| Jugements de la Préture |
| Auteur |
Message |
Caius AETIUS Mamercus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1221
Inscrit le : Mar 29 Déc 2009
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 Posté le : Dim 02 Oct 2011 |
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| Citer | Concerne : Injure envers un esclave
Année : En l'an 376 après la Fondation de Rome
Le Préteur : Le Préteur Caius AETIUS Mamercus Pius
Le plaignant : Le Censeur Julius VANSTENUS Sanctus
L'accusé : Le patricien Vibius DARUS Moustachus
Explications des faits :
Le citoyen DARUS est accusé par le Censeur d'avoir déshonoré un esclave dans son propre bureau.
Jugement :
Après l'audition des deux parties concernés, voici ce que conclut la Préture :
- Que le Codex reconnait comme étant un délit "le mauvais traitement à esclave"
- L'accusé a avoué qu'il a bien commis le fait et qu'il est prêt à payer l'amende.
Considérant tout cela, je déclare que l'accusé coupable et le condamne à l'amende d'un as pour l'injure à l'esclave. En plus de cela, je le condamne à 8'000 as d'amende pour avoir manquer de respect à un Préteur et 12'000 as à un Censeur. L'amende totale est donc de 20'001 as.
Oppositions devant les comices :
Aucune opposition.
Augures :
Le jugement est validé par les Augures. |
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Caius AETIUS Mamercus des AETII-Janus. Le Légaliste, the One !
 Praetor : 376-379  Aedilis : 369-370  Quaestor : 366-367
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 Senator ab : 365  Historicus Reipublicae : 365-367-369 Scriniarii Reipublicae : 373-374-375 |
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Caius AETIUS Mamercus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1221
Inscrit le : Mar 29 Déc 2009
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Posté le : Dim 02 Oct 2011 |
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| Citer | Concerne : Une sortie du Censeur de Rome pendant son mandat
Année : En l'an 376 après la Fondation de Rome
Le Préteur : Le Préteur Caius AETIUS Mamercus Pius
Le plaignant : Le patricien Vibius DARUS Moustachus
L'accusé : Le Censeur Julius VANSTENUS Sanctus
Explications des faits :
Le Censeur Julius VANSTENUS Sanctus est accusé d'être sorti de l'enceinte du Pomérium sans l'aval du Sénat pendant l'exercice de son mandat et d'avoir donc exercé illégalement la Censure pendant de longs mois. La première fois fût pour les funérailles du feu Navarque Tiberius CARNEUS. La deuxième fois fût pour les funérailles de l'ancien tribun de la plèbe feu Bassus DARUS Brutus.
Jugement :
Après l'audition des deux parties concernés, voici ce que conclut la Préture :
- Le Censeur avait demandé l'accord du Sénat pour pouvoir assister aux funérailles du feu Navarque Tiberius CARNEUS. J'étais moi-même présent lorsque le Censeur avait demandé l'accord. Personne ne s'était opposé à la sortie du Censeur. "Qui ne dit mot, consent" on dit les anciens. Le Sénat a donc donné son accord à la sortie du Censeur.
- Le Préteur Clodianus DOBRASUS était alors le seul Préteur. Qu'il était présent durant la sortie du Censeur et qu'il n'a rien signalé d'illégal.
- Que la jurisprudence qu'invoque l'accusé est adaptée à la situation.
"Cependant, l’imagination des hommes étant sans limite pour inventer de nouvelles formes de criminalité ou de délinquance, les magistrats compétents peuvent, en se fondant sur le respect des principes et valeurs morales reconnues par la République, définir de nouveaux crimes ou délits, en l’absence de loi ou de coutume sur un sujet donné."
- La Préture respecte l'avis du Sénat et considère qu'une sortie du Censeur pour rendre hommage à un homme d'État ou grand officier. Que la perte du feu Navarque Maximus Tiberius CARNEUS et celle du feu sénateur Bassus DARUS Brutus étaient proches sur l'échelle du temps. Qu'honnorer un ancien magistrat ou un homme qui a donné sa vie pour la République fait partie des valeurs morales reconnues par la République.
