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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Amendement sur la taxation et les ressources fiscales
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Amendement sur la taxation et les ressources fiscales
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JUNIUS CAMILLUS Caius
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306-Perception régulière de nouvelles ressources fiscales







Loi de Cornelius



La loi sur la perception régulière de nouvelles ressources fiscales, mise en application en l’an 306 après la fondation de Rome, sous l’égide des consuls Manius ECRITUS STILO et Publius CORNELIUS SCIPIO, sur la proposition du sénateur Publius CORNELIUS SCIPIO, amendé en 371 par le Sénateur MARCELLUS Marcus Claudius est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces et terres sous juridiction romaine.




Préambule :

Afin de renforcer les ressources fiscales de l’Etat et de lui permettre de faire face aux charges que sa nouvelle position internationale lui occasionne,

Afin que la contribution aux charges publiques ne repose pas sur les seuls citoyens ni même sur les seuls habitants de l’Italie,

Afin de veiller au maintien des bonnes mœurs et d’éviter le développement d’un luxe tapageur qui viendrait saper les vertus civiques et la vigueur de nos citoyens ainsi que susciter l’envie des plus modestes devant l’étalage excessif de richesses gaspillées, Le Sénat et le peuple romain adoptent le projet de loi suivant.




EN GRAS LES AMENDEMENTS
EN SOULIGNER LE TEXTE ABROGÉ



Art. I : Des droits de douane sur les produits importés



Tous les commerçants, romains ou étrangers, qui importent dans la république romaine des biens en provenance de l’étranger devront en déclarer la nature et la valeur aux services de l’édilité et de la questure.



Les produits alimentaires, les minerais, les bois et autres matières premières nécessaires à l’activité des artisans sont exemptés de tout droit de douane



Les matières premières importées, destinées au bon exercice du citoyen romain inscrit à une sodalite, sont exclus de droits de douanes si importés par un commerçant romain, sinon réduite de 10% si importé par un autre marchand.



Tout Les produits importés se verront imposer des droits de douane de 10% lors de leur entrée sur le territoire romain si ceux-ci sont apportés par des commerçants Romains.



Le taux d’imposition pour les commerçants étrangers est de 20%.



Quant aux produits de luxe (tissus précieux comme la soie ou le lin, épices, bijoux et joyaux) importés se verront imposer des droits de douane de 50%.

La liste des produits de ces différentes catégories peut être modifiée par décision des questeurs.




Ces droits seront perçus lors de l’entrée des marchandises sur le territoire romain, que ce soit par voie de terre dans les villes frontières ou dans les ports sur les littoraux tyrrhénien ou adriatique.



Les services de l’édilité de la première préfecture dans laquelle les marchandises auront transité et auront été déclarées remettront au commerçant faisant venir les marchandises une attestation (signée par un sceau) comme quoi les droits de douane ont bien été acquittés. Ces marchandises pourront alors circuler en franchise dans l’ensemble de la république romaine.



Art. II : De la capitation sur les non-citoyens résidant en dans les territoires romains



Les pérégrins résidant régulièrement dans la république romaine et les affranchis se verront imposer un impôt, appelé capitation, recouvré selon les mêmes taux et modalités que les citoyens romains pour le tributum.



Art. III : De la taxation des héritages des non-citoyens résidant en dans les territoires romains



Les héritages des pérégrins résidant régulièrement dans la république romaine et des affranchis seront imposés selon les mêmes taux et modalités que les citoyens romains.



Art. IV : De la taxation de certains produits d’usage courant, et de l’interdit sur divers produits.



Une taxe de 10% sera perçue sur le sel extrait des mines exploitées dans le territoire romain.



Une taxe de 30% est imposée sur tout les produits de luxes (étoffes, épices, pierres précieuses, boissons exotiques, artisanat de parure) achetés dans les territoires romains. (un produit de luxe est confirmé par le censeur)



L’exportation d’esclaves à l’étranger est proscrite, de chevaux, et tout comme tout produit métallurgique destinée à l’armement développé en territoire romain.



La vente de produits alimentaires issus des terres de la république à l’étranger peut être interdite par décret de l’édilité dans les années ou la république est en besoin de blé.




