Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Actes officiels émanant de l'édilité pour l'année 380

Date du jeu : été 417

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Actes officiels émanant de l'édilité pour l'année 380
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Appius MARIUS Postumus Autorisation : Membre Nb de messages : 1550 Inscrit le : Mar 15 Nov 2011	Posté le : Lun 10 Sep 2012
	Edit de nomination des " curator plebii " L'Edilité nomme parmis l'ordre équestre les " curator plebii " pour procéder au nom de l'édilité aux tâches ci-dessous : - Surveillance de l'entretien des édifices privés et publics, entretien des routes et de leurs pavages. - Supervisation de l'approvisionnement en eau de la ville et de l'entretien des sources et des égouts. - Contrôle de l'occupation de l'Ager Publicus - Surveillance des marchés, de la qualité des produits exposés à la vente, surveillance des poids et des mesures utilisés. Par délégation, ils disposent de tous les pouvoirs des édiles sur les personnels dévolus à ces tâches. Ils disposent du droit de constater des infractions et ils ont le devoir de les faire consigner dans les registres pour que les Ediles puissent faire appliquer et respecter les Lois. Edile Postumus ---------------------- : 379. : 380. : 381. : 382. : 385, 386, 387, ....


Appius MARIUS Postumus Autorisation : Membre Nb de messages : 1550 Inscrit le : Mar 15 Nov 2011	Posté le : Mar 11 Sep 2012
	Edit de délégation sur les enquêtes L'Edilité confie au Sénateur Badinus la charge de certaines enquêtes sur des évènements de l'année 379. Pour mener à bien sa mission 2 décuries de vigiles lui sont confiées. Edile Postumus ---------------------- : 379. : 380. : 381. : 382. : 385, 386, 387, ....


Appius MARIUS Postumus Autorisation : Membre Nb de messages : 1550 Inscrit le : Mar 15 Nov 2011	Posté le : Ven 28 Sep 2012
	Acte officiel d'Adjudications des Fonds pour l'entretien des cités L'Edilité, dans sa volonté d'affermer les dépenses de la République, procèdera lors des nones de janvier à l'adjudication des contrats d'entretiens des batiments et cités de la République, le présent acte tient lieu de cahier des charges, il est décidé ce qui suit : - Sont autorisés à participer aux adjudications les cives optimo jure, présents à Rome, ayant déjà procédé à des travaux d'entretien pour le compte de la République ou étant parrainé par deux cives optimo jure ayant déjà procédé à des travaux d'entretien pour le compte de la République. - Les Contrats d'entretien seront divisés en lots et placardés sur le Forum Romanum. - Les cives optimo jure peuvent se voir adjuger un maximum de deux lots. - Ceux qui se verront adjuger des contrats d'entretien s'engagent à procéder à l'entretien après réception des fonds d'entretien. L'Edile Postumus procèdera à l'adjudication selon la procédure suivante : - Lecture de la description sur le forum romanum du lot à adjuger puis de la somme dévolue à son entretien. - Enregistrement des candidatures. - Appel des offres des candidats. - Adjudication au candidat ayant réalisé l'offre la plus basse. - Le Candidat se voyant adjuger un lot doit déposer au trésor de la République une caution équivalente à un vingtième de la valeur d'adjudication du lot sous deux jours. Lorsque les cautions seront perçues, l'édilité fera débloquer les sommes destinées à l'entretien des batiments. La non-éxécution ou la malfaçon de l'entretien d'un lot sont des crimes. Les Cautions seront restitués une fois le bon accomplissement de l'entretien constaté. Edile Postumus, Automne 380. En Annexe la liste des lots, celle-ci a été établit afin qu'il existe des travaux à la portée de toutes les classes de citoyens et pour tous les corps de métier. ---------------------- : 379. : 380. : 381. : 382. : 385, 386, 387, ....

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