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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Réforme Dobrasus du codex de loi (379)
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Réforme Dobrasus du codex de loi (379)
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BADINUS AGRICOLA Lucius
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Inscrit le : Jeu 12 Avr 2012
Posté le : Lun 28 Mai 2012    

Le tribun Badinus arrive dans la salle, il va s'installer à côtière du sénateur Cornelius Scipio et le salut. Il adresse Audoux un signe de tête au Préteur. Il lit les minutes puis décide d'intervenir.

"Tout d'abord je veux te remercier Pontife de venir expliquer ton projet devant le Sénat. Cela va nous donner une idée de la réforme que tu désire mettre en place. Que la situation soit claire même si je suis opposé à l'idée d'un dictateur- réformateur je loue l'énergie que tu met à vouloir améliorer les choses.

J'ai donc quelques questions et remarques:
- sur la réforme de la citoyenneté, pense-tu que certain romain qui ont le statut de citoyen aujourd'hui pourraient perdre ce statut avec ta loi ?
Gardera-t-on la possibilité de récompenser tel peuple ou telle ville par l'obtention du statut de citoyen ?

- sur la réforme des corps d'état je ne suis pas tout à fait d'accord avec ta vision de l'ordre équestre, je ne pense pas qu'il représente la plèbe car premièrement ils n'ont, pour l'instant, de tribune officielle. Même si leurs avis est pris en compte cette consultation est pour l'instant officieuse, à moins que cela ne change avec ta lois. D'autre part même si leurs influence est grande, les chevaliers ne sont qu'une partie de la plèbe. Enfin d'après moi les représantants de toute la plèbe sont les tribuns, ils sont élus pour ça.

- je ne me prononcerai pas sur la réforme de la justice, mon expérience est trop faible sur ce sujet."

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Lucius Badinus Gallicus 46 ans - membre de la force modérée


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DOBRASUS Clodianus
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Posté le : Mar 29 Mai 2012    

"En ce qui concerne la citoyenneté, personne ne la perdrait. Mais par une autodétermination qui suivrait le vote de ce texte, chaque province déciderait de son degré de citoyenneté lui correspondant le mieux. La récompense que tu évoques serait donc le meilleur moyen de s'attirer les peuples alliés, ceux du Nord par exemple."

"Je répondrai sur ton observation seconde juste après."

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ARIUS SAXA Lucius
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Posté le : Mar 29 Mai 2012    

Tu dis que la diplomatie sera refondue. Qu'envisages-tu, dans les grandes lignes ?

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Pacta sunt servanda !
Consul 386
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DOBRASUS Clodianus
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Posté le : Mar 29 Mai 2012    

Reprendre et dépoussiérer les conditions d'entrée en guerre, les rendre plus claires et fonctionnelles. Le second aspect sera de permettre au sénat et ses consuls de se choisir les moyens d'une continuité dans les relations extérieures. J'imagine laisser au sénat d'orienter la politique consulaire avec des plans diplomatique, sur trois ou cinq ans.

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CORNELIUS SCIPIO Publius
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Posté le : Mar 29 Mai 2012    

En ce qui concerne la citoyenneté, tu proposes que chaque province décide elle-même quelle degré de citoyenneté elle obtiendra.
Ne penses-tu pas qu'il serait préférable, pour commencer, que ce soit le Sénat qui décide de quel degré de citoyenneté à accorder à chaque province, en raison de son engagement passé en faveur de Rome - et en concertation, bien entendu, avec la province en question (nous ne pourrons pas lui imposer un degré de citoyenneté supérieur à ce qu'elle souhaite) ?

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DOBRASUS Clodianus
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Posté le : Mar 29 Mai 2012    

"Pourquoi pas. Le principe reste le même, il faudra réexaminer la proximité de chaque province avec les valeurs romaines telles qu'elles le sont dans l'urbs."

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SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus
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Posté le : Mer 30 Mai 2012    

Je suis partisan de faire une distinction clair et net entre un citoyen romain et un homme libre vivant sous l'autorité romaine. Notre citoyenneté doit être un cadeau pour ces barbares des montagnes, quelque chose de précieux. Bien séparer les Quirites des Peregrini.

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CNAEVS•SERGIVS•PROCVLI•FILIVS•VOPISCI•NEPSOS•AHENOBARBVS•LACERATIONIS
Rang et tendance : Sénateur patricien et isolationniste
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Cursus Honorum : Quaestor : 377 - 378 Aedilis : 379 - 382 Praetor : 383 - 384 Consul : 386 Censeur : 394 - 395
Cursus Officium : Rerum gestarum scriptor : 378 - 379 Legatus : 385 (Aesium, Bovianum, Apulie) 393 (Pays des Taurins) Flamen: 385 à 393 (Vesta) Magister Equitum : 387 Pro Consul : 388 - 389
Liens divers : Pour en savoir plus sur les Sergii Ahenobarbi, suffit de cliquer dessus. Ou encore sur l'arbre généalogique (dernière mise à jour : 396) de la gens Sergia. Ou bien sur la composition du sénat (dernière mise à jour : 390). Ma carte perso montrant l'étendue de la république romaine (dernière mise à jour : 393), et des territoires connus (Ma carte montrant l'Urbs et ses quartiers).
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MJ Bacchus
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Posté le : Mer 30 Mai 2012    


Sénateur Pertacus, sénateur aristocrate.


