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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : LOI SUR LE CODEX
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LOI SUR LE CODEX
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PETRONIUS SABINUS Publius
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Loi sur le Codex

Préambule : La Loi sur le Codex, mise en application en l’an 374 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Publius PETRONIUS Sabinus et Collegius BARREZUS Patronus, sur proposition du sénateur Caius AETIUS Mamercus, est applicable à partir de ce jour dans toutes les provinces, cités et terres placées sous la juridiction de la République Romaine.


Chapitre I : De la reconnaissance du Codex
Art. 1 : Le présent Codex est ratifié comme étant une compilation exacte et effective de la Loi Romaine. Il est donc juridiquement fiable et ses textes font office de Loi.

Art. 2 : Tous les deux ans, le Codex sera remis à jour par l’Archiviste.

Art. 3 : Une plaque de marbre, où les lois du Sénat seront gravées, sera installée à l’entrée du Sénat afin que tous les citoyens romains puissent la consulter publiquement. Cette plaque sera remise à jour tous les 2 ans, après la fin du travail de l'Archiviste.

Chapitre II : Du droit applicable et des principes

Titre I : Des textes normatifs
Art. 4 : Les lois, les sénatus-consulte, les édits et les plébiscites sont des textes normatifs qui s'appliquent à tous les justiciables. Toutefois, certains textes normatifs ne s’appliquent qu’à une catégorie de la population. C’est notamment le cas des plébiscites qui ne s’appliquent qu’à la Plèbe et des édits concernant une fraction seulement de la population de la République.

Art. 5 : Sont aussi des textes normatifs les traités en vertu du principe « pacta servanda sunt ».

Art. 6 : Sont également des textes normatifs les édits et autres arrêtés pris par les magistrats dans leurs domaines de compétences respectifs, quelle que soit la durée de validité de ces textes.

Titre II : Des traités
Art. 7 : Les traités sont des accords conclus entre États ou cités en vue de contracter des obligations mutuelles.

Art. 8 : Un traité lie les 2 parties dès qu’il a été signé par elles. Cependant, afin de respecter les prérogatives du Sénat et du peuple romain, les traités doivent être formellement ratifiés par une loi pour être inscrits dans le Codex. Le rejet ou la non adoption d’une loi de ratification vaut la dénonciation du traité.

Art. 9 : Les lois antérieures ne font pas écran à l’application d’un traité, à l’exception des lois institutionnelles qui sont au sommet de la hiérarchie des normes de la République romaine.

Art. 10 : Si est conclu un traité qui serait en contradiction avec une loi institutionnelle romaine, ce traité ne peut être ratifié qu’à condition que la loi institutionnelle soit modifié de façon à ce que le traité soit rendu compatibles avec elle. La non modification de la loi institutionnelle vaut rejet du traité.

Art. 11 : Si est votée une loi postérieure qui soit en contradiction avec le traité, cela équivaut à une dénonciation de la clause du traité en question, et donc potentiellement du traité tout entier, sauf si les autorités romaines ont pris contact avec les autres parties au traité et que celles-ci acceptent de renégocier et d’amender dans ce sens le traité.

Titre III : De la coutume
Art. 12 : Ont aussi un caractère normatif des règles et principes non écrits à caractère coutumier.

Art. 13 : En l’absence de loi qui serait venue codifier, amender ou modifier la coutume, la coutume a force de loi.

Art. 14 : Dans le cas où la loi est insuffisamment précise, les magistrats compétents peuvent s’appuyer sur la coutume pour dire le droit.

Art. 15 : Les principales coutumes peuvent être consignées dans un registre après avoir recueilli l’assentiment d’une majorité de sénateurs.

Titre IV : De la jurisprudence
Art. 16 : La plupart des infractions doivent pouvoir se rattacher à un cas général prévu par le droit tel que défini par les textes normatifs, les traités ou la cotume. Cependant, l’imagination des hommes étant sans limite pour inventer de nouvelles formes de criminalité ou de délinquance, les magistrats compétents peuvent, en se fondant sur le respect des principes et valeurs morales reconnues par la république, définir de nouveaux crimes ou délits, en l’absence de loi ou de coutume sur un sujet donné.

