| La réforme législative. I, la loi sur les sodalités. |
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DOBRASUS Clodianus
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 Posté le : Mer 19 Sep 2012 |
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Il entre quelques jours plus tard.
Je vous propose cette première version définitive, qui tient compte des observations relevées par les participants aux débats.
| Citer | La loi sur les sodalités
Préambule: Les sodalités doivent répondre plus efficacement aux besoins des activités plébéiennes, au service de la République et de son équilibre. Elles transmettent et respectent les valeurs républicaines grâce à tous leurs membres, et elles aident à mettre en place une politique efficace et réactive de tous les artisanats, grâce au nouveau rôle de son procurateur et de son conseil des sages.
Titre 1 Des sodalités
Art 1
Les sodalités sont des organisations regroupant et représentant les travailleurs d'une même activité.
Tous les citoyens témoignant d'une activité régulière dans l'année, dans les domaines réservés, peuvent prétendre s'affilier à une sodalité correspondant à son activité.
Art 2 Les sodalités sont toutes placées sous la protection d'un Dieu tutélaire.
Les travailleurs de la terre, sous la protection de Cérès, rassemblent les hommes tirant leurs revenus de la terre.
Les artisans, sous la protection de Vulcain, comprennent toutes les professions manuelles et manufacturières.
Les marchands, sous la protection de Mercure, comprennent toutes les professions du commerce.
Les travailleurs de la mer, sous la protection de Neptune, réunissent tous ceux dont l’activité est liée à la mer et aux ressources halieutiques.
Les usuriers, sous la protection de Minerve, comprennent les hommes vivant du commerce de l’argent.
Les aubergistes et les taverniers sont sous la protection de Bacchus.
Les travailleurs du bâtiment, sous la protection de Vesta, rassemblent tous ceux dont l’activité est liée à la construction ou l’entretien des édifices et infrastructures.
Les artistes, sous la protection d’Apollon, réunissent tous ceux dont l’activité est liée aux arts et à l'activité artistique.
Les hommes de loi et de sciences, sous la protection de Numa, rassemblent tous ceux dont l’activité est liée à un savoir ou une pratique intellectuelle.
Titre 2 De l'appartenance aux sodalités.
Art 1 - Les sodalités sont ouvertes à tous les citoyens et affranchis de la République Romaine et la parole y est libre. Un citoyen ou un affranchi témoignant d'une activité dans l'année peut prétendre entrer dans une sodalité correspondant à cette activité.
Art 2
Il est décidé d'un examen d'affiliation, mené par le maître de la sodalité.
La sodalité doit en effet contrôler la moralité de ses membres et des citoyens souhaitant s'affilier à elle. Lors de la toute première affiliation, elle vérifie donc si un nouveau membre correspond bien à ses activités et s'il répond à des critères de moralité de base: un nouveau membre ne doit pas être en dette avec la justice ou la République, il ne doit pas avoir été condamné pour mauvaises mœurs par le censeur de Rome.
Art 3
Si un citoyen répond à tous les critères et qu'il est rejeté par un maître de sodalité, il peut faire appel de cette décision auprès du conseil des sages, qui pourra prononcer son intégration immédiate dans la sodalité après un second examen d'affiliation, à la majorité absolue. L'avis du conseil des sages est définitif: en cas de rejet, le citoyen en question n'est pas autorisé à relancer sa candidature dans le courant de l'année.
Art 4
Il est interdit de changer de sodalité au cours d'une même année, et d'être affilié à deux sodalités en même temps. Tout citoyen revenant sur cette interdiction pourra être banni à vie de toute sodalité par le conseil des sages, à la majorité absolue.
Tout citoyen romain exclu de deux sodalités différentes est banni à vie de toute sodalité.
Art 5
Un membre d'une sodalité peut à tout moment faire l'objet d'un examen d'affiliation, sur recommandation d'un maître de sodalité et seulement lui. Le procurateur décide ensuite de l'examen, qui est mené par le conseil des sages. La décision est prise à la majorité absolue. Elle est sans appel, quelque soit la réponse donnée: l'exclusion ou le maintien dans la sodalité.