Prétorien Dobrasus,

Dans ta volonté de réformer notre codex, as-tu prévu de rendre au Sénat tout son lustre en le laissant seul guide des décisions de la République ?

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In vino Veritas !
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VINICIUS BARO Quintus



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Inscrit le : Mar 22 Mai 2012
Posté le : Jeu 31 Mai 2012    

A l'instar de l'édile Sergius, il me semble essentiel de distinguer le citoyen romain de l'homme libre vivant sous la juridiction de notre glorieuse République, et j'aborde donc avec beaucoup de méfiance le concept de degrées de citoyenneté accordés aux provinces dans leur globalité.

Un citoyen romain de Rome devrait-il selon toi devenir un sous-citoyen en s'installant dans une province récemment conquise et peu romanisée ?

A mon sens ces distingos entre les provinces n'ont aucune raison d'être et ne peuvent être que source de confusion juridique et admnistrative, tout en s'éloignant de ce qui fait l'essence de la citoyenneté.

Dans chaque région sous administration romaine, nous devons accorder la citoyenneté pleine et entière aux citoyens les plus méritants et les plus romanisés, avec les privilèges et les devoirs qui vont avec (le citoyen romain n'y payant pas plus d'impôt que le non citoyen, en voilà une aberration !). Nous devons par ailleurs inciter des romains à s'installer dans les régions comptant le moins de citoyens, afin d'accélérer leur romanisation tout en dépaupérisant Rome.

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Quintus Vinicius Baro,
Tribun de la plèbe 380, 381, 382

Flamine de Junon
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Appius MARIUS Postumus
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Posté le : Jeu 31 Mai 2012    

Sénateur Pertacus,

En lisant le codex je me suis apperçu que seul la loi avait un pouvoir supérieur à tous les autres. La loi est l'expression du Sénat et du Peuple. Par exemple, pour les élections, il y a le vote du Sénat puis des comices et enfin la prise d'Augures. Ainsi, l'élection d'un Magistrat est par définition une Loi. Dans les temps passés, les élections nécessitaient le vote du Sénat et la prise d'Augures et c'était également une sorte de Loi. Dans les deux cas c'est une Loi de ratification des Magistrats élus.

Je pense ainsi, et c'est une proposition que j'aimerais faire puisqu'il est question de rénovation de recréer ces lois antiques. Il y aurait, d'un côté la Loi Centuriate que nous connaissons, i.e. une loi qui passe par le Sénat, les Comices et les Augures. Et de l'autre, la Loi Curiate, celle de la curie, i.e. une loi qui passe par le Sénat et les Augures.

Nous pourions ainsi donner aux S.C. le statut de Loi, s'il y une prise d'Augures et mettre ce nouveau type de Loi en miroir des Plébiscites.

Il y a dans le Codex des Lois qui n'ont pas vraiment d'intérêts ou qui ne nécessitent pas de faire réunir les comices. Un exemple simple est l'abrogation des traités dénoncés par une autre nation. La Loi d'alliance avec la Lucanie est toujours en vigueur, un format de Loi plus souple nous permettrait de l'abroger rapidement. De plus ce serait un instrument qui donnerait la capacité au Sénat d'asseoir son autorité. Je fais cette proposition mais il faudrait peut-être juste envisager une revalorisation du SC pour ne pas faire trop compliqué.

Je suis d'avis que les Magistrats doivent avoir un pouvoir important et puisse avoir la capacité d'innovation sans être tenu par la Loi, mais je pense que le Sénat doit se garder le droit à tout moment de pouvoir dire aux Magistrats ce qu'ils doivent faire.

De toute manière ce ne sont que des idées qui visent à rendre la Loi plus lisible, parceque le Sénat a déjà un pouvoir d'injonction, il faudrait déjà que le Sénat veuille en user.

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: 379. : 380. : 381. : 382. : 385, 386, 387, ....
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ARIUS SAXA Lucius
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Posté le : Jeu 31 Mai 2012    

Écarquille les yeux en écoutant le questeur.

Quelles curieuses conceptions juridique ! La loi est avant tout une règle ! L'élection d'un magistrat n'est pas une règle, même si le mode de décision y ressemble.
Par ailleurs, le traité d'alliance avec la Lucanie n'est évidemment plus en vigueur. Car un traité diplomatique n'est pas exactement une loi, il est soumis à réciprocité. Si une partie refuse de remplir sa part du "contrat", le traité est rendu caduque, sans nécessité d'abrogation passant par la voie législative.
Nous avons à l'heure actuelle, avec un certain nombre de peuples grecs, des textes de traités rendus caduques par leurs actes... ce ne sont pas des lois.

