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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Affaire dite des généraux
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Affaire dite des généraux
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Caius Marius Poplicola
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Nb de messages : 2117
Inscrit le : Lun 16 Avr 2007
Posté le : Ven 21 Mar 2008    

/ Baisse la main et montre de la satisfaction en voyant les décisions du Preteur /

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SEMPERCLARUS Petrus
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Inscrit le : Dim 09 Sep 2007
Posté le : Ven 21 Mar 2008    

S'exclame

C'est une honte ! C'est une amnistie pure et simple alors que les Dieux se sont opposés à cela ! Tu l'as oublié dans ton long exposé : les dieux ont refusé l'amnistie que tu imposes ici !

Ta décision est impie, elle sera cassée !

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&quot;Ne me remerciez pas, remerciez la Cité, c'est elle qui inspire toutes mes actions et ma politique&quot;(Caton le Jeune d'après Plutarque).
Sénateur intermittent depuis 347. Questeur 355 et 372.
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AETIUS Flavius Martialis
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Nb de messages : 656
Inscrit le : Lun 31 Déc 2007
Posté le : Ven 21 Mar 2008    

Préteur je demande la parole.

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Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350,
Questeur en 353
Edile en 354-355
Préteur en 360
Consul en 369

Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes.
Tibérius Gracchus
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MAXIMUS Fabius
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Nb de messages : 593
Inscrit le : Mar 24 Avr 2007
Posté le : Ven 21 Mar 2008    

Ce n'est pas une amnistie, le Préteur va mener un nouveau procès.

Ecoute avec plus d'attention.


Citer

Néanmoins cette décision n'affaranchit en aucune façon le sénateur Carmanovius, Gaius et Dobrasus des plaintes qui pèsent sur eux. Ces trois sénateurs sont donc formellement invités à se présenter dans les plus brefs délais à la prèture pour être légalement jugé dans les délais les plus raisonnables



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Navarque 347-348-349-350.
Questeur 352.
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FUGITIVUS Felix
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Nb de messages : 2342
Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006
Posté le : Ven 21 Mar 2008    

Préteur Labienus, es tu sûr de ce que tu avances quand à la tradition? Car dans ce cas là...

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81 ans. - Flamine de Mercure de 346 à 368. Pontifex Maximus de 369 a 376.
5 fois consul. Légat durant la campagne contre Tarente (340-345), campagne chez les Anares; Imperator.
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AETIUS Flavius Martialis
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Nb de messages : 656
Inscrit le : Lun 31 Déc 2007
Posté le : Ven 21 Mar 2008    

Oui je partage l'avis du consulaire Fugitivus, pour qu'il ait coutume il faut que trois élément soit réunis:

-l’"opinio juris" qui est la conviction que l'usage répété constitue une règle de droit
-l’"opinio necesitatis" qui est la croyance au caractère obligatoire de l'acte
-l’"estimatio communis" qui est le consensus existant autour de l'acte.

Ainsi un texte ancien tel que celui que tu cite ne saurait caractériser une coutume. Le seule moyen de caractériser juridiquement l'existence d'une coutume est de satisfaire à ces trois conditions.

Je ne pense pas que ces conditions soit remplis pour ce que tu revendique comme une coutume.

Ainsi le jugement demeurerais valide et ne saurait être remis en cause du fait de la Lex Thimestia 250 – De la Préture :


Citer

ART. II DES PRÉROGATIVES ET POUVOIRS DES PRÉTEURS.

Leurs verdicts sont sans appel.



Néanmoins le fait est que cet affaire est loin d'être enterrée comme le montre la ferveur qui règne à la Curie chaque fois que ce sujet est abordé. Je pense également que le système judiciaire actuel est bien trop arbitraire car repose sur une seule décisions laquelle ne peux jamais être remis en question.

Ainsi si je te contredis sur la forme ce n'est que pour mieux t'appuyer sur le fond. Je pense que la situation est telle qu'il est indispensable que ce procès soit rejugé par un nouveau tribunal. Mais cet appel car il s'agit bien de cela, doit s'appuyer sur une base légale solide et non sur un raisonnement branlant qui sera aussi surement attaqué une fois employé que la façon dont fut rendu la justice l'est actuellement.

Ainsi j'appelle à modifier la Lex Thimestia 250 afin d'ouvir une procédure d'appel, limité au cas exceptionnellement grave comme celui-ci.

Certes j'entends déjà certains crier au scandale, cela va rallonger considérablement la résolution des affaires. Je répondrais que vaut il mieux? Un procès suivit éventuellement d'un jugement en appel? Ou bien un procès potentiellement injuste qui divise la curie pendant des années?

Pour moi le choix est fait, à vous de faire le votre.

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Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350,
Questeur en 353
Edile en 354-355
Préteur en 360
Consul en 369

Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes.
Tibérius Gracchus
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Caius Marius Poplicola
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Autorisation : Membre
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Inscrit le : Lun 16 Avr 2007
Posté le : Ven 21 Mar 2008    

/ Voit le Sénateur commencer un Laïus et lui retorque /

Sénateur, pendant 200 ans, avant même la République, cette coutume fut respecté. Ce n'est pas parceque dans les derniers grands proçès retentissants elle ne fut appliquée, qu'elle n'existe pas. Il est utile de rappeller que dans la petite cinquantaine de proçès où des Sénateurs étaient impliqués, nous n'en avons pas eu besoin mais pour combien de proçès publique et privé, en 352 années, moins retentissants, la coûtume fut respecté ? Tu peux à mon avis, avant d'exposer tes idées, te renseigner aupès des Juristes, ils te diront que le Preteur LABIENUS a raison !

