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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Revision du Codex : Lex sur la Censure
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Revision du Codex : Lex sur la Censure
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PETRONIUS SABINUS Publius
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Loi sur la Censure, adoptée en l’an 382 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls XXX et XXX, sur proposition Censeur Petronius Sabinus Publius, membre de la Commission de Révision du Codex de 379, composée également des sénateurs ANTERUS ACTAE Publius, PHOEBUS CANDIDUS Lucius et FLAMINIUS Africanus Lucius, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.

Article I : Des conditions d’éligibilité du Censeur.

Tous les deux ans, un Censeur est élu parmi les Sénateurs. Ils doivent :

- Avoir été Consul pendant une année entière.
- Ne pas avoir été Censeur durant les 6 années précédentes consécutivement

La censure est incompatible avec les autres magistratures ou délégation de Magistrature.

Il ne peut quitter Rome sous peine d’être déchu automatiquement de sa charge.

Article II : La Postesta des Censeurs :

Il possède la Postesta nécessaire à la bonne exécution de leur magistrature. Ces pouvoirs sont :

• Intercessio : Droit de veto sur les projets de Loi et les SC illégaux, imprécis ou contraire aux institutions et fondement de la République.

• Edictum : Droit d'emettre des Edits se rapportant à la sphère de ses attributions, et ayant force de loi obligatoire pendant la durée de sa Magistrature.

• Coercitio : Droit de contraindre, notamment par des amendes, des peines d’inéligibilités, de rayer un Sénateur de l’album Sénatorial, le déclassement censitaire, le retrait des honneurs et dignités, le retrait du cheval public pour les Equites ou le retrait de la citoyenneté, qui leur assure le moyen de punir ceux qui contreviennent à leurs édits et aux lois se rapportant à la sphère de ses attributions

• Delegatio : Droit de déléguer à un autre Sénateur, à un Equite ou à un citoyen, tout ou parti de la Postesta pour la conduite d'une mission définie, dans ses attributions et sa durée par Edit, en tant qu’Archiviste ou Historien de la République.

• Officium : Droit d'organiser, de commander, de recruter, de licencier, de gérer les finances, de fixer les salaires, de pourvoir aux promotions de l'administration censitaire sous leur responsabilité, et selon les besoins de l'année.

• Civitum : Droit de conférer la citoyenneté romaine, notamment en cas d’adoption, d'affranchissement ou d’intégration d’un peuple à la République sur la demande du Sénat, et recenser les citoyens et populations de la République tous les deux ans et de les repartir par centuries et classe censitaire.

• Lectio Senatus : Droit de recruter 300 citoyens au Sénat, par la radiation ou l’admission de Sénateurs dans l’Album Sénatorial

• Recognitio Equitum : Droit de recruter les 1800 citoyens les plus riches de la République au sein de l’Ordre Equestre, par la radiation ou l’admission de ces citoyens dans l’Album Equestre.

• Cognito censurae : Droit d'enquêter et d'examiner les affaires relatives aux activités des Magistrats élus, à la moral, aux respects des Traditions, notamment par le contrôle de la validité des candidatures aux élections, des rapports de fin de charges dus par les magistrats et leurs délégués, la surveillance des débats au Sénat.

Toute plainte déposée par le Censeur devra être acceptée par la préture. Droit de prononcer la Damnatio Memoriae en cas de peine infamante, sur demande des préteurs à l’issue du procès.

• Juri Dictio Censurae : Droit ultime d’interprétation des lois, la décision censoriale en cas de litige faisant elle-même force de loi.

• Imperium Domi Censurae : Autorité civile à l'intérieur de l'Urbs s'appliquant à tous, donnant droit de commander, de convoquer le Sénat, de convoquer les Comices, d’ouvrir les élections et de proclamer leurs résultats

• Auspicium : Droit de prendre les Auspices sur les sujets et décisions relatives à la sphère de ses attributions

Celui qui a pour charge de demander des comptes n’a pas à en rendre. Aucun rapport ne lui sera donc exigé en sortie de charge.

