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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Edit de la prêture relatif aux biens en déshérence
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Edit de la prêture relatif aux biens en déshérence
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URBANIS IUSTUS Flavius
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Inscrit le : Mer 18 Nov 2009
Posté le : Jeu 07 Oct 2010    

Vu la loi de 250 sur la prêture,
Vu la loi de 356 sur la censure,
Vu la loi de 346 sur la suppression des droits de successions,
Vu la loi de 365 sur les biens en déshérence,

Article 1 : Les biens de la gens Drissus sont mis en vente par la République sous contrôle de la prêture, en la personne du prêteur Flavius Urbanis. La vente se déroulera sur le forum (HJ : Rome et Latium : Joueurs) pour une durée d'un mois (HJ : Du vendredi 08 Oct au soir jusqu'au mardi 12 Oct au soir).
Chacun des biens sera mis en vente à un prix de départ égal à la moitié de son prix de construction, indépendamment de sa localisation ou de sa destination.

Article 2 : Tout participant dans l'incapacité de régler ses achats aussitôt la vente terminée est passible d'une amende infligée par la prêture et de l'annulation de ses achats qui seraient alors dévolus à la dernière personne ayant enchéri avant elle. Dans le cas où il n'y aurait aucun acquéreur, les biens seraient considérés comme invendus et dévolus à l'édilité dans le respect de la loi sur les biens en déshérence.

Article 3 : Aucun recours n'est admis à l'encontre de la vente aux enchères; celle-ci relevant de la compétence exclusive de la prêture.

Article 4 : Les biens achetés seront disponibles pour leurs nouveaux propriétaires sous reserve du paiement de leur prix d'achat et des taxes imposées par la loi romaine.
Il appartient au clergé de Jupiter d'organiser une cérémonie en l'honneur de la gens disparue tel que défini par la loi. Le transfert de propriété ne pourra être fait avant la cérémonie religieuse obligatoire.

Article 4 : Le présent édit sera publié dans l'enceinte de la cité pour être lu et su par tous. Des crieurs publics sont chargés de parcourir les rues de Rome pour en informer par oral les citoyens et habitants de Rome.

Annexe des biens mis en vente :

Une villa pauper en aesium ( grammaticus sur castrum novum): 15 000 As

Un autel en aesium ( dédié a Neptune): 25 000 As

Une villa pauper sur Rome (le joyau du Nord): 15 000as

Une villa pauper (bibliothèque): 15 000as

Une villa pauper en spoletium (orphelinat): 15 000as

Une villa pauper en spoletium: 15 000as

Jardins en spoletium: 15 000as

1 statue dans Rome ( statue de drissus): 5 000as

1 statue en spoletium: (paysan qui beche son champs): 5 000as

Un autel à Rome ( dédié aux morts du Rhone): 25 000as.

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Gens Urbanii : On n'a pas d'argent mais on a des idées !
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Questeur 366
Edile 367 ; 368
Prêteur 370; 371; 372
Tribun 374
Légat en Apulie 374-375
Consul 378; 379
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