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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Réforme Dobrasus du codex de loi (379)
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Réforme Dobrasus du codex de loi (379)
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ARIUS SAXA Lucius
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Posté le : Mer 23 Mai 2012    

Patrès, dans cette salle seront présentées et débattues les propositions de réforme du pontife Dobrasus.

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Pacta sunt servanda !
Consul 386
En mission consulaire chez les Gaulois 383-385
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DOBRASUS Clodianus
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Posté le : Mer 23 Mai 2012    

Il entre

Je vais commencer par une présentation générale.

Je vise la rédaction de 10 lois en tout, qui viseront à consolider les points légaux qui fonctionnent dans ce codex, tout en renforçant les lignes de fractures apparues depuis des années montrées à vif par les derniers évènements. Elles sont nombreuses et vise à mon avis à instaurer un confort dans les magistratures et au sénat qui a tué tout volontarisme politique, ce que j'exprime en demandant une magistrature exceptionnelle pour les rédiger.

La première est achevée mais j'en discute avec les principaux intéressés. Elle concerne les sodalités et vise comme but premier à renforcer les pouvoirs du procurateur. Le conseil des sages devient un puissant contre pouvoir.

La seconde est une réforme du système de justice, avec passage à la procédure accusatoire.

Une grande loi des droits de la plèbe permettra de renforcer les prérogatives sénatoriales en leur donnant un prolongement auprès des tribuns.

Une loi des corps de l'Etat, le sénat et l'ordre équestre.

Une grande loi sur la citoyenneté et son exercice.

Une réforme de la religion.

Une texte sur la guerre et son exercice: la diplomatie sera refondue.

Une loi sur les serviteurs de l'Etat, les magistrats et les fonctionnaires.

Un texte concernant l'agriculture.

Un dernier texte englobant tout ce qui à sujet à la société romaine dans son ensemble.

Je vais commencer par répondre aux premières interrogations éventuelles.

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SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus
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Posté le : Jeu 24 Mai 2012    

/Prenant la parole.

Comptes tu retirer la citoyenneté à ces Grecs et Samnites à qui certains sénateurs sans scrupules ont donnés ce droit précieux comme si ils auraient donnés du pain à des oiseaux ?

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Première page de la domus : En cliquant sur la domus, pour savoir tout sur les membres, sur la richesse familiale, qui est encore à marier ou mort.
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Cursus Honorum : Quaestor : 377 - 378 Aedilis : 379 - 382 Praetor : 383 - 384 Consul : 386 Censeur : 394 - 395
Cursus Officium : Rerum gestarum scriptor : 378 - 379 Legatus : 385 (Aesium, Bovianum, Apulie) 393 (Pays des Taurins) Flamen: 385 à 393 (Vesta) Magister Equitum : 387 Pro Consul : 388 - 389
Liens divers : Pour en savoir plus sur les Sergii Ahenobarbi, suffit de cliquer dessus. Ou encore sur l'arbre généalogique (dernière mise à jour : 396) de la gens Sergia. Ou bien sur la composition du sénat (dernière mise à jour : 390). Ma carte perso montrant l'étendue de la république romaine (dernière mise à jour : 393), et des territoires connus (Ma carte montrant l'Urbs et ses quartiers).
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DOBRASUS Clodianus
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Posté le : Jeu 24 Mai 2012    

"Je compte proposer différents niveaux de citoyenneté, en fonction des degrés de romanisation des provinces. Ceci dépendrait de certains critères actuels, comme le nombre de temples par exemple. Au final, une loi d'auto détermination permettrait à chaque province de choisir son statut avec la citoyenneté correspondante, ce qui incombera aussi un niveau de perception d'impôt différent."

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Appius MARIUS Postumus
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Posté le : Jeu 24 Mai 2012    

Sénateur Dobrasus, j'ai entendu les édiles et le Navarque du manque d'éffectif dont ils disposaient. Peut-être nous pourrions rendre le service dans un de ces deux corps pour les provinciaux, les affranchis et les enfants d'affranchis obligatoire pour accéder au plus haut niveau de citoyenneté ? Enfin, je veux dire dépasser le seul niveau censitaire qui n'est pas le meilleur marqueur d'adhésion à notre république.

Au lieu de vouloir des fonctionnaires, des gens du " métier "... nous gagnerions en souplesse. Et ce qu'on perd dans le niveau extrème de compétence que la professionalisation implique nous le gagnons dans un meilleur niveau de compétence dans la masse des gens mobilisables par la suite.

Ce serait même une idée à dévelloper pour les armées permanentes s'il n'est pas programmé de les supprimer.

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: 379. : 380. : 381. : 382. : 385, 386, 387, ....
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DOBRASUS Clodianus
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Posté le : Jeu 24 Mai 2012    

"C'est un projet tout à fait envisageable, dans le sens où la citoyenneté romaine confirme la vision utilitariste que nous avons de celle-ci. Nous offrons nos services à la république en fonction de nos moyens, et en fonction de ces moyens notre république nous rend ce qu'elle estime être à la hauteur de notre investissement."

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ARIUS SAXA Lucius
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Posté le : Jeu 24 Mai 2012    

Je recommande de laisser de larges et pleines compétences aux édiles pour déterminer le nombre et le traitement des vigiles, dans l'esprit du Senatus Consulte que j'ai fait voter. La loi ne doit pas empêcher un magistrat de prendre les bonnes décisions pour gérer au mieux ses services.