Art. 17 : L’innovation d’un magistrat ne liera ses successeurs qui agiront en fonction des besoins de la société. Toutefois, l’application longuement répétée d’une innovation jurisprudentielle peut faire que l’innovation devient une coutume, faisant alors « jurisprudence » selon l’expression consacrée. Il est toujours loisible à un sénateur de proposer une loi codifiant le nouveau crime ou délit constitué afin qu’aucun magistrat ne puisse arguer du caractère contestable de la coutume ou de l’innovation jurisprudentielle pour ne pas juger l’infraction constatée.

Chapitre III : Des différents modes de décisions législatives
Titre I : De la loi

Art. 18 : La loi est l’expression de la volonté commune du Sénat et du Peuple romain. Elle s’impose à tous et ne peut être abrogée que par une autre loi.

Art. 19 : La loi a pour finalité de fixer et d’organiser le fonctionnement de la République romaine. Une loi peut être constitutionnelle ou ponctuelle, le distinguo portant sur sa finalité et sa durée.


Art. 20 : Tout sénateur peut proposer un projet de loi qui est discuté par le Sénat et amendé éventuellement. En cas de loi existante, le projet de loi devient un projet d'amendement. Les Consuls ou les Préteurs, dans les seuls cas d’empêchement des deux Consuls, soumettent alors le projet de loi au Sénat qui l’adopte ou le rejette, à la majorité des voix, dans un délai maximum de deux saisons à partir de l’ouverture du vote.

Art. 21 : Dans le cas d’un vote positif au Sénat, le projet de loi est soumis à l’approbation des Comices, puis des Augures.

Art. 22 : Si les Comices et Dieux ne s'opposent pas à ce projet de loi, celui-ci devient une loi qui s’applique immédiatement sur l’ensemble du territoire de la République.

Art. 23 : Les Lois votées par le Sénat de Rome, confirmées par les Comices Centuriates et approuvées par les Augures seront introduites par un préambule indiquant : Le nom de la Loi, mise en application en l’an année après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Prénom NOM Surnom et Prénom NOM Surnom, sur proposition du Sénateur Prénom NOM Surnom, est applicable à partir de ce jour dans toutes les provinces, cités et terres placées sous la juridiction de la République Romaine.

Art. 24 : L’article 23 de cette loi est décrété comme ayant un effet rétroactif.

Art. 25 : Toutes les lois votées par le Sénat de Rome, approuvées par les Comices Centuriates et confirmées par les Augures depuis la mise en application de la Loi Talarius de 212 sont considérées de fait comme portant en préambule le texte de l’article 23 de cette loi et comme applicables dans toutes les provinces, cités et terres placées sous la juridiction de la République Romaine.

Art. 26 : L’article 23 de cette loi donne le pouvoir à l’Archiviste de la République de mettre le Codex en conformité avec les présentes dispositions.


Titre II : Du sénatus-consulte
Art. 27 : Le sénatus-consulte ou SC est une décision du Sénat qui s’impose à tous mais qui se doit d’être en conformité avec les lois.

Art. 28 : Le sénatus-consulte, expression de la volonté du Sénat, a pour objet de palier les oublis ou carences des lois face à un problème conjoncturel qui nécessite une décision rapide.

Art. 29 : Tout sénateur peut prendre l’initiative de proposer un sénatus-consulte.

Art. 30 : L’adoption du sénatus-consulte est soumise à l’obtention d’au moins 25 votes "pour" en plus par rapport aux votes "contre". En cas d’adoption, il entre en application immédiate sans être soumis aux Comices ni aux Augures. Le vote doit intervenir très rapidement. Le délai de vote d’un sénatus-consulte est fixé à 2 mois à partir du moment de la mise au vote.

Art. 31 : Le texte du sénatus-consulte se doit de délimiter avec précision ses champs d’application. Si tel n’était pas le cas, tout sénateur peut saisir le Censeur afin qu’il annule le sénatus-consulte.

Art. 32 : Un sénatus-consulte doit répondre à un problème provisoire. Si ce problème perdure, le sénatus-consulte doit devenir une loi selon la procédure décrite aux articles 18 à 26 de la présente loi.

