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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Revision du Codex : Lex sur le Cursus Publicus Civis
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Revision du Codex : Lex sur le Cursus Publicus Civis
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PETRONIUS SABINUS Publius
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Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Lun 10 Déc 2012    

Loi sur le Cursus Publicus Civis, adoptée en l’an 382 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls XXX et XXX, sur proposition Censeur Petronius Sabinus Publius, membre de la Commission de Révision du Codex de 379, composée également des sénateurs ANTERUS ACTAE Publius, PHOEBUS CANDIDUS Lucius et FLAMINIUS Africanus Lucius, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.

Article I : Le Cursus Publicus Civis, dit cursus citoyen, se définit comme la progression dans les postes à responsabilité au sein de l’administration des différentes Magistratures de la République.

Article II : La participation au Cursus Citoyen se fait à titre gratuit et autorise le maintien des activités lucratives personnelles. Il est réservé aux Equités, aux citoyens ayant été Licteurs ou Assesseurs et aux citoyens des trois premières classes censitaires.

Article III : Le Cursus Citoyen se compose de 4 rangs accessibles successivement :

- Le Rang Milites : Composé, après un an de formation militaire et sécuritaire du citoyen, des postes de Décurions et/ou Centurions au sein des vigiles et/ou de la Légion Quirinius.

- Le rang Minores : Accessible aux Milites ayant 5 ans d’ancienneté, il est composé des fonctions publiques crées par les Magistrats et les responsables des services magistraux concernés en cas de besoin.

- Le rang Majores : Accessible aux Minores ayant 5 ans d’ancienneté, il est composé de fonctions publiques d’importance, tel que les Préfets du Latium, les Adjutores des services magistraux, les juges provinciaux et les fonctions majeures des administrations magistrales et du Tribunat.

- Le rang Extraordinaire : Accessible aux Majores ayant 5 ans d’ancienneté, il est composé des fonctions publiques les plus importantes accessibles aux citoyens. En particulier des fonctions de Préfet de province, de Praepositus des administrations magistrales, du responsable des emporiums hors de la République et les plus hautes fonctions de l’administration de la République.

Article IV : Le droit de porter un frange bleue sur sa toge est accorder aux membres du rang majeur, la double bande bleue est autorisé aux membres du rang extraordinaire.

Article V : La présente loi annule et remplace expressément la Lex Labiena de l’an 327 sur le Cursus Public Plébéien ainsi que toutes dispositions légales antérieures, explicites ou implicites, contradictoires ou contraires adoptées par le Sénat et la République Romaine.

SPQR

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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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VINICIUS BARO Quintus



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Inscrit le : Mar 22 Mai 2012
Posté le : Lun 10 Déc 2012    

Voilà qui est intéressant, censeur, et apparait être une alternative crédible au projet de cursus honorus plébéien du législateur Dobrasus, j'aurais néanmoins quelques questions :

-Ce cursus citoyen est-il accessible aux patriciens ? C'est ce qu'il me semble après une première audition du texte, mais j'aimerai en avoir le coeur net.

-La promotion entre les différents niveaux du cursus est-elle automatique, à l'issue des 5 ans de service au niveau inférieur, ou bien s'agit-il d'une nomination du magistrat en charge du service administratif concerné, parmi les citoyens éligibles à cette promotion (et ayant donc servi 5 années au minimum au niveau inférieur du cursus).

Même si ce n'est pas à cette loi de le définir, j'insiste sur la nécessité que les services administratifs doivent être étendus au tribunat.

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Quintus Vinicius Baro,
Tribun de la plèbe 380, 381, 382

Flamine de Junon
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PETRONIUS SABINUS Publius
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Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Lun 10 Déc 2012    


Citer : VINICIUS BARO Quintus
-Ce cursus citoyen est-il accessible aux patriciens ? C'est ce qu'il me semble après une première audition du texte, mais j'aimerai en avoir le coeur net.



Tu as bien compris Tribun, la possibilité est donné à tous citoyens.


Citer : VINICIUS BARO Quintus
-La promotion entre les différents niveaux du cursus est-elle automatique, à l'issue des 5 ans de service au niveau inférieur, ou bien s'agit-il d'une nomination du magistrat en charge du service administratif concerné, parmi les citoyens éligibles à cette promotion (et ayant donc servi 5 années au minimum au niveau inférieur du cursus).