Considérant tout cela, je déclare que la plainte n'a pas lieu d'être. Que le Censeur n'a rien commis d'illégal.
Oppositions devant les comices :
Aucune opposition.
Augures :
Le jugement est validé par les Augures. |
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Caius AETIUS Mamercus des AETII-Janus. Le Légaliste, the One !
Praetor : 376-379 Aedilis : 369-370 Quaestor : 366-367
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ORLENUS Arturus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1917
Inscrit le : Sam 14 Juil 2007
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Posté le : Lun 10 Oct 2011 |
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| Citer | Concerne : Violation du Pomérium
Année : En l'an 376 après la Fondation de Rome
Le Préteur : Le Préteur ORLENUS Arturus
Le plaignant : L'édile Caius OVATORIUS
L'accusé : Appuis SERGIUS Ahenobarbus
Explications des faits :
Le citoyen Appuis SERGIUS Ahenobarbus a utilisé un couteau dans l'enceinte sacrée sur sa propre personne.
Par ce geste, il a fait versé le sang d'un citoyen de Rome dans l'enceinte sacré.
L'Edile Ovatorius Caius en assistant à cette scène en sa qualité d'édile à porté plainte pour violation du Pomérium.
Plus tard, ce citoyen est mort des blessure qu'il s'est infligé lui même.
Jugement :
Après avoir consulté le censeur Vanstenus et le pontifex Maximus Dobbrasus pour l'aspect religieux de l'affaire : la violation de l'enceinte sacrée.
Après avoir auditionné le senateur SERGIUS Cnaeus héritié du citoyen et nouveau responsable de la gens.
L'accusé étant mort, le crime n'ayant pas été déclaré comme un crime infamant et le sacrilège serra réparé sur décision du pontifex par une cérémonie de purification où participera le senateur SERGIUS.
Le citoyen Appuis SERGIUS Ahenobarbus est donc reconnu coupable
mais aucune peine ne serra retenu contre sa gens.
Oppositions devant les comices:
Aucune opposition.
Augures :
Le jugement est validé par les Augures. |
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Officier de l’Ordre de Cincinnatus
Censeur 363-364-365-366-367- 368-371-372
Consul 358-359-360-362-369-370
Preteur 353-376
Edile 352-373
Questeur 351 |
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Caius AETIUS Mamercus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1221
Inscrit le : Mar 29 Déc 2009
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Posté le : Ven 16 Mar 2012 |
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| Citer | Concerne : Mise en danger de la plèbe suite à la non distribution de l'aide à la plèbe dans les temps
Année : En l'an 378 après la Fondation de Rome
Le Préteur : Le Préteur Albus MONTAGUS Sirius
Le plaignant : Le Tribun Felix CRASSINIUS
L'accusé : La Questure 375 : Lucius ACTAE Titus et Lucius AQUILIUS Scaeva
Explications des faits :
La Questure aurait tardé a versé l'aide à la plèbe au Tribunat. Celui-ci s'est plaint du retard.
Jugement :
Dans l'affaire qui oppose le Tribun CRASSINIUS aux Questeurs ACTAE et AQUILIUS pour mise en danger de la plèbe suite à la non distribution de l'aide à la plèbe dans les temps, la Préture estime que les Questeurs sont coupables que par leur négligence, ils ont contribué à mettre en danger une partie de la population.
Ils sont condamnés à trois années inéligibilité à compter de 375.
Leur année de Questure est invalidée.
Ils sont condamnés à payer une amende à hauteur de 5% de leur cens. Ils devront réaliser une action en faveur de la plèbe.
Oppositions devant les comices :
Aucune opposition.
Augures :
Le jugement est validé par les Augures. |
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Caius AETIUS Mamercus des AETII-Janus. Le Légaliste, the One !
Praetor : 376-379 Aedilis : 369-370 Quaestor : 366-367
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Senator ab : 365 Historicus Reipublicae : 365-367-369 Scriniarii Reipublicae : 373-374-375 |
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