Une taxe de 15 % est perçue sur les minéraux extraits des mines sur le territoire de la république. La république acceptera et favorisera néanmoins un paiement en nature pour les minéraux précieux afin de la refondre en monnaie.



Art. V : Adaptabilité, régimes dérogatoires et droits commerciaux



Les taux fixés par cette loi peuvent être modifiés par décret consulaire.



En général, tout marchands étrangers voulant faire importés des marchandises sur les territoires de la république, doit avoir vu la nation donc il est natif, s’être fait accordé par traité un droit de commerce avec la république, il pourra alors se rendre dans les ports ou les villes frontalières.



La libre-circulation commerciale concerne quant à eux la circulation des marchands étrangers et de leurs marchandises sur l’ensemble du territoire de la république.



Tout contrevenant appartenant à une nation qui ne dispose pas de ces droits, peut se voir refuser l’accès aux ports et marchés de la république, se voir expulsé de celle-ci, même ou voir ses biens commerciaux saisis.



Un marchand franc peut obtenir l’un ou les deux droits pour lui-même à condition de s’acquitter d’une taxe de séjour de 2% de la valeur de ses marchandises




Par traité, des exemptions ou des taux différents pour les droits de douane évoqués à l’article I peuvent être consentis aux ressortissants d’États amis. Cependant une réduction de 10%, sur les produits importés par ces ressortissants, est le maximum pouvant être accordé par l’état romain,



Des mesures de rétorsion peuvent aussi être prises par un rehaussement des droits imposés aux ressortissants d’États étrangers, ou aux marchands francs au moyen d’un décret consulaire. Celles-ci ne doivent pas être en contradiction avec des droits précisément accordées et négociés par un traité déjà valide, sinon le traité doit être abrogé.



Les magistrats de la république peuvent par la confirmation d'un décret consulaire, suspendre ou modifié de façon temporaire en regard à leur politiques ponctuelle, certaines des dispositions ou taux de cette lex, sauf sur ce qui concerne l'article V.



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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom

Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien

42 ans
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HYPOCISTIUS CASURA Aulus
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Cherche le préteur Marcellus des yeux, en s'éventant avec la tablette pleine de questions qu'il a la main.

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MARCELLUS Marcus claudius
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Posté le : Jeu 09 Déc 2010    

Marcellus est présent.

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Patricien Gens Claudii
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HYPOCISTIUS CASURA Aulus
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Posté le : Jeu 09 Déc 2010    

Ayant aperçu le préteur et voyant que personne d'autre ne semble désireux de prendre la parole pour le moment, Hypocistius relit rapidement sa tablette et se tourne vers Marcellus (sans se lever pour autant, la chaleur étouffante le dissuadant de tout effort non indispensable)

Hem... Préteur, j'aurais donc quelques questions sur ce projet, qui fait suite, j'imagine, au débat du printemps.

Excuse-moi, je ne vais pas prendre le texte dans l'ordre, je te donnerai mes commentaires comme ils me reviennent. S'ils me reviennent...

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Une taxe de 30% est imposée sur tout les produits de luxes (étoffes, épices, pierres précieuses, boissons exotiques, artisanat de parure) achetés dans les territoires romains. (un produit de luxe est confirmé par le censeur)


Pourquoi vouloir faire passer la taxe sur les produits de luxe de 50 à 30% ?


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En général, tout marchand étranger voulant faire importer des marchandises sur les territoires de la république doit avoir, selon la nation dont il est natif, s’être fait accorder par traité un droit de commerce avec Rome, il pourra alors se rendre dans les ports ou les villes frontalières.


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La libre-circulation commerciale concerne quant à eux la circulation des marchands étrangers et de leurs marchandises sur l’ensemble du territoire de la république.


Ce "en général" n'est pas très clair... et je ne comprends pas la différence entre les deux alinéas...

Enfin,

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Des mesures de rétorsion peuvent aussi être prises par un rehaussement des droits imposés aux ressortissants d’États étrangers, ou aux marchands francs au moyen d’un décret consulaire. Celles-ci ne doivent pas être en contradiction avec des droits précisément accordées et négociés par un traité déjà valide, sinon le traité doit être abrogé.


Ce rajout est une Lapalissade, non ? Une mesure de rétorsion doit être légale, il me semble qu'il n'est pas besoin d'alourdir la loi pour le signaler...