Le rang superieur est dit "accessible", et non pas promotion automatique. Un citoyen jugé non apte par ses superieurs ne sera pas promus, de même si aucune place n'est a pourvoir dans l'organisation la promotion n'est pas faite. Mais cela dependra surtout volonté organisatrice de l'administration, domaine d'action des magistrats.

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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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PETRONIUS SABINUS Publius
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Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Mer 12 Déc 2012    

[quote=VINICIUS BARO Quintus]Voilà qui est intéressant, censeur, et apparait être une alternative crédible au projet de cursus honorus plébéien du législateur Dobrasus
Citer


L'autre façon de le voir est de consideré que le Cursus honroum plebeien defendu par le Sénateur Dobrasus ne s'inscrit que dans le cadre de l'administration tribunicienne payées par les Tribuns et n'en en aucun cas dans le même champs d'applications que le present projet.

[quote]Titre 1 Des magistrats plébéiens

Art 1 Il est crée trois échelons de magistrats plébéiens pour assister les tribuns dans leurs démarches: les questeurs plébéiens, les édiles plébéiens et les préteurs plébéiens.



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En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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BADINUS AGRICOLA Lucius
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Posté le : Sam 15 Déc 2012    

Hoche la tête en guise d'approbation.

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Lucius Badinus Gallicus 46 ans - membre de la force modérée


RP (airlines13@gmail.com)
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PETRONIUS SABINUS Publius
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Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Ven 11 Jan 2013    

Puis qu'aucune autre question et demande de modification n'est venue, ce projet de Loi peut-il être mis au vote :


Citer
Loi sur le Cursus Publicus Civis, adoptée en l’an 382 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Appius MARIUS Postumus et ARIUS SAXA Lucius, sur proposition Censeur Petronius Sabinus Publius, membre de la Commission de Révision du Codex de 379, composée également des sénateurs ANTERUS ACTAE Publius, PHOEBUS CANDIDUS Lucius et FLAMINIUS Africanus Lucius, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.

Article I : Le Cursus Publicus Civis, dit cursus citoyen, se définit comme la progression dans les postes à responsabilité au sein de l’administration des différentes Magistratures de la République.

Article II : La participation au Cursus Citoyen se fait à titre gratuit et autorise le maintien des activités lucratives personnelles. Il est réservé aux Equités, aux citoyens ayant été Licteurs ou Assesseurs et aux citoyens des trois premières classes censitaires.

Article III : Le Cursus Citoyen se compose de 4 rangs accessibles successivement :

- Le Rang Milites : Composé, après un an de formation militaire et sécuritaire du citoyen, des postes de Décurions et/ou Centurions au sein des vigiles et/ou de la Légion Quirinius.

- Le rang Minores : Accessible aux Milites ayant 5 ans d’ancienneté, il est composé des fonctions publiques crées par les Magistrats et les responsables des services magistraux concernés en cas de besoin.

- Le rang Majores : Accessible aux Minores ayant 5 ans d’ancienneté, il est composé de fonctions publiques d’importance, tel que les Préfets du Latium, les Adjutores des services magistraux, les juges provinciaux et les fonctions majeures des administrations magistrales et du Tribunat.

- Le rang Extraordinaire : Accessible aux Majores ayant 5 ans d’ancienneté, il est composé des fonctions publiques les plus importantes accessibles aux citoyens. En particulier des fonctions de Préfet de province, de Praepositus des administrations magistrales, du responsable des emporiums hors de la République et les plus hautes fonctions de l’administration de la République.

Article IV : Le droit de porter un frange bleue sur sa toge est accorder aux membres du rang majeur, la double bande bleue est autorisé aux membres du rang extraordinaire.

Article V : La présente loi annule et remplace expressément la Lex Labiena de l’an 327 sur le Cursus Public Plébéien ainsi que toutes dispositions légales antérieures, explicites ou implicites, contradictoires ou contraires adoptées par le Sénat et la République Romaine.

