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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Projet de Loi sur les Finances de la République
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Projet de Loi sur les Finances de la République
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Appius MARIUS Postumus
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Inscrit le : Mar 15 Nov 2011
Posté le : Mar 15 Jan 2013    


Citer : Des Finances

Loi sur les Finances de la République de Rome votée en l’an 382 sous l’égide des Consuls Appius MARIUS Postumus et Lucius ARIUS SAXA, sur proposition du Consul Appius MARIUS Postumus.

L'Impôt et les Tributs sont les principales sources de financement de la République de Rome, ils servent à consolider son empire et à assurer le bien public.

La présente Loi abroge les Lois, 253 - Du tributum de guerre, 306 - Perception régulière de nouvelles ressources fiscales; et amende le Titre 1 de la Loi 361 - Reforme du Tributum.


Titre 1 - Principe Généraux

Article 1

La disposition du Trésor compète au Sénat. Les magistrats du sénat dans la gestion des finances publiques sont spécialement, à Rome, le Censeurs et les Questeurs, dans les provinces de droit romain, les magistrats des sénats provinciaux, hors du territoire sous juridiction de Rome, les généraux d'armées. La perception de la plupart des recettes et l'exécution de la plupart des dépenses se font par adjudication publique ou "Affermage".

Article 2

Les recettes soumises à l'Affermage sont les Droits de Douanes, la Capitation, la Location de l'Ager Publicus, le Tributum Plébien, le Tributum de Guerre, les Redevances sur les Mines, Carrières et Salines, les Tributs. Les dépenses soumises à adjudication sont les Constructions et l'Aide à la Plèbe. Le Tributum Sénatorial restant à la charge des Questeurs.

Titre 2 - Des Ressources Fiscales Diverses

Article 1

Les droits de douanes sur les marchandises importés sont redevables par tous les commerçants, romains ou étrangers, qui importent des marchandises n'étant pas des matières premières sur les territoires sous juridiction de Rome sous la surveillance des Ediles. Ils seront perçus lors de l’entrée des marchandises sur le territoire romain, que ce soit par voie de terre dans les villes frontières ou dans les ports. Les marchandises pourront alors circuler en franchise dans l’ensemble des territoires sous juridiction de Rome. Les taux sont fixés par le Censeur lors de son entrée en charge dans le respect des traités commerciaux de Rome.

Article 2

Les pérégrins des territoires vassaux de Rome se voient imposer un impôt, appelé capitation, dont le taux est le décuple du taux du tributum populaire.

Article 3

Une taxe de 10 pour cent sera perçue sur le sel, les minerais et les pierres extraient dans les territoires sous juridiction de Rome au titre des redevances sur les mines, carrières et salines.

Titre 3 - Amendements du Titre 1 de la Loi 361 - Reforme du Tributum et Tributum de Guerre.

Article 1

L'article 1 de la Loi 361 - Reforme du Tributum devient : ``Le tributum est l'impôt payé à la République Romaine par les citoyens de Rome et du Latium s'ils souhaitent louer des parcelles de l'Ager Publicus, les citoyens des autres territoires sous juridiction de Rome de droit romain et de droit latin. Il existe deux types de tributum : Le tributum sénatoriale et le tributum populaire''

Article 2

L'article 2 de la Loi 361 - Reforme du Tributum devient : ``Le tributum sénatoriale est un taux de base qui s'applique aux Sénateurs. Les taux élevés de ce tributum s’explique par la fonction même de sénateur. Bénéficiant du droit sacré de diriger les affaires politiques romaines, leurs devoirs envers la république sont d’autant plus importants.''

Article 3

L'article 3 de la Loi 361 - Reforme du Tributum devient : ``Le tributum populaire est un taux de base qui s'applique aux citoyens de droit romain qui ne sont pas Sénateurs''

Article 4

Les citoyens de droit latin disposant d'un Cens supérieur ou égal à 1.000 as doivent s'acquitter d'un Tributum dont le taux est le quadruple du taux du tributum populaire.