Bref. Sur le fond je suis d'accord, il pourrait être intéressant de créer un pendant sénatorial au plébiscite, sur des domaines relevant exclusivement du Sénat. La diplomatie, mais également la question des provinces...

Le Senatus Consulte cependant doit rester l'instrument rapide et pratique que nous connaissons.

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DOBRASUS Clodianus
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Posté le : Ven 01 Jui 2012    

"Sénateur Pertacus, il faut savoir ce que tu sous entends dans le terme de guide: est-ce pour toi affirmer que le sénat doit seul voter les lois, élire ses magistrats? Dans ce cas, c'est non."

"Ensuite..."

Il lit une tablette



Citer
j'aborde donc avec beaucoup de méfiance le concept de degrées de citoyenneté accordés aux provinces dans leur globalité.
Un citoyen romain de Rome devrait-il selon toi devenir un sous-citoyen en s'installant dans une province récemment conquise et peu romanisée ?
A mon sens ces distingos entre les provinces n'ont aucune raison d'être et ne peuvent être que source de confusion juridique et admnistrative, tout en s'éloignant de ce qui fait l'essence de la citoyenneté.



"Dans la première partie de ton intervention, sénateur, tu évoques ta méfiance, je vais tenter de te rassurer. Nous ne parlons pas de qualificatif péjoratif de sous-citoyen dans ce texte, ce sont tes mots. En l'occurrence, si énormément de personnes vivent et se sentent romains, elles n'ont pas besoin, dans nos provinces, de la citoyenneté pleine et entière que nous pouvons exercer à Rome pour se sentir romains. Concrètement, souhaitons nous dire à l'habitant de Tarente de se déplacer pour voter aux comices? Aucun ne le fait, et cette différence entre citoyens existe déjà, dans les faits.
Pour y répondre, je propose une citoyenneté se dégradant en trois, de celle des provinces à celle du latium. Dans les provinces, les citoyens les plus riches pourront être inscrits dans les premières classes et obtenir la pleine citoyenneté, puisqu'ils ont les moyens de se déplacer pour aller voter, pas les autres. Ceci donc étant pris en compte, il est nécessaire d'adapter l'impôt à chacune de ces étapes de la citoyenneté."


Citer
Dans chaque région sous administration romaine, nous devons accorder la citoyenneté pleine et entière aux citoyens les plus méritants et les plus romanisés, avec les privilèges et les devoirs qui vont avec (le citoyen romain n'y payant pas plus d'impôt que le non citoyen, en voilà une aberration !). Nous devons par ailleurs inciter des romains à s'installer dans les régions comptant le moins de citoyens, afin d'accélérer leur romanisation tout en dépaupérisant Rome.



"Tu confirmes donc mon point de vue, avant de juger hâtivement que payer plus d'impôt pour le citoyen plein et entier est une aberration. C'est dommage, car cela est déjà le cas. Les sénateurs et les équestres paient plus d'impôt et ont plus de droits, dont celui de voter en premier aux comices pour ces derniers. Sommes nous dans une démocratie? Je pense que non, et donc il est normal qu'une citoyenneté de premier degré soit plus taxée que celle du dernier. En fait ce projet ne fait qu'officialiser ce qui est déjà le quotidien des romains, des citoyens. Ne pas le prendre en compte dans la loi est un manque profond de respect envers leur situation et leur quotidien."

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MJ Bacchus
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Sénateur Pertacus, sénateur aristocrate.




Citer : DOBRASUS Clodianus
"Sénateur Pertacus, il faut savoir ce que tu sous entends dans le terme de guide: est-ce pour toi affirmer que le sénat doit seul voter les lois, élire ses magistrats? Dans ce cas, c'est non."



C'était bien cela, en effet...

Je prends bonne note que tu prônes le changement mais que finalement rien ne changera !!!


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MJ Bacchus
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Posté le : Dim 03 Jui 2012    


Sénateur Fabius, sénateur impérialiste.


Prévois-tu, prétorien, de revoir le droit de déclarer les guerres ? Que ce soit un acte du seul Sénat via un SC ou un acte des seuls consuls ?


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DOBRASUS Clodianus
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Posté le : Dim 03 Jui 2012    

"Dans ce cas, sénateur Pertacus, tu viens de montrer une grande acuité intellectuelle en généralisant de la sorte."

"Sénateur Fabius, les deux cas sont envisageables, le temps pour moi de travailler sur ce texte précisément, de parler aussi aux parties concernées. J'avoue qu'à l'heure actuelle j'aimerai accélérer cette déclaration sans que toutefois ceci ne soit le seul apanage des consuls."

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