SPQR



Merci Consuls

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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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Appius MARIUS Postumus
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Nb de messages : 1550
Inscrit le : Mar 15 Nov 2011
Posté le : Sam 12 Jan 2013    

Censeur, je souhaite que ce soit un cursus électif et élargie. En outre cette proposition doit être améliorée au regard de la reforme de l'administration que j'ai présenté et les nouveaux éléments que je prépare.

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: 379. : 380. : 381. : 382. : 385, 386, 387, ....
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Appius MARIUS Postumus
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Autorisation : Membre
Nb de messages : 1550
Inscrit le : Mar 15 Nov 2011
Posté le : Lun 14 Jan 2013    

Censeur, comme tu as prit l'initiative de proposer cette Loi et que tu y as inclut une idée novatrice en incluant le rang milites, j'ai divers propositions à te faire pour élargir cette Loi :

- Inclure un rang ``obligatoire'' pour tous les citoyens de droit romain et latin à partir de 16 ou 17 ans, à savoir un service régulier dans le corps des vigiles de son territoire ou un service régulier dans la flotte pour ceux qui habitent à moins de 5 km de la mer.

- Porter le rang milites à 2 ans, accessible directement par les citoyens des premières classes sans passer par le rang ``obligatoire''.

- Faire en sorte que ce cursus soit électif avec des mandats de deux ans, pour plus de simplicité, le Censeur lors de sa dernière année de mandat procéderait à l'élection dans la plèbe de ceux qui sont élus pour deux ans aux rangs milites, minores, majores et extraordinaires. Ainsi, par exemple, un mandat de milites serait necessaire pour être éligible au rang minores, 2 ou 3 mandats de minores seraient necessaires pour être éligible au rang majores etc...

- Indiquer les tâches de ces magistrats pour remplacer les Lois suivantes :


Citer

214 - Vigiles et enquêtes
247 - XIV régions et vigiles du feu
310 - commissions d’enquêtes périodiques
321 - Administration des travaux
322 - Assesseurs prétoriens
324 - Cadastre
327 - Cursus public plébéien
329 - Construction d’infrastructures civiles et militaires
354 - Administration de l’Etat



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: 379. : 380. : 381. : 382. : 385, 386, 387, ....
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PETRONIUS SABINUS Publius
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Nb de messages : 4208
Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Mar 15 Jan 2013    


Citer : Appius MARIUS Postumus
Censeur, comme tu as prit l'initiative de proposer cette Loi et que tu y as inclut une idée novatrice en incluant le rang milites,



L'idée n'est pas si novbatrice, cela fait deux ans que le Sénat et les magistrats cherchent une solution pour accroitre le nombre de vigiles, ma proposition tient compte des différentes discusions qui ont eu lieu au sénat ou lors de rencontre entre Sénateur.



Citer : Appius MARIUS Postumus
Inclure un rang ``obligatoire'' pour tous les citoyens de droit romain et latin à partir de 16 ou 17 ans, à savoir un service régulier dans le corps des vigiles de son territoire ou un service régulier dans la flotte pour ceux qui habitent à moins de 5 km de la mer.



L'incorporation dnas les legions ce fait à 17ans, je propose que cet age soit conservé pour les vigiles ou les milites

Le problème de ta proposition est quel ne tient pas compte de la nature du Cursus, le Cursus est une démarche volontaire d'un citoyen voulant integré l'appareil administratif de notre cité...il ne s'agit en aucun cas d'une obligation.
Quoique ton idée peut être presenté conjointement, l'un exemptant de l'autre.



Citer : Appius MARIUS Postumus
- Porter le rang milites à 2 ans, accessible directement par les citoyens des premières classes sans passer par le rang ``obligatoire''.


Je vois que mon article est peut etre mal redigé, le rang milites est d'une durée de 5ans, la première année étant consacré à la formation intensive.

Je le reformerais tel que :

Citer
- Le Rang Milites : D'une durée de 5ans dont la première année est consacré à la formation militaire et sécuritaire du citoyen, le rang Milites est composé des postes de Décurions et/ou Centurions au sein des vigiles et/ou de la Légion Quirinius.





