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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : 372- Traité avec le Royaume d'Istrie
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372- Traité avec le Royaume d'Istrie
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SEVERUS Licius
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Citer
Loi instituant un traité diplomatique entre la république de Rome et le royaume Istriote

Adoptée en l'an 372 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls Severus Licius et Marcellus Marcus Cladius, sur proposition du Consulaire Poussinus.

De part les liens et amitiés solides entre Illyriens et Istriotes,et de part les interets économiques et territoiriales des deux zones géographiques et de la République romaine,

est approuvé le statut de province alliée à l'Istrie.

Article 1 : le Sénat et le Peuple de Rome affirme le statut de province alliée de la province d’Istrie. Ainsi la province conserve son indépendance juridique à l’exception du domaine diplomatique et de la gestion militaire confiés à Rome.

Article 2: La République de Rome s'engage à défendre les intérets de la province d'istrie si ceux ci étaient menacés par une nation étrangère. En contrepartie, la province d'Istrie accorde le droit de mouillage pour tout navire de la flotte Romaine.
De plus,la province d’Istrie devra remettre aux consuls leurs forces navales que terrestres lorsque ceux ci l'exigeront. Les consuls pourront faire librement appel à ce contingent militaire fournit par leur allié istriote.


Article 3 : la levée de ce contingent, son activation, son armement, son entretien et la solde des istriotes composant ce contingent est à la charge de l’Istrie. La formation militaire sera assuré par des instructions romains en collaboration avec des instructeurs istriotes.

Article 4: De part la particularité de la nouvelle province,Rome accepte l'autonomie de la gestion de la province: L'Istrie conserve ainsi sa royauté mise sous tutelle romaine,de la conservation de ses structures internes,de sa justice, de ses coutumes.


Article 5: L'Istrie,nouvelle province allié de Rome, disposera d'une structuration de communauté de droit latin, dont la capitale est Metellum. La municipe de metellum dispose ainsi d'un Grand Conseil formé par ses anciens magistrats et des notables qu'ils auront cooptés. L'organisation des magistratures et du Grand Conseil est laissée à l'initiative de son Roi, sous le contrôle du censeur. Cependant, nul ne pourra se voir interdire leur accès au prétexte qu'il est déjà citoyen romain, chevalier ou sénateur de Rome.

Article 6: Le statut de droit latin implique ainsi que l'Istrie conserver ses us et coutumes particuliers tout en intégrant la République. Quand à Rome, elle acquière autorité sur la monnaie en plus de la politique extérieure.

Article 7 : tous citoyens istriotes pourra demander l’accès à la citoyenne romaine pleine et entière. Le censeur sera en charge d’attribuer la citoyenneté.

Article 8 : le fait de siéger au sein du Grand Conseil de metellum donne de plein droit la citoyenneté romaine avec tous les droits et devoirs qui y sont attachés. Ils peuvent exercer les mêmes responsabilités que les autres citoyens romains.

Article 9 : le fait de servir Rome militairement dans le cadre du contingent istriote donne de plein droit la citoyenneté romaine à tous les membres de ce contingent avec tous les droits et devoirs qui y sont attachés. Ils peuvent exercer les mêmes responsabilités que les autres citoyens romains.



Article 10 : tous les 2 ans, le censeur de Rome sera amené à procéder au recensement de la population de la province d'Istrie.

Article 11 : dès l'an 373, les citoyens romains d'Istrie seront répartis par le censeur entre les cinq classes censitaires sur la base desquelles sont effectués le calcul du tributum. Ainsi seuls les citoyens romains devront s’acquitter du Tributum.

Article 12 : Afin d'aider l'intégration à la république romaine de cette nouvelle province,Rome s'engage à financer dans les 10 ans à venir suivant ce traité:


- 1 temple romain à Metellum dédié à Junon


- un marché à Metellum

-un port digne de ce nom à Senia

Article 13 : le Grand Conseil de Metellum prendra également en charge le financement des deux maisons qui doivent voir le jour dans le cadre du présent traité (culturelle et religieuse) cf article 15 et 16.

Article 14 : l’entretien de toutes les constructions citées dans ce présent traité seront à la charge du Grand Conseil de Metellum

Article 15 : une maison culturelle
Le Grand Conseil construira une maison romaine Capoua qui sera le siège d’une délégation romaine constitué en coopération avec les sodalités afin que les divers corps de métiers soient représentés. Cette délégation pourra ainsi initié des échanges avec les istriotes.

