premier jour du printemps. Actuellement, une grande partie de cette saison importante est perdue en palabres, passages de dossiers et que sais-je encore.
Sénateur Marius, que proposes-tu ? Deux Censeurs au lieu d'un seraient-ils plus légitimes ? Oui, c'est certain, mais suffisamment ? Sinon, on peut penser que le Censeur pourrait annuler le choix du Sénat et du peuple de Rome quand aux candidats qui seront présentés aux Augures, avec la possibilité au Sénat de s'opposer par le lancement d'un Senatus Consulte et les tribuns de la plèbe d'opposer leur veto. Une saison est amplement suffisant pour cela si nécessaire, ce qui ne devrait pas être fréquent.
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« tertiis nundinis partis secanto. si plus minusve secuerunt, se fraude esto
Au troisième jour du marché, qu'on le coupe [le débiteur] en morceaux.
S'ils [les créanciers] en prennent plus qu'il en leur est dû, que cela se fasse en toute impunité. »
— Tabula III de la Lex duodecim Tabularum |
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Caius Marius Poplicola
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2117
Inscrit le : Lun 16 Avr 2007
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Posté le : Mer 05 Mar 2008 |
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Oui, tout a fait, je fais une proposition dans ce sens. Si le Censeur doit disposer de grands pouvoirs, alors ils doivent être deux afin de préserver la collégialité et l'impartialité. Dans le cas où un Censeur annulerait une candidature entre les Comices et les Augures, il y a des contres pouvoirs, le Censeur n'est pas tout puissant. Tout de même, je m'inquiète de ce qui peut ce passer...
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TRIBVNICIAE•POTESTATE•I
CAIVS•MARIVS•POPLICOLA
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QUINCTIUS CAPITOLINUS Titus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 243
Inscrit le : Jeu 21 Fév 2008
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Posté le : Mer 05 Mar 2008 |
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Dans un premier temps, le Censeur aurait le droit d'annuler le choix du Sénat et du Peuple de Rome, avec le Sénat et les tribuns de la plèbe ayant un droit de veto, selon les clauses habituelles. Pour le Sénat, cinq sénateurs lancent un Senatus Consulte, et les tribuns ayant chacun un droit de veto, pouvant être annulé par plébiscite par l'autre tribun, il me semble.
Dans un deuxième temps, si un deuxième Censeur est créé, dans l'amendement ou la loi en question, il suffit d'amender à nouveau la Lex Ecrita, si nécessaire.
Mais je ne pense pas que des affaires judiciaires apparaissent tous les hivers, ce sera dans tous les cas quelque chose d'extraordinaire et très rarissime.
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« tertiis nundinis partis secanto. si plus minusve secuerunt, se fraude esto
Au troisième jour du marché, qu'on le coupe [le débiteur] en morceaux.
S'ils [les créanciers] en prennent plus qu'il en leur est dû, que cela se fasse en toute impunité. »
— Tabula III de la Lex duodecim Tabularum |
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ANTONIUS Cnaeus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 41
Inscrit le : Dim 17 Fév 2008
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Posté le : Mer 05 Mar 2008 |
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Restant assis, d'un air blagueur, s'adressant à Titus Quinctius Capitolinus:
Une affaire judicieusement portée en justice en pleine campagne électorale peut faire énormément de mal à l'interessé...
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QUINCTIUS CAPITOLINUS Titus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 243
Inscrit le : Jeu 21 Fév 2008
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Posté le : Mer 05 Mar 2008 |
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Cela se peut déjà, Sénateur ... déposer une plainte durant le dépôt des candidatures, et il suffit que l'Édilité traîne un peu ... et la candidature saute, le temps qu'il y ait éclaircissement. Ce n'est pas pour autant que cela est monnaie courante, bien que cela a du déjà se produire, mais il faudrait biaiser le Censeur, le Sénat et les Tribuns de la Plèbe, rien que ça.
Qui plus est, la Loi est extrêmement sévère envers les fausses affaires et autres plaintes mensongères. C'est risqué, très risqué ... mais pas impossible, j'en conviens ... mais surtout c'est déjà faisable aujourd'hui.
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« tertiis nundinis partis secanto. si plus minusve secuerunt, se fraude esto
Au troisième jour du marché, qu'on le coupe [le débiteur] en morceaux.
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ANTONIUS Cnaeus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 41
Inscrit le : Dim 17 Fév 2008
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Posté le : Jeu 06 Mar 2008 |
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Sur ce même ton blagueur, se tapant la cuisse:
Ah ça, si l'édilité est aussi corrompue...
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QUELQUIUN Rominun
Autorisation : Membre
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Posté le : Jeu 06 Mar 2008 |
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Regardant partout
La république romaine ne doit pas être corrompue ils faut agir.