Art 6
Un membre d'une sodalité ne peut pas être examiné plus d'une fois par an, et toute exclusion est considérée comme définitive à la discrétion du procurateur. Elle l'est ensuite sous réserve de la validation de la décision par le conseil des sages, à la majorité relative.
Art 7
Un citoyen peut décider de changer d'activité et donc de quitter sa sodalité. Il est autorisé à le faire dés le premier jour de l'hiver, en témoignant sa décision à son maître de sodalité, qui en avise le procurateur.
Titre 3 Du procurateur et du fonctionnement des sodalités.
Art 1
Le procurateur est le représentant des sodalités, au sénat et à l'ordre équestre. Il peut y faire entendre sa voix dans ses deux organes représentatifs de la République et y présenter des projets de lois relatifs aux sodalités.
Art 2
Le procurateur est le premier gérant des activités plébéiennes. Il négocie et reçoit avec la questure le budget global des sodalités, qu'il répartit librement entre elles toutes. Le budget d'une sodalité ne peut être inférieur à 10000 par an.
Les dons privés aux sodalités sont autorisés: ils doivent être versés aux maîtres de sodalité, qui en avisent le procurateur.
Art 3
Le procurateur nomme les maîtres de sodalité de son choix, sans aucune condition de cens. Il soumet ses nominations au conseil des sages, qui peut refuser une ou plusieurs d'entre elles, à la majorité absolue. Si le ou les second choix du procurateur sont encore rejetés par le conseil, c'est le conseil qui choisit un maître de sodalité, à la majorité relative.
Art 4
Le procurateur peut librement siéger à l'hôtel de l'ordre équestre et au sénat, en y respectant les lois et coutumes en vigueur. Il peut s'y exprimer et voter pour tous les sujets.
Art 5
Tout citoyen âgé de trente ans et membre d'une sodalité peut être élu procurateur. Il doit être en règle avec la justice de Rome et s'être acquitté de son tributum dans l'année.
Art 6
Le poste de procurateur est incompatible avec toute autre magistrature, ni avec un poste de maître de sodalité. Dans ce dernier cas, s'il est élu il choisira un autre maître de sodalité pour le remplacer et soumettra cette nomination à l'approbation du conseil des sages, selon les modalités de l'article 3.
Art 7
L'élection du procurateur se déroule le premier jour de l'été, en deux étapes.
Tout aspirant procurateur se présente dans un premier temps devant le conseil des sages, qui approuve ou non sa candidature, à la majorité absolue. Cet avis est sans appel et vaut pour une seule élection.
Les tribuns de la plèbe convoquent ensuite les comices et le procurateur y est ensuite élu, à la majorité absolue, en deux tours. Si aucun candidat n'obtient la majorité absolue au premier tour, les deux candidats arrivés en tête des suffrages s'affrontent au second tour, à la majorité relative.
Art 8
Le procurateur est élu pour trois ans, renouvelable deux fois non consécutivement.
Titre 4 Du conseil des sages.
Art 1 Le conseil des sages regroupe les anciens procurateurs et les membres qui y sont inscrits au passage de la présente loi. Son nombre de place n'est pas limité et chaque membre du conseil des sages en est membre à vie. Le conseil des sages assure tout contrôle sur les sodalités en cas de vacance du poste de procurateur.
Art 2 Le conseil des sages veille à la bonne gestion des sodalités et règle tous les conflits entre elles, sur la recommandation du procurateur.
Art 3 Un membre du conseil des sages peut décider de le quitter. Cette décision n'est soumise à aucun vote et est irrévocable.