Titre III : De l'édit de magistrat

Art. 33 : Les magistrats du Cursus Honorum et le Censeur peuvent prendre des décisions exceptionnelles d'ordre législatif, dans le champ de leurs compétences, pour mener à bien leur politique. Ces décisions sont appelés édits et doivent être en conformité avec les lois et les sénatus-consulte.

Art. 34 : Un édit n’est valide que le temps de la durée du mandat des magistrats, chacun d’entre eux disposant d’un droit de veto sur les propositions de l’autre, exception pour le Censeur. Par dérogation, en cas de réélection consécutive du magistat l’ayant proposé, l'édit conserve sa force de loi pour limiter les procédures répétitives, sauf si le second magistrat (le même ou son successeur) oppose à nouveau son veto. Tout édit ainsi renouvelé doit être ratifié par au moins cinq sénateurs non magistrats. L'édit doit être approuvé par les Augures seulement.

Art. 35 : Un sénatus-consulte est nécessaire pour suspendre un édit ou pour lever le veto du second magistrat (cas de l’Art. 34).

Titre IV : Du plébiscite

Art. 36 : Le Tribun de la plèbe peut prendre des décisions d’ordre législatif pour mener sa politique. Ces décisions sont appelés plébiscites et doivent être en conformité avec les lois, les sénatus-consulte et les édits en cours.

Art. 37 : Un plébiscite n’est valide que le temps de la durée du mandat du Tribun de la plèbe et n’est applicable qu’à la plèbe. Un plébiscite portant sur une plus longue durée doit, après avoir été adopté, faire l’objet d’un vote du Sénat pour devenir une loi selon la procédure décrite aux articles 18 à 26 de la présente loi.

Art. 38 : Tout plébiscite doit être validé par les Comices et les Augures.

Art. 39 : Le Sénat doit être informé de la tenue d’un plébiscite pour s’assurer que le sujet n’est pas contraire aux intérêts de la République. Si un sénatus-consulte est demandé sur ce dernier point, il est suspensif du vote. Si ce sénatus-consulte est adopté par le Sénat, le plébiscite est invalidé automatiquement avant même ratification par les augures.

Art. 40 : Un plébiscite impliquant l’utilisation des fonds de l’Etat ne pourra être proposé sans que le budget ne soit d’abord chiffré par le tribun de la plèbe.

Art. 41 : L’auteur d’un plébiscite invalidé pourra éventuellement être poursuivi aux termes de la loi sur le Tribunat de la plèbe, en cas de volonté évidente de nuire à la République.

Chapitre IV : Dispositions transitoires
Art. 42 : Cette loi abroge la loi Talari de 247 sur la reconnaissance du Code Civil

Art. 43 : Cette loi abroge les articles I à IV du titre I de la loi 310 sur les Grands principes du droit , hiérarchie des normes

Art. 44 : Cette loi abroge les titres I à IV de la loi Andronici de 250 sur les différents modes de décisions législatives.

Art. 45 : Cette loi abroge la loi Actae de 251 sur les nouveaux préambules des lois.



L'Archiviste Aetius à la parole pour presenter son projet.

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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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MJ Ganymede
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Felix Crassinius, Tribun de la plèbe :



Le Tribun, sans se lever, soupire déjà en indiquant :

"Il va de soit que le Tribunat ne pourra pas accepter cette limitation des plébiscites. Seule la loi 334, dite Loi de Verres, reste acceptable en la matière."


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Le hasard. Il n’y a que le hasard qui compte. C’est lui qui règne sur le monde, il décide de la vie et de la mort, du bien et du mal. Nous ne sommes qu’un pion sur l’échiquier. Le monde est cruel et la seule morale dans un monde cruel est le hasard.
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Caius AETIUS Mamercus
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Posté le : Ven 22 Juil 2011    

Le sénateur se lève et dit :
Merci, Consul.

Il s'apprête à commencer son discours lorsqu'il est coupé par le Tribun CRASSINIUS. Il se tourne en direction du Tribun.
Tribun, que veux-tu dire par "reste acceptable" ? Tu trouves que ce n'est pas assez ?

Consul, j'ajoute un artcile à cette proposition de loi. Cela afin que le Codex possède moins d'incohérance.

Citer
Art. 46 : Cette loi abroge le titre 4 de la loi Verres de 334 sur le Tribunat de la Plèbe.