Article 5

Lorsque la République de Rome est en guerre, avant de procéder à la publication régulière du Tributum, si plus de 5 légions doivent être levées et si le trésor est à un niveau inférieur à 20.000.000 d'as, le Sénat peut décrêter la publication du Tributum de Guerre pour l'année en cours en lieu et place du tributum régulier et la capitation, le taux applicable est alors le double du taux sénatorial et il s'applique à tous les citoyens et peregrins.

Titre 4 - De l'Affermage

Article 1

Les Publicains doivent être citoyens romains "Civis Optimo Jure" et ne peuvent occuper une magistrature ou tout autre charge pour le compte ou le service de l'Etat. De plus, ils doivent être présent à Rome et ce pour toute la durée de l'adjudication publique, ne pas être en procès pour crime ou délit au moment de l'adjudication publique, ne devoir aucune somme à l'Etat, n'avoir fait l'objet d'aucune condamnation infamante pour crime ou délit et dont la peine ne soit purgée, apurée, remise ou amnistiée.

Article 2

Le Censeur lors de son entrée en charge après le recensement fixe par édit les lots et les conditions de l'adjudication publique pour la durée de son mandat. Ils dressent ainsi la liste des municipes et provinces où recettes et dépenses seront soumises à adjudication publique. L'adjudication publique est soumise au principe des enchères selon un barème approuver par senatus-consulte.

Article 3

Pour les dépenses, le Censeur préside publiquement sur le Forum Romanun aux enchères pour savoir qui aura la charge des Construction dans les municipes et provinces et qui aura la charge de fournir l'Aide à la Plèbe à Rome. Les contrats sont gagnés par les publicains offrant les tarifs le plus bas, plus avantageux pour le trésor de la république.

Article 4

Pour les recettes, le Censeur préside publiquement sur le Forum Romanun aux enchères pour savoir qui aura la charge des Droits de Douanes, la Capitation, la Location de l'Ager Publicus, le Tributum Plébien ou le Tributum de Guerre, les Redevances sur les Mines, Carrières et Salines, les Tributs. Les contrats sont gagnés par les publicains offrant l'enchère la plus forte, plus avantageuse pour le trésor de la république.

Article 5

Les recettes doivent être payées immédiatement par les publicains au taux décider par senatus-consulte à l'exception des droits de douanes et de la location de l'ager publicus qui ne peuvent être anticipés, 80 pour cent des recettes de l'année passée devront alors être payées en dépôt de garantie, l'ajustement ce faisant à la fin des opérations de recouvrement à partir des livres de comptes de l'Edilité pour les droits de douanes et de la Questure pour la location de l'Ager Publicus.

Article 6

Les Questeurs en charge assistent le Censeur et consignent les Contrats lors des l'adjudication publique, ils surveillent le déroulement du contrat, ils préviennent le Sénat si un Publicain ne s'y conforme pas. Le Sénat peut, après enquête, soit laisser un délai au Publicain ou ordonner la rupture du contrat. La mise en accusation du Publicain sont à la charge des Préteurs. Le Censeur et les Questeurs s'occupent alors de remettre le ou les lots du Publicain défaillant à l'adjudication publique.

Article 7

La perception de recettes indues, la malfaçon des constructions pour compte de la République et l'enrichissement abusif dans le commerce du blé , la livraison de blé frelaté et la manipulation du marché du blé destiné à l'aide à la plèbe sont des crimes.



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: 379. : 380. : 381. : 382. : 385, 386, 387, ....
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URSUS POUSSINUS Albator
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Inscrit le : Sam 26 Juil 2014
Posté le : Lun 18 Aoû 2014    

Ce texte a t il eté voté?