Article III : Des Fonctions et Prérogatives des Censeurs.

Le Censeur est responsable du recensement, tous les deux ans, des populations de la République dans toutes les provinces.

Le Censeur est chargé de veiller aux bonnes mœurs et au respect des institutions et fondements de la République. Notamment en portant une grande attention aux vertus et moralité des candidats aux magistratures et aux différentes charges et délégations. A ce titre, le Censeur peut invalider une candidature.

Le Censeur est chargé d’organiser les élections nécessaires selon la Tradition (vote au Sénat, vote des Comices et prises des Augures) pour pourvoir les magistratures de l’année, soit par élection normal, soit par élection suffect.

Le Censeur qui n’est pas un magistrat exécutif, et donc ne fait pas parti du Cursus Honorum en tant que tel mais un magistrat de contrôle, sa potestas combinée à son auctoritas lui donne pouvoir d’établir l’album sénatorial, de procéder au recensement périodique de la population et de surveiller la gestion du patrimoine et des finances de la république.

Le Censeur a l’obligation de rappeler les magistrats à leur devoir de respecter les institutions et les lois en tout lieu.

Le Censeur ne peut donner d’instruction/injonction contraignante aux autres magistrats pas plus qu’il ne peut en recevoir de leur part.

Le Censeur organise les élections des citoyens les plus méritants à l’Ordre de Cincinatus par le Sénat et la gestion de l’album de l’Ordre, par addition ou radiation des citoyens officiers de l’Ordre. Au terme de sa magistrature, le Censeur devient lui-même Officier de l’Ordre de Cincinatus.

Le Censeur relève les gens ne s’étant pas présenté au recensement, ou sur indication d’un citoyen, et procède à une enquête afin de confirmer la fin d’une gens et l’absence d’héritier directe ou indirecte dans un délai minimum d’un an. Si à la fin de cette enquête, personne n’est reconnu comme héritier, le censeur déclare publiquement et officiellement la gens éteinte, et que les biens du défunt appartiennent intégralement à la République. Une vente aux enchères des biens non souhaités par la République (Magistrats et Sénat confondu) peut être organisée par le Censeur au bénéfice du Trésor de Jupiter.

Le Censeur procède à la mise au vote des SC de destitution des Magistrats du Cursus Honorum sur une demande 5 sénateurs.

Le Censeur statut Pour ou Contre les adoptions des femmes de plus de 35ans, des citoyens de plus de 45ans et des non-citoyens par tout citoyen ou affranchi de la République.

Le Censeur, sur proposition des magistrats concernés, peut attribuer les distinctions aux participants au cursus public civis.

Article IV : La présente loi annule et remplace expressément la Lex Darus de l’an 356 sur la Censure ainsi que toutes dispositions légales antérieures, explicites ou implicites, contradictoires ou contraires adoptées par le Sénat et la République Romaine.

SPQR

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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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Appius MARIUS Postumus
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Posté le : Mar 11 Déc 2012    

Il y a, à mon avis, quelques points qui mériteraient d'être rajoutés dans cette Loi. La " Coercitio " du Censeur devrait pour renforcer le rôle d'autorité morale du Censeur. La coercitio du Censeur devrait exister pour faire appliquer des décision de justice. C'est à dire que le Censeur doit comme pour la citoyenneté qu'il accorde en fonction des Lois, pouvoir retirer des honneurs en fonction des Lois et pas à son initiative.

Si le Censeur voit un manquement ou une faute d'un citoyen ou d'un Sénateur, il doit le mettre en accusation. Si l'individu est reconnu formellement coupable, alors la coercitio peut s'appliquer par la suite.

Je dis ça, car je voudrais rappeller le Cas des Sénateurs Laeca et Lanius, chassés du Sénat avant un proçès. Je ne juge pas du fond de ces tristes histoires mais je m'inquiète plus pour la forme qui s'éloigne des fondements de la République. Le Censeur dans ces cas peut user de mesures punitives sans passer par la case proçès.