S'évente avec sa tablette
Voila, je crois que c'est tout.

Soupire
Il faudrait épaissir les murs de la Curie. Elle est bien trop perméable aux influences du climat...

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MARTIUS NEMESIA Publius
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Posté le : Jeu 09 Déc 2010    

Pour ma part consul, je trouve que si tout se qui concerne la clarification puisse être une bonne chose, je pense que nous partons dans une direction qui n'est pas la bonne.

Quand on regarde beaucoup des article ajouter , on voit clairement apparaitre un protectionnisme net. Cet embargo sur les armes, les chevaux, et les esclaves ne me parait absolument nécessaire. Qui plus est elle pourrais sonner pour des nations extérieurs comme une préparation à la guerre.

Mais sans nous soucier de cela, la base même des taxations que tu impose ne me semble pas forcément réfléchit. Je ne parlerais que d'un sujet qui occupe mon temps actuellement celui des ressource minière. Je ne sais si tu as eu plus de rapport que moi à ces fins mais je ne connais actuellement pas les productions de la République en la matière.

/En soufflant doucement, et agitant sa main pour s'éventer devant lui

Mais rassurez mes pairs je me renseigne actuellement. Et je pense que si nos ressources en métaux stratégique n'est pas suffisamment élevé, la taxation à une trop forte hauteur est un pur suicide commerciale.

J'avais appelé à la retenu temps que je n'aurais pas de rapport précis, et je continuerai à faire de même maintenant.

En passant, si je ne m'abuse la taxe sur la succession à été supprimé. Ce qui me parait fort dommage d'ailleurs mais bref passons.

Et je n'ai pas de cas précis en tête mais s'empêcher de taxer à hauteur de moins de 10% les marchands étranger, n'est ce pas se tirer une balle dans le pieds pour les négociations à venir. Sans compter que cela nous conduit encore dans la direction d'un protectionnisme qui nuirais je pense plus à la croissance et à la reprise des échange commerciaux qu'à une véritable plus valu pour nos revenu.

/Il accélère le mouvement de sa main

Tes réformes sont celles d'un état dont la prédominance dans les échanges avec les autres nations n'est pas à discuter, je pense que comparer au carthaginois, ou même à certaine nation grec, notre commerce est encore bien trop fragile pour prendre de tels mesure.

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MARCELLUS Marcus claudius
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Posté le : Jeu 09 Déc 2010    

Au Sénateur Hypocistius Casura


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Pourquoi vouloir faire passer la taxe sur les produits de luxe de 50 à 30% ?



La taxe sur les produits de luxe précédante concernait que les produits importés, ici je suggère que TOUS les produits de luxe, peu importe leur provenance soit taxés. D'ou un nouveau chiffre plus raissonable. Le luxe est contre les valeurs du Mos Maiorum, et d'ailleurs ceux qui s'y plongent ont les moyens de payer une taxe....

Dans plusieurs traité on voit des distinctions entre droit de commerce, libre-circulation commerciale. À l'étude de ces exemples de droit, j'ai conclut que droit de commerce simple limite le commcerce vers les ports ou cité frontalière, alors que la libre circulation commerciale va plus loin et ouvre l'ensemble du territoire.

C'est d'ailleurs pour tenter de rationnaliser et légaliser ces concepts que l'on retrouve dans de nombreuses lois, sans comprendre légalement ce qu'ils veulent dire, que j'ai voulu ouvrir un débat. Je suis ouvert à toute formulation pour dégrossir ces concepts et en fournir un cadre légale,.

Je suis d'accord pour le rajout, il peut etre supprimé.

Au questeur.


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Quand on regarde beaucoup des article ajouter , on voit clairement apparaitre un protectionnisme net. Cet embargo sur les armes, les chevaux, et les esclaves ne me parait absolument nécessaire. Qui plus est elle pourrais sonner pour des nations extérieurs comme une préparation à la guerre.



