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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : LOI SUR LE SENAT
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LOI SUR LE SENAT
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PESCENNIUS FELICISSIMUS Manius
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VANSTENUS Julius
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Loi sur le Sénat

Préambule : La Loi sur le Sénat, mise en application en l’an 378 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls … et …, sur proposition du Censeur Julius Vanstenus Sanctus et du sénateur Caius AETIUS Mamercus, est applicable à partir de ce jour dans toutes les provinces, cités et terres placées sous la juridiction de la République Romaine.

Chapitre I : Des compétences
Art. 1 : Le Sénat est une institution qui constitue un des fondements de la République.

Art. 2 : Le Sénat incarne le pouvoir législatif conjointement avec les Comices pour le vote des traités ou des lois, ou seul pour le vote des sénatus-consultes. Ces traités, lois et ces sénatus-consultes déterminent la politique que mène la République de Rome. De ce fait, le Sénat jouit de ce fait d’une autorité sans égale dans la République.

Art. 3 : Le Sénat, en vertu de son autorité et en tant que co-législateur, peut donner des instructions ou injonctions spécifiques à un magistrat en adoptant un sénatus-consulte. Ce sénatus-consulte doit être appliqué à condition qu’il ne soit pas manifestement illégal. Par manifestement illégal, il faut entendre un sénatus-consulte qui violerait les institutions romaines telles que régies par les lois institutionnelles ou un sénatus-consulte qui ne respecterait pas les dispositions du titre II du chapitre III du titre I de la loi sur le Codex.

Cependant, pour un nombre restreint de décisions qu’il incombe à certains magistrats de prendre, il ne peut y avoir d’injonction du Sénat parce que cette décision relève de l’intime conviction. Il s’agit uniquement des jugements rendus par les Préteurs et des peines déterminées par eux, de la fixation de l’album par le Censeur, et des amendes infligées par les magistrats compétents. A posteriori, les sénateurs peuvent néanmoins se retourner contre le magistrat s’ils estiment que celui-ci a gravement ou délibérément failli et lui intenter un procès.


Chapitre II : Des sénateurs
Art. 4 : Le Sénat est composé des 300 principaux citoyens romains de la République dont l’ensemble des actuels et anciens magistrats de la cité. Les membres de cette assemblée sont appelés sénateurs.

Titre I : De l’intégration des sénateurs
Art. 5 : Tout citoyen possédant un Cens supérieur ou égal à 20'000 as, une Virtus sans faille et étant en totale conformité avec la Justice pourra présenter sa candidature au Sénat de Rome auprès du Censeur.

Art. 6 : Les noms des 300 membres du Sénat sont mis à jour dans l’album sénatorial par le Censeur.
Les nouveaux sénateurs doivent prêter un serment de fidélité au Sénat et aux dieux devant le Pontifex Maximus ou le Grand Prêtre de Jupiter, avant de prendre leur fonction.
Le Censeur est en droit de rayer le nom des membres indignes du Sénat et de compenser ces départs en ajoutant celui des candidats qu’il a jugé digne de servir Rome.

Art. 7 : Tout ancien magistrat, ainsi que le Procurateur des Sodalités, est automatiquement ajouté à l’album sénatorial.


Titre II : Des droits des sénateurs
Art. 8 : Nulle distinction ne saurait être faite en sénateur patricien et plébéien. Ils sont totalement égaux en droits, en devoirs et en attributs.


Art. 9 : Si le Sénat peut être convoqué par les Consuls, ou le cas échéant par le Dictateur ou les Préteurs, il siège librement sans convocation chaque fois que cela semble nécessaire à ses membres.

Art. 10 : Les sénateurs, parce qu’ils sont membres du cette auguste assemblée, bénéficient d’un droit inaliénable à la parole et à la critique aussi bien à la Curie que dans les territoires de la République.

Art. 11 : L’usage de la parole et la critique ne sauraient constituer un trouble à l’ordre public ou une atteinte aux pouvoirs des magistrats parce que c’est institutionnellement la fonction du Sénat que de légitimer, de voter, de contrôler, de contester et d’argumenter afin de faire prévaloir l’intérêt supérieur de la République.

Art. 12 : Il est cependant entendu que l’appel à la sédition du peuple contre les autorités légalement désignées constitue une infraction pénale si ces autorités légalement désignées n’ont pas elles-mêmes porté atteinte à la majesté du Sénat et du peuple en effectuant un coup d’Etat ou en commettant une violence illégale à l’encontre du Sénat ou des autres magistrats. De même, l’appel au crime ou au délit, les sacrilèges ou blasphèmes contre les dieux ne relèvent pas de la libre expression et doivent être sanctionnés comme tels.

Art. 13 : Dans le cadre des procès tenus dans une basilique sous la présidence d’un magistrat à imperium, les sénateurs ne peuvent intervenir que dans le cas prévu à l’article IV-C de la loi Cornelius de 310 définissant les principes de procédure judiciaire. Ce type d’affaires, les crimes les plus graves commis contre la République, intéressant l’ensemble du Sénat en tant qu’institution de la République, les sénateurs ont droit d’être entendus au cours du procès. La cour constitue alors en effet une juridiction spéciale dont le Préteur (ou éventuellement un magistrat s’étant substitué à lui) conserve la présidence et où il conserve la maîtrise de la conduite du procès mais où chaque sénateur peut interroger le Préteur, l’accusateur, la défenseur, et leur faire part de ses remarques sur les faits jugés et sur le déroulement du procès. Les sénateurs doivent avoir préalablement été autorisés par le juge à intervenir pour être entendus. Le juge ne pourra refuser de faire droit à cette demande mais, conservant la maîtrise de la conduite du procès, déterminera le moment le plus adapté pour cette intervention sénatoriale, étant entendu que le moment devra intervenir avant la fin du procès.

Titre III : Du rappel des sénateurs
Art. 14 : Il est décidé de la définition d’un état de crise de la république, pendant lequel les sénateurs doivent plus que jamais tenir leur office sénatorial et revenir aux séances de la curie.

Art. 15 : Cet état de crise est automatiquement en vigueur dès lors que le tributum de guerre a été levé.

Art. 16 : Seuls les Consuls peuvent déclarer cet état de crise. En leur absence cette responsabilité incombe aux Préteurs et personne d’autre. Seuls les magistrats à Imperium peuvent le déclarer.

Art. 17 : Un état de crise déclaré impose aux sénateurs non tenus par une mission diplomatique ou d’envoyé consulaire, une charge de Légat, de Général, de Gouverneur ou de Proconsul un retour immédiat à Rome pour participer aux séances de la Curie et y apporter sa participation.

Art. 18 : Les sénateurs ne revenant pas lors d’un état de crise doivent, en cas d’empêchement, s’entretenir une fois la crise passée avec les services de l’Édilité, pour en attester la véracité. Les sanctions retombant sur les contrevenants sont de la seule responsabilité de la Censure, après transmission du dossier par les Édiles.

Art. 19 : Les Consuls peuvent exclure n’importe quel sénateur de ce retour imposé, par simple communication au Sénat. Il n’y a aucune limite à cette dispense.

Titre IV : Du retrait des sénateurs
Art. 20 : Tout sénateur ne payant pas son tributum durant une année perd son droit de vote tant qu’il ne s’est pas mis en règle auprès des Questeurs.

Art. 21 : Tout sénateur ne payant pas son tributum deux années consécutives est rayé de l’album sénatorial, exclu du Sénat et qualifié de "sénateur retraité".

Art. 22 : Un sénateur dont le tributum a été saisi par la Préture selon la procédure légale est considéré comme n’ayant pas payé son tributum dans le décompte des deux années consécutives puisqu’il n’a pas payé de lui même mais a été saisi

Art. 23 : Un "sénateur retraité" ne peut faire aucune donation à un sénateur en poste, ni désigner d’héritier tant qu’il ne s’est pas acquitté du paiement du tributum dû à la République ainsi que de toutes les dettes qu’il aurait envers des citoyens romains (y compris ses clients).

Art. 24 : Si un sénateur est « retraité » pour cause de décès et qu’il est en règle de son tributum, ses enfants (s’il en a) doivent être les premiers bénéficiaires de son héritage. Si ces conditions ne sont pas remplies, l’héritage est annulé et les sommes déjà perçues doivent être remboursées à ses enfants.

Art. 25 : Lorsqu’un sénateur décède, est décrété "retraité", ou fait connaître sa décision de se retirer du Sénat, les Questeurs examinent les donations qu’il a faites lors des trois années précédentes. Toute donation de l’ex-sénateur vers un autre sénateur ou citoyen romain dans cette période est considérée comme constituant un héritage et est taxée comme tel que le prévoit la loi, à moins que le récipiendaire puisse prouver qu’il s’agissait du remboursement d’un prêt ou autre dette. De plus ces dons sont comptabilisés pour savoir si les enfants du sénateur sont à considérer comme "lésés" (voir article 24).

Art. 26 : Un sénateur retraité pour une autre raison que le décès, souhaitant faire son retour à la Curie ne pourra l’envisager qu’à deux conditions :

- il devra expliquer les raisons de son absence au Censeur qui tient l’album sénatorial et qui décidera selon les raisons invoquées par le sénateur retraité de sa réintégration ou non.

- s’il a l’aval du Censeur, le sénateur retraité devra alors se rapprocher des services de la Questure pour payer intégralement tous les arriérés qu’il a à son actif. Il sera alors officiellement réintégré et jouira à nouveau de tous ses droits de sénateur.

Art. 27 : Le sénateur retraité en réintégration aura 1 an pour payer intégralement ses arriérés ou éventuellement échelonner avec la Questure ses arriérés si ceux ci sont trop importants. Passé ce délai, le sénateur sera à nouveau rayé de l’album sénatorial mais de façon définitive cette fois sans aucune possibilité de retrouver son poste de sénateur.

Chapitre III : Dispositions transitoires
Art. 28 : Cette loi abroge la loi DRONEOS de 373 sur l'ordre du jour.

Art. 29 : Cette loi abroge la loi DOBRASUS de 364 sur le rappel des sénateurs.

Art. 30 : Cette loi abroge la loi CARMANOVIUS de 320 sur l'admission des plébéiens au Sénat.

Art. 31 : Cette loi abroge la loi ANTONICUS de 320 sur le retrait des sénateurs

Art. 32 : Cette loi abroge le titre II de la loi Cornelius de 313 sur les relations entre magistrats et relations entre magistrats et Sénat.



Je relance ce projet de loi que le prétorien Aetius a réévoqué déjà récemment mais qui n'a pas attiré les foules.
C'est un projet qui a pour but d'essayer de concentrer dans un même texte les lois relatives au Sénat.

Par rapport aux élémens précédents,

La requête quant à un serment de fidélité que les sénateurs devraient prester a été prise en compte dans l'article 6 comme l'avait déjà mentionné le prétorien Aetius.
Les référénces à des lois dites "institutionnelles" ont été supprimées puisque notre codex ne les définit pas.
La dénomination "centuriates" qualifiant les Comices a été supprimée puisque nous ne qualifions pas nos comices.
Le montant de cens minimum a été précisé (HJ : correspondant au cens du sénateur commençant dans le jeu).
La remarque du pontife quant au préambule de la loi sur le rappel des sénateurs a été intégrée dans un nouvel article 14.

L'abrogation de la loi de Droneos de 373 a été maintenue. Si d'aucuns veulent voir subsister son contenu, il faut modifier l'article 9 :


Citer
Art. 9 :
a. Si le Sénat peut être convoqué par les Consuls, ou le cas échéant par le Dictateur ou les Préteurs, il siège librement sans convocation chaque fois que cela semble nécessaire à ses membres.

b. L'ordre du jour des discussions au Sénat, tant en politique intérieure qu'en politique extérieure, est fixé, par les Consuls ou par le dictateur, ou, à leur défaut, par les préteurs, à leur entière discrétion.

c. Les Tribuns de la plèbe peuvent fixer un complément à l’ordre du jour pré-établi, en s’autosaisissant ou sur requête d’un sénateur, grâce à leur droit d’intercession. Ils le précisent à l’ouverture du sujet.

d. Le Pontifex Maximus à toute latitude pour compléter l’ordre du jour sur tous les sujets religieux.




Personnellement, en tant que censeur et en tant que sénateur, je suis contre cette loi de Droneos.
Néanmoins, si les sénateurs veulent maintenir son contenu, voici la proposition que je fais, tout en maintenant l'abrogation de la loi de 373 dont le contenu se retrouvera dans cette loi.

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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
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DOBRASUS Clodianus
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Quel est ton argument contre cette loi Droneos censeur? Je pense que cela pourrait apporter de l'intérêt à la discussion, avant que j'aborde personnellement le cas de l'article 6.

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VANSTENUS Julius
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Personnellement, je trouve que cette loi restreint la liberté de paroles de chaque sénateur, telle qu'elle est par ailleurs prévue dans la loi..

Chaque sénateur n'a pas la possibilité de lancer un débat. Il doit passer par un consul ou un tribun.
Ce qui implicitement risque de limiter ou de brimer la possibilité de discussion.
Que ce soit les relations personnelles entre le sénateur ou un consul ou un tribun, voire la volonté propre du consul ou du tribun, il y a toujours un risque que le débat souhaité ne soit jamais mis à l'ordre du jour.

On va me répondre que, depuis que la loi existe, on n'a jamais entendu dire que des consuls ou des tribuns avaient empêché un débat.

Possible. Mais le risque reste présent.

Alors on va répondre que cette loi permet d'éviter à des sénateurs de lancer des sujets farfelus ou vides.
Là aussi, voilà près de 30 ans que je suis au Sénat, je n'ai pas souvenir qu'il y ait eu beaucoup de sénateurs qui ont lancé des débats totalement inutiles.

Le principe que le sénateur a une liberté de paroles la plus large possible est pour moi un des éléments primordiaux de notre Sénat.
Et donc cette loi doit être supprimée.

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J. Vanstenus Sanctus
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Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
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DOBRASUS Clodianus
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Bien, j'imaginais moi que cette loi pouvait tout à fait reluire l'imperium majeur des consuls, bien peu relui par l'exercice du pouvoir. Sans être plus vieux que mes artères, je me souviens du temps où j'entrais au sénat, où mon père entrait au sénat et où la parole des consuls était entendue bien mieux que maintenant.

Aujourd'hui, à défaut d'être correctement exprimée, elle est souvent minorée et l'imperium avec elle. Je suis très attaché donc à ce texte, d'autant plus que j'ai été choisi par les dieux.

En ce qui concerne l'article 6, je propose de supprimer la mention du grand prêtre de Jupiter, ou de le faire seulement si l'absence ou l'incapacité du pontife est reconnue. Je ne veux pas laisser dans la loi la possibilité aux nouveaux sénateurs de choisir leur référent religieux pour leur serment. De plus, je veux que l'entrée au sénat soit subordonnée au passage de ce serment. Sans lui, qu'il soit impossible de siéger au sénat.

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DOBRASUS Clodianus
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HJ Je suis très attaché donc à ce texte, d'autant plus depuis que j'ai été choisi par les dieux.

Si un mj peut corriger cet oubli de ma part, merci.

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PETRONIUS SABINUS Publius
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ecoute patiemment

Sur cet article, outre la remarque du Pontife, il serait bon de jurer fidélité à Rome, c'est à dire au Sénat et aux citoyens, et de promettre le respect de nos Lois et Tradition.

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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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DOBRASUS Clodianus
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Opine du chef

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VANSTENUS Julius
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Citer : DOBRASUS Clodianus
Bien, j'imaginais moi que cette loi pouvait tout à fait reluire l'imperium majeur des consuls, bien peu relui par l'exercice du pouvoir. Sans être plus vieux que mes artères, je me souviens du temps où j'entrais au sénat, où mon père entrait au sénat et où la parole des consuls était entendue bien mieux que maintenant.

Aujourd'hui, à défaut d'être correctement exprimée, elle est souvent minorée et l'imperium avec elle. Je suis très attaché donc à ce texte, d'autant plus que j'ai été choisi par les dieux.

En ce qui concerne l'article 6, je propose de supprimer la mention du grand prêtre de Jupiter, ou de le faire seulement si l'absence ou l'incapacité du pontife est reconnue. Je ne veux pas laisser dans la loi la possibilité aux nouveaux sénateurs de choisir leur référent religieux pour leur serment. De plus, je veux que l'entrée au sénat soit subordonnée au passage de ce serment. Sans lui, qu'il soit impossible de siéger au sénat.



Le respect au Consul ne sera pas davantage donné en cours de débat si on apprend qu'il refuse de mettre sur le devant de la scène des débats que des sénateurs souhaitent voir mettre à la discussion.
Par ailleurs, il y a 9 chances sur 10 que, si un consul refuse, l'autre consul ou un des tribuns accepte de mettre le sujet en débat rien que pour enquiquiner le consul qui a refusé.
Par conséquent, si les consuls doivent in fine dire oui à tout, autant ne pas leur demander de perdre leur temps.

Je trouve donc ce texte inutile et comme le but de ce texte est de synthétiser les choses. En voilà la raison.

En ce qui concerne l'article 6, tu as raison. Il n'est pas tout à fait correct.
Il faudrait l'amender ainsi :


Citer
Les nouveaux sénateurs doivent prêter un serment de fidélité au Sénat, au Peuple de Rome et aux dieux et de respect des lois et traditions de Rome, devant le Pontifex Maximus ou, à son défaut, le Grand Prêtre de Jupiter ou devant le Censeur ou, à son défaut, les consuls, avant de prendre leur fonction.



Consulaire Petronius, j'ai ainsi pris en considération ton point de vue.

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Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
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Non, ta reformulation est lacunaire par rapport à ce que je demande, censeur.

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VANSTENUS Julius
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Mais je n'en vois pas d'autre.

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C'est dommage. Dois je le faire?

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DOBRASUS Clodianus
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C'est dommage. Dois je le faire?

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VANSTENUS Julius
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Je ne sais pas à quoi tu penses.

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DOBRASUS Clodianus
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Rien de plus que ce que j'ai demandé plus haut.

En ce qui concerne l'article 6, je propose de supprimer la mention du grand prêtre de Jupiter, ou de le faire seulement si l'absence ou l'incapacité du pontife est reconnue. Je ne veux pas laisser dans la loi la possibilité aux nouveaux sénateurs de choisir leur référent religieux pour leur serment. De plus, je veux que l'entrée au sénat soit subordonnée au passage de ce serment. Sans lui, qu'il soit impossible de siéger au sénat.

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