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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : LOI SUR LE CODEX
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LOI SUR LE CODEX
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Caius AETIUS Mamercus
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Citer : ACTAE Lucius Titus
Cesse de donner délégation à de jeunes sénateurs pour commettre ces forfaits en ton nom ! Si tu souhaites constituer une sorte de manuel à destination des nouveaux sénateurs, à ta guise, mais respecte nos lois sacrées, et fais-les respecter !

Le sénateur se montre surpris mais ne répond pas.

Partes ! Partes ! Calmons-nous !

Au tribun CRASSINIUS :
Je te dis et répète que je suis ouvert à la discussion ici au Sénat. Je suis à l'écoute de tous les sénateurs et de tous les magistrats, les tribuns y sont compris. Je conscens que j'aurais peut-être dû demander votre avis à vous, tribuns. C'est vrai, votre avis compte plus que celui des Consuls depuis quelques temps... Mais il est clair que je n'allais pas aller demander l'avis de chaque plébéien.

Il lui montre deux tablettes.
Tribun, il y a là deux lois. L'une est celle du Tribunat et l'autre des différents modes de décisions législatives.

Ce n'est pas moi qui a laissé cette incohérance dans le Codex. Je ne suis né qu'un an après la validation de la loi sur le tribunat de la plèbe. Moi, mon désir en tant qu'archiviste, n'est que d'"améliorer" le Codex selon mes possiblités. A mes yeux, le plébiscite fait partie des différents modes de décisions législatives. Sa place n'est pas dans la loi sur le tribunat !

Une erreure de rédaction tu dis ! Non, tribun... Tu dis n'importe quoi ! Oses dire que le Consulaire VERRES n'a pas voulu eviter aux futurs tribuns de devoir demander l'avis du Sénat à chaque proposition de plébéiscite !

Le Censeur vient de le dire ! Les lois ne sont pas incompatibles. Et si tu le souhaites, nous pouvons écrire le titre 4 de ce projet de loi. Mais si on le rédige ensemble avec le Sénat, alors il faudra supprimé la partie du plébiscite dans la loi sur le tribunat. Et ne faire que mention du fait que les tribuns peuvent proposer des plébiscites.

Souhaites-tu que je rédige cette partie ou est-ce que tu le feras ? Mais si on le fait, cela sera fait ici, maintenant.

Au Questeur ACTAE :
Je le sais, ta famille est depuis plus longtemps que moi au Sénat. Mais je souhaite t'expliquer la vision que m'inspire le Codex actuellement.

Au départ, les lois se faisaient et le Codex était bien mince. « Suivre les ordres du Roi de Rome ». Bien simple le Codex… Lorsque fût instauré la République, de nouvelles lois se sont ajoutées. Et le nombre a augmenté. Les lois qu’on classait l’une après l’autre, année après année. Ce qui fait que on avait un tas de tablettes et il était difficile de faire l’ordre dans ce tas de tablettes, ou on devait se souvenir de l’année de la loi. A cette époque, les lois étaient classées par années. Donc, dès le début, le Codex n’est pas en ordre. Ce qui rend la tâche des législateurs et des citoyens qui veulent s’informer sur les lois romaines de plus en plus difficile.

La loi de Narnia, qui a été votée en 213, a aidé à rendre le Codex plus simple, plus logique. Le tas de loi s’est séparé en 8 catégories, 8 petits tas... Les lois se classaient par catégorie et par année. Elle a été abrogée sur la proposition du sénateur Marcellus. Cette "loi" aurait dû aller plus loin. La classification des lois du Codex aurait dû aller plus loin. On aurait dû unier des lois dont les thèmes sont les même. Les lois sur les magistratures sont particulièrement importantes.

C'est pourquoi, j'ai commencé a faire un petit classement dans les lois. Un regroupement est un classement qui me semblait logique. Si tu prends la catégorie "Lois sur l’organisation de l’Etat", il y a 27 lois. Avec les complilations que je compte effectué, nous en aurons que 14. Le codex ne sera pas forcément plus léger. Mais je suis sûr qu'il sera plus simple de lecture. Les changements que nous aurons à apporter se ferons sans difficultés.