Ainsi, il serait plus juste et éfficace dans notre Constitution de dire que la Potestas du Censeur doit s'appliquer "ex post" au sens large et non "ex ante".

Le Censeur donne la citoyenneté puisque le Sénat lui commande de le faire et le Censeur devrait, de manière équivalente, retirer les honneurs de Sénateurs, de Chevaliers ou de Citoyens, après une décision de justice.

Cela aurait pour effet de crédibiliser les magistratures à Imperium comme la Préture et de protéger la Censure qui est une noble fonction.

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: 379. : 380. : 381. : 382. : 385, 386, 387, ....
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PETRONIUS SABINUS Publius
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medite les paroles du Preteur

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En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
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Appius MARIUS Postumus
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Posté le : Mar 11 Déc 2012    

En fait, je vais essayer d'être plus clair, il me semble pertinent de revenir à la Loi de 250 sur la Censure. La Postestas du Censeur doit être la capacité à mettre des amendes :


Citer

Le Censeur est chargé de veiller aux bonnes moeurs et au respect des institutions. Il peut infliger des amendes en ce seul domaine. Il doit s’assurer de ce qu’elles sont proportionnelles à la faute commise et à la fortune du citoyen fautif.



Pour ce qui est du déclassement de citoyen, de la perte de citoyenneté et de la radiation du Sénat, ces mesures devraient intervenir après un proçès. Nous sommes Sénateurs, alors prenons le cas de Sénateurs. Le cas Lanius par exemple, il a été en proçès, après avoir été radié du Sénat mais à quoi sert un proçès s'il y a plusieurs niveaux de justice ? Il est, depuis 250, inscrit dans la Loi que :


Citer
Il peut saisir le Préteur de toute affaire qui releverait de son domaine de compétence.



C'est à mon sens ici que doit se situer le pouvoir réelle du Censeur, faire mettre en accusation pour des charges précises qui peuvent entraîner le déclassement, la perte de citoyenneté ou la radition pour un Sénateur. Ainsi la personne accusée garde des chances de pouvoir s'expliquer ou demander grâce en reconnaissant sa faute.

Regarde l'assemblée

Il reste une imperfection, la décision dans un proçès revient à un seul Préteur. Je dirais donc que le premier intérêt est de faire jouer à la justice un rôle réelle même si on peut penser au désavantage que le sort de l'accusée passe des mains d'un homme qui a atteint le sommet du Cursus, d'un homme considéré plus sge à un Préteur qui débute avec l'Imperium.

Personnellement, je pense que si le Censeur porte plainte la Loi évite déjà que l'affaire soit classée sans suite et qu'elle donne l'opportunité au Censeur (un peu accusateur) d'expliciter les fautes de l'accusé et à l'accusé de se défendre. Le fait que le proçès soit publique permettra à tous, indépendamment du verdict, de se faire une idée assez claire des enjeux. Et le Censeur qui doit être un magistrat de contrôle, devra s'en remettre à la justice. Le Censeur pourra donc déclasser des citoyens, enlever la citoyenneté ou radié un membre du Sénat dès le verdict de culpabilité établit. Il y a un avantage, par exemple, la radiation qui est une sanction lourde sera le fruit d'un processus connu de tous avec un peu moins d'arbitraire et qui ne pourrait pas être remit en question. C'est à dire, que le Censeur suivant ne pourrait pas y revenir puisque la décision fait suite à une décision de justice.


Je profite également de ce débat pour conjurer le Sénat, en ce qui concerne l'interprétation des Lois, d'évoluer vers un retour à l'esprit de la Loi de 250. La Loi Caro sur la Censure qui donne plus de pouvoir au Censeur pour interprêter les Lois a quelques effets indésirables qu'il faudrait peut-être supprimer. Je m'explique, il est dit actuellement dans Lois que les magistrats ont le droit d'interprêter les Lois dans leurs domaines de compétences alors qu'on s'en remet de manière systématique au Censeur.