Art 4 Un membre du conseil des sages peut se présenter à l'élection du procurateur s'il répond aux conditions requises dans les articles 5 et 6. Dans ce cas, son appartenance au conseil est gelée pendant tout le processus d'élection et pendant tout son mandat éventuel. Il retrouve toutes ses prérogatives au conseil une fois son mandat de procurateur achevé. Il ne peut y avoir plus d'un membre du conseil des sages candidat par an. Dans le cas où plusieurs membres veulent se présenter, c'est le conseil qui choisit le candidat à la majorité relative.
Art 5 Le conseil des sages peut destituer un procurateur: il le fait en le votant à la majorité absolue. Un rapport de cette décision doit être publié au sénat et le conseil doit organiser les élections en moins d'une saison.
SPQR
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Entrée au sénat en 348
Vit à Tarente, personnage inactif. |
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BADINUS AGRICOLA Lucius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1644
Inscrit le : Jeu 12 Avr 2012
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Posté le : Mer 19 Sep 2012 |
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Toussote
"Excuse-moi Législateur. Il me semble que nous avions enlever la limite inférieure de 10 000 as par sodalité afin de ne pas rendre la loi trop précise."
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Lucius Badinus Gallicus 46 ans - membre de la force modérée
RP (airlines13@gmail.com) |
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DOBRASUS Clodianus
Autorisation : Modérateur
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Inscrit le : Lun 05 Nov 2007
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Posté le : Mer 19 Sep 2012 |
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Ah? Je n'en étais pas sûr, je le corrige sur le champ.
| Citer | La loi sur les sodalités
Préambule: Les sodalités doivent répondre plus efficacement aux besoins des activités plébéiennes, au service de la République et de son équilibre. Elles transmettent et respectent les valeurs républicaines grâce à tous leurs membres, et elles aident à mettre en place une politique efficace et réactive de tous les artisanats, grâce au nouveau rôle de son procurateur et de son conseil des sages.
Titre 1 Des sodalités
Art 1
Les sodalités sont des organisations regroupant et représentant les travailleurs d'une même activité.
Tous les citoyens témoignant d'une activité régulière dans l'année, dans les domaines réservés, peuvent prétendre s'affilier à une sodalité correspondant à son activité.
Art 2 Les sodalités sont toutes placées sous la protection d'un Dieu tutélaire.
Les travailleurs de la terre, sous la protection de Cérès, rassemblent les hommes tirant leurs revenus de la terre.
Les artisans, sous la protection de Vulcain, comprennent toutes les professions manuelles et manufacturières.
Les marchands, sous la protection de Mercure, comprennent toutes les professions du commerce.
Les travailleurs de la mer, sous la protection de Neptune, réunissent tous ceux dont l’activité est liée à la mer et aux ressources halieutiques.
Les usuriers, sous la protection de Minerve, comprennent les hommes vivant du commerce de l’argent.
Les aubergistes et les taverniers sont sous la protection de Bacchus.
Les travailleurs du bâtiment, sous la protection de Vesta, rassemblent tous ceux dont l’activité est liée à la construction ou l’entretien des édifices et infrastructures.
Les artistes, sous la protection d’Apollon, réunissent tous ceux dont l’activité est liée aux arts et à l'activité artistique.
Les hommes de loi et de sciences, sous la protection de Numa, rassemblent tous ceux dont l’activité est liée à un savoir ou une pratique intellectuelle.
Titre 2 De l'appartenance aux sodalités.
Art 1 - Les sodalités sont ouvertes à tous les citoyens et affranchis de la République Romaine et la parole y est libre. Un citoyen ou un affranchi témoignant d'une activité dans l'année peut prétendre entrer dans une sodalité correspondant à cette activité.
Art 2
Il est décidé d'un examen d'affiliation, mené par le maître de la sodalité.
La sodalité doit en effet contrôler la moralité de ses membres et des citoyens souhaitant s'affilier à elle. Lors de la toute première affiliation, elle vérifie donc si un nouveau membre correspond bien à ses activités et s'il répond à des critères de moralité de base: un nouveau membre ne doit pas être en dette avec la justice ou la République, il ne doit pas avoir été condamné pour mauvaises mœurs par le censeur de Rome.