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MJ Quirinus
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Inscrit le : Sam 28 Mar 2020
Posté le : Lun 18 Aoû 2014    


Lucius Macedo, Consul suffect 388-389

De mémoire, il n'a pas même eu l'honneur d'être débattu, aucun sénateur n'a sembler intéresser et le censeur Marius ne l'a pas défendu ...ce fut un débat mort né

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PNJ Populares : Getebus Primus, Crassinius Felix, Langelus et Lanius Aulus
PNJ Imperialiste : Fabius Nautius Fabius, Martus Nerva Spurius
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PRIMUS DOBRASUS Aulus
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Inscrit le : Sam 26 Juil 2014
Posté le : Mar 19 Aoû 2014    

Il mérite un réexamen, vu le contexte actuel.

Songeur, relit quelques tablettes.

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Sexus, drugus et... encore Sexus headbang.gif
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PETRONIUS SABINUS Publius
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Inscrit le : Dim 01 Avr 2007
Posté le : Mer 20 Aoû 2014    

Un réexamen en profondeurs, l'alourdissement des taxes et impôts pour les latins et peregrins risquent de poser problème dans le contexte actuelle.

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Delégué auprès des Anares en 352, Envoyé consulaire chez les Lingons en 353,354,355
En campagne chez les Anares 354,355, Envoyé consulaire dans le Nord (Insubres et Helvetes)356
Lingons 357 à 360, Anares 361, 363, 364, 378, 365, 366, 368, 374, 375, Etrurie 371, 379 - 384 ,Mercure 369 - 386, 386 -
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BADINUS AGRICOLA Lucius
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Posté le : Mer 20 Aoû 2014    

Regardant le l'édilitaire Caius Julii.

"Dans ce contexte je voudrais vous faire part d'une réflexion mené par l'édilitaire Caius Julii et moi-même sur l'aide à la plèbe. Il s'agit je pense de rendre l'aide à la plèbe plus efficace sans pour autant augmenter les coûts."

Sort des tablettes qu'il fait distribuer au Sénat puis prend la sienne et la lit :


Citer : Lex Badina-Julia
Des aides républicaines.


Préambule : La République romaine reconnaît le droit à tous les citoyens romains de disposer du minimum pour vivre. La République, mère de ses enfants, se doit d’aider les miséreux a se sortir de la pauvreté.


I Aide à la plèbe

Article I : Un budget annuel est consacré à l’Aide à la plèbe. Au printemps, les tribuns formulent leurs demandes à la questure puis fixent conjointement le budget selon les besoins de la plèbe. Toutefois, sans l’accord de tous les protagonistes, la questure ne pourra pas fixer un budget inférieur à un million d’as.

Article II : La questure est chargée de transmettre l’argent aux tribuns avant le début de l’automne. Ces derniers devront redistribuer cet argent sous forme de nourriture et de produit de premières nécessité au profit des miséreux de Rome.

Article III : En fin d’année, les tribuns devront faire un rapport public sur la façon dont ils ont distribué l’aide.

Article IV : Les services de l’édilité, et de la censure ont le droit de contrôler à tout moment le processus de distribution. Les tribuns devront tenir à jour leurs livres de comptes et les faire parvenir à l’édilité et/ou a la censure en cas de demande.


II les écoles de la République

Article I La République en vue de fournir un métier et un savoir-faire à chacun décide de la création des écoles des républiques. Une pour chaque sodalités, et sous protection du Dieu tutélaire de celle-ci.

Article II : Un chevalier sera nommer Directeur de chaque école, celui-ci devra recruter des professeurs parmi les membres de la sodalités concernés.

Article III : La formation dispensée dans les écoles de la république durera 1an par promotion. Une promotion sera de 50 élèves par an et par écoles.

Article IV : Le sénat et ses magistrats pourront demander un rapport a chaque Directeur sur la gestion des écoles.

Article V : Les citoyens ayant validé leurs formations au sein des écoles de la république sont en liste prioritaire concernant les demandes d’aide à la Professionnalisation et à l’accession à la propriété agricole.


III Aide à la Professionnalisation

Article I : Un budget annuel est consacré à l’Aide à la Professionnalisation. Au printemps, les tribuns formulent leurs demandes à la questure puis fixent conjointement le budget selon les besoins. Toutefois, sans l’accord de tous les protagonistes, la questure ne pourra pas fixer un budget inférieur à cinq cent mille as.