Questeur, saches que je respecte la sacralité de nos lois. Et que le travail que je comptes faire va dans ce sens. Mon ambition est de rendre plus cohérent le Codex. Faire que la "fin" du Codex soit dans la continuité du début. Je ne souhaite pas jouer avec les lois comme un enfant joue avec ses soldats de bois. Combien de fois, nous nous sommes entrainer à faire des rituels pour honnorer les Dieux. Nous l'avons fait jusqu'à ce que sachions le faire à la perfection ! Et le Codex n'est pas tel que je désire qu'il soit.

Qu'aucune loi ne se "contredise" avec une autre. J'ai un exmple à te présenter. Je suis en train de préparer une loi sur les magistratures. Si on prend la loi sur les magistratures de 320 : on lit :
Citer
X. L’accès aux magistratures est subordonné au respect du cursus honorum qui commence par la questure pour arriver à la censure en passant par l’édilité, la préture et le consulat.


Si on lit la loi "réforme et codification électorale" de 310, on lit :
Citer
Les magistratures du Cursus Honorum sont la Questure, l’Edilité, la Préture et le Consulat.



La question que je dois me poser c'est : est-ce que le Codex reconnait la Censure comme une magistrature du Cursus Honorum ? C'est pour cela que je désire faire des modifications de loi. Pour que personne ne doivent se poser de questions.

Comprend tu ma vison ?

Questeur, je ne suis pas un progressiste. J'éprouve envers tes ancêtres et leur contemporains du respect. Le travail qu'ils ont acccompli est grand. Mais celui qui nous reste à accomplir l'est bien plus encore !

Questeur AQUILIUS, comme je viens de le dire. Je suis près à refaire cette partie ici même.

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MJ Ganymede
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Citer : VANSTENUS Julius


Tu devrais t'appeler Lucius Titus Nonactae...



Gregorius Domus, Patricien pragmatique



Le Sénateur siffle d'admiration avec un grand sourire surpris face à ce bon mot.


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MJ Ganymede
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Felix Crassinius, Tribun de la Plèbe


Le Tribun, toujours indifférent à la querelle entre le Questeur et le Censeur, mais souriant vaguement aux soutiens apportés par le Préteur et le Questeur Aquilius, se contente de hausser les épaules face à l'interpellation de l'Archiviste :


"Notre avis compte plus que celui des Consuls depuis quelques temps, dis-tu... Est-ce que tu dis ça pour le plaisir de la polémique ou bien est-ce que tu te bases sur plusieurs faits précis où le Tribunat aurait tenté de s'opposer aux Consuls ?"

Le Tribun soupire.

"...Je suis sûr que non..."

Crassinius hausse une nouvelle fois les épaules dans un vague geste d'insouciance.

"Sinon, tu me demandes d'oser dire que le Consulaire Verres n'a pas voulu éviter aux futurs Tribuns de devoir demander l'avis du Sénat à chaque plébiscite. Merci donc d'abonder dans mon sens, Archiviste, puisque c'est effectivement le contraire que souhaitait le Consulaire, à savoir d'éviter aux Tribuns de demander au Sénat leur autorisation à chaque plébiscite. Ce qui est bien logique, du reste : les plébiscites ne peuvent que concerner la Plèbe et certainement pas les Patriciens."

"D'où sa précaution de supprimer le Titre IV de la loi de 250... Mais visiblement, tu es mieux disposé envers le Questeur Aquilius. Celui-ci partageant mon point de vue, je vous laisse mener la discussion."


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DOBRASUS Clodianus
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Je soutiendrais plutôt une réécriture de l'article 4 par le tribunat, comme cela est proposé.

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Caius AETIUS Mamercus
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Tribun, c'est un peu des deux. J'aime bien l'idée de polémiquer un peu de temps en temps. Mais aussi parce que c'est un peu vrai. Les Consuls se préparaient à partir dans le sud et vous les tribuns refusiez le combat. Il aura fallu l'intervention du Pontife pour faire balancer la balance.