Art 3
Si un citoyen répond à tous les critères et qu'il est rejeté par un maître de sodalité, il peut faire appel de cette décision auprès du conseil des sages, qui pourra prononcer son intégration immédiate dans la sodalité après un second examen d'affiliation, à la majorité absolue. L'avis du conseil des sages est définitif: en cas de rejet, le citoyen en question n'est pas autorisé à relancer sa candidature dans le courant de l'année.
Art 4
Il est interdit de changer de sodalité au cours d'une même année, et d'être affilié à deux sodalités en même temps. Tout citoyen revenant sur cette interdiction pourra être banni à vie de toute sodalité par le conseil des sages, à la majorité absolue.
Tout citoyen romain exclu de deux sodalités différentes est banni à vie de toute sodalité.
Art 5
Un membre d'une sodalité peut à tout moment faire l'objet d'un examen d'affiliation, sur recommandation d'un maître de sodalité et seulement lui. Le procurateur décide ensuite de l'examen, qui est mené par le conseil des sages. La décision est prise à la majorité absolue. Elle est sans appel, quelque soit la réponse donnée: l'exclusion ou le maintien dans la sodalité.
Art 6
Un membre d'une sodalité ne peut pas être examiné plus d'une fois par an, et toute exclusion est considérée comme définitive à la discrétion du procurateur. Elle l'est ensuite sous réserve de la validation de la décision par le conseil des sages, à la majorité relative.
Art 7
Un citoyen peut décider de changer d'activité et donc de quitter sa sodalité. Il est autorisé à le faire dés le premier jour de l'hiver, en témoignant sa décision à son maître de sodalité, qui en avise le procurateur.
Titre 3 Du procurateur et du fonctionnement des sodalités.
Art 1
Le procurateur est le représentant des sodalités, au sénat et à l'ordre équestre. Il peut y faire entendre sa voix dans ses deux organes représentatifs de la République et y présenter des projets de lois relatifs aux sodalités.
Art 2
Le procurateur est le premier gérant des activités plébéiennes. Il négocie et reçoit avec la questure le budget global des sodalités, qu'il répartit librement entre elles toutes.
Les dons privés aux sodalités sont autorisés: ils doivent être versés aux maîtres de sodalité, qui en avisent le procurateur.
Art 3
Le procurateur nomme les maîtres de sodalité de son choix, sans aucune condition de cens. Il soumet ses nominations au conseil des sages, qui peut refuser une ou plusieurs d'entre elles, à la majorité absolue. Si le ou les second choix du procurateur sont encore rejetés par le conseil, c'est le conseil qui choisit un maître de sodalité, à la majorité relative.
Art 4
Le procurateur peut librement siéger à l'hôtel de l'ordre équestre et au sénat, en y respectant les lois et coutumes en vigueur. Il peut s'y exprimer et voter pour tous les sujets.
Art 5
Tout citoyen âgé de trente ans et membre d'une sodalité peut être élu procurateur. Il doit être en règle avec la justice de Rome et s'être acquitté de son tributum dans l'année.
Art 6
Le poste de procurateur est incompatible avec toute autre magistrature, ni avec un poste de maître de sodalité. Dans ce dernier cas, s'il est élu il choisira un autre maître de sodalité pour le remplacer et soumettra cette nomination à l'approbation du conseil des sages, selon les modalités de l'article 3.
Art 7
L'élection du procurateur se déroule le premier jour de l'été, en deux étapes.
Tout aspirant procurateur se présente dans un premier temps devant le conseil des sages, qui approuve ou non sa candidature, à la majorité absolue. Cet avis est sans appel et vaut pour une seule élection.
Les tribuns de la plèbe convoquent ensuite les comices et le procurateur y est ensuite élu, à la majorité absolue, en deux tours. Si aucun candidat n'obtient la majorité absolue au premier tour, les deux candidats arrivés en tête des suffrages s'affrontent au second tour, à la majorité relative.
Art 8
Le procurateur est élu pour trois ans, renouvelable deux fois non consécutivement.