Article 16 : une maison religieuse
Le Grand Conseil construira une maison romaine Capoua qui sera le siège d’une délégation religieuse composé d’une quinzaine de personnes dont la composition est laissé à la discrétion du collège des pontifes. Cette maison deviendra un lieu d’échanges théologiques entre les prêtres romains et istriotes et afin de trouver des corrélations entre nos cultes.



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Roma Est Imperare Orbi Universo.

Pas de liberté du peuple, sans souveraineté du peuple, c'est à dire sans république- Marc Bloch.

Pro- Préteur au Samnium en 365.
Primatus Legatus en 364.
Préteur absent en 363.
Edile- 347, 357, 358, 359.
Questeur- 343, 344 et 362.

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FUGITIVUS Felix
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Posté le : Ven 04 Mar 2011    

Consulaire Poussinus, mes pairs...

Bien que je sois favorable à un rapprochement avec l'Istrie, je ne peux accepter ce texte en l'état tant il semble confus. Ho, non pas sur son écriture mais sur la notion de province de droit latin et du statut d'allié.

/Produit une tablette/

Je tiens à rappeler les grandes lignes de la loi sur "l'organisation des territoires" de 350 qui indique ceci:


"TITRE IV – DE L’INTÉGRATION D’UNE CITÉ OU D’UN TERRITOIRE AUTONOME A L’AGER ROMANUS

Art. I – Une cité ou un territoire autonome peut être intégré à l’Ager Romanus s’il a manifesté de façon éclatante son désir, et si ses citoyens ont accepté de prêter un serment de fidélité à la République afin de devenir une cité ou un territoire de droit latin.

Art. II – L’intégration est alors soumise à acceptation par le Sénat et le Peuple de Rome.

Art. III – Le Sénat et le Peuple de Rome reconnaissent le droit Latin comme celui accordé aux cités désirant conserver leurs us et coutumes particuliers tout en intégrant la République en tant que citoyens. Ces cités ont toutes latitudes concernant leur politique intérieure mais Rome a autorité sur leurs relations extérieures et leur monnaie.

Art. IV – Les citoyens de droit latin doivent s’acquitter de tous les devoirs d’un citoyen romain et ont les mêmes droits à l’exception du droit de vote qui leur est refusé.

Art. V – Les citoyens de droit latin agissent en justice devant leurs instances locales mais peuvent faire appel d’une décision les concernant devant le préteur.

Art. VI – Les magistrats des cités de droit latin peuvent, s’ils en font la demande, acquérir la citoyenneté romaine plénière.


TITRE VI – DES ALLIÉS

Art. I – Le Sénat et le Peuple de Rome conclut avec certaines cités ou territoires des traités qui leur octroient le statut d’alliés. Ces cités ou territoires conservent leur indépendance juridique à l’exception du domaine diplomatique confié à Rome.

Art. II – Ces cités doivent remettre chaque année au Sénat le descriptif de leurs forces mobilisables. Dès réception, le Sénat fixe librement l’importance du contingent militaire à fournir par les alliés.

Art. III – L’armement de ce contingent est à la charge des alliés. Ces cités sont soumises à un tributum spécial, librement fixé par le Sénat chaque année et perçu par les Questeurs."

Vous conviendrez, mes pairs, que cela n'est pas la même chose. Car l'un de ces statut confère la citoyenneté de droit latin, l'autre pas; dans l'un de ces cas il y à intégration à l'ager Romanus, mais également l'obligation de prêter un serment de fidélité, dans l'autre pas.

Donc il convient de savoir dans un premier temps si nous parlons d'accorder à l'Istrie le statut d'allié ou de province de droit latin.

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81 ans. - Flamine de Mercure de 346 à 368. Pontifex Maximus de 369 a 376.
5 fois consul. Légat durant la campagne contre Tarente (340-345), campagne chez les Anares; Imperator.
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FUGITIVUS Felix
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Posté le : Ven 04 Mar 2011    

Si nous envisageons le cadre d'une province de droit latin, le préalable à cette intégration est donc la manifestation éclatante d'un désir des Istriotes à incorporer l'ager romanus, et l'acceptation de prêter un serment de fidélité.

Pour cela il faudrait que cette manifestation se traduise au moins par un acte concret, l'envoie d'une forte délégation istriote et de son roi. Or, ou peut être je me trompe, nous n'avons même pas une lettre...

Deuxièmement l'intégration à l'ager romanus comme province de droit latin est encadrée, notamment pour ce qui concerne la citoyenneté.

"Les magistrats des cités de droit latin peuvent, s’ils en font la demande, acquérir la citoyenneté romaine plénière."

Or le texte que propose le consulaire Poussinus déroge à cette disposition par les articles 7, 8 et 9.