D'abord sur l'embargo. Rome est une nation guerrière, elle a de nombreux ennemis, et elle a besoin de garder ses ressources en hommes et en armement à portée de la main, et éviter leur dispercion et que nos voisins les utilisent contre nous. Dans le conflit contre le Samnium il fut mentionné que les Samnites s'étaient équipé et avaient acheté du blé en partie auprès de marchands romains, de nos propres marchés! Avec la maladie, les esclaves ont été décimés, sans guerre, il est difficile de renouveller cette main d'oeuvre servile, quant aux chevaux ils sont encore plus précieux. Ce n'est pas préparer la guerre. Mais protéger nos éléments clés. Et d'ailleurs à voir ce qui se passe avec Régium, pourquoi le nier, la guerre ou des opérations préventives ne peuvent pas être écarter légèrement.

Si tu trouves ces mesures offensante pour l'étrangers,lorsque je vois les autres nations recruter outrageusement des mercenaires je suis bien plus inquiet. Et pourtant ces nations se soucient peu de ce que Rome en pense.

Le protectionniste est justement la marque des états qui ont besoins de protéger leur commerce pour le dévelloper, un grand état favorise le libre-échange afin de conquerir de nouveau marchés, parce que son réseau marchand est vif et aggresif.

Nos marchands ont besoins d'être avantager par rapport aux états étrangers. Avec le texte que je propose il est meme possible de voir les états étrangers que nous souhaitons favoriser à un max de 10% de taxation ce qui est le même que le marchand romain! Je comprendrai mal pourquoi un marchand étranger serait favorisé, comme c'est parfois le cas dans certains tratiés, si tu veux questeur voir le commerce romain se dévelloper.

Les romains à 10%, les étrangers à 20% mais négociable par traité, mais certes pas plus bas que le 10% des romains.

Ce que tu appelles trop protectionniste est exagéré, les taux restent raissonables, et il possible d'arriver à de bonnes attentes mais à condition de négocier. Garentir pour les citoyens un certains minimum de privilèges commerciaux dans leur propre état n'est pas exagéré.


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Je ne parlerais que d'un sujet qui occupe mon temps actuellement celui des ressource minière.



J'ai élaborer le taux à partir de ce que l'on remarque habituellement dans ce marché. Et encore il est généreux. La plupart des états ne tolèrent meme pas qu'une mise soit gérer par le privée. Mais la dessus, il n'y aucun problème à attendre les résultats de tes démarches. J'ai inclut l'article car aucune disposition la dessus n'existait auparavant, alors qu'il s'agit d'un point important.


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En passant, si je ne m'abuse la taxe sur la succession à été supprimé. Ce qui me parait fort dommage d'ailleurs mais bref passons.



Il doit s'agir d'une erreur de transcription je ne souhaitais pas la supprimé.

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Patricien Gens Claudii
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MARTIUS NEMESIA Publius
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Si des nations étrangères veulent engager des mercenaires. Grands bien leur fassent, ce sont leurs finances qu'elles grèvent.
Et pour moi les mesures que tu préconises ne semble pas améliorer le commerce romain, par exemple actuellement le commerce intérieur n'est peut ou pas taxé. Si ce n'est sur le sel. Alors en instaurant des taxes intérieurs je pense que l'on risque plus de faire écrouler notre commerce plutôt que de réellement doper nos exportations.

Pour ce qui est de l'esclavage et des chevaux je ne sais pas si l'embargo pur est dur est une solution. Pourquoi ne pas taxer les exportations de tels produits à hauteur de 50%. C'est surement tout aussi efficaces, moins agressifs et plus juteux.
Pour se qui est des mines je ne me prononcerais pas tout de suite, comme je l'ai déjà dit.

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HYPOCISTIUS CASURA Aulus
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Se tourne vers le questeur

Hem... Questeur...
Que veux-tu dire par cr... croissance ? Une plante croît, n'est-ce pas ? Mais j'ai bien peur que "l'économie croît" ne veuille absolument rien dire. Car enfin quoi! L'économie n'est-ce pas l'ordre, la règle qu'on apporte dans la conduite d'un ménage ? Ou par extension l'ordre dans lequel un corps politique subsiste principalement ? On dira ainsi l'économie rurale pour désigner l'administration des biens de la campagne, n'est-ce pas.
Alors je ne vois pas vraiment comment cela pourrait "croître", à moins de regarder à travers un verre grossissant.