A nouveau vers le Tribun.

Tribun, saches que contrairement à ce qu'on peut croire, je suis ouvert à la discussion et aux arguements.

Il se tourne vers l'assemblée.
Partes, ce projet de loi vous est proposé car dans mon travail d'archiviste, je souhaite rendre la lecture du Codex plus simple et plus adéquate à sa situation actuelle. Il y a dans le Codex de nombreuses incohérance qui n'ont pas été modifié par les archivistes au cours du temps. Aujourd'hui, le Sénat et le Peuple romain se trouve en face d'un receuil de lois qui n'a ni début ni fin. Dans ma vision que j'ai du Codex, cette loi sera le début.

Cette loi n'apporte rien de vraiment nouveau. Mais cela ne veut pas dire qu'elle n'est pas necessaire. Et pourquoi est-ce qu'elle est necessaire ?
Parce que jusqu'à présent le Codex légalement devait s'appeler Code civil. La tradition a fait que cette appelation qui datait de 247 a changée.
Parce que si on suit la loi actuelle en vigueure, le processus législatif d'une loi est celui-ci : On fait une proposition de loi. Si elle est accepté par le Sénat, elle doit passer devant les Augures. Si les Augures acceptent la proposition de loi, elle doit passer devant les Comices. Or, ce n'est pas ainsi qu'on procède.
Ensuite, la loi Andronici de 250 sur les différents modes de décisions législatives ne reconnait que le décret consulaire. Mais quelle a été jusqu'ici la légalité des édits de l'Édilité ou de la Questure ? Ou des avis de la Censure ? Est-ce qu'elle ne peuvent avoir force de loi ?

Partès, sachez que je suis ouvert à vos remarques et à vos questions.

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Caius AETIUS Mamercus des AETII-Janus. Le Légaliste, the One !
Praetor : 376-379 Aedilis : 369-370 Quaestor : 366-367
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Senator ab : 365 Historicus Reipublicae : 365-367-369 Scriniarii Reipublicae : 373-374-375
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MJ Ganymede
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Posté le : Ven 22 Juil 2011    

Felix Crassinius, Tribun de la plèbe :



Le Tribun se lève cette fois-ci,

"Quelle honte... Quelle hypocrisie..."

Le Tribun soupire puis continue :

"Tu prétends être ouvert à la discussion et aux arguments. As-tu rencontré le Tribunat, as-tu rencontré des Plébéiens pour aborder avec eux cette limitation de leur pouvoir ? Visiblement, tu n'avais même pas pris le temps de consulter la loi sur le Tribunat, puisque c'est mon intervention qui te fait te rendre compte de ton oubli... Le comble pour un archiviste. Et quand on dit que quelque chose "reste acceptable", cela veut dire que nous pouvons encore l'accepter. Que cela n'appelle pas de modification. Ça me semblait logique."

"Cette odieuse limitation des pouvoirs du plébiscite ne répond à aucune demande populaire ou tribunicienne. Elle a été préparée dans le dos du peuple. Tu as préparé cela en secret. Tu es hypocrite et menteur."

Le Tribun soupire encore une fois en haussant les épaules.

"Oui, menteur en insinuant que rien ne change, qu'il n'y a rien de vraiment nouveau."

"Je suis las de sans cesse me battre contre le Sénat pour lui faire respecter les Plébéiens. Il y a eu la question de la torture, qui a accouché dans la douleur mais qui a malgré tout accouché grâce à l'intelligence du Consul Barrezus. Et maintenant pour lire ça ?"

"Le Tribunat n'acceptera aucune modification de la portée des plébiscites. Le titre 4 de la loi Verres ne sera pas abrogé. J'espère que le Sénat se montrera plus sage. Sans quoi, je serai obligé d'user de mon intercessio. Je ne serai pas le Tribun qui trahira la confiance que la Plèbe a placé en lui."

Se rasseyant, soupirant de dépit :

"Quelle intelligence de tenter un tel projet en pleine guerre..."