De même la loi stipule que "Les citoyens de droit latin doivent s’acquitter de tous les devoirs d’un citoyen romain et ont les mêmes droits à l’exception du droit de vote qui leur est refusé". Par "tous les devoirs" inclu le fait de payer le tributum.

Or l'article 11 qui est proposé contourne la loi: "Article 11 : dès l'an 373, les citoyens romains d'Istrie seront répartis par le censeur entre les cinq classes censitaires sur la base desquelles sont effectués le calcul du tributum. Ainsi seuls les citoyens romains devront s’acquitter du Tributum."

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81 ans. - Flamine de Mercure de 346 à 368. Pontifex Maximus de 369 a 376.
5 fois consul. Légat durant la campagne contre Tarente (340-345), campagne chez les Anares; Imperator.
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PETRONIUS SABINUS Publius
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Au regard de la réponse du Consulaire Poussinus à une precedente question que je lui ai posé, il semble aussi necessaire de clarifier dans les articles la distinction entre la cité de Metellum, de droit latin, et la province d'Istrie au statut d'allié.

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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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POUSSINUS Actarus
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Posté le : Ven 04 Mar 2011    

Comme vient de le clarifier le consulaire Petronius,l'accord serait de faire de l'Istrie ou province au statut d'alliée avec une cité de droit latin, la capitale,Metellum.

Est ce plus clair pontifex?

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Consul 361-363-364-365
Censeur 369-370
Tribun 373
Légat en illyrie 341-342
Légat en Campanie 347-348
Flamine de Mars en 353-359
Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus
Sénateur Patricien
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VANSTENUS Julius
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Comme le Pontifex, je pense que nous devrions rester dans le cadre générique de la loi sur la citoyenneté afin d'éviter de faire de nouvelles exceptions.

Je pense qu'il faut être plus précis que ce ne le prévoit le texte actuellement.

Commençons par mettre le préambule légal :


Citer
Loi instituant un traité diplomatique entre la république de Rome et le royaume Istriote

Adoptée en l'an 372 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls Severus Licius et Marcellus Marcus Cladius, sur proposition du Consulaire Poussinus.



devient :


Citer
La loi instituant un traité diplomatique entre la république de Rome et le royaume Istriote, votée en l'an 372 après la fondation de Rome, sous l’égide des consuls Severus et Marcellus, sur la proposition du consulaire Actarus Poussinus, est applicable à partir de ce jour dans toutes les provinces, cités et terres placées sous la juridiction de la République Romaine.



Ensuite, je pense que, pour clarifier le sujet d'entrée, il faut préciser que d'un côté la province devient une province alliée et la cité de Metellum une cité de droit latin.
Mais donc cela signifie que pour Rome, il y aura deux "municipes" : d'un côté la province et de l'autre la cité. Comme Naples et la Campanie...
Cela signifie également que Metellum fera partie du territoire romain, alors que le reste de l'Istrie sera une province alliée...
J'espère que tout le monde en est conscient. Surtout les Istriotes.


Citer

De part les liens et amitiés solides entre Illyriens et Istriotes,et de part les interets économiques et territoiriales des deux zones géographiques et de la République romaine,

est approuvé le statut de province alliée à l'Istrie.



devient :

Citer
De part les liens et amitiés solides entre Illyriens et Istriotes, et de part les intérêts économiques et territoriaux des deux zones géographiques et de la République romaine,

est approuvé le statut de province alliée à l'Istrie et de cité de droit latin à la cité de Metellum, capitale de l'Istrie.



Quelques corrections de latin :


Citer
Article 1 : le Sénat et le Peuple de Rome affirment le statut de province alliée de la province d’Istrie. Ainsi la province conserve son indépendance juridique à l’exception du domaine diplomatique et de la gestion militaire, tous deux confiés à Rome.

Article 2: La République de Rome s'engage à défendre les intérêts de la province d'Istrie si ceux-ci sont menacés par une nation étrangère. En contrepartie, la province d'Istrie accorde le droit de mouillage pour tout navire de la flotte Romaine.
De plus, la province d’Istrie remettra aux consuls ses forces navales et terrestres lorsque ceux-ci l'exigeront. Les consuls pourront faire librement appel à ce contingent militaire fourni par leur allié istriote.

Article 3 : La levée de ce contingent, son activation, son armement, son entretien et la solde des Istriotes composant ce contingent est à la charge de l’Istrie. La formation militaire sera assurée par des instructeurs romains en collaboration avec des instructeurs istriotes.