En ce qui concerne l'interdiction de l'exportation, il me semble que c'est bien plus simple à mettre en œuvre que cette taxe que tu proposes : c'est interdit, point final. Alors qu'il sera toujours possible à un marchand de prétendre avoir payé la taxe, grâce à des faux. J'ajouterais qu'espérer tirer profit (ce "juteux" revenu que tu dis attendre) de la perte d'une partie de notre force n'est pas faire preuve de sagesse dans l'économie de l'Etat.

S'arrête quelques secondes, cherchant vainement à attraper un courant d'air.

D'ailleurs, je ne vois pas ce que ce que tu appelles protectionnisme a de mal.

Pour finir, deux choses. Trois, en fait. Non, quatre.
Je n'ai pas vu dans ce projet mention de la création de taxes intérieures, questeur. Mais cela m'a peut-être échappé.
Deuxièmement, je ne vois pas en quoi taxer le revenu des mines est une mauvaise chose. Après tout, le Sénat et le peuple doivent s'assurer un contrôle minimal sur ce qui est arraché à notre sol.
/Regard vers le préteur/
Même si je ne vois pas ce que nous ferions d'un versement d'or ou d'argent, ces vils métaux, en nature, puisque notre monnaie est, si je ne m'abuse, frappée en bronze.

Troisièmement, heu... ha oui, 10 et 20% de taxes d'importations, ça ne me semble pas particulièrement élevé. Au contraire. D'ailleurs je rejoint le préteur : on ne peut pas accorder à des marchands étrangers des bénéfices dont nos propres marchands ne bénéficient pas. Cela n'aurait pas de sens.
Enfin, préteur, concernant les produits de luxes, corrige-moi si je me trompe, mais il me semble que la quasi-totalité est importée. Ou alors la soie, le poivre et les épices viennent en fait de Capoue et l'on nous aurait menti ?

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MARTIUS NEMESIA Publius
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A bien, je vois que quand on parle d'argent on arrive à trouver des gens concentré.
Reprenons se que tu dit sénateur sur notre économie et les remarques sur ma précedente intervention :

Tout d'abord excuse moi la métaphore de la croissance de l'économie s'il elle ne t'a pas parlée. Et je pense que la croissance s'appliquerai bien plus au commerce qu'à notre économie. Vois y si tu le souhaite une forme de généalisationde ma part afin d'attribuer au commerce une place prépondérante de son rôle à jouer quand à nos recettes.

Il halète lègerement

Mais je digresse, pour se qui est de la taxation des ressources stratégique, je pense que ce n'est pas parce qu'une entreprise est difficile qu'elle ne doit pas être réalisée. Comme l'à dit un grand homme (HJ : attention référence antique, mais avez vous trouvez son auteur) "Ce n’est pas parce que les choses sont difficiles que nous n’osons pas, c’est parce que nous n’osons pas qu’elles sont difficiles." Et je pense que sur se point tu peux entièrement faire confiance à nos agents et à moi même.

Il s'évente rapidement entre deux phrases

La taxation des mines est pour moi une priorité sénateur, se que je dis et que je critique c'est les chiffres avancé qui n'ont aucune réalité par rapport au contexte actuelle. Étant donner que personne à l'heure actuelle n'a idée de la situation de ces exploitations. Choses à laquelle je prétend remédié. Je préconise donc d'attendre un peu afin de basé cette taxation sur des faits concrets.

Il se laisse tomber sur le banc plus qu'il ne s'y rassoie épuisé de rester debout plus longtemps.

Pour ce qui est de la taxe sur le commerce

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HYPOCISTIUS CASURA Aulus
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[HJ: ho l'aut' hé ! Cette citation je l'ai eue sous les yeux pendant des années alors on me l'a fait pas à moi, hein... En plus il est pas encore né, le Sénèque !
(Honte sur moi, et que je sois foudroyé dans l'instant, si je me trompe !)]

Ne prenant toujours pas la peine de se lever, économisant ses efforts

Je ne dis pas qu'il ne faut pas le faire parce que c'est difficile, mais parce que c'est difficile en plus d'être inutile.

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MARTIUS NEMESIA Publius
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Posté le : Ven 10 Déc 2010    

Parce que tu trouves un embargo pur et dur plus utile, peut être?
Moi je vois qu'il ne rapporte rien et que de toute façon se n'est pas comme cela que l'on gardera nos ressources à l'intérieure de nos terre.

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