Enfin, il est inutile de crier au scandale, un proçès doit donc avoir lieu, si les accusés ne rentrent pas affronter un proçès, alors c'est qu'ils n'ont pas confiance en la Justice, la République devra les juger par contumace et avec plus de sévérité.

/ Va pour se taire puis pour AETIUS /

Ha, tu cites une Loi, un verdict est sans appel, mai si ce verdict n'a pas de fondement, il es nul ... La loi parle d'un verdict légal et pas d'un verdict illégal à ce que je sache.

Preteur LABIENUS, toi qui a réagit vivement lors des évènnements du Triomphe, tu répares aujourd'hui le plus gros scandale de ces dernières années, je gage que tu sauras conduire les proçès qui vont s'ouvrir avec respect et impartialité, rendre de sa superbe et de son crédit à la justice Romaine.

Une chose cependant, prévoit tu de donner des gages aux accusés et une protection afin qu'ils ne soient pas mis à mort par des fanatiques une fois qu'ils auront remis le pied sur le sol de la République pour affronter une justice digne et respectueuse de la Loi qu'ils ont appelé de leurs voeux ?

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TRIBVNICIAE•POTESTATE•I
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AETIUS Flavius Martialis
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Posté le : Ven 21 Mar 2008    

Malheuresement non Marius la loi parle d'un verdict peu importe qu'il soit légale ou non et c'est fort regrettable.

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Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350,
Questeur en 353
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Tibérius Gracchus
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SEPTIMUS Marcus
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Posté le : Ven 21 Mar 2008    

Vous oubliez une donnée essentielle: le second verdict à été validé par les dieux. Les Dieux ne se trompent jamais, les dieux sont infaillibles! Si cela était vraiment contraire à la coutume, ils ne l'auraient jamais validé.

En cassant ce jugement, qui je le répète à été validé, nous allons au devant de la colère des dieux...

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Marcus Septimus Severus
Senator ab 326
Quaestor 327-336
Aedilis 338-339
Praetor 340-341
Consul 343-345-349-352
Pontifex Maximus 359-363
Archiviste de la République 333-334-335-336.
Membre du Parti Légaliste

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LABIENUS Flavius
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Posté le : Ven 21 Mar 2008    

Le prèteur est émis un jugement qu'il n'avait pas le droit d'émettre. Point. Il ne s'agit certinement pas d'un appel.

Concernant les augures je trouve que tu t'exprimes un peu facilement à la place des dieux, consul Septimus. Si on pause une mauvaise questions aux dieux on a une mauvaise réponse. Cette mauvaise question a en plus été posé par un prèteur déjà fortement reprouvé par les dieux lors de son premier jugement. Si les dieux sont mécontents ils sauront nous le faire savoir soit par des actes, soit en condamnant le verdict du nouveau procès.

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BELLAE Marius fulvius
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Posté le : Ven 21 Mar 2008    

marmonne dans sa barbe

c'est n'importe quoi...

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DELENDA PSG EST
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SEMPERCLARUS Petrus
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Posté le : Ven 21 Mar 2008    

J'aimerai mettre en avant un autre problème.
Romanus Dobrasus et Lucius Gaius n'existent plus, ils se nomment maintenant Dobrasos le vénérable et Gaios le je-ne-sais-trop-quoi, ou une autre guignolerie de la sorte, et ils sont citoyens de la cité libre et autonome de Delphes. Comment peut-on les rejuger s'ils ne sont plus romains ? Il nous faudra l'accord de Delphes pour juger ces 2 citoyens de leur cité et il est évident que l'on ne pourra pas les condamner à mort une nouvelle fois sans entrainer une crise diplomatique avec Delphes. La décision d'un nouveau procès est donc bien une amnistie déguisée, et, je le répète, UN ACTE IMPI.

Je m'associe bien évidemment aux propos du consul Septimus au sujet des augures qui ont validé ce deuxième verdict.

Préteur Labienus, je t'en conjure, renonce à cette décision. Tu fais fausse route. Tu t'engages sur la voie de l'impiété. Prends garde aux courroux des Dieux si tu continues sur cette voie !

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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Ven 21 Mar 2008    

Les Dieux ont refusé tout amnistie pour les généraux ceux qui exclut une absence de condamnation lors d'un proçès, puisque le Preteur les réintègre dans leurs et leurs possessions jusqu'à la tenue d'un nouveau proçès, ils sont de fait des citoyens Romains, ce genre d'arguments Sénateur SEMPERCLARUS sera valable à partir du moment où ils auront apris la décision du Preteur et où donner une réponse négative ou positive à la demande qui est fait de revenir à Rome en tant que citoyen romain pour affronter la justice...

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MAXIMUS Fabius
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Posté le : Ven 21 Mar 2008    

Pour ce qui est des Dieux, ils ont aussi maintenu le Pontifex Maximus en fonction en 349, celui-là même qui explique que cette deuxième prise d'augure ne doit pas être prise en compte.

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LABIENUS Flavius
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Posté le : Ven 21 Mar 2008    

Je ne renonce à rien. Mon devoir est de faire appliquer la loi. Si les dieux expriment clairement leur désapropation alors je démissionnerai immédiatement et je ferai acte de contrition.
Jusque là je crois fermement ma décision juste.

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