Et pour la volonté du Consulaire VERUS, nous sommes d'accord. Il a voulu amoindrir le champs d'action du Sénat. Et non, pour moi, ce n'est pas logique que les lois "plébéiennes" ne concerne que les plébéiens alors que les lois normales sont voté par les plébéiens et les patriciens. Mais on a remarqué que depuis quelques années, on veut faire une deuxième Rome uniquement plébéienne. Mais cela est un autre sujet...

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DOBRASUS Clodianus
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Essaie d'être objectif, sénateur. Tes prétentions personnelles risquent de transparaître dans ta loi si tu tiens de tels discours. Etes vous prêt à voir cet article réécrit par le tribunat oui ou non?

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AQUILIUS SCAEVA Lucius
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"Bien sûr, Préteur que les tribuns proposent un articles sur le plébiscite."

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MJ Ganymede
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Felix Crassinius, Tribun de la Plèbe


Crassinius hausse les épaules :


"J'évite les polémiques moi..." Il soupire. "Je suis plus intéressé par ma tâche de Sénateur et de Tribun...

Le Tribun semble vouloir continuer, mais se ravise après l'intervention du Préteur.

"Mais enfin, parle donc avec le Questeur Aquilius."

Puis, se tournant vers ledit Questeur :

"Pour ma part, j'ai déjà affirmé ma position. L'actuelle formulation concernant les plébiscites située dans la loi sur le Tribunat fera parfaitement l'affaire."


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AQUILIUS SCAEVA Lucius
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"Bon dans ce cas recopions le titre IV de la loi Verrès si tout le monde est d'accord !"

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ACTAE Lucius titus
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Mais pourquoi ne pourrions-nous pas modifier les conditions de publication du plébiscite, s'ils posent problème ? Que je sache, c'est encore le Sénat qui fait les lois, à Rome ! Et si ces lois n'ont pour objet que de répéter des lois déjà existantes, encore une fois, je vois mal pour ma part leur intérêt.

Non, profitons-en pour rediscuter de la loi Verres. Après tout, si l'on en croit notre Censeur, les lois sont faites pour être modifiées.

Personnellement, une contradiction m'a toujours frappé dans ce texte, qu'illustre bien le Tribun Crassinius. Le Tribun Crassinius interprète en effet la loi Verres en affirmant que le Sénat n'a pas à être consulté lors de la publication d'un plébiscite puisque, dit-il :
"Les plébiscites ne peuvent que concerner la Plèbe et certainement pas les Patriciens."
Le Tribun Crassinius suggère donc que le Sénat est une institution patricienne, tandis que le Tribunat est une institution plébéienne. Dès lors, le Sénat n'aurait pas à se mêler des affaires de la Plèbe, en quelque sorte, qui serait du domaine exclusif des Tribuns.

Seulement, la loi Verres dit aussi :
"Le statut de plébéien ou de patricien ne sera plus pris en compte pour cette magistrature afin d’assurer une cohésion forte de la société romaine et permettre à chacun de se présenter comme candidat."
Il me semble que c'est un peu contradictoire. Oui ou non le Tribunat est-il une fonction plébéienne, et exclusivement plébéienne ? Je pense que, dans un esprit de cohésion de la société romaine, il serait bon, et logique, que les plébiscites des Tribuns, qu'ils soient patriciens ou plébéiens, soient effectivement discutés au préalable au Sénat.

Que les Tribuns puissent opposer leur veto à une loi issue du Sénat lorsqu'ils considèrent qu'elle va à l'encontre des intérêts de la Plèbe me semble une bonne chose. Mais je pense que le Sénat ou d'autres magistratures sénatoriales devraient pouvoir également opposer leur veto à un plébiscite du Tribunat lorsqu'il apparaît que ce plébiscite pourrait aller à l'encontre des intérêts de la République dans son ensemble, et de la cohésion de la société romaine. Par exemple, on pourrait confier cette repsonsabilité au Censeur, précisément. Ou prévoir un droit d'intercessio du Sénat par un vote ou un senatus-consulte.

Car tout de même, il est un peu étonnant que les Tribuns soient les seuls magistrats de Rome à pouvoir légiférer et prendre des décisions sans être soumis en aucune manière au contrôle du Sénat, sans même avoir à reporter quoique ce soit au Sénat ! Rappelons que, dans l'esprit de nos institutions, c'est là une prérogative qui est celle du Dictateur -et que le Sénat, dans sa grande sagesse, a même prévu que cette prérogative reste exceptionnelle et limitée dans le temps.