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ACTAE Lucius titus
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Posté le : Ven 22 Juil 2011    

De mon côté, je ne comprends pas très bien le principe de demander au Sénat de Rome de réfléchir et de discuter à propos de textes dont tu admets toi-même qu'ils n'ont pas grande utilité. Je te rappelle encore une fois, sénateur Aetius, que les lois de Rome ne sont pas seulement des textes de loi, qu'on peut manipuler, modifier, clarifier, "rationaliser" à notre guise. Ce sont des textes sacrés ! Il serait bon, tout de même, que tu veuilles bien respecter cette sacralité, et ainsi, la majesté du Sénat !

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VANSTENUS Julius
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Patres,

Calmons-nous ! Calmons-nous !
L'archiviste Aetius a entrepris un grand travail de facilitation de la lecture de notre codex.

Cette loi n'a pas pour but de restreindre quoi que ce soit.
Cette loi a pour but de simplifier et de synthétiser en une seule loi ce qui se trouve actuellement réparti dans plusieurs endroits et qui ne facilite pas la tâche des nouveaux sénateurs.
Elle décrit le cadre de notre Codex: c'est quoi le Codex, quels sont les outils législatifs.


C'est ce que l'archiviste Aetius a essayé, et j'ai relu les textes avec lui.

Tribun Crassinus,

Je ne vois pas en quoi cette loi prive le tribunat d'une quelconque de ses prérogatives.

Elle décrit les modes législatifs. Parmi ceux-ci il y a le plébiscite. Elle reprend, dans ses articles 36 à 41, texto les articles 1 à 6 du titre IV de la loi Andronici de 250.
Il n'y a ni volonté ni action de restriction d'un plébiscite qui est précisé actuellement dans la loi Verres de 334.

Et donc, Tribun, archiviste, pour la cohérence de l'ensemble, pour l'instant, il ne faut pas rajouter d'article 46 comme le sénateur Aetius vient de le dire.

A moins qu'on me prouve le contraire, il ne me semble pas lire d'incohérence entre ce que la loi sur le tribunat précise dans son titre IV et ces articles qui sont des articles d'explication du cadre d'un plébiscite comme outil législatif.
La loi sur le tribunat précise le plébiscite comme moyen d'action politique par les tribuns.
Les deux se complètent.

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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
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DOBRASUS Clodianus
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Ce complément en question apporte un cadre restrictif et contraignant aux prérogatives des tribuns, qui ont très peu abusé des plébiscites ces dernières années. Je ne saisis pas le sens de ces mesures.

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Entrée au sénat en 348



Vit à Tarente, personnage inactif.
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ACTAE Lucius titus
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Posté le : Sam 23 Juil 2011    

Mais efin, Censeur ! Ta fonction fait de toi le gardien de nos institutions. Tu es en train de dire qu'il faut découper, manipuler, "rationaliser" nos lois, n'est-ce pas, et dans quel but ? "Faciliter la tâche des jeunes sénateurs" ??

J'ai du respect pour toi, Censeur, tu le sais. Mais parfois, tes prises de positions me laissent pantois ! Au respect du caractère sacré de nos lois, tu donnes la préférence à la pédagogie des jeunes sénateurs ! C'est tout de même extraordinaire. De la bouche d'un jeune progressiste comme le Sénat en compte quelques-uns, ce genre d'opinion pourrait se comprendre, de la bouche du Censeur de Rome, c'est tout de même... inattendu !

Mais qu'avons-nous donc à faire de "faciliter le travail" des jeunes sénateurs ? Je te pose la question ! En quoi les jeunes sénateurs sont-ils importants pour Rome, de cette importance qui nécessiterait de mettre nos lois sacrées à leur portée plutôt que eux ne puissent faire l'effort d'apprendre et d'intégrer notre Codex ?!

Et puis, quelle insulte à leur intelligence ! Il semble que, pour toi, les "jeunes sénateurs", quelques soient les individus que cette catégorie désigne, soient des imbéciles, incapables de chercher un texte sans qu'on les prenne par la main, et trop fainéants pour apprendre nos lois.

Nous n'avons pas à "faciliter le travail" des jeunes sénateurs ! De nouveau, il faut manifestement rappeler qu'être sénateur de Rome, ce n'est pas un travail ! C'est un privilège ! Ici siègent les meilleurs, les plus vertueux, les plus doués, des hommes favorisés par les Dieux ! C'est à toi, Censeur, qu'il appartient de trier le bon grain de l'ivraie. Si tu acceptes au Sénat n'importe quel péquin incapable, cela signifie simplement que tu n'es pas à la hauteur de ta charge ! Mais ne cherche pas ensuite à te déresponsabiliser en tentant de mettre nos lois sacrées à la portée des imbéciles ! Car au Sénat de Rome, il n'y a pas d'imbéciles, il n'y a que des hommes intelligents, doués, et ayant bénéficié des meilleurs précepteurs dans leur enfance !

Dixi.

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VANSTENUS Julius
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Citer : ACTAE Lucius titus
Mais efin, Censeur ! Ta fonction fait de toi le gardien de nos institutions. Tu es en train de dire qu'il faut découper, manipuler, "rationaliser" nos lois, n'est-ce pas, et dans quel but ? "Faciliter la tâche des jeunes sénateurs" ??

J'ai du respect pour toi, Censeur, tu le sais. Mais parfois, tes prises de positions me laissent pantois ! Au respect du caractère sacré de nos lois, tu donnes la préférence à la pédagogie des jeunes sénateurs ! C'est tout de même extraordinaire. De la bouche d'un jeune progressiste comme le Sénat en compte quelques-uns, ce genre d'opinion pourrait se comprendre, de la bouche du Censeur de Rome, c'est tout de même... inattendu !

Mais qu'avons-nous donc à faire de "faciliter le travail" des jeunes sénateurs ? Je te pose la question ! En quoi les jeunes sénateurs sont-ils importants pour Rome, de cette importance qui nécessiterait de mettre nos lois sacrées à leur portée plutôt que eux ne puissent faire l'effort d'apprendre et d'intégrer notre Codex ?!

Et puis, quelle insulte à leur intelligence ! Il semble que, pour toi, les "jeunes sénateurs", quelques soient les individus que cette catégorie désigne, soient des imbéciles, incapables de chercher un texte sans qu'on les prenne par la main, et trop fainéants pour apprendre nos lois.

Nous n'avons pas à "faciliter le travail" des jeunes sénateurs ! De nouveau, il faut manifestement rappeler qu'être sénateur de Rome, ce n'est pas un travail ! C'est un privilège ! Ici siègent les meilleurs, les plus vertueux, les plus doués, des hommes favorisés par les Dieux ! C'est à toi, Censeur, qu'il appartient de trier le bon grain de l'ivraie. Si tu acceptes au Sénat n'importe quel péquin incapable, cela signifie simplement que tu n'es pas à la hauteur de ta charge ! Mais ne cherche pas ensuite à te déresponsabiliser en tentant de mettre nos lois sacrées à la portée des imbéciles ! Car au Sénat de Rome, il n'y a pas d'imbéciles, il n'y a que des hommes intelligents, doués, et ayant bénéficié des meilleurs précepteurs dans leur enfance !

Dixi.



Regardant le sénateur Actae

Il est vrai que parfois je me demande si j'ai bien choisi...
Il faudrait peut-être que je refasse un certain tri...

Puis reprenant

Et pour qui te prends-tu, toi, Questeur Actae...
Tu te permets de juger mes comportements et mes responsabilités. Si on t'écoutait, on serait toujours à l'âge de la pierre, comme vivaient nos ancêtres.
Rome serait toujours une petite bourgade enserrée dans le Pomérium, car il ne faut toucher à rien, ne toucher à aucune pierre, ne changer aucun comportement...

Et bien non, notre société romaine évolue au fil du temps. Les dieux nous le permettent d'ailleurs, puisque toutes nos lois ont été approuvées par eux.

Pourquoi crois-tu qu'une loi écrite par ton ancêtre en 251 vaut plus qu'une loi écrite en 375 ? Elle date de plus de 2 siècles après que Romulus et Rémus ont lancé notre cité ! Et de plus de 50 ans après que les Tarquins aient été renversés.

Alors permets-moi de te dire que ce que tu dis n'a absolument aucun fondement ! Notre République se doit d'évoluer.

La présente loi n'a pour objet que de faire en sorte que les Sénateurs puissent participer activement à notre Sénat, à nos débats, à la construction de nos lois. Et pour cela, si nous pouvons rendre notre Codex plus simple et plus clair, alors oui, nous devons le faire.