Titre 4 Du conseil des sages.
Art 1 Le conseil des sages regroupe les anciens procurateurs et les membres qui y sont inscrits au passage de la présente loi. Son nombre de place n'est pas limité et chaque membre du conseil des sages en est membre à vie. Le conseil des sages assure tout contrôle sur les sodalités en cas de vacance du poste de procurateur.
Art 2 Le conseil des sages veille à la bonne gestion des sodalités et règle tous les conflits entre elles, sur la recommandation du procurateur.
Art 3 Un membre du conseil des sages peut décider de le quitter. Cette décision n'est soumise à aucun vote et est irrévocable.
Art 4 Un membre du conseil des sages peut se présenter à l'élection du procurateur s'il répond aux conditions requises dans les articles 5 et 6. Dans ce cas, son appartenance au conseil est gelée pendant tout le processus d'élection et pendant tout son mandat éventuel. Il retrouve toutes ses prérogatives au conseil une fois son mandat de procurateur achevé. Il ne peut y avoir plus d'un membre du conseil des sages candidat par an. Dans le cas où plusieurs membres veulent se présenter, c'est le conseil qui choisit le candidat à la majorité relative.
Art 5 Le conseil des sages peut destituer un procurateur: il le fait en le votant à la majorité absolue. Un rapport de cette décision doit être publié au sénat et le conseil doit organiser les élections en moins d'une saison.
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Vit à Tarente, personnage inactif. |
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VANSTENUS Julius
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 4190
Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
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Posté le : Dim 23 Sep 2012 |
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Ne pas oublier de dire qu'elle abroge la loi précédente.
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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386. |
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DOBRASUS Clodianus
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 2715
Inscrit le : Lun 05 Nov 2007
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Posté le : Dim 23 Sep 2012 |
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oui en effet, j'ai omis cet article essentiel. Si d'ici quelques jours il n'y a plus d'observations, je compléterai une dernière fois ce texte.
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Vit à Tarente, personnage inactif. |
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PETRONIUS SABINUS Publius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
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Posté le : Ven 05 Oct 2012 |
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je vois que tu as laisser de coté l'idée d'une Sodalité de Quirinius.
Je me permets de repeter que la position dictatorial du procurateur et la nomination des Maitres ne va pas dans le bon sens...qu'en dit d'ailleurs le procurateur actuel ? Et surtout les membres des sodalités qui votent dans le système actuel, accepteront-ils de se voir arraché ce droit fondamental à s'exprimer.
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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
 Lingons 357 à 360, Anares 361,  363, 364, 378, 365, 366,  368, 374, 375,  Etrurie 371, 379 - 384 , Mercure 369 - 386,  386 -
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DOBRASUS Clodianus
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 2715
Inscrit le : Lun 05 Nov 2007
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Posté le : Ven 05 Oct 2012 |
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Bon, une mise au point est essentielle.
La première, chaque intervention, chaque proposition n'est pas obligatoirement recevable. Si j'ai été choisi pour cette réforme c'est aussi parce que j'ai un projet personnel. En l’occurrence ici, la sodalité de quirinus est une proposition qui n'est partagée que par toi même. Si d'autres sénateurs la suivent, je la suivrai, rien ne me choque avec celle-ci.
Second point, cessez d'apporter vos arguments avec des positions méprisantes envers ce premier travail. Vous n'avez pas la vérité générale, l'omniscience pour prétendre parler en disant que ce travail ne va pas dans le bon sens. Exprimez vos avis, personnels, et ne généralisez pas à tout va. Ici, pour ta réserve, relis le projet: le procurateur est soumis, durement, au conseil des sodalités. Alors, apporte des arguments précis pour étayer ta position, je t'en remercie.
Maintenant, si aucun de ces textes ne va dans le bon sens pour trois personnes influentes, je cesserai ce travail. Il ne recueille que peu d'écho au sénat, et il me demande trop d'énergie pour que j'accepte toutes les propositions transformant une réforme en projet ne changeant rien.
