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amendement de la loi darus sur les sodalités
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TUBBSARIUS Julius flavius Autorisation : Membre Nb de messages : 1960 Inscrit le : Ven 16 Juil 2010	Posté le : Mer 26 Oct 2011
	le questeur Septimus et le procurateur des sodalités souhaitent mettre aux débats le texte suivant. Citer L’amendement de la loi sur les Sodalités (loi Darus Bassus), adopté en l’an XXX après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls XXX et YYY, sur proposition du sénateur Flavius Septimus, est applicable à partir de maintenant, dans tous les territoires de la République Romaine. Préambule Considérant la nécessité d'améliorer le dialogue entre le procurateur et la questure, Considérant la nécessité de renforcer le rôle du procurateur auprès des sodalités Considérant la nécessité de simplifier les procédures administratives et accélérer les démarches Art I. L'article XIII de la susdite loi est amendée de la façon suivante : « Durant l’hiver, le procurateur des sodalités négocie avec la Questure l’allocation d’un budget global pour l'ensemble des sodalités. Les dons privés aux sodalités sont autorisés. « Art II .Est ajouté un article XX à la susdite loi : « Le procurateur est chargé de répartir entre les différentes Sodalités, selon leurs besoins, le budget alloué par la questure. Il présentera ensuite un rapport aux questeurs si ces derniers en font la demande. " SPQR je laisse les instigateurs de ce texte expliquer sa motivation afin d'initier le débat. ---------------------- 376-377-378 Rector provinciarum Populonia, Volterra, Tarquini, Cosa, Perouse, Vetulonia, Saturniae, Arrezo 374-375 373 372 371 Julius et la gens Tubbsarius
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Mer 26 Oct 2011
	S'installe dans la salle visiblement interessé par le sujet du projet ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
AQUILIUS SCAEVA Lucius Autorisation : Membre Nb de messages : 715 Inscrit le : Lun 21 Mar 2011	Posté le : Mer 26 Oct 2011
	Le Questeur s'installe. ---------------------- Age: 35 ans Localisation: Rome Membre du conseil Tarquiniote Administrateur des travaux: 373-377-378 Questeur: 374-375-376 gens.aquilii@gmail.com
LABIENUS CORVUS Spurus Autorisation : Membre Nb de messages : 495 Inscrit le : Mer 24 Aoû 2011	Posté le : Ven 28 Oct 2011
	s'ennuie visiblement
VANSTENUS Julius Autorisation : Modérateur Nb de messages : 4190 Inscrit le : Dim 04 Nov 2007	Posté le : Sam 29 Oct 2011
	Questeur Septimus, Cela veut-il dire que la Questure ne veut plus savoir comment est répartie l'aide aux sodalités ? Elle ne s'en mêle plus. Elle laisse le procurateur des Sodalités décider seul de qui reçoit de l'aide ? Ne crains-tu pas que le pouvoir du procurateur des Sodalités ne soit exhorbitant puisque c'est lui qui aura les cordons de la bourse ? ---------------------- J. Vanstenus Sanctus Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361 - Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) - Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370. Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386.
