| Affaire dite des généraux |
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LABIENUS Flavius
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 Posté le : Ven 21 Mar 2008 |
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/ Le prèteur Labienus dans sa plus belle toge tient une séance surprise au tribunal. Ses traits sont tirés et chaque spectateur ressent le manque de sommeil. /
Considérant le grand désordre issu de cette affaire.
Considérant les contestations multiples concernant cette affaire.
Considérant les désaccords profonds entre les magistrats de Rome sur cette affaire.
Considérant le risque de désordre civil lié à cette affaire.
La prèture décide de se saisir d'une demande d'examen de la validation des deux verdicts rendus par le prèteur Décinus Mairus. Il n'y aura là nul jugement sur l'affaire mais un examen aux termes de la loi et de la tradition
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LABIENUS Flavius
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Posté le : Ven 21 Mar 2008 |
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Rappel des faits :
Deux verdicts ont été prononcé à l'encontre le sénateur Gaius, Dobrasus et Carmanovius par le même prèteur Décinus. Le premier verdict a été rejeté par les augures. Il est donc nul au regard de la loi.
Voici le deuxième verdict.
Pour le sénateur Gaius :
- violation de l'enceinte sacrée du Pomerium avec des hommes armés = c'est une peine infamante au regard de la loi
- usurpation de l’autorité des consuls en commandant des légionnaires = c'est une peine infamante au regard de la loi
- enlèvement et séquestration du citoyen Rupitus = 50 000 as à donner au citoyen Rupitus ou sa famille et 100 000 as pour l'Etat
- Violation des lois de la république = 100 000 as à donner à l'Etat
La sentence concernant le sénateur Gaius est donc la suivante :
- 200 000 as à l'Etat
- 50 000 as au citoyen Rupitus
- déchéance de la citoyenneté romaine pour l'accusé et sa famille
- interdiction pour tous membres de sa famille de siéger un jour comme sénateur
- saisie de tous ses biens sans exception
- effacement du nom et références du condamné des mémoires et des archives
- la mise à mort immédiate du haut de la roche tarpienne
Aucun exil ne sera possible pour l'accusé
Pour le sénateur Dobrasus :
- violation de l'enceinte sacrée du Pomerium avec des hommes armés = c'est une peine infamante au regard de la loi
- Violation des lois de la république = 100 000 as à donner à l'Etat
- usurpation de l’autorité des consuls en commandant des légionnaires = c'est une peine infamante au regard de la loi
- usurpation de l’autorité et pouvoir des Ediles et des Préteurs en ordonnant « l’arrestation » du citoyen Rupitus = c'est une peine infamante au regard de la loi
- responsable d’une situation insurrectionnelle ayant mené à la mort d’un sénateur, de 48 vigiles, de nombreux légionnaires et autres citoyens de Rome = 100 000as à chaque famille de citoyens morts soit au moyen 48 familles de vigiles et 200 000 à l'Etat également pour chaque mort.
Soit 14.4 millions d'as.
La sentence concernant le sénateur Dobrasus est donc la suivante :
- 4.8 millions d'as pour les familles des vigiles morts
- 9.7 millions d'as à l'Etat
- déchéance de la citoyenneté romaine pour l'accusé et sa famille
- interdiction pour tous membres de sa famille de siéger un jour comme sénateur
- saisie de tous ses biens sans exception
- effacement du nom et références du condamné des mémoires et des archives
- la mise à mort immédiate du haut de la roche tarpienne
Aucun exil ne sera possible pour l'accusé
Pour le sénateur Carmanovius :
- complicité dans le cadre de la violation de l’enceinte sacré du Pomérium = la loi est très claire sur ce point la complicité dans un crime est un crime. Par conséquent cette complicité amèrera également une peine infamante mais plus "modéré" si je puis dire
- Violation des lois de la république = 100 000 as à donner à l'Etat
La sentence concernant le sénateur Carmanovius est donc la suivante :
- 100 000 as à l'Etat
- déchéance de la citoyenneté romaine pour l'accusé
- interdiction pour tous membres de sa famille de siéger durant les 5 prochaines années comme sénateur
- saisie de tous ses biens mis à part 20 000 as pour la survie de sa gens
- effacement du nom et références du condamné des mémoires et des archives
- la mise à mort immédiate du haut de la roche tarpienne
Le condamné peut choisir l'exil afin d'éviter sa mise à mort toutefois le reste de la sentence devra s'appliquer même en cas d'exil.