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Felix Crassinius, Tribun de la Plèbe


"Le Tribunat de la Plèbe n'a qu'un but, indépendant du statut de celui qui l'occupe : il est tout entier tourné vers la Plèbe, représentant ses intérêts, et, partiellement, pouvant lui donner des directives acceptées par la majorité, par le biais des plébiscites."

"Au Sénat de s'occuper de la République dans son ensemble. Plébéiens et Patriciens. De l'État. Au Sénat de légiférer."

Le Tribun soupire :


Les Tribuns ne légifèrent pas, Sénateur Actae. Comme ce verbe le dit bien, légiférer consiste à faire une loi. Validée par les comices et les dieux. Valable éternellement... ou jusqu'à à ce que les hommes décident de défaire ce qui a été fait.

"Le Plébiscite n'a qu'une portée limitée, et temporaire. Il ne dure que le temps du mandat du Tribun, il ne peut pas non plus excéder un an. Pour le proroger, là, le Sénat a déjà son mot à dire. Le texte de la loi de Verres est très clair."

Crassinius, haussant les épaules, rajoute :

"Et cela suffit."


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ACTAE Lucius titus
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Posté le : Ven 29 Juil 2011    

Mais le pouvoir du Dictateur, lui aussi, est limité à la durée de son mandat, Tribun, nous sommes bien d'accord. La loi Verres a fait du Tribunat une dictature plébéienne, qui certes, est occupée par des individus différents, mais qui exerce perpétuellement sa domination sur le Sénat.

Et pour moi, "cela ne suffit pas", non. Je pense au contraire qu'il faut réformer cette loi, de manière à rétablir un plus juste équilibre entre nos Institutions, dans l'esprit qui anime la République depuis sa création.

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DOBRASUS Clodianus
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Posté le : Sam 30 Juil 2011    

Cet argumentaire serait presque convaincant si le tribunat n'était pas ouvert aux patriciens. Comment justifies tu ceci, questeur?

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ACTAE Lucius titus
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Posté le : Sam 30 Juil 2011    

Ah je ne justifie rien du tout, moi Préteur. C'est au Tribun qu'il faut demander de justifier cette loi, moi je suis comme toi, je trouve qu'elle est très contradictoire.

Soyons simples et directs, nous savons bien pourquoi nos Pères ont jugé utile de permettre à un patricien d'être élu Tribun : Parce que, précisément, ayant sous la pression de la rue dut admettre une magistrature aux pouvoirs déraisonnables, ils ont trouvé ce moyen pour essayer, au besoin, de la contrer.

Car telle qu'elle existe aujourd'hui, et pour peu qu'elle tombe en de mauvaises mains, la fonction tribunicienne est dangereuse pour la cohésion de Rome, elle est dangereuse pour la République. Qui, ici, méconnaît notre histoire ? Qui n'a jamais entendu parler de la révolte de 325 ? Il ne s'agissait pas de défendre les intérêts de la Plèbe, il s'agissait de créer, quasiment de toutes pièces, un clivage, un fossé entre Plébéiens et Patriciens, de renverser la République, et d'instaurer la démocratie. Le Tribun à l'époque s'appelait Enimius, je crois, et il a bien failli réussir. Non ?

La République est fondée sur un équilibre raisonnable des pouvoirs. Aujourd'hui, le pouvoir des Tribuns est déraisonnable. Je conçois parfaitement que ce soit un discours qui ne leur est pas agréable, mais il me semble pourtant qu'il ne s'agit là que d'une remarque de bon sens.

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Posté le : Dim 31 Juil 2011    

Felix Crassinius, Tribun de la Plèbe


Soupirant :

"Pour un pouvoir de décision ne dépassant pas les six mois ou l'année, c'est vrai que le Tribun est très dangereux. D'ailleurs, les généraux... Andronicus... Salamandar... d'autres gens autrement plus dangereux pour la République... Que de brillants Tribuns ils ont été, c'est bien connu..."


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