MJ Taranis Autorisation : Modérateur global Nb de messages : 1284 Inscrit le : Ven 10 Sep 2010	Posté le : Dim 30 Oct 2011
	/C'est un procurateur détendu qui prend la parole/ Sénateurs, Je suis ravi de pouvoir m'exprimer librement...en espérant ne pas être insulté comme j'ai pu l'être par certains d'entres vous... Pour répondre à vos questions: Citer Cela veut-il dire que la Questure ne veut plus savoir comment est répartie l'aide aux sodalités ? La questure continuera à recevoir la répartition exacte de l'enveloppe donnée aux sodalites. Citer Elle laisse le procurateur des Sodalités décider seul de qui reçoit de l'aide ? Le procurateur,en coopération avec les questeurs, mais aussi avec le conseil des sages, se chargera de décidé des sommes données à chaques sodalites. Citer Ne crains-tu pas que le pouvoir du procurateur des Sodalités ne soit exhorbitant puisque c'est lui qui aura les cordons de la bourse ? Mais a vos avis, que penses les maitres des sodalites sur le role des questeurs? Il suffit d'avoir un ami questeur et de suite votre bourse est augmentée! ---------------------- mj.Taranis@yahoo.fr
TUBBSARIUS Julius flavius Autorisation : Membre Nb de messages : 1960 Inscrit le : Ven 16 Juil 2010	Posté le : Lun 31 Oct 2011
	procurateur... je rejoins le censeur. il n'y a pas de comparaison possible entre une questure, collégiale, d'une durée d'un an... et reconduite au plus, trois ans d'affilée... et le poste de procurateur ou un homme seul décide, et ce, pendant bien plus longtemps... meme si les chiffres du texte de loi ne me reviennent pas en mémoire. si la tache est trop ardue, je pronerais plutot la création d'un quatrieme poste de questeur, plutot que le changement du role initialement uniquement "représentatif" du procurateur en lui donnant un tel pouvoir sur les sodalités. d'ailleurs, à ce jour, pourquoi le procurateur ne vient il pas voir la questure avec la liste des demandes des sodalités... il s'en tiendrait alors à son role de représentation... et la questure garderait son role actuel, sans avoir à discuter avec chaque maitre de sodalité. la seule différence resterait que la répartition serait préétablie, affichée par la questure, validée par le procurateur, constatée par les maitres des sodalités... et ce faisant, chacun officierait comme il me semble qu'il est prévu qu'il officie. en bref, le disfonctionnement constaté à ce jour me semble déjà réglé par les lois en vigueur. me trompe je? ---------------------- 376-377-378 Rector provinciarum Populonia, Volterra, Tarquini, Cosa, Perouse, Vetulonia, Saturniae, Arrezo 374-375 373 372 371 Julius et la gens Tubbsarius
MJ Taranis Autorisation : Modérateur global Nb de messages : 1284 Inscrit le : Ven 10 Sep 2010	Posté le : Lun 31 Oct 2011
	/calme/ Citer d'ailleurs, à ce jour, pourquoi le procurateur ne vient il pas voir la questure avec la liste des demandes des sodalités... il s'en tiendrait alors à son role de représentation... et la questure garderait son role actuel, sans avoir à discuter avec chaque maitre de sodalité. C'est ce qu'il se passe consul. Sauf que lorsque je vois ce qu'il sait passé l'année dernière avec les questeurs, je peux te dire que nombreuses sodalites ont très mal pris la baisse exagérée de leur somme. Si le sénat avec ses questeurs ne sont pas capables de nous respecter alors je demanderai de ne plus collaborer avec le sénat et me tournerai vers l'OE. ---------------------- mj.Taranis@yahoo.fr
ARIUS SAXA Lucius Autorisation : Membre Nb de messages : 2408 Inscrit le : Jeu 04 Fév 2010	Posté le : Lun 31 Oct 2011
	Consul, dans mes souvenirs de questure, c'est exactement ainsi que les choses se sont passées. La répartition des fonds n'avait pas posé problème. Avec le questeur Nemesia, nous avions en outre profité de l'occasion pour augmenter significativement la dotation de trois sodalités spécifiques. Il s'agissait d'un investissement pour relancer l'économie de la République, durement atteinte après l'épidémie. Nous attendions en échange des résultats significatifs de la part des sodalités, des résultats que nous avons constaté. Cette opération fut une réussite. Je crois que nous ne devons pas nous fermer cette porte, nous ne devons pas nous priver de