Précisions du prêteur :
Comme l'exige la loi, je vais m'expliquer sur la moindre peine de l'accusé Carmanovius. La complicité est un crime mais un crime "moins grave", si c'est possible, que les autres accusés. Par conséquent, sa gens est moins durement puni et l'exil lui est possible.
Maintenant, concernant les sentences touchant les membres des gens des accusés, la loi stipulait la mise en esclave de ces derniers. La préture a choisit de se montrer clémente en les laissant en vie.
Les sentences financières devront d'abord s'appliquer en faveur des familles des victimes. L'Etat se servira en dernier.
Toutefois, les terres possédé par les accusés ne seront non pas intégrés à l'Ager Publicus ou utiliser pour payer les familles des victimes. L'intégralité de leurs terres seront gérés directement par les questeurs afin de développer la religion romaine par la construction de temples pour moitié à Rome et pour moitié en province. Ce fond spécial sera appeler "Fond du Triomphe".
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LABIENUS Flavius
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Posté le : Ven 21 Mar 2008 |
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Ce deuxième verdict n'a été appliqué que partiellement. Les saisies ne sont pas effectuées à ce jour et les protagonistes de l'affaire se sont volontairement exilés pour de soustraire à leur châtiment.
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LABIENUS Flavius
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Posté le : Ven 21 Mar 2008 |
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L'analyse des faits souligne la complexité juridique du cas d'un verdict déjà refusé par les augures et donné à nouveau, sous une forme légèrement modifiée, par le même prèteur. C'est cet élément précis et exceptionnel dans l'histoire judiciaire de Rome qui fait l'objet d'une analyse juridique.
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LABIENUS Flavius
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Posté le : Ven 21 Mar 2008 |
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La loi organique dite THIMESTIUS Kaeso de 250, n'aborde en aucune manière cette question.
La loi dite TULLIUS Antonius Grollius de 212 aujourd'hui abrogée n'aborde pas cette question. Toutefois elle permettait un appel de la décision du prèteur.
VIII° : Tout jugement dans un procès touchant à un vide juridique pourra être remis en cause. Dans ce cas, le Défenseur ou l'accusateur pourront faire appel aux Augures qui infirmeront ou confirmeront le jugement rendu. Celui qui fera appel devra alors faire un réquisitoire devant le Sénat.
Cette loi étant abrogée, ce principe n'existe plus en droit romain.
la loi dite TULLIUS Antonius Grollius de 215 n'aborde en aucune manière ce sujet.
la loi dite Définition des principes de procédure judiciaire de 310 (CORNELIUS SCIPIO Publius) n'aborde pas non plus ce sujet
la dite Loi sur les peines infâmantesde 329 (FLAVIUS Quintus)
n'aborde pas non plus le sujet
La dite Loi régissant les modalités d'exercice de la justice 332 RUFFINUS Caïus
n'apporte pas non plus de réponse
La dite Lex Atrea sur la tenue des proces à Rome 335 ATREUS Leto n'apporte aucune réponse
La loi dite La tenue des procès 344 COLDEEUS VALENS Lucius n'aborde pas le sujet
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LABIENUS Flavius
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Posté le : Ven 21 Mar 2008 |
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Considérant qu'aucune loi du corpus de la république, la prèture ne peut en aucune façon établir de jugement fondé sur la loi sur le cas juridique qui lui est soumis.
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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Ven 21 Mar 2008 |
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/ Présent, lève la main pour demander la parole au Preteur et lui exposer quelques éléments /
Preteur conformément aux lois valant dans un Tribunal, je te demande la parole.
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TRIBVNICIAE•POTESTATE•I
CAIVS•MARIVS•POPLICOLA
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LABIENUS Flavius
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Posté le : Ven 21 Mar 2008 |
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Cependant :
- considérant que Rome est une cité fondée sur la loi et sur la tradition
- considérant que tout vide juridique doit légalement mener à la consultation de la tradition.
