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Revision du Codex : Annulation des Lex sociales
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PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Ven 14 Déc 2012
	Citer Loi d’annulation des Lex urbaines, adoptée en l’an 382 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls XXX et XXX, sur proposition Censeur Petronius Sabinus Publius, membre de la Commission de Révision du Codex de 379, composée également des sénateurs ANTERUS ACTAE Publius, PHOEBUS CANDIDUS Lucius et FLAMINIUS Africanus Lucius, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine. Article I : La revision du Codex des Lois de Rome laissant apparaire des contraintes organisations et la limitation des responsabilités magistrales, Le Sénat décide l’annulation des Lois suivantes car relevant du rôle de la Censure ou presentant des carences ou des manquements dans leurs application : 366 - Des patrouilles citoyennes de Minerve 365 - Loi sur les biens en Deshérence 361 - Loi sur le mariage romain 346-De la suppression des droits de succession 339-Adoption 330-Jeux latins 329-Evergètes 320-Retrait des sénateurs SPQR ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Mar 15 Jan 2013
	Si aucunes questions ou remarques n'est faites, les Consuls peuvent-ils proceder à la mise au vote de ce projet de loi ? ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
Appius MARIUS Postumus Autorisation : Membre Nb de messages : 1550 Inscrit le : Mar 15 Nov 2011	Posté le : Mar 15 Jan 2013
	Pourquoi supprimer des Lois à l'usage des citoyens pour laisser le vide ensuite ? ---------------------- : 379. : 380. : 381. : 382. : 385, 386, 387, ....
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Mer 16 Jan 2013
	Je ne suis pas ton propos Consul ? Le texte sur les patrouilles de Minerve est un SC dont la durée de vie était de trois ans et qui n'a jamais été renouvellé. Pourquoi le garder dans les Lex actives ? Une copie dnas les archives suffit largement si l'on a besoin de si referencer. La Loi sur les Biens en deshérence est une procedure dépendant globalement de la Censure, elle a été incorporé au projet de Lex sur la Censure et ne necessite donc pas loi particulière Le mariage romain est issue de notre Tradition, tout romain connait ou est amener a connaitre les differentes formes juridiques des mariages lorsqu'il souhaite s'unir legalement. A part alourdir le Codex d'une Loi a laquel personne ne fait jamais reference...et j'ai cherché dans les minutes du Sénat...l'utilité n'est pas probante de l'avoir dans le Codex des Lois. Sur les Droits de succession, leur suppression est bien entre dnas les moeurs et est connues et établi pour tous...pourquoi garder un Lex sur quelques choses qui n'existent pas ? L'adoption a été là encore inclu dans le projet de Loi sur la Censure car appartenant aux prerogatives censoriale. Je ne vois pas l'utilité d'un doublon dnas le Codex. La Loi sur les jeux Latins, n'est jamais respecté, aucun Edile n'en lance jamais et d'ailleurs les evenements comme les jeux entre vigiles et legionnaires, les foires commerciales, les cérémonies religieuses sont la preuve que les sénateurs et magistrats sont capable d'organiser ce type d'evenements sans problème et sans recours à une loi cadre. Si le Sénat decide d'organiser des Jeux à la taille de la République et de ses alliés et vassaux un SC me parait la forme legislative la plus indiquée. La Loi sur les evergètes est là aussi obsolète et jamais respecté...depuis quand n'a-t-on pas vu de cérémonie de remerciement des evergètes de l'année organisé par les Questeurs ? Nous sommes tous evergètes privés soutenant des citoyens en Aesium, dans le Latium, payant des reconstructions ou des aides...moins le sont au niveau publique, les evergètes du projet du Pontife Barrezus n'ont pas été remercier l'an dernier par exemple...autant dire que cette loi inusité est donc superflue et inutile dans le Codex. Sur le retrait des Sénateurs, c'est là encore une prerogative censoriale de tenir l'album sénatorial à jour, le doublon legislatif n'est donc pas utile à mon sens. ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
ARIUS SAXA Lucius Autorisation : Membre Nb de messages : 2408 Inscrit le : Jeu 04 Fév 2010	Posté le : Ven 18 Jan 2013
	Approuve. ---------------------- Pacta sunt servanda ! Consul 386 En mission consulaire chez les Gaulois 383-385 Consul 380, 381, 382 Préteur 377, 379 Légat en Lucanie 374-376 Edile 373, 374 Ambassadeur à Rhegium 370-372 Questeur 368, 369
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Lun 21 Jan 2013
	Si aucunes autres questions ne se presente, peut-on mettre ce projet de loi au vote ? ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
ARIUS SAXA Lucius Autorisation : Membre Nb de messages : 2408 Inscrit le : Jeu 04 Fév 2010	Posté le : Lun 21 Jan 2013
	Ah oui tiens, je l'avais oublié. ---------------------- Pacta sunt servanda ! Consul 386 En mission consulaire chez les Gaulois 383-385 Consul 380, 381, 382 Préteur 377, 379 Légat en Lucanie 374-376 Edile 373, 374 Ambassadeur à Rhegium 370-372 Questeur 368, 369
ARIUS SAXA Lucius Autorisation : Membre Nb de messages : 2408 Inscrit le : Jeu 04 Fév 2010	Posté le : Lun 21 Jan 2013
	Hum... en fait, non, ce projet est déjà aux votes. Sous le nom de Loi d'annulation des lex urbaines. ---------------------- Pacta sunt servanda ! Consul 386 En mission consulaire chez les Gaulois 383-385 Consul 380, 381, 382 Préteur 377, 379 Légat en Lucanie 374-376 Edile 373, 374 Ambassadeur à Rhegium 370-372 Questeur 368, 369
PETRONIUS SABINUS Publius Autorisation : Membre Nb de messages : 4208 Inscrit le : Dim 01 Avr 2007	Posté le : Mar 22 Jan 2013
	Il y a effectivement un problème dans l'entête et je m'en excuse Consul, il s'agit des Lex sociales, le texte devrait être : Citer Loi d’annulation des Lex socialees, adoptée en l’an 382 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Arius Saxa Lucis et Appius Marius Postumus, sur proposition Censeur Petronius Sabinus Publius, membre de la Commission de Révision du Codex de 379, composée également des sénateurs ANTERUS ACTAE Publius, PHOEBUS CANDIDUS Lucius et FLAMINIUS Africanus Lucius, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine. Article I : La revision du Codex des Lois de Rome laissant apparaire des contraintes organisations et la limitation des responsabilités magistrales, Le Sénat décide l’annulation des Lois suivantes car relevant du rôle de la Censure ou presentant des carences ou des manquements dans leurs application : 366 - Des patrouilles citoyennes de Minerve 365 - Loi sur les biens en Deshérence 361 - Loi sur le mariage romain 346-De la suppression des droits de succession 339-Adoption 330-Jeux latins 329-Evergètes 320-Retrait des sénateurs SPQR Peux tu modifier le texte au vote ? Il reste que le projet d'annulation des lex urbaines, le bon celui-ci est aussi à mettre au vote. ---------------------- Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355 En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356 Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -

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