Pontife, peux-tu nous en dire un peu plus sur cette loi du Sénat et de l'Ordre équestre ? Le premier n'a, à mon sens, jamais été défini dans une loi. Le second n'est pas à proprement parler un corps de l'Etat, puisqu'il n'a pas de pouvoir propre. Ne voudrais-tu pas plutôt faire une loi "du Sénat et des Comices" ? Fondant ainsi les règles de l'Ordre équestre dans un texte de portée plus large ?

En quoi la procédure judiciaire actuelle n'est-elle pas accusatoire ? J'avoue que je ne comprends pas quel "passage" tu envisages, la procédure actuelle étant par essence une procédure accusatoire... il me semble, du moins c'est ainsi que je l'envisage et la pratique.

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DOBRASUS Clodianus
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Posté le : Jeu 24 Mai 2012    

"J'envisage d'instaurer une période plus fournie en amont du procès, avec une implication plus prononcée de l'accusateur et du défenseur. Ceci permet d'alléger la litanie des témoins lors des procès, ce qui nous fait perdre un temps considérable."

"En ce qui concerne la terminologie, je ne suis pas retors, nous pourrons reformuler le nom de ces lois."

"Le texte sur les corps de l'Etat porte ce nom carte l'ordre équestre a un pouvoir, celui de représenter la plèbe. Il s'agit donc de créer un texte normalisant à la fois le sénat et l'ordre équestre, à la portée assez large, en effet."

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CORNELIUS SCIPIO Publius
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Posté le : Lun 28 Mai 2012    

Quelles sont les orientations que tu souhaites donner à ta "grande loi des droits de la plèbe qui permettra de renforcer les prérogatives sénatoriales en leur donnant un prolongement auprès des tribuns" et à ta "loi des corps de l’État, sénat et ordre équestre" ?

Je pense sinon que tu devrais désormais présenter directement les textes que tu as déjà rédigés afin que les débats soient plus constructifs et portent directement sur le fond.

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DOBRASUS Clodianus
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Posté le : Lun 28 Mai 2012    

Les textes que je viens d'achever sont en train d'être présentés aux premiers intéressés, ils font à l'heure actuelle objet de réajustements. J'attendrai de voir si le peuple me confie le mandat que j'ai présenté au sénat pour présenter la version définitive de ces projets au sénat.

Pour le moment, je vais répondre à ta question. Il s'agit de rassembler en un seul texte l'ensemble des garanties passées et à venir offertes à la plèbe. Il ne s'agit de rien de révolutionnaire dans un premier temps, puisque je réécrirai le texte concernant les tribuns. Ensuite, pour compléter les magistratures sénatoriales un corps de magistrats de la plèbe est crée, responsable des affaires mineures que les tauliers du cursus honorum pourront déléguer. Je compte inclure ces nouvelles fonctions dans le cursus honorum plébéien.

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SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus
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Posté le : Lun 28 Mai 2012    

La répartition des citoyens romains, sera t elle fait d'un point de vue pécuniaire ou territoriale ?

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DOBRASUS Clodianus
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Nous aurions un panachage des deux. La répartition pécuniaire persistera. Cependant, la loi sur la citoyenneté que j'entreprends prévoit que la citoyenneté soit attribuée à des élites provinciales ou alliées, avec une possibilité d'auto détermination pour chaque province actuelle dés le vote de la dite loi. Un statut de citoyenneté moins complète incombera moins de responsabilité envers le sénat et une facilité d'auto gestion provinciale plus poussée.

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DOBRASUS Clodianus
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J'ai oublié une question sur les corps de l'Etat. Elle consistera surtout dans un premier temps à clarifier quelques points de divergence et à normaliser un fonctionnement. Je pourrai en dire plus sur ce texte dans quelques semaines.

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ARIUS SAXA Lucius
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Cela ne devrait-il pas être l'inverse, pontife ? Les provinces disposant du plus haut niveau de citoyenneté sont celles en qui nous pouvons avoir le plus confiance, et donc auxquelles nous pouvons laisser une certaine marge d'autogestion.

D'autre part, si la citoyenneté se traduit par une moindre liberté et une plus forte responsabilité à l'égard du Sénat, quel intérêt auront les provinces à aller vers une citoyenneté plus forte ?

Je pense que la citoyenneté doit rester le statut le plus désirable, le statut supérieur au sein de la République. Nous serons sans doute d'accord sur ce principe.

Qu'en penses-tu, pontife ?

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DOBRASUS Clodianus
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Posté le : Lun 28 Mai 2012    

Je suis éminemment d'accord avec ton dernier principe, puisque c'est celui qui base l'esprit de ce texte encore en gestation.

Pour le reste, je pense par contre que les provinces ont ou auraient leurs preuves à faire avant d'obtenir massivement la citoyenneté romaine pleine et entière. C'est pour cela que je propose de définir plusieurs degrés de la citoyenneté romaine, par paliers successifs. Le palier le plus bas verrait les provinces l'ayant obtenu avoir à respecter un minimum de critères pour passer au suivant, jusqu'à la citoyenneté que nous respectons tous.

L'intérêt de les franchir serait que le sénat, en contrepartie, fournirait aux provinces les plus romanisées plus de fonds, plus de moyens. Cela éviterait de voir le sénat gérer de manière trop ferme et centralisée des provinces réfractaires qui refusent son autorité. Cela permettrait surtout à la romanisation de se faire progressivement et naturellement, sans l'imposer avec un esprit rigoriste qui peut être perçu comme gênant, omniprésent.

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