Il est à mon sens nécessaire que les Magistrats puissent avoir plus de lattitude et réserver à la Censure, l'interprétation en dernier ressort s'il n'y a pas unanimité chez les magistrats. Ainsi, il faudrait peut-être inscrire dans la Loi que l'interprétation de la Loi doit se faire sur la base d'une question d'un magistrat au Censeur pour les cas où des magistrats divergent du sens à donnner à la Loi, étant entendu que c'est le Sénat qui reste juge des actions incompatibles de deux magistrats lorsque ces actions ne sont pas contraires à la Loi.

J'en profite également pour demander que le terme :


Citer
Celui qui a pour charge de demander des comptes n’a pas à en rendre. Aucun rapport ne lui sera donc exigé en sortie de charge



soit un peu dépoussiéré, il est une coutume maintenant pour tous les magistrats consciencieux de rendre un rapport d'activité et le Censeur s'y soumet parfois.

Concrêtement que ce soit au fil de l'eau ou en fin de charge, il faut au moins exiger du Censeur qu'il publie l'ensemble des questions relatives à l'interprétation de la Loi qui lui ont été soumises ainsi que les réponses qu'il a apporté pour faire vivre la coutume.

Et en ce qui concerne le rapport de fin de charge, le Censeur devrait donc s'y soumettre et informer le Sénat. Le sens de :


Citer
Celui qui a pour charge de demander des comptes n’a pas à en rendre. Aucun rapport ne lui sera donc exigé en sortie de charge



veut juste dire pour moi que le Censeur n'a pas à être contrôlé...

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ARIUS SAXA Lucius
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Ce serait tout simplement déposséder la censure de ses principales fonctions.

Soyons sérieux. Si la justice peut infliger des peines pour des affaires judiciaires, elle n'a pas à entrer dans le champ politique. Elle n'a pas à déterminer qui peut ou non siéger au Sénat. Cela est, traditionnellement, le rôle et l'honneur du censeur.

De même, va-t-on bâillonner nos censeurs, de peur qu'ils prononcent une interprétation de la loi sans qu'un magistrat ne l'ai requise ?

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Appius MARIUS Postumus
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Ca serait la République, le rôle actuel de la Censure date du temps de l'illuminé Augustinus Caro...

Quand tu parles de nos Censeurs, Consul, j'aimerais qu'il soit deux s'ils doivent avoir tellement de pouvoir.

Sinon, pour être réellement sérieux je ne cherche pas à bâillonner, juste à ce que leurs sphères de compétence n'interfèrent pas avec celles des autres magistrats. Ainsi, je vois deux problèmes dans la Loi actuelle :

1 - Le Censeur peut prendre des mesures " punitives " très importantes contre un citoyen de Rome, sans possibilités de proçès ou d'appels aux comices par exemple. Pour ce qui est d'un Sénateur, soyons sérieux, si une mesure punitive comme la radiation intervient avant un proçès pour une faute que le Censeur réprouve. Nous pourrions, et cela ne changerait rien, tatouer sur le front du Sénateur " Considéré comme coupable par la plus haute autorité de la République ". La Justice serait prompt à la juger coupable et si elle le trouvait innocent, ce serait ubuesque... Bref, au commencement, il y avait : " Il peut saisir le Préteur de toute affaire qui releverait de son domaine de compétence ". Ce qui est juste et cohérent avec le fait que le Censeur ne possède pas d'Imperium.

2 - C'est la Potestas de tous les magistrats d'interpréter la Loi dans leurs domaines de compétences. Je propose juste la mise en place d'un cadre clair, légaliste et républicain pour éviter que le Censeur devance d'autres magistrats.

