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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : [385] SC de destitution du censeur Marius V.2
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[385] SC de destitution du censeur Marius V.2
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ARIUS SAXA Lucius
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Patrès,

suite à l'abandon dans des conditions assez curieuses de la dernière motion de destitution,

( http://www.romejpem.wdmedia-hebergement.net/fsb/sujet.php?sujet=61701 )

mais surtout en réaction à la dernière décision du censeur, déposant une plainte infondée contre moi afin d'invalider ma candidature,

( http://www.romejpem.wdmedia-hebergement.net/fsb/sujet.php?message=1263711#1263711 )

et pour mettre fin aux abus de pouvoir répétés du censeur Marius et à l'instrumentalisation de sa charge au profit de ses intérêts politiques, je vous demande voter pour le Senatus Consulte de destitution suivant :


Citer
En l'An 385, sous le consulat des sénateurs PETRONIUS SABINUS Publius et VANSTENUS Julius, le Sénat de Rome adopte, sur proposition du sénateur ARIUS SAXA Lucius, le Senatus Consulte suivant,

Art. I : Le sénateur Appius MARIUS Postumus est immédiatement destitué de sa magistrature de censeur de Rome.
Art. II : Ce Senatus-Consulte est soumis au vote durant 2 mois



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Pacta sunt servanda !
Consul 386
En mission consulaire chez les Gaulois 383-385
Consul 380, 381, 382
Préteur 377, 379
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Edile 373, 374
Ambassadeur à Rhegium 370-372
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SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus
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CONTRE !

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CNAEVS•SERGIVS•PROCVLI•FILIVS•VOPISCI•NEPSOS•AHENOBARBVS•LACERATIONIS
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Première page de la domus : En cliquant sur la domus, pour savoir tout sur les membres, sur la richesse familiale, qui est encore à marier ou mort.
Naissance : 346
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Liens divers : Pour en savoir plus sur les Sergii Ahenobarbi, suffit de cliquer dessus. Ou encore sur l'arbre généalogique (dernière mise à jour : 396) de la gens Sergia. Ou bien sur la composition du sénat (dernière mise à jour : 390). Ma carte perso montrant l'étendue de la république romaine (dernière mise à jour : 393), et des territoires connus (Ma carte montrant l'Urbs et ses quartiers).
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HORTENSIUS OPIMIUS Lucius
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Contre

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Magistrat
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COMNIUS QUINTUS Julius
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Pour

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Appius MARIUS Postumus
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Posté le : Mer 21 Aoû 2013    

Ok ok... petit rappelle de la Loi


Citer : 320-Des magistratures

XV. V sénateurs peuvent demander au Censeur la mise aux voix d’un sénatus consulte de destitution.

XVI. Si le Censeur donne son accord et que le SC est voté, le magistrat est présenté devant les comices qui voteront POUR ou CONTRE sa destitution.



Je vais dans un premier temps réfléchir à la possibilité d'un vote sur ce sujet puisque je suis Censeur, pour ce faire, je vais attendre que 5 Sénateurs se présentent à moi avec des motifs circonstanciés pouvant aboutir à ma destitution.

Si j'accepte la tenue d'un tel vote, il faudra revoir les termes du SC puisque les comices devront également se prononcer.

Si un SC est voté dans ce sens, la mesure de destitution sera soumise au Peuple lors du rassemblement des comices à l'issue du vote des Lois et du vote pour les élections que j'organiserais.

Pour le moment, la rédaction de ce SC n'a rien de légal. Par conséquent, le Sénateur SAXA écope d'une amende de 250 as.

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: 379. : 380. : 381. : 382. : 385, 386, 387, ....
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JUSTUS Flavius
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Posté le : Jeu 22 Aoû 2013    

Le sénateur JUSTUS se lève :

Un point de procédure lié au sénatus consulte.

Il semble que la Lex Harpax sur la destitution des magistrats par sénatus consulte soit claire.