Article II : L’Aide à la Professionnalisation est un processus de prêts sans intérêts pour les citoyens sans profession. Le prêt sera accordé pour répondre à l’achat de matériel et/ou le lancement d’une activité professionnel.

Article III : Le montant maximal par prêts et par personne est de 1000as. En aucun cas un citoyen pourra recevoir plus.

Article IV : Les citoyen devront au préalable recevoir la validation de leurs savoir-faire pas la sodalité concerner par l’activité professionnelle prévu ou avoir suivi une formation correspondante au sein des écoles de la république. Les Tribuns devront transmettre les demandes valides à la questure pour le versement des Prêts.

Article V : Les dits citoyens devront rembourser les prêts à hauteur de 10% de la somme par saison. Les premiers versements devront être fait 6 mois après l’obtention du prêts, si le citoyens ne peut rembourser une saisi sera effectuer par la préture pour rembourser la république.


IV Aide à l’accession à la propriété agricole

Article I : Un budget annuel est consacré à l’Aide à l’accession à la propriété agricole. Au printemps, les tribuns formulent leurs demandes à la questure puis fixent conjointement le budget selon les besoins de la plèbe. Toutefois, sans l’accord de tous les protagonistes, la questure ne pourra pas fixer un budget inférieur à cinq cent mille as.

Article II : Aide à l’accession à la propriété agricole est un processus de prêts sans intérêts pour les citoyens sans profession. Le prêt sera accordé pour répondre à l’achat ou location de terres.Les demandeurs seront prioritaire sur les terres en défrichage.

Article III : Le montant maximal par prêts et par personne est de 1000as. En aucun cas un citoyen pourra recevoir plus.

Article IV : Les citoyens devront au préalable recevoir la validation de leurs savoir-faire par la sodalité Cérès ou avoir suivi une formation correspondante au sein des écoles des républiques. Les Tribuns devront transmettre les demandes valides à la questure pour le versement des Prêts.

Article V : Les dits citoyens devront rembourser les prêts à hauteur de 10% de la somme par saison. Les premiers versements devront être fais 6 mois après l’obtention du prêts, si le citoyens ne peut rembourser une saisi sera effectuer par la préture pour rembourser la république.

Cette lois abroge la Loi Flaminius 325-Des aides à la plèbe



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Lucius Badinus Gallicus 46 ans - membre de la force modérée


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CARMANOVIUS Juliannus
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Posté le : Mer 20 Aoû 2014    

Après avoir attentivement écouté.

Tout cela me paraît très bien, mais avant d'entamer une sérieuse discussion, pourriez-vous nous détailler vos discussions avec les sodalites et les equites qui ont abouti à ce texte? Je gage que leurs réflexions exposées ici pourrons nous éviter quelques répétitions.

Par ailleurs, n'entrez vous pas un peu trop dans le détail? Le nombre de participant à une promotion, par exemple, ne me paraît pas devoir être immortalisé dans le marbre de la Loi.

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Questeur 373
Édile 378, 390, 391
Préteur 393
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CAIUS JULII Publicola aulus
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Inscrit le : Mer 05 Sep 2012
Posté le : Mer 20 Aoû 2014    

l'ancien Tribun se lève :

"Ce projets a pour but de sortir d'une aide de survie et d'assistance pour passer a une aide de développement et de solidarité. Le nombres de chaque promotion a pour but de d'offrir un enseignant de qualité avec les ressources disponible sans entamée les fonds de la république. D'ailleurs j'aimerai apporter une modification a l'article II des Écoles de la République :


Citer

Article II : Un chevalier sera nommé Directeur de chaque école, celui-ci devra recruter des professeurs parmi les membres de la sodalités concernés. L’école prendra la forme d'une villa Pauper, et chaque école disposera d'un budget de 40.000as par promotion.


Je pense sincèrement qu'il est temps de reformer l'aides a la plèbes de façon efficace et intelligente. Notre projet décolle de longues discutions avec le Preteur Badinus, nous avons consulter le Pontife, des chevaliers, nous avons synthétisé l’essentiel dans se projet de reforme

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Siemper Fidelis, Honor mea Vis.

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BADINUS AGRICOLA Lucius
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Hoche la tête.

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Lucius Badinus Gallicus 46 ans - membre de la force modérée


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INVENTIUS VIPSANIUS Marcus
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Jusqu'ici intéressé par le débat, le flamine de Neptune prend la parole

Il existe aussi des initiatives privées qui vont dans le sens de ce que vous proposez.
J'ai moi-même fait construire une villa pauper qui accueille non pas une école mais les veuves et les orphelins des marins. Dans cette maison, sous l'égide de Velia Clanthia, veuve du navarque Comnius, les veuves trouvent un soutien moral et financier et les orphelins peuvent y recevoir une éducation.

Vous parlez d'aide et d'éducation. J'appuie votre projet mais pourquoi ne pas concevoir des maisons pour les enfants et pour les veuves ? Les veuves peuvent y travailler, donc y percevoir un salaire pour l'entretien des maisons d'éducation.

Si votre projet est ratifié, vous pouvez déjà noter que l'école de la sodalité de Neptune est construite puisque ma gens fera don à la république de la maison que nous avons fait édifier.

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MJ Bellone
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Posté le : Jeu 21 Aoû 2014    

Sénateur Cronos Tonystarkos



Il soupire

Des écoles...? J'ai appris à lire, je ne souhaite cela à personne.

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MJ Bellone
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Sextus Glenus, procurateur des sodalités

En l'état actuel des choses, je m'oppose farouchement à ce projet. Les sodalités et moi-même, leur représentant au sénat, n'ont pas du tout été contacté et impliqués. Par ailleurs, je ne comprends pas l'intérêt de fonder des écoles... Comme vous le dites bien pour quelques uns, ces initiatives ressortent du privé. Ce n'est pas à la république de prendre en charge ceci...

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BADINUS AGRICOLA Lucius
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"Procuratuer Glenus, le Sénat pourrait-il avoir un rapport détaillé de l'utilisation du budget alloué par République afin que nous nous rendions compte de l'emploi de cet argent ?"

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Lucius Badinus Gallicus 46 ans - membre de la force modérée


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LUCIUS EUGENIUS Primus
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Le sénateur prend des notes sur le projet. Puis il se tourne vers le procurateur.

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Prétorien Lucius Eugenius Primus
• 49 ans • Arezzo •
• Sénateur : 385 - ... • Flamine de Quirinus : 401 - 404 •
• Membre de Cérès : 373 - ... • Procurateur des sodalités : 390 - 393 • Chevalier : 389 - 400 •
• Tribun de la plèbe : 386, 388 • Questeur : 394 • Édile : 396 • Préteur : 399 - 400 •
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BADINUS AGRICOLA Lucius
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Posté le : Ven 22 Aoû 2014    

"Pendant que le Procurateur cherche ses comptes je vais un peu argumenter sur notre projet.

Les sodalités ont pour but de " répondre plus efficacement aux besoins des activités plébéiennes, au service de la République et de son équilibre" et là je cite la loi de 382 sur les sodalités. Alors lorsque tu dis Procurateur que ce projet ne répond pas au but des sodalités, je réponds que tu as tort car former des citoyens pour qu'ils fassent mieux leur métiers et les aider à s'installer c'est répondre plus efficacement aux besoins des activités plébéiennes. Cela sortira aussi des citoyens de leur pauvreté en leur donnant une situation stable par le prêt d'une somme d'argent, somme d'argent qui sera récupérer et non donnée comme l'est en ce moment l'aide à la plèbe et ça c'est se mettre au service de la République et de son équilibre."

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Lucius Badinus Gallicus 46 ans - membre de la force modérée


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