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la vie est ce que l'on veux qu'elle soit |
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FLAMINIUS Lucius
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 1402
Inscrit le : Lun 02 Juil 2007
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Posté le : Jeu 06 Mar 2008 |
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Je reconnais la justesse de vos propos mais je reste ennuyé par le fait que les élections se feront plutôt. Je trouve bizarre de penser déjà à la prochaine magistrature alors que nous sommes tjs au milieu de l'année.
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Lucius Flaminius Africanus
Flamine de Mars |
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ANTONIUS Cnaeus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 41
Inscrit le : Dim 17 Fév 2008
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Posté le : Jeu 06 Mar 2008 |
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Pointant sa tempe de son index droit:
J'imagine que c'est une question d'habitude.
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QUINCTIUS CAPITOLINUS Titus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 243
Inscrit le : Jeu 21 Fév 2008
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Posté le : Ven 07 Mar 2008 |
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| Citer : Amendement Quinctia 351 à la Lex Ecrita 310 – De la réforme et de la codification électorale | L’amendement Quinctia 351 de la Lex Ecrita 310 – De la réforme et de la codification électorale, adoptée en 351, sous l’égide du consul Felix FUGITIVUS, sur proposition du Sénateur Titus QUINCTIUS CAPITOLINUS, est applicable à partir de ce jour dans tous les territoires et provinces de la République romaine.
Article I : Les articles a et b de l’Art. 2 De la nature des différents mandats du Titre II Des mandats et de leur mode d'attribution sont amendés comme suit :
"2.a La fonction élective est définie comme toute fonction dont l'objet et les prérogatives sont prévues par la Loi, et dont la responsabilité est confiée par un vote du Sénat, qu'elle soit intégrée au Cursus Honorum ou non. A la date d'application de la présente Loi, les fonctions électives sont : Dictateur, Censeur, Consul, Proconsul, Préteur, Propréteur, Edile, Tribun du Peuple, Questeur. Les magistratures du Cursus Honorum sont la Questure, l’Edilité, la Préture et le Consulat.
2.b La charge est définie comme toute fonction dont l'objet et les prérogatives sont prévues par la Loi, et dont la responsabilité est confiée par les Consuls et/ou les Préteurs. A la date d'application de la présente loi, les charges sont : Légat, Navarque, Pro-Edile, Ambassadeur, Envoyé Consulaire."
Article II : Les articles a, b, c et d de l’Art. 3 Des modes d'attribution des différents mandats : rappels du Titre II Des mandats et de leur mode d'attribution sont amendés comme suit :
"3.a Actuellement, chaque année, le Consulat, la Préture, l'Edilité, et la Questure doivent être pourvus à l'issue d'un vote du Sénat et des comices d'autant de magistrats que les lois régissant ces magistratures le prévoient. Le cas du Tribunat de la Plèbe est géré par une loi spécifique.
3.b Actuellement, tous les cinq ans, la Censure doit être pourvue à l'issue d'un vote du Sénat et des comices d'autant de magistrats que la loi régissant cette magistrature le prévoit. La prise de fonction effective intervient au premier jour des années multiples de cinq. Cette élection se déroule en même temps que les élections annuelles.
3.c En cas de besoin, et à tout moment, le Sénat pourvoit selon les lois les régissant aux fonctions électives :
• de Dictateur, à l'issue d'un vote ;
• de Proconsul et/ou de Propréteur, à l'issue d'un vote ;
3.d. Les délégations et charges sont pourvues d'autant de titulaires que les lois les régissant le prévoient par :
• les Consuls pour le Navarque, sur décision personnelle, pour un mandat de deux ans (voir Lex Saturnia 247 – De la loi navale) ;
• les Consuls, le Dictateur et les Proconsuls pour les Légats, sur décision personnelle, pour une mission définie ne pouvant excéder un an (voir Lex Harpax 320 – Des promagistratures) ;
• les Consuls pour les Ambassadeurs, sur décision personnelle, pour un mandat d’un an (voir Lex Harpax 321 – Des relations de Rome avec l’extérieur) ;
• le Censeur pour l'Archiviste de la République, sur décision personnelle après appel de candidature, pour un mandat de deux ans (voir Lex Andronica 250 – Des différents modes de décision législative (Hiérarchie des normes));
• le Censeur pour l'Historien de la République, sur décision personnelle après appel de candidature, pour un mandat d'un an (voir Lex Flaminia 338 – De l’Historien de la République) ;
• les Préteurs pour les Pro-Ediles, sur décision personnelle, pour un mandat d'un an renouvelable (voir Lex Coldeea 333 – De la Pro-Edilité) ;
• les Ediles pour l'Administrateur des travaux, sur décision personnelle, pour un mandat d'un an (voir la Lex Tiberia 321 – De l’Administration des Travaux)"
Article III : Les articles a et b de l’Art. 5 Du non-cumul des mandats du Titre III De la recevabilité des candidatures et de la proclamation des résultats sont amendés comme suit :
"5.a Tout sénateur ne peut se présenter qu'à une seule et unique fonction élective.