la possibilité d'intervenir directement dans un secteur lorsque cela correspond à une volonté politique. C'est pourquoi je suis contre ce projet de loi, tel qu'il est présenté ici. Je propose une modification : une somme fixe et globale sera versée au procurateur à titre de "fonctionnement", il la répartira ensuite entre les sodalités selon les besoins de leur gestion. D'autre part, des sommes d'"investissement" pourront être versées par la questure, directement aux sodalités, pour la réalisation d'un projet porté par la questure ou sur sollicitation des maîtres des sodalités, et avec une obligation de résultats. Il reviendra aux maîtres des sodalités de proposer de tels projets et de les défendre devant les questeurs, s'ils veulent obtenir plus qu'une simple allocation de fonctionnement. ---------------------- Pacta sunt servanda ! Consul 386 En mission consulaire chez les Gaulois 383-385 Consul 380, 381, 382 Préteur 377, 379 Légat en Lucanie 374-376 Edile 373, 374 Ambassadeur à Rhegium 370-372 Questeur 368, 369
TUBBSARIUS Julius flavius Autorisation : Membre Nb de messages : 1960 Inscrit le : Ven 16 Juil 2010	Posté le : Lun 31 Oct 2011
	ma foi, il me semblait que c'était ainsi que cela fonctionnait, à savoir qu'un budget de fonctionnement était connu pour les sodalités, et que si une augmentation ou une baisse était à effectuer, tacitement, elles devaient etre motivées, le probleme étant que la questure vérifiant le bon respect des projets justifiant une augmentation du budget n'étant pas la meme que celle l'octroyant... Procurateur, loin de nous la volonté de te faire fuir le sénat... mais je peine à comprendre ce que cette loi apporte, si ce n'est qu'un seul homme déciderait désormais de quelle sodalité dispose d'une augmentation, et laquelle est flouée... s'il est assuré que tu n'en useras pas pour te garantir une clientele, je ne suis pas certain qu'un potentiel successeur interessé n'en fasse usage de cette façon. mais plus que cela, ce qui me semble génant, c'est d'entendre qu'il est plus difficile de traiter avec une questure occupée par trois magistrats garantissant l'impartialité des octrois, qu'avec un procurateur unique, susceptible d'etre dans l'erreur, sans collegue pour l'en ramener. qu'une fois cela se soit mal passé, et il faudrait retirer à la questure qui a pourtant réussi des decennies durant, cette responsabilité? doit on parce qu'un consul échoue une voire deux fois dans une négociation en politique extérieure, retirer la politique extérieure du domaine de compétence du consulat? je trouve comme le dit l'édilitaire Saxa, que ce texte, sous couvert de simplicité évidente, a une portée bien trop conséquente et reposant sur des faits tres ponctuels... ---------------------- 376-377-378 Rector provinciarum Populonia, Volterra, Tarquini, Cosa, Perouse, Vetulonia, Saturniae, Arrezo 374-375 373 372 371 Julius et la gens Tubbsarius
SEPTIMUS Flavius Autorisation : Membre Nb de messages : 701 Inscrit le : Sam 20 Mar 2010	Posté le : Mar 01 Nov 2011
	Ce projet de loi a été élaboré après une série de constats que le maitre Paladius et moi même avons fait. Tout d'abord un gain de temps pour la questure et une gestion facilité, un tel texte évitera que les maitres viennent les uns après les autres pour négocier faisant perdre du temps à la questure. Les maitres ne sont pas tous disponibles en même temps c'est un fit, un tel projet rationaliserai la demande ainsi que la conception du budget. De plus il place le procurateur au cœur de la vie des sodalités, et c'est bien là son rôle premier comme le prévoit à la loi, il est leur porte parole. Je vois la réunion entre les maitres et les procurateurs comme un moment privilégié ou celui-ci peut mieux se rendre compte des problemes des sodalités dont il à la charge. Et qui mieux que le procurateur connais la réalité des sodalités? Il est mieux a même de déterminer si la demande d'une sodalité est réelle ou farfelue... Il les connait bien mieux que les questeurs qui eux n'ont que leur rapport et leur parole a laquelle se fier... ---------------------- Flavius Septimus Pius Senator ab 366. Quaestor 368, 370,376 Aedilis 377 Praetor 392, 393 Consul 394, 395 Flamen Martialis Gens Septima.