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Entrée au sénat en 348
Vit à Tarente, personnage inactif. |
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VANSTENUS Julius
Autorisation : Modérateur
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Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
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Posté le : Lun 08 Oct 2012 |
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Ne te désepère pas, sénateur Dobrasus.
Revoir le codex est une tâche ingrate. Tu t'es mis une montagne sur les épaules, tel Atlas.
Je pense que toi-même et le Sénat trouverez le modus operandi pour que chacun y trouve son compte.
Censeur, sans vouloir te vexer, ni t'offusquer, je suis d'accord avec le prétorien Dobrasus. Toutes les propositions peuvent ne pas être acceptées par le dépositaire du projet de loi. Quand j'ai présenté des projets de loi, je n'avais pas accepté tous les amendements que l'on me proposait.
Donc, tu peux toujours t'opposer à sa proposition par la suite, lors du vote.
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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386. |
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DOBRASUS Clodianus
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 2715
Inscrit le : Lun 05 Nov 2007
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Posté le : Mar 09 Oct 2012 |
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Merci consulaire.
En ce qui concerne les membres des sodalités que j'ai interrogé sur ce projet, l'accueil était très favorable. Vous pouvez parfaitement les faire témoigner ici si vous le souhaitez.
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Entrée au sénat en 348
Vit à Tarente, personnage inactif. |
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DOBRASUS Clodianus
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 2715
Inscrit le : Lun 05 Nov 2007
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Posté le : Mer 10 Oct 2012 |
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Je ne changerai donc aucun autre point fondamental. Si l'idée de la sodalité de quirinus est acceptée, elle sera intégrée.
Je transmettrai la version finale par courrier pour la mise aux votes très prochainement.
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Entrée au sénat en 348
Vit à Tarente, personnage inactif. |
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DOBRASUS Clodianus
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 2715
Inscrit le : Lun 05 Nov 2007
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Posté le : Mer 10 Oct 2012 |
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La version finale parvient par courrier au sénat pour la mise aux votes.
| Citer | La loi sur les sodalités
Préambule: Les sodalités doivent répondre plus efficacement aux besoins des activités plébéiennes, au service de la République et de son équilibre. Elles transmettent et respectent les valeurs républicaines grâce à tous leurs membres, et elles aident à mettre en place une politique efficace et réactive de tous les artisanats, grâce au nouveau rôle de son procurateur et de son conseil des sages.
Titre 1 Des sodalités
Art 1
Les sodalités sont des organisations regroupant et représentant les travailleurs d'une même activité.
Tous les citoyens témoignant d'une activité régulière dans l'année, dans les domaines réservés, peuvent prétendre s'affilier à une sodalité correspondant à son activité.
Art 2 Les sodalités sont toutes placées sous la protection d'un Dieu tutélaire.
Les travailleurs de la terre, sous la protection de Cérès, rassemblent les hommes tirant leurs revenus de la terre.
Les artisans, sous la protection de Vulcain, comprennent toutes les professions manuelles et manufacturières.
Les marchands, sous la protection de Mercure, comprennent toutes les professions du commerce.
Les travailleurs de la mer, sous la protection de Neptune, réunissent tous ceux dont l’activité est liée à la mer et aux ressources halieutiques.
Les usuriers, sous la protection de Minerve, comprennent les hommes vivant du commerce de l’argent.
Les aubergistes et les taverniers sont sous la protection de Bacchus.
Les travailleurs du bâtiment, sous la protection de Vesta, rassemblent tous ceux dont l’activité est liée à la construction ou l’entretien des édifices et infrastructures.
Les artistes, sous la protection d’Apollon, réunissent tous ceux dont l’activité est liée aux arts et à l'activité artistique.
Les hommes de loi et de sciences, sous la protection de Numa, rassemblent tous ceux dont l’activité est liée à un savoir ou une pratique intellectuelle.
Titre 2 De l'appartenance aux sodalités.