Citer : DOBRASUS Clodianus
Ce complément en question apporte un cadre restrictif et contraignant aux prérogatives des tribuns, qui ont très peu abusé des plébiscites ces dernières années. Je ne saisis pas le sens de ces mesures.



Je ne comprends pas ton commentaire, Préteur.

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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
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MJ Ganymede
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Felix Crassinius, Tribun de la plèbe :



Le Tribun reste indifférent aux échanges entre le Censeur et le Questeur Actae. Il se contente de hocher la tête à l'intervention du Préteur Dobrasus, et d'ajouter :

"D'ailleurs, l'esprit de la loi de Verres était bien d'abolir la partie de la loi de 250 relative aux plébiscites. Qui ici pourrait affirmer sans rougir, sans hypocrisie, que ce n'était pas à ça que pensaient les Sénateurs en votant la loi de 334 ? La loi de Verres a eu une erreur de rédaction, sans doute commise par un scribe qui a changé le mot "Titre" en "Article". À moins, vraiment, qu'on soit prêt sans honte à dire "Oui, les Sénateurs pensaient à abroger tous les articles portant le numéro 4 en dépit de toute logique."

Le Tribun hausse là les épaules en soupirant.

"Je répète que la réaffirmation de ces principes de 250, trop restrictifs, ne sera pas acceptée par le Tribunat, et je dis que notre Archiviste, au lieu de prétendre vouloir la discussion après avoir demandé sans autre forme de procès la suppression du titre des plébiscites de la loi de 334, devrait mieux supprimer sa partie portant sur le plébiscite.


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Le hasard. Il n’y a que le hasard qui compte. C’est lui qui règne sur le monde, il décide de la vie et de la mort, du bien et du mal. Nous ne sommes qu’un pion sur l’échiquier. Le monde est cruel et la seule morale dans un monde cruel est le hasard.
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DOBRASUS Clodianus
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J'acquiesce à cette position. Les plébiscites n'ont pas à être mentionnés dans ce grand texte de loi.

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Entrée au sénat en 348



Vit à Tarente, personnage inactif.
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AQUILIUS SCAEVA Lucius
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Ayant écouté la proposition de l'Archiviste puis l'intervention des différents participants, le Questeur prend la parole :

"Je ne suis pas contre l'idée de simplifier le codex en compilant si je puis dire les textes de lois afin d'éviter les doublons dans les lois mais ce travail sera sûrement long et difficile pour l'Archiviste et la preuve en est faite aujourd'hui"

Se tournant vers l'Archiviste :

"Effectivement d'après moi le titre IV pose sur le plébiscite pose problème. Au lieu de recopier l'article IV de la loi Andronicus de 250 tu aurais dû, selon moi, recopier le titre IV de la loi Verrès de 334 qui est beaucoup plus complet sur le plébiscite.


Citer : Loi de Verrès
Ces nouvelles mesures annulent et abrogent :

...

- l’article 4 de la loi de l’an 250 intitulée « des différents modes de décisions législatives » (cette modification n’a pu être faite : il existe plusieurs articles 4 dans la loi d’Andronicus de 250)

...



D'après moi il est évident que la loi Verrès voulait abroger le titre IV et non l'article IV

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ACTAE Lucius titus
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[Se lève, et prononce distinctement :]

Je me prends pour Lucius Titus Actae ! Et toi, Julius Vanstenus, pour qui te prends-tu donc ? Pas pour un Censeur, assurément ! A-t-on jamais entendu un Censeur affirmer que "la République se doit d'évoluer" ? Depuis quand le Progrès est-il une bonne chose en soi, Julius Vanstenus ?

Oui, je vais te rappeler à ta fonction et à tes responsabilités, oui ! Car c'est le rôle du Sénat et de tout sénateur, sans doute faut-il te rappeler également que ton Auctoritas est subordonnée à celle du Sénat ?

Tous les textes le disent, que ce soit la loi de 250, celle de 346 et la dernière, celle de 356 : Le Censeur est le "Gardien de la Tradition". Aucun n'affirme que le Censeur est le parangon du Progrès !

Ne comprends-tu pas que c'est précisément parce que nos lois sont soumises à l'approbation des Dieux que toi, tout Censeur que tu es mais simple mortel, n'est aucunement en droit de les manipuler, de les "rationaliser" et de les "simplifier" comme tu le prétends le faire ?