La prèture décide d'examiner ladite tradition dans le but de répondre à la question dont s'est saisie la prèture.
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LABIENUS Flavius
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Posté le : Ven 21 Mar 2008 |
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/ le prèteur fait signe à Caius Marius qu'il doit attendre /
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SEPTIMUS Marcus
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Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
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Posté le : Ven 21 Mar 2008 |
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Soupire, lève les yeux au ciel
Et c'est reparti...
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Marcus Septimus Severus
Senator ab 326
Quaestor 327-336
Aedilis 338-339
Praetor 340-341
Consul 343-345-349-352
Pontifex Maximus 359-363
Archiviste de la République 333-334-335-336.
Membre du Parti Légaliste
Décédé en 366 |
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LABIENUS Flavius
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Posté le : Ven 21 Mar 2008 |
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La tradition romaine établit avec une grande précision le rôle, les devoirs et les obligations du prèteur. Le texte suivant retranscrit avec précision les pratiques liées aux nombreuses générations de citoyens romains qui nous ont léguées notre grande cité.
Le Préteur est le juge. Lorsqu'un conflit intervient entre deux citoyens, ils peuvent saisir le Préteur, exposer leurs griefs pour que celui-ci donne un jugement. Il qualifiera le jugement de "privé"(entre deux citoyens) ou "public" (entre un citoyen et l'Etat), puis, avant le rendu du jugement, il demandera les Auspices des Augures, afin de le légitimiser. Si les dieux refusent les aupices au Préteur, le dossier passe alors au second Préteur. Si celui-ci ne peut avoir les Auspices, il faudra attendre la prochaine législature.
Un refus d'Aupices a de graves conséquences sur la popularité du Préteur, cela signifie que les dieux estiment que le jugement qu'il s'apprête à rendre est injuste.
Il désigne l'Edile chargé de faire appliquer le jugement "privé".
Il désigne le Consul chargé de faire appliquer un jugement "public".
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LABIENUS Flavius
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Posté le : Ven 21 Mar 2008 |
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HJ première page du site, dans les règles : prèteur... le texte fondateur de romejpem....
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LABIENUS Flavius
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Posté le : Ven 21 Mar 2008 |
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Attendu que la tradition est solidement établit comme il a été dit.
Attendu que le prèteur Décinus Mairus ayant publiquement rendu un deuxième verdict alors que son premier verdict avait été refusé par les augures.
Attendu que la tradition précise clairement qu'en aucun cas un même prèteur peut émettre un deuxième jugement alors que le premier a été rejeté par les augures.
Attendu que la tradition précise également clairement qu'un autre prèteur doit reprendre le procès refusé par les augurs et qu'en aucun cas le même prèteur peut à nouveau exercer sa fonction de juge pour la même affaire.
Attendu qu'en cas de vide juridique dans la loi romaine, la tradition doit faire office de loi.
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LABIENUS Flavius
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Posté le : Ven 21 Mar 2008 |
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Moi, Flavius Labienus de la gens Labienii, prèteur de la république romaine pour cette année 352, au nom de la même république romaine :
Je déclare les deux procès de l'affaire dite des généraux nuls et non avenus.
Je déclare l'abrogation totale des deux verdicts rendus par la prèteur Décinus au regard de la loi et de la tradition.
Je déclare que les sénateurs Dobrasus, Gaius et Carmanovius sont rétablis dans leurs biens, leur honneur et leur citoyenneté.
J'ordonne de ce fait à l'édilité de procéder au plus vite à la restitution des biens aux trois sénateurs sus-mentionnés.
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LABIENUS Flavius
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Posté le : Ven 21 Mar 2008 |
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Néanmoins cette décision n'affaranchit en aucune façon le sénateur Carmanovius, Gaius et Dobrasus des plaintes qui pèsent sur eux. Ces trois sénateurs sont donc formellement invités à se présenter dans les plus brefs délais à la prèture pour être légalement jugé dans les délais les plus raisonnables.
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