Art 1 - Les sodalités sont ouvertes à tous les citoyens et affranchis de la République Romaine et la parole y est libre. Un citoyen ou un affranchi témoignant d'une activité dans l'année peut prétendre entrer dans une sodalité correspondant à cette activité.
Art 2
Il est décidé d'un examen d'affiliation, mené par le maître de la sodalité.
La sodalité doit en effet contrôler la moralité de ses membres et des citoyens souhaitant s'affilier à elle. Lors de la toute première affiliation, elle vérifie donc si un nouveau membre correspond bien à ses activités et s'il répond à des critères de moralité de base: un nouveau membre ne doit pas être en dette avec la justice ou la République, il ne doit pas avoir été condamné pour mauvaises mœurs par le censeur de Rome.
Art 3
Si un citoyen répond à tous les critères et qu'il est rejeté par un maître de sodalité, il peut faire appel de cette décision auprès du conseil des sages, qui pourra prononcer son intégration immédiate dans la sodalité après un second examen d'affiliation, à la majorité absolue. L'avis du conseil des sages est définitif: en cas de rejet, le citoyen en question n'est pas autorisé à relancer sa candidature dans le courant de l'année.
Art 4
Il est interdit de changer de sodalité au cours d'une même année, et d'être affilié à deux sodalités en même temps. Tout citoyen revenant sur cette interdiction pourra être banni à vie de toute sodalité par le conseil des sages, à la majorité absolue.
Tout citoyen romain exclu de deux sodalités différentes est banni à vie de toute sodalité.
Art 5
Un membre d'une sodalité peut à tout moment faire l'objet d'un examen d'affiliation, sur recommandation d'un maître de sodalité et seulement lui. Le procurateur décide ensuite de l'examen, qui est mené par le conseil des sages. La décision est prise à la majorité absolue. Elle est sans appel, quelque soit la réponse donnée: l'exclusion ou le maintien dans la sodalité.
Art 6
Un membre d'une sodalité ne peut pas être examiné plus d'une fois par an, et toute exclusion est considérée comme définitive à la discrétion du procurateur. Elle l'est ensuite sous réserve de la validation de la décision par le conseil des sages, à la majorité relative.
Art 7
Un citoyen peut décider de changer d'activité et donc de quitter sa sodalité. Il est autorisé à le faire dés le premier jour de l'hiver, en témoignant sa décision à son maître de sodalité, qui en avise le procurateur.
Titre 3 Du procurateur et du fonctionnement des sodalités.
Art 1
Le procurateur est le représentant des sodalités, au sénat et à l'ordre équestre. Il peut y faire entendre sa voix dans ses deux organes représentatifs de la République et y présenter des projets de lois relatifs aux sodalités.
Art 2
Le procurateur est le premier gérant des activités plébéiennes. Il négocie et reçoit avec la questure le budget global des sodalités, qu'il répartit librement entre elles toutes.
Les dons privés aux sodalités sont autorisés: ils doivent être versés aux maîtres de sodalité, qui en avisent le procurateur.
Art 3
Le procurateur nomme les maîtres de sodalité de son choix, sans aucune condition de cens. Il soumet ses nominations au conseil des sages, qui peut refuser une ou plusieurs d'entre elles, à la majorité absolue. Si le ou les second choix du procurateur sont encore rejetés par le conseil, c'est le conseil qui choisit un maître de sodalité, à la majorité relative.
Art 4
Le procurateur peut librement siéger à l'hôtel de l'ordre équestre et au sénat, en y respectant les lois et coutumes en vigueur. Il peut s'y exprimer et voter pour tous les sujets.
Art 5
Tout citoyen âgé de trente ans et membre d'une sodalité peut être élu procurateur. Il doit être en règle avec la justice de Rome et s'être acquitté de son tributum dans l'année.
Art 6
Le poste de procurateur est incompatible avec toute autre magistrature, ni avec un poste de maître de sodalité. Dans ce dernier cas, s'il est élu il choisira un autre maître de sodalité pour le remplacer et soumettra cette nomination à l'approbation du conseil des sages, selon les modalités de l'article 3.