Article 4: De part la particularité de la nouvelle province, Rome accepte l'autonomie de la gestion de la province. L'Istrie conserve ainsi sa royauté mise sous tutelle romaine, ses structures internes, sa justice, et ses coutumes.



Ceci, c'était pour la partie la plus facile.

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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
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VANSTENUS Julius
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Posté le : Sam 05 Mar 2011    

Devant l'article I : tu devrais prévoir : Titre I : De la province d'Istrie

Puis maintenant un titre II : Titre II : De la cité de Metellum
L'article 5 et 6 deviendraient :


Citer
Article 5: De l'Istrie, nouvelle province allié de Rome, la cité de Metellum se vera doté du statut de droit latin.
Par l'approbation de ce traité, la cité de Metellum, représentée par ses magistrats, manifeste de façon éclatante son désir d'intégrer la République.
Les citoyens de Metellum prêteront un serment de fidélité à la République.

La cité-municipe de Metellum dispose d'un Grand Conseil formé par ses anciens magistrats et des notables qu'ils auront cooptés. L'organisation des magistratures et du Grand Conseil est laissée à l'initiative du Roi de la province d'Istrie, sous le contrôle du Censeur.
Cependant, nul ne pourra se voir interdire l'accès aux magistratures au prétexte qu'il est déjà citoyen romain, chevalier ou sénateur de Rome.

Article 6 : Le statut de droit latin implique ainsi que la cité de Metellum conserve ses us et coutumes particuliers tout en intégrant la République. Quand à Rome, elle acquiert autorité sur la monnaie en plus de la politique extérieure.



Quant à l'article 7, 8 et 9, je rejoins ce qu'a évoqué le pontife. Il faut rester dans le cadre de la loi. Tous les Istriotes ne peuvent demander l'accès à la citoyenneté romaine. Seuls ceux de Metellum sont des citoyens latins. Les autres restent des Istriotes dans une province alliée.
Et seuls les magistrats peuvent demander de devenir romains et non pas sont pas automatiquement romains.


Citer
Article 7 : Tous les citoyens de Metellum sont des citoyens de droit latin.

Article 8 : Le fait de siéger au sein du Grand Conseil de Metellum autorise les magistrats à demander la citoyenneté romaine, avec tous les droits et devoirs qui y sont attachés. Une fois citoyen romain, ils peuvent exercer les mêmes responsabilités que les autres citoyens romains.



L'article 9 pour moi ne peut être accepté et doit être supprimé.

Pour l'article 9 (ex-10 vu que j'ai supprimé le 9) Le Censeur ne va pas faire le recensement de l'Istrie qui est une province alliée. Il doit le faire dans la cité de droit latin.
L'article 10 (ex-11) est acceptable pour son premier alinéa mais doit tenir compte des citoyens latins. Par contre, pour le second, il ne l'est pas. Les citoyens latins doivent s'acquitter du tributum. Donc ceux de la cité de Metellum.


Citer
Article 9 : Tous les 2 ans, le censeur de Rome sera amené à procéder au recensement de la population de la cité de Metellum.

Article 10 : Dès l'an 373, les citoyens romains et latins d'Istrie seront répartis par le censeur entre les cinq classes censitaires sur la base desquelles est effectué le calcul du tributum.



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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
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VANSTENUS Julius
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Et pour finir : un Titre III : Des investissements dans la province et dans la cité

J'ai précisé le statut de cité ou de province pour les constructions également. Ainsi, que le transfert de l'article 14 en fin de traité. Ainsi les deux constructions des deux maisons sont juste mentionnées sous l'article qui en a initialement fait mention.


Citer
Article 12 : Afin d'aider l'intégration à la république romaine de cette nouvelle province alliée et de cette nouvelle cité de droit latin, Rome s'engage à financer dans les 10 ans à venir suivant ce traité:

- 1 temple romain dans la cité de Metellum dédié à Junon
- un marché dans la cité de Metellum
- un port digne de ce nom, pour la province, dans la cité de Senia

Article 13 : le Grand Conseil de Metellum prendra également en charge le financement des deux maisons culturelle et religieuse qui doivent voir le jour dans le cadre du présent traité.

Article 14 : D'une maison culturelle
Le Grand Conseil construira, à Metellum, une maison romaine Capoua qui sera le siège d’une délégation romaine constituée en coopération avec les sodalités afin que les divers corps de métiers soient représentés. Cette délégation pourra ainsi initié des échanges avec la cité de Mettelum et les Istriotes.