Dis-toi bien ceci, Censeur : Le Sénat, ce n'est pas que les 300 hommes de bien que tu vois ici autour de moi. Peut-être parce que tu es finalement le premier de ta gens à siéger à la Curie n'a-tu pas, comme beaucoup d'autres hélas, le sens de l'histoire. Mais moi dont les ancêtres étaient déjà Magistrats il y a deux siècles, moi qui connais l'histoire de notre République, je puis t'affirmer que Rome ne s'est pas construite en un jour. Ton mépris pour la Tradition n'est qu'une insulte à la Mémoire de ces Grands Hommes qui ont été le Sénat, qui sont le Sénat, bien avant toi ! Tout Censeur que tu es aujourd'hui.

Relis nos institutions, Julius Vanstenus, relis donc nos Lois pour lesquelles tu as si peu de respect, et élève-toi à la hauteur de ces hommes qui ont marqué l'histoire de ta fonction : Manius Ecritus Stilo, Sirius Sextus Aegidius, Publius Cornelius Scipio, Cornelius Antonicus, Honorius Marcorus, Titus Publicola, des hommes qui, certes, avaient de l'ambition pour la République, mais sans rien retrancher à la Tradition.

Je te le demande donc instamment et solennellement : Cesse de triturer nos lois sacrées comme s'il s'agissait d'un vulgaire manuel de procédures ! Cesse de donner délégation à de jeunes sénateurs pour commettre ces forfaits en ton nom ! Si tu souhaites constituer une sorte de manuel à destination des nouveaux sénateurs, à ta guise, mais respecte nos lois sacrées, et fais-les respecter !

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VANSTENUS Julius
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Regardant le questeur Actae cyniquement

Et voilà qu'il me donne des ordres...

Cesse ceci, cesse cela...

Le Sénateur Actae est fort pour dire que ce que font les autres est mal ou mauvais, qu'ils vont détruire la tradition des Anciens, qu'ils vont mettre à mal notre bonne République...

Mais tu as quel âge, Questeur ?
47 ans...
Depuis combien de temps es-tu au Sénat ? 2 ans...
Ah oui... pour servir la République tu as mis près de 25 ans à te dire que tu te devais en tant que patricien, en tant que descendant de tes illustres ancêtres venir siéger...
J'y vais, j'y vais pas... Je sers ou je ne sers pas...
Quel dilemme, n'est-ce pas ?

Mes ancêtres n'ont peut-être pas servi Rome comme les tiens, mais, pour ta gouverne, les miens étaient déjà Principes et membres du Concilium etruriae, bien avant que Romulus et Remus ne tracent le pomerium...
Alors, les leçons de généalogie, tu peux te les garder...

Qu'as-tu proposé depuis que tu es là ? Rien.
Tu voulais servir Rome : t'es-tu proposé pour prendre la tête de troupes et défendre Rome ?
Non !

Non, tu glapis et hurles contre tout le monde ici au Sénat te drapant dans ta toge en te référant en permanence à tes ancêtres...
Et oui, c'est à eux que tu dois te référer...
Car à ton propre passé, tu ne peux pas te référer. Faire valoir tes propres exploits, tes propres actions, tes propres actes, ce n'est pas possible. Il n'y en a pas...

Tu devrais t'appeler Lucius Titus Nonactae...

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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
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ACTAE Lucius titus
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Posté le : Lun 25 Juil 2011    

Le sénateur Actae préfèrerait que ce soit le Censeur qui se charge de sauvegarder la Tradition et de juger des moeurs, puisque c'est là son rôle et que c'est la fonction pour laquelle il a été élu. Mais lorsqu'un Magistrat faillit à sa tâche, il est de la responsabilité du Sénat de la lui rappeler.

Toutefois, je t'accorde qu'il m'est sans doute plus aisé qu'à d'autres de t'enseigner l'histoire de notre République, en effet. Il faut dire, Julius Vanstenus, que c'est mon ancêtre qui a vaincu les Etrusques, et leur a ainsi appris à respecter la supériorité de Rome. Une sorte de... tradition, dans la famille.

[Se rassied]

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