Art 7
L'élection du procurateur se déroule le premier jour de l'été, en deux étapes.
Tout aspirant procurateur se présente dans un premier temps devant le conseil des sages, qui approuve ou non sa candidature, à la majorité absolue. Cet avis est sans appel et vaut pour une seule élection.
Les tribuns de la plèbe convoquent ensuite les comices et le procurateur y est ensuite élu, à la majorité absolue, en deux tours. Si aucun candidat n'obtient la majorité absolue au premier tour, les deux candidats arrivés en tête des suffrages s'affrontent au second tour, à la majorité relative.
Art 8
Le procurateur est élu pour trois ans, renouvelable deux fois non consécutivement.
Titre 4 Du conseil des sages.
Art 1 Le conseil des sages regroupe les anciens procurateurs et les membres qui y sont inscrits au passage de la présente loi. Son nombre de place n'est pas limité et chaque membre du conseil des sages en est membre à vie. Le conseil des sages assure tout contrôle sur les sodalités en cas de vacance du poste de procurateur.
Art 2 Le conseil des sages veille à la bonne gestion des sodalités et règle tous les conflits entre elles, sur la recommandation du procurateur.
Art 3 Un membre du conseil des sages peut décider de le quitter. Cette décision n'est soumise à aucun vote et est irrévocable.
Art 4 Un membre du conseil des sages peut se présenter à l'élection du procurateur s'il répond aux conditions requises dans les articles 5 et 6. Dans ce cas, son appartenance au conseil est gelée pendant tout le processus d'élection et pendant tout son mandat éventuel. Il retrouve toutes ses prérogatives au conseil une fois son mandat de procurateur achevé. Il ne peut y avoir plus d'un membre du conseil des sages candidat par an. Dans le cas où plusieurs membres veulent se présenter, c'est le conseil qui choisit le candidat à la majorité relative.
Art 5 Le conseil des sages peut destituer un procurateur: il le fait en le votant à la majorité absolue. Un rapport de cette décision doit être publié au sénat et le conseil doit organiser les élections en moins d'une saison.
Titre 5 De l'ancienne loi des sodalités.
Art 1 La loi Darus de 362 concernant les sodalités est abrogée.
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Entrée au sénat en 348
Vit à Tarente, personnage inactif. |
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VANSTENUS Julius
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 4190
Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
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Posté le : Sam 20 Oct 2012 |
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Censeur,
Je suppose que cette loi peut être présentée au vote des sénateurs.
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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386. |
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PETRONIUS SABINUS Publius
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
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Posté le : Sam 20 Oct 2012 |
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Oui, Consulaire Vanstenus, elle le peut si les Consuls le font selon leurs prerogatives
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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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VANSTENUS Julius
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 4190
Inscrit le : Dim 04 Nov 2007
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Posté le : Sam 20 Oct 2012 |
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Qu'ils le fassent alors !
Je pense qu'il n'est pas digne de la fonction de consul de faire de l'obstruction même si on n'aime pas le projet.
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J. Vanstenus Sanctus
Quaestor 354 - Legatus in Etruriam 356 - Aedilis 357, 358, 359, 371, 372 - Praetor 360, 361
- Rector provinciarum Apuliae, Bruttii et Calabriae 362, 363, 364 - Legatus in Samnium 364 (surnommé Sanctus, le Vertueux par ses troupes au Samnium) -
Consul 366, 367, 368, 379, 384, 385 - Flamen Junonis 369-374 - Legatus in Spoletium atque Saturniam 370.
Censor 373, 374, 375, 376, 377, 378, 389, 390, 391 et 392 - Proconsul in Histriam 386. |
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PETRONIUS SABINUS Publius
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
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Posté le : Sam 20 Oct 2012 |
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[hj : je suis un peu bullo-bloqué, si on est en 381 il faut attendre le resultats des elections pour avoir les nouveaux consuls...]
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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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