Article 15 : D'une maison religieuse
Le Grand Conseil construira, à Metellum, une maison romaine Capoua qui sera le siège d’une délégation religieuse composée d’une quinzaine de personnes dont la composition est laissée à la discrétion du collège des pontife et flamines. Cette maison deviendra un lieu d’échanges théologiques entre les prêtres romains et istriotes, afin de trouver des corrélations entre nos cultes.

Article 16 : L’entretien de toutes les constructions citées dans le présent traité seront à la charge du Grand Conseil de Metellum, y compris celles construites dans la province d'Istrie.



Voilà, Consulaire, Pontife, comme je vois le traité, en tenant compte des éléments qui ont été négociés par le Consulaire et de nos lois.
C'est un peu plus complexe. Mais nos lois ne sont pas simples.
Ou alors le plus simple, toute la province est une province alliée ou toute la province est une province de droit latin.
Mais je pense que la proposition que j'ai faite rend bien compte de ce qui était voulu par le Consulaire.

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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
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DOBRASUS Clodianus
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soupire

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Entrée au sénat en 348



Vit à Tarente, personnage inactif.
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TUBBSARIUS Julius flavius
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/secoue la tete/ tant de particularisme....
enfin voilà une nation qui est tellement confiante en ses sujets qu'elle admet que seule son élite peut etre loyale à la république, le reste de la province n'étant que "alliée".

je souhaite demander une autre modification de ce texte....


Citer
La cité-municipe de Metellum dispose d'un Grand Conseil formé par ses anciens magistrats et des notables qu'ils auront cooptés. L'organisation des magistratures et du Grand Conseil est laissée à l'initiative du Roi de la province d'Istrie, sous le contrôle du Censeur.
Cependant, nul ne pourra se voir interdire l'accès aux magistratures au prétexte qu'il est déjà citoyen romain, chevalier ou sénateur de Rome.



je demande à ce qu'un sénateur de Rome se préoccupe de rome dans son ensemble comme il est de son devoir, et non d'une province... et encore moins d'une cité.

j'ai souvenir que des mois durant le senateur Dobrasus avait été hué pour son archontat à Tarente. sans huer qui que ce soit, j'en reviendrai au role premier du sénateur qui est, comme son nom l'indique de siéger au sénat... et d'y établir la politique générale de la république qui s'appliquera à toutes les provinces.

comme je désapprouve qu'un sénateur puisse se présenter à la maitrise d'une sodalité, au conseil des sages, je ne vois pas non plus un sénateur aux magistratures de l'istrie...

chacun à sa place, et treve de particularisme... que Rome pense à rome... et que les sénateurs s'y consacrent.

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Rector provinciarum Populonia, Volterra, Tarquini, Cosa, Perouse, Vetulonia, Saturniae, Arrezo 374-375
373
372

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Julius et la gens Tubbsarius
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CARMANOVIUS Juliannus
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N'est-ce pas à la Censure de rayer de l'album l'impudent cumuleur de poste?

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Questeur 373
Édile 378, 390, 391
Préteur 393
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TUBBSARIUS Julius flavius
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Posté le : Dim 06 Mar 2011    

des lors que le cumul n'est pas ostensiblement autorisé dans des lignes discretes d'un document voté trop vite.

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Julius et la gens Tubbsarius
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POUSSINUS Actarus
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Posté le : Lun 07 Mar 2011    

/Se tourne vers le consulaire Vanstenus/

Merci bien consulaire,et je ne peux qu'aller dans le sens de tes remarques et modifications, cela correspond bien aux attentes des istriotes et des interets de Rome.

/vers l'édile tubbsarius/

Cela me va aussi édile tubbsarius,et je ne peux que retirer la fin de cet article.


Citer
La cité-municipe de Metellum dispose d'un Grand Conseil formé par ses anciens magistrats et des notables qu'ils auront cooptés. L'organisation des magistratures et du Grand Conseil est laissée à l'initiative du Roi de la province d'Istrie, sous le contrôle du Censeur.
Cependant, nul ne pourra se voir interdire l'accès aux magistratures au prétexte qu'il est déjà citoyen romain.
Cependant une magistrature au Grand Conseil de Metellum ne peut etre cumulée avec un titre de sénateur ou chevalier de l'Ordre Equestre.



Cela conviendrait édile tubbsarius?
Consulaire Vanstenus,souhaites tu reformuler cet article?

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Flamine de Mars en 353-359
Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus
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TUBBSARIUS Julius flavius
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Posté le : Lun 07 Mar 2011    

cela me convient mieux...

que des élites locales menent leur province me semble adapté... que les élites de la république menent la république, voilà qui est leur devoir.

je te remercie, consulaire.

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POUSSINUS Actarus
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/salue l'édile Tubbsarius/

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