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Du fonctionnement des amendes - Censeur ANTONICUS (342)
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ANTONICUS Cornelius Autorisation : Membre Nb de messages : 380 Inscrit le : Jeu 25 Avr 2024	Posté le : Mer 11 Oct 2006
	Sénateurs, Puisqu'hélas, il faut par le biais des amendes sanctionner certains d'entre vous, je tiens ici à vous informer de la façon dont fonctionnent les amendes. I. Toute amende infligée par le Censeur DOIVENT être payées avant la fin de la saison suivante. II. Toute amende non réglée selon les modalités vues en I sera doublée par le Censeur et notifiée à la préture pour saisie immédiate. III. Aucune réclamation ne sera entendue. Dixi. ---------------------- 75 ans Consulaire Membre du Parti Legaliste

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