Citer : Appius MARIUS Postumus
- Faire en sorte que ce cursus soit électif avec des mandats de deux ans, pour plus de simplicité, le Censeur lors de sa dernière année de mandat procéderait à l'élection dans la plèbe de ceux qui sont élus pour deux ans aux rangs milites, minores, majores et extraordinaires. Ainsi, par exemple, un mandat de milites serait necessaire pour être éligible au rang minores, 2 ou 3 mandats de minores seraient necessaires pour être éligible au rang majores etc...



La encore, pour moi le Cursus est basé sur le volontariat des citoyens, non sur l'obligation et je prefèrerais que les deux soit strictement séparé pour ne pas les confondre.

Un texte sur un service obligatoire peut être presenter, encore qu'il me semble plus judicieux d'amender le projet de loi que presente les Ediles actuellement.

- Indiquer les tâches de ces magistrats pour remplacer les Lois suivantes :


Citer

214 - Vigiles et enquêtes
247 - XIV régions et vigiles du feu
310 - commissions d’enquêtes périodiques
321 - Administration des travaux
322 - Assesseurs prétoriens
324 - Cadastre
327 - Cursus public plébéien
329 - Construction d’infrastructures civiles et militaires
354 - Administration de l’Etat

[/quote]

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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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PETRONIUS SABINUS Publius
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Posté le : Mer 30 Jan 2013    


Citer
Loi sur le Cursus Publicus Civis, adoptée en l’an 382 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Appius MARIUS Postumus et ARIUS SAXA Lucius, sur proposition Censeur Petronius Sabinus Publius, membre de la Commission de Révision du Codex de 379, composée également des sénateurs ANTERUS ACTAE Publius, PHOEBUS CANDIDUS Lucius et FLAMINIUS Africanus Lucius, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.

Article I : Le Cursus Publicus Civis, dit cursus citoyen, se définit comme la progression dans les postes à responsabilité au sein de l’administration des différentes Magistratures de la République.

Article II : La participation au Cursus Citoyen se fait à titre gratuit et autorise le maintien des activités lucratives personnelles. Il est réservé aux Equités, aux citoyens ayant été Licteurs ou Assesseurs et aux citoyens des trois premières classes censitaires.

Article III : Le Cursus Citoyen se compose de 4 rangs accessibles successivement :

- Le rang Milites : D'une durée de 5ans dont la première année est consacré à la formation militaire et sécuritaire du citoyen, le rang Milites est composé des postes de sous-officiers et d'officiers des vigiles et/ou de la Légion Quirinius.

- Le rang Minores : Accessible aux Milites ayant 5 ans d’ancienneté, il est composé des fonctions publiques crées par les Magistrats et les responsables des services magistraux concernés en cas de besoin.

- Le rang Majores : Accessible aux Minores ayant 5 ans d’ancienneté, il est composé de fonctions publiques d’importance, tel que les Préfets du Latium, les Adjutores des services magistraux, les juges provinciaux et les fonctions majeures des administrations magistrales et du Tribunat.

- Le rang Extraordinaire : Accessible aux Majores ayant 5 ans d’ancienneté, il est composé des fonctions publiques les plus importantes accessibles aux citoyens. En particulier des fonctions de Préfet de province, de Praepositus des administrations magistrales, du responsable des emporiums hors de la République et les plus hautes fonctions de l’administration de la République.

Article IV : Le droit de porter un frange bleue sur sa toge est accorder aux membres du rang majeur, la double bande bleue est autorisé aux membres du rang extraordinaire.

Article V : La présente loi annule et remplace expressément la Lex Labiena de l’an 327 sur le Cursus Public Plébéien ainsi que toutes dispositions légales antérieures, explicites ou implicites, contradictoires ou contraires adoptées par le Sénat et la République Romaine.

SPQR



Les remarques du Consul Marius n'etant pas de la même nature que celle du cursus presenté ici, je ne modifierais pas le projet dans le sens de son propos.

Avez vous d'autres questions sur ce texte ? Ou pouvons nous proceder au vote ?

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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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URSUS POUSSINUS Albator
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Posté le : Lun 18 Aoû 2014    

Ou en sommes nous de cette proposition de lex?

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PETRONIUS SABINUS Publius
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Posté le : Mer 20 Aoû 2014    

Elle n'a pas été discuté plus avant, mais je suis disposé a reprendre le débats, en parallèle du projet de loi du sénateur Forestus.

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En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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