5.b Les différents mandats ne sont pas cumulables entre eux à l'exception des délégations."
Article IV : Le dernier alinéa de l’Art. 6 Des conditions de recevabilité des candidatures du Titre III De la recevabilité des candidatures et de la proclamation des résultats est amendé comme suit :
"Avoir produit son rapport de sortie de charge, s'il a été détenteur d'une fonction l'y astreignant."
Article V : Les articles a et b de l’Art. 7 De la détermination des résultats du Titre III De la recevabilité des candidatures et de la proclamation des résultats sont amendés comme suit :
"7.a Un candidat à une fonction élective est déclaré élu (sous réserve d’une validation des Augures) s'il bénéficie d'un solde positif une fois la comparaison faite entre les voix exprimées POUR et CONTRE lui au Sénat et si les Comices ont voté à la majorité absolue en sa faveur.
7.b En cas d'égalité de soldes positifs, est présenté en tête aux Comices le candidat bénéficiant du plus grand nombre de voix POUR. Puis sont présentés les autres candidats, en continuant de respecter cette règle. En cas de stricte égalité, incluant le nombre de voix POUR, le plus âgé est d’abord présenté."
Article VI : Deux articles c et d sont ajoutés à l’Art. 7 De la détermination des résultats du Titre III De la recevabilité des candidatures et de la proclamation des résultats comme suit :
"7.c Les Augures doivent valider les magistrats choisis par les deux votes pour qu’ils soient considérés comme élus. Cette validation doit avoir lieu le dernier jour de l'hiver pour les élections périodiques."
"7.d Tant que la validation des Augures n'a pas eu lieu, le Censeur peut invalider une candidature durant toute la période des élections, c'est-à-dire pendant le dépôt des candidatures, ainsi que pendant et après le vote du Sénat et des comices. Le Sénat, par l'intermédiaire d'un Senatus Consulte, et les Tribuns de la Plèbe, en utilisant leur droit de veto, peuvent s'opposer à cette invalidation."
Article VII : L’Art. 11 Des élections périodiques du Titre V Du déroulement des élections est amendé comme suit :
"Chaque année, au début de l’été, un appel à candidature aux magistratures est effectué par le Censeur, qui le clôt à la fin de l’été de cette même année. Le Censeur ouvre aussitôt la période des élections qui se termine au dernier jour de cet automne. Exceptionnellement, le Censeur peut lancer un Senatus Consulte pour définir d’autres dates de dépôts de candidature et de votes."
Article VIII : L’article b de l’Art. 15 Définition générale du Titre VI Des diverses élections suffects est amendé comme suit :
"15.b Une élection suffecte peut avoir lieu soit au début de l’hiver suivant la proclamation des résultats du vote du Sénat et des comices, pour compléter les fonctions restées vacantes malgré les élections, soit dans les deux premières saisons de l’année suivante, pour pallier une vacance intervenue après les élections."
S.P.Q.R |
J'ai ajouté le droit de veto du Sénat et des Tribuns de la plèbe quant au droit d'invalidation d'une candidature du Censeur. Et la validation des Augures doit avoir lieu le dernier jour de l'hiver.
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« tertiis nundinis partis secanto. si plus minusve secuerunt, se fraude esto
Au troisième jour du marché, qu'on le coupe [le débiteur] en morceaux.
S'ils [les créanciers] en prennent plus qu'il en leur est dû, que cela se fasse en toute impunité. »
— Tabula III de la Lex duodecim Tabularum |
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SEMPRONIUS ATRATINUS Aulus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 105
Inscrit le : Dim 24 Fév 2008
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Posté le : Ven 07 Mar 2008 |
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Peut-être en profiter pour rappeler qu'on ne peut faire trois mandats consécutifs dans aucune magistrature, ainsi que le spécifie la loi organique Harpax 320 sur les magistratures ?
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A. SEMPRONIVS ATRATINVS
SENATOR OPTIMAS
CVRATOR TABVLARIVM REIPVBLICÆ |
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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Ven 07 Mar 2008 |
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| Citer : SEMPRONIUS ATRATINUS Aulus | | Peut-être en profiter pour rappeler qu'on ne peut faire trois mandats consécutifs dans aucune magistrature, ainsi que le spécifie la loi organique Harpax 320 sur les magistratures ? |
Cette loi précise comme toutes les lois sur les Magistratures or la Cenure, qu'on peut remplir trois mandats consécutifs.
" renouvelables consécutivement deux fois " veut dire 3 mandats maximum d'affilé Sénateur, c'est une loi que tout le monde connait, je ne me rappelle pas que celle-ci fut enfreinte.
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