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Projet : Lex Julia du Service Public
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PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Jeu 13 Déc 2012
	Le Questeur Caius Julii a souhaité mettre au débat le projet suivant : Citer Loi sur le Service Public, adoptée en l’an 382 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Arius Saxa et Marius, sur proposition Questueur Caius Julii Publicola aulus, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine. Article I : Le Devoir premier d'un citoyen est de se consacrer à sa cité, par son activité politique, son Tributum, en incorporant la Legion ou la Flotte pour sa defense. Dans le domaine civile, le citoyen a pour responsabilité de faire bénéficier de sa force de travail l'ensemble de la République pour permettre l'entretien des cités, aussi il doit s’acquitter d'un jour de corvées par adulte mâles appartenant à la Famille. Article II : Les Peregrins et les Affranchis résident sur le territoire de la République doivent deux jours de corvées par mâles issu de leurs familles. Article III : Le corveables peut s’il le souhaite être remplacer par un de ses esclaves, clients, cognats ou autres citoyens lors de ces journées. Article IV : Ce temps de travail sera utiliser pour fournir tout ou partie de l’entretien nécessaire a nos cités et bâtiments publiques sous le contrôle de l'Edilité ou des services equivalents des sénats provinciaux. Le Corveable possédant le statut de citoyen est autorisé a inscrire son nom sur une plaque de pierre apposé chaque année sur les bâtiments entretenues et visible de tous. Article V : Tout homme manquant à ses devoirs au sein du service publique sera sanctionné par une amende équivalente à 5% de son Cens. Article VI : Sont exceptés du service publique : Les veterans de la Legion et de la Flotte, les beneficiaires de l'Aide à la Plèbe, les Veuves beneficiaires de l'Aide et ceux presentant une incapacité physique reconnu par les Ediles et les Tribuns de la plèbe. ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
CAIUS JULII Publicola aulus Autorisation : Membre Nb de messages : 714 Inscrit le : Mer 05 Sep 2012	Posté le : Jeu 13 Déc 2012
	Le Questeur se leve et prend la parole "Ce projet a pour but d’allégé la république d'une dépense de 11 761 465 as par an, soit plus ou moins la balance négative de cette année. Bien cette loi ne réduira pas a zero les dépenses dans se domaine, mais permettra de retrouver plus rapidement un équilibre financier. Censeur, puis-je connaitre les chiffres du dernier recensement pour les catégories consernés par loi, pour ainsi connaitre le nombre de journée dut, et faire une prévision de l'économie qui serat faite. J'attend vos questions" ---------------------- Siemper Fidelis, Honor mea Vis. Membre de la Force Modéré
CORNELIUS SCIPIO Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 2287 Inscrit le : Mar 17 Avr 2012	Posté le : Jeu 13 Déc 2012
	Ne serait-il pas possible d'exempter aussi de cette obligation les légionnaires et vigiles en service, qui se consacrent déjà, certes de manière différente, à servir la République ? ---------------------- Imperator - Triomphe sur les Insubres en 394. Victorieux des Lucaniens en 402. Censeur 404-405, 406-407. Consul 391, 395, 396, 397, 400, 401, 402, 408. Préteur 386, 387, 388. Édile 382, 383, 384. Questeur 380, 381.
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Ven 14 Déc 2012
	[quote=CAIUS JULII Publicola aulus]Censeur, puis-je connaitre les chiffres du dernier recensement pour les catégories consernés par loi, pour ainsi connaitre le nombre de journée dut[quote] D'apres le recencement par provinces [HJ : listes des municipes sur votre bureau], le total des hommes libres majeurs est d'environ 1 300 000. Chiffre que nous pouvons garder en tête si l'on accepte comme base de travail que la journée supplementaire pour les peregrins et affranchis compensera les exemptions accordés aux citoyens. ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
GAIUS Julius Autorisation : Membre Nb de messages : 790 Inscrit le : Ven 11 Nov 2011	Posté le : Ven 14 Déc 2012
	J'approuve la proposition de l'Edile Cornelius Scipio concernant la dispense pour les légionnaires et vigiles en service. Je ne comprend pas pourquoi les bénéficiaires de l'Aide à la Plèbe seraient dispensés de ce service public ?
CAIUS JULII Publicola aulus Autorisation : Membre Nb de messages : 714 Inscrit le : Mer 05 Sep 2012	Posté le : Ven 14 Déc 2012
	Citer Article VI : Sont exceptés du service publique : les membres actif et les vétérans de la Legion, du corps de vigile et de la Flotte; les bénéficiaires de l'Aide à la Plèbe, les Veuves beneficiaires de l'Aide et ceux pressentant une incapacité physique reconnu par les Ediles et les Tribuns de la plèbe. Se tourne vers le Preteur... "Car les citoyennes touchant l'aide, la touche car il n'ont pas le moyen de vivre par leur propre moyen, leur travail,si il on un leur permet a peine de survivre, nous ne pouvons pas leur faire rater des jours de travaille,cela les mettrai dans une situation difficile ---------------------- Siemper Fidelis, Honor mea Vis. Membre de la Force Modéré
Appius MARIUS Postumus Autorisation : Membre Nb de messages : 1550 Inscrit le : Mar 15 Nov 2011	Posté le : Ven 14 Déc 2012
	Questeur, tu parles en jour de corvées mais doit-on comprendre un jour par mois, par saison ou par année ? Pour ce qui est des bénéfiçiaires de l'aide à la plèbe, ma position dépendra de la période considérée, un jour par an ou par saison, ne va pas aggraver leurs misères. Si c'est par mois, alors peut-être une demi-journée par mois serait peut-être acceptable, ou une demi-journée tous les deux mois. Car comme tu le dis, ils subsitent difficilement, il ne faudrait pas plus les accabler. ---------------------- : 379. : 380. : 381. : 382. : 385, 386, 387, ....
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Mer 19 Déc 2012
	Effectivement Consul Marius la périodicité n'est pas indiqué dans le texte, personnellement une periodicité saisonnière, un jour par saison, soit quatre jours par ans me semble acceptable. Comme le dit le questeur Caius Julii, les beneficiaires de l'aide à la plèbe ne travaille pas tous forcement... Tribuns, pensez vous que sous votre contrôle une partie de ces jours de corvées, pour lesquels le Questeur a prevu une possibilité de se faire remplacer dans l'article III, pourrait servir à procurer du travail aux demanderus de l'aide sans travail contre une remuneration de la part du Corveable ? L'aide à la Plèbe serait ainsi augmenter au profit de ses beneficiaires ? ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
VINICIUS BARO Quintus Autorisation : Membre Nb de messages : 325 Inscrit le : Mar 22 Mai 2012	Posté le : Ven 21 Déc 2012
	Nous pourrions en effet organiser une liste de personnes désireuses de monnayer leurs services et de gens préférant payer pour ne pas l’exécuter. N'appelons toutefois pas cela une extension de l'aide à la plèbe, car cela serait un vrai travail, utile et justement rétribué. ---------------------- Quintus Vinicius Baro, Tribun de la plèbe 380, 381, 382 Flamine de Junon
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Ven 21 Déc 2012
	...qui viendrait en complement de l'Aide, c'etait le sens de mon propos... ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
CAIUS JULII Publicola aulus Autorisation : Membre Nb de messages : 714 Inscrit le : Mer 05 Sep 2012	Posté le : Lun 31 Déc 2012
	J'aime l'idée du Tribun et du Censeur, je rajouterai l'idée au projet. Deplus j'ai dsicuté avec le praepositus Barbatus si la reforme implique 1 jour par saison donc plus ou moins 5 200 000 journées de travail on pourrait économiser la moitié ou les 2/3 du budget de l'entretien des cités. Sois entre 5.5 million et presque 8 million. Qu'en pensez vous ? ---------------------- Siemper Fidelis, Honor mea Vis. Membre de la Force Modéré
CAIUS JULII Publicola aulus Autorisation : Membre Nb de messages : 714 Inscrit le : Mer 05 Sep 2012	Posté le : Jeu 03 Jan 2013
	Une reécriture avec les différentes idées proposé Code Article I : Le Devoir premier d'un citoyen est de se consacrer à sa cité, par son activité politique, son Tributum, en incorporant la Legion ou la Flotte pour sa defense. Dans le domaine civile, le citoyen a pour responsabilité de faire bénéficier de sa force de travail l'ensemble de la République pour permettre l'entretien des cités, aussi il doit s’acquitter d'un jour de corvées par saison par adulte mâles appartenant à la Famille. Article II : Les Peregrins et les Affranchis résident sur le territoire de la République doivent deux jours de corvées par saisons par mâles issu de leurs familles. Article III : Le corveables peut s’il le souhaite être remplacer par un de ses esclaves, clients, cognats ou autres citoyens lors de ces journées. Article IV : Ce temps de travail sera utiliser pour fournir tout ou partie de l’entretien nécessaire a nos cités et bâtiments publiques sous le contrôle de l'Edilité ou des services equivalents des sénats provinciaux. Le Corveable possédant le statut de citoyen est autorisé a inscrire son nom sur une plaque de pierre apposé chaque année sur les bâtiments entretenues et visible de tous. Article V : Tout homme manquant à ses devoirs au sein du service publique sera sanctionné par une amende équivalente à 5% de son Cens. Article VI : Sont exceptés du service publique : Les vétérans de la Legion et de la Flotte, les bénéficiaires de l'Aide à la Plèbe, les Veuves bénéficiaires de l'Aide et ceux présentant une incapacité physique reconnu par les Ediles et les Tribuns de la plèbe. Article VII : Les tribuns tiendront une liste de demandeurs de travail prioritaires parmi les plus pauvres. Les corvéables désirant  déléguer leur journée de travail pourront prendre contact avec les Tribuns. ---------------------- Siemper Fidelis, Honor mea Vis. Membre de la Force Modéré
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Jeu 03 Jan 2013
	Pour moi l'idée est bonne, en periode de forte demande de financement de l'armée elle permettra de degagé des sommes à destination de la reforme de la Legion en cours et de la construction navale. Cependant un article sur les peines ou amendent que devra imposer l'Edilité aux refractaires et absents me semble necessaires. Amendes monnaitaires, doublement des jours de corvés, saisie des esclaves necessaires, etc... ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
CAIUS JULII Publicola aulus Autorisation : Membre Nb de messages : 714 Inscrit le : Mer 05 Sep 2012	Posté le : Lun 07 Jan 2013
	Citer Article V : Tout homme manquant à ses devoirs au sein du service publique sera sanctionné par une amende équivalente à 5% de son Cens. ---------------------- Siemper Fidelis, Honor mea Vis. Membre de la Force Modéré
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Mer 09 Jan 2013
	Je ne pensais pas a une mesure si fixe, pour moi une simple indication que les hommes manquant à leur devoir seront sanctionner par les Ediles...de façon a ceux que ceux-ci tiennent compte de la situation et des causes de ce manquement. Il est evident que le recours en appel aux preteurs et aux comices pour les citoyens romains restent valable ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -

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