Je concluerais en citant le célèbre philosophe de la fin de la monarchie romaine, une époque pré-républicaine, Spider-manus


Citer
Un grand pouvoir implique de grandes responsabilités



La Loi actuelle et celle en préparation en font des tonnes sur le pouvoir mais bien peu sur les responsabilités...

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ARIUS SAXA Lucius
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Parce que les hommes qui accèdent en général à ce niveau de magistrature ont déjà fait leurs preuves, tant dans leurs engagements légalistes et républicains que dans leur capacité de jugement et de décision.
C'est tout le sens du cursus honorum.

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Appius MARIUS Postumus
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ARIUS SAXA Lucius
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Tout est dit.

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Appius MARIUS Postumus
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Sèche ses larmes

Oh non, nous n'avons pas épuisé le sujet, pour tous les hommes qui : " tant dans leurs engagements légalistes et républicains que dans leur capacité de jugement et de décision. " que tu pourras me citer, je pourrais te citer un contraire. Alors non, le sujet n'est pas épuisé.

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Hausse les épaules.

Ce n'est pas un jeu, préteur. Laisse les énumérations de ce genre aux gosses.
Si tu n'as aucune confiance dans le cursus honorum pour former et guider les meilleurs hommes de Rome vers les plus hautes fonctions de la République, alors nous ne pourrons pas discuter. Je ne nie pas qu'il y ait des brebis galeuses qui parviennent à des places indues, où que les dieux jouent parfois des tours à l'esprit des grands... mais nos institutions ne sont pas fondées sur les aléas. Elles sont fondées sur des valeurs.

Nous partons beaucoup trop loin pour cette réforme de la censure. Je la trouve suffisamment souple, puisant tant dans la tradition que dans le principe d'efficacité, ainsi que les autres réformes des magistratures proposées par notre censeur. Preuve donc que le cursus honorum, ça marche, et que les meilleurs en sont récompensés, parfois.

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PETRONIUS SABINUS Publius
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La Censure doit rester une magistrature de contrôle et de punition, si elle est effectivement au dessus des contingeances magistrales, le fait est que le censeur engage lui même sa responsabilité et comme le disais dans cette Curie le legaliste Antonicus
Citer
il engage sa propre responsabilité et doit s'attendre en cas d'abus à en subir les conséquences : SC de destitution et/ou procédure en justice.



Le débat sur la limitation des pouvoirs du Censeur a deja eu lieu lors qde la presentation du projet de Loi de l' "illuminé" Caro comme tu l'appel, qui a été repris mainte fois par nombre de sénateurs sensés et posés, je vous invite a relire les minutes du Sénat a ce propos.

Mais plus que cela, comme tu le dit Preteur
Citer
Un grand pouvoir implique de grandes responsabilités

, aussi je me permet de rappeler au Sénat que c'est lui qui attribut par son election les pouvoirs et devoirs dont dispose le Censeur à l'un d'entre nous.
Votre responsabilité, Sénateurs, est d'élire un censeur qui soit selon vous apte à user des pouvoirs à sa disposition pour remplir sa tâche pour le profit de Rome et du Sénat.

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Appius MARIUS Postumus
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J'ai effectivement regardé les minutes de plusieurs débats, et lorsqu'il y a eu des tentatives pour destituer un Censeur elles ont échoué car le Censeur avait le droit de refusé des SC.

Je suis d'accord avec ce que tu dis Censeur, en substance, mais vous perdez de vu la pratique et de vieux débats ne peuvent, à mon sens, primé sur les exemples qui ont existé...

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PETRONIUS SABINUS Publius
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Si aucune autre remarques n'est faite, pouvez vous Consuls mettre ce texte au vote du Sénat ?

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Appius MARIUS Postumus
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Je ne suis pas d'accord avec le rôle renforcé du Censeur alors qu'il devrait être cantoné à être un sage du Sénat, j'ai fait par ailleurs des propositions sur la Censure que tu devrait prendre en compte Censeur pour ce texte de Loi.

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