TUBBSARIUS Julius flavius Autorisation : Membre Nb de messages : 1960 Inscrit le : Ven 16 Juil 2010	Posté le : Mer 02 Nov 2011
	/lève un doigt... pensif/ voilà... exactement questeur... c'est exactement cela: chaque sodalité, chaque maitre de sodalité est, cette année, venu voir la questure... n'est ce pas le role du procurateur de les recenser toutes, ces demandes, et de venir représenter ces sodalités aupres du sénat, et par extension, de la questure? si je m'en remets à ce qui a été dit un peu plus tot, c'est ainsi que cela fonctionna avec certaines questure... pourquoi n'est ce pas le cas cette année? J'en reviens donc à "nous n'utilisons pas le role de procurateur comme prévu, ceci induit des complexités - normal, elles avaient été vues et résolues par le role "complet" du procurateur - et de fait, nous augmentons le pouvoir du procurateur, ainsi que sa responsabilité pour palier à un probleme qui n'aurait pas du se déclarer si les roles avaient été tenus completement. pour ma part, je ne vois rien dans les arguments exposés qui indique un probleme... SI le procurateur prend la peine de voir toutes les sodalités, puis de négocier pour celles ci auprès de la questure, comme son poste de représentant le prévoit d'ores et déjà. ---------------------- 376-377-378 Rector provinciarum Populonia, Volterra, Tarquini, Cosa, Perouse, Vetulonia, Saturniae, Arrezo 374-375 373 372 371 Julius et la gens Tubbsarius
SEPTIMUS Flavius Autorisation : Membre Nb de messages : 701 Inscrit le : Sam 20 Mar 2010	Posté le : Mer 02 Nov 2011
	Mais consul, c'est bien là le problème... La loi actuelle ne permet pas cette souplesse, ne permet pas au procurateur de venir représenter les sodalités. En effet voici le texte de la lex: Citer Durant l’hiver, chaque maître négocie avec la Questure l’allocation d’un budget spécifique pour sa sodalité. Ainsi si le role du procurateur est bien de représenter toutes les sodalités, son rôle est limité par cet article de loi. c'est cela que le maître Paladius et moi même pointons du doigt. Le projet de cet amendement est donc de remédier à ce souci et donner au procurateur sa pleine ampleur. ---------------------- Flavius Septimus Pius Senator ab 366. Quaestor 368, 370,376 Aedilis 377 Praetor 392, 393 Consul 394, 395 Flamen Martialis Gens Septima.
MJ Taranis Autorisation : Modérateur global Nb de messages : 1284 Inscrit le : Ven 10 Sep 2010	Posté le : Mer 02 Nov 2011
	/Opine du chef/ ---------------------- mj.Taranis@yahoo.fr
DARUS MOUSTACHUS Vibius Autorisation : Membre Nb de messages : 468 Inscrit le : Dim 31 Juil 2011	Posté le : Mer 02 Nov 2011
	Et bien amendons la loi pour faire en sorte que les questeurs attribuent les budgets des différentes sodalités après négociation de l'ensemble de ceux-ci par le procurateur. Mais il n'y a pas besoin d'aller jusqu'à un pouvoir discrétionnaire du procurateur pour simplifier ces négociations. Les subsides accordées par l'Etat aux sodalités le sont en fonction de l'intérêt qu'y trouve la République, ainsi pour moi la décision des questeurs doit être le point final. Hors de question que nos magistrats puissent être se voir mis sur la touche par un homme qui, reconnaissons le, aura tout de même fait l'essentiel de sa carrière en défendant les intérêts particuliers de sa corporation avant d'arriver à son poste. ---------------------- Le plus jeune sénateur de l'histoire de Rome. Fondateur du Parti de la Moustache

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