Mais comment on interprète l'article 3 de la loi sur la Censure qui dit explicitement que le Censeur n'a pas de compte à rendre au sénat dans le cadre de son mandat.

Article 3 : Celui qui a pour charge de demander des comptes n’a pas à en rendre. Rien ne lui sera donc exigé en sortie de charge.


De plus le préambule de la loi sur la Censure indique :

La censure est une magistrature supérieure, bien qu’elle ne soit pas partie intégrante du cursus honorum, dotée de la potestas et des auspices majeurs

Donc est ce que finalement on peut en l'espèce penser littéralement selon la loi de Rome qu'un sénatus consulte suffit à destituer un censeur.

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Patricien, ancien sénateur
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Appius MARIUS Postumus
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Posté le : Jeu 22 Aoû 2013    

Le Censeur écoute

Il y a ici des gens qui brandissent la tyrannie pour justifier de me dépouiller de ma charge. Au delà de la Loi c'est le seul argument valable qui peut justifier en l'espèce la destitution d'un Censeur.

Regarde Justus


Citer
Donc est ce que finalement on peut en l'espèce penser littéralement selon la loi de Rome qu'un sénatus consulte suffit à destituer un censeur



Je ne puis te répondre de manière circonstancié à la manière d'un légaliste, ce qui est certain c'est que l'esprit de la Loi doit prévaloir. Un Censeur est élu à partir des votes du Sénat et des Comices. Le Sénat seul ne peut défaire l'ouvrage du Sénat et des Comices.

De plus, je suis seul habiliter à permettre au Sénat et à la Plèbe de défaire ce qu'ils ont fait en m'élisant si l'on se refaire au codex. J'ai failli y consentir lorsque l'ancien Questeur a demandé ma destitution mais ses prétextes, comme ceux du Sénateur Saxa étaient spécieux.

Parle pour le Sénat

Suis-je un tyran ? Est-ce que je raye de l'album le nom de mes ennemis ? Posez-vous cette question Sénateur.

Vous, avec le concours du Peuple, m'avez confié le contrôle des magistrats et des finances de la République.

J'estime que la demande d'un Consul, fut-elle applaudit et approuvée par l'ancien Censeur, de 3.000.000 d'as à la Questure sans l'accord du Sénat est une faute.

J'ai interpellé à cette époque le Consul Saxa qui trouvait inutile la tenue d'un SC, des Sénateurs ont pourtant protester comme le Sénateur Getebus ou des Sénateurs isolationnistes. A partir d'un moment ou un unique refus s'exprime, c'est le vote qui doit trancher car les résultats d'un vote sont clairs et inattaquables. Sans vote, ou allons-nous ?

Les magistrats depuis trop longtemps prennent l'habitude de gérer leurs affaires avec leurs administrations, il se baladent dans nos travées pour nous dire qu'ils sont dans des discussions avec tel ou tel spécialiste de la Question et nous demandent d'approuver ces solutions.

Le Cœur du pouvoir de Rome doit rester dans ce Sénat et ce n'est pas l'élection qui donne le pouvoir, c'est le concours du Sénat.

Moi tyran ?

Je porte plainte et j'indique au Sénateur Saxa comment mettre un terme à la plainte en lui garantissant de la validité de sa candidature s'il les mettait en oeuvre !

Qu'est-ce qu'il fait ?

Il fait sa plaidoirie dans les travées du Sénat refusant en bloque les solutions honorables et légales que je lui propose et tente de faire un vote hors-la-loi !

Ha si j'étais un tyran et si j'étais haineux contre lui, je me serais inspiré de mon prédécesseur, refusant sa candidature et l'envoyant directement en procès, j'aurais renvoyé du Sénat certains de ses amis, je pourrais par l'amende anéantir sa fortune... Je pense que le Sénateur Sergius pourra témoigner des persécutions qu'il a enduré sous les Censures de Petronius. Mais Sergius n'est pas réputé pour avoir beaucoup d'amis.

Ce Sénateur Saxa ne fait pas face à un mur, il est face un homme d'intelligence et de dialogue et il se débrouille pour protester croyant qu'il vaut mieux que les autres.

Se tourne vers Saxa

Qui ici a à cœur la Loi, il y a quelques mois la condamnation du Sergius a un an d'inéligibilité allait de soi pour toi, dois-je mettre en procès Comnius qui a fait la même erreur et le priver de sa brigue au Consulat ?

Dois-je te priver de ta brigue immédiatement au regard de la plainte déposée contre toi, Sénateur Saxa ?

Tu as encore la possibilité d'être éligible Sénateur Saxa, j'ai posé des conditions pour que l'atteinte à la Loi et à la Majesté du Sénat soient réparées.

Ne criez pas au tyran Sénateurs ! Ne criez pas ! Car si j'étais un tyran votre condition serait bien différente.

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ARIUS SAXA Lucius
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Tu sais très bien que ces conditions que tu poses sont absurdes.
Je n'ai pas 3 millions d'as, et puisque je ne les ai jamais touchés, ni employés à mon profit, il n'y a aucune raison pour qu'ils me soient personnellement réclamés.
Je n'ai pas à lancer un SC pour valider des faits vieux de 5 ans, et qui étaient parfaitement légaux à l'époque. Toi, tu aurais dû le faire à l'époque, tu aurais pu le faire.
Donc, tu as créé une situation qui ne peut mener qu'au procès. Soit.

Tu justifies ta décisions ainsi :


Citer
Les magistrats depuis trop longtemps prennent l'habitude de gérer leurs affaires avec leurs administrations, il se baladent dans nos travées pour nous dire qu'ils sont dans des discussions avec tel ou tel spécialiste de la Question et nous demandent d'approuver ces solutions.



Fort bien. C'est ton choix. Si je suis élu l'an prochain, je respecterai cet avis, parce qu'il sera l'avis en vigueur émanant de la censure sur le bon comportement des magistrats vis-à-vis des dépenses publiques, ou plus généralement pour toute décision.
Cependant, tu ne peux me le reprocher pour des actes antérieurs à ta censure, et donc antérieurs à ton avis. D'autant plus si elle a été validée par le censeur de l'époque, dont tu fais certes peu de cas, mais qui était néanmoins aussi censeur que tu ne l'es aujourd'hui. Ton pouvoir n'est pas supérieur au sien.
Cela, est de l'abus de pouvoir et la marque des tyrannie, qui saisissent le moindre prétexte pour s'en prendre à leur peuple, en ignorant les principes fondamentaux du droit.

Et d'autre part, pourquoi as-tu attendu si longtemps pour porter plainte finalement ? Pourquoi as-tu choisi précisément le moment des élections pour sortir cette affaire ? Pourquoi, sinon parce que c'est une occasion facile de me faire du tort ?

Quant au sénateur Sergius, je ne ferai aucun commentaire sur la qualité de l'homme, ou s'il a mérité ou non son inéligibilité. J'étais absent de Rome au moment de son procès et je ne sais que vaguement de quoi il retourne. Je me désintéresse de cet homme autant que possible. Ne me prête donc pas des intentions qui ne sont pas les miennes.

Fait une pause.

J'ai exprimé les raisons pour lesquelles je demande ta destitution. Elles reprennent intégralement les raisons déjà énoncées lors de la précédente procédure, et j'y ajoute cette affaire où tu joue avec la loi et les institution républicaine, en essayant de torpiller ma candidature pour favoriser celle de ton ami Sergius. Ou peut-être par simple haine pour ma personne.

Pour le reste, je suis parfaitement en accord avec la procédure que tu as annoncée. J'espère seulement que tu n'useras pas de tes pouvoirs, une fois encore, à ton propre intérêt, et que tu ne bloqueras pas cette procédure avec la même hâte que la précédente. Laisse aux sénateurs le temps de s'exprimer.

Et je paierai cette amende, évidemment.

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Appius MARIUS Postumus
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Citer : ARIUS SAXA Lucius
Elles reprennent intégralement les raisons déjà énoncées lors de la précédente procédure



Sénateur Saxa,

Tu m'as reproché, lors de cette précédente procédure, d'avoir acceptée lors d'une élection suffect la candidature à la Questure d'un sénateur qui n'étais pas sénateur depuis une année pointant du doigt le fait que je n'ai pas scrupuleusement respecté la Loi. Pour cela, tous les Sénateurs seront libres de porter l'affaire en justice quand je serais simple particulier.

Mettant en avant le respect scrupuleux de la Loi, j'ai décidé de porter plainte contre toi pour l'affaire des 3.000.000 d'as et cette plainte était et est valide quelques soient les positions du Censeur de l'époque car la Loi était au moment des faits :


Citer : Codex
Les Questeurs sont les gestionnaires de la République Romaine et tiennent les comptes de l’État. Ils sont les trésoriers payeurs de la République. Ils sont seuls habilités à débloquer des sommes sur instruction du Sénat



La Loi actuelle étant :


Citer : Codex
Les Questeurs gèrent le trésor public, fonction matériellement fort importante, tiennent les comptes de l’État, vérifient les encaissements et décaissements faits au cours de leur magistrature. A ce titre ils sont responsables des contrôles nécessaires et le cas échéant des irrégularités, erreurs, vols et détournements.



Gérer étant à entendre dans le sens administrer et comme le trésor n'appartient pas aux Questeurs, ils administrent pour autrui, pour le Sénat et le Peuple de Rome. Je retiens pour ma part, que le Censeur de l'époque a ignorer la Loi que je lui avais présenté alors qu'elle était limpide. Pour ce que j'en sais, il y a eu débat et cela montre que le Sénat ne se désintéressait pas de cette question donc que la tenue d'un SC était nécessaire. j'ai demandé une enquête pour faire évaluer le montant des sommes qui ont été détournées et non-affectées à leurs buts, je ne suspectais pas un enrichissement de ta part, mais pour une dépense non décidée par le Sénat, je pensais que tu devais être solidaire des sommes perdues car il y a toujours un peu de corruption.

Marque une pause

J'ai dit sur les Rostres que je ne voyais plus l'utilité de poursuivre cette affaire car elle ne pouvait que diviser le Sénat, j'ai dit sur les Rostres que je ne porterais pas plainte contre le Préteur Comnius en dépit de la jurisprudence Sergius. Si j'ai dit cela c'est parce que nous Sénateurs, nous passons plus de temps à nous mettre des battons dans les roues qu'à travailler pour notre cité alors que, dois-je le rappeler nous avons un nombre important de citoyens mobilisés à nos frontières et que l'Epire est une terrible menace.

Après mon passage sur les Rostres tu m'as violement attaqué dans les couloirs du Sénat croyant que j'avais une fois encore vilipendé ton nom et ta carrière. Si tu demandes aux personnes présentes, il pouvait y avoir, certes entre les lignes, quelques attaques qui reflétaient mon animosité à ton égard mais également quelques compliments qui reflétaient un appel à voter pour toi si tu étais le plus compétent à occuper le Consulat.

Tu as fait preuve d'irrespect et je n'ai pas eu le temps d'annuler ma plainte, décidant que tu avais des choses à dire et à expliquer. Cependant, je ne sais pas si tu t'en rends compte mais mon but n'est pas de te détruire toi ou ta carrière... Je vais certainement le regretter un de ces jours...

Alors je vais t'expliquer qu'elles sont les conditions :


Citer : ARIUS SAXA Lucius
Je n'ai pas 3 millions d'as, et puisque je ne les ai jamais touchés, ni employés à mon profit, il n'y a aucune raison pour qu'ils me soient personnellement réclamés.



Tu es à l'origine de la dépense, tu es solidaire de son utilisation, comme le Sénat n'a pas expressément, via un vote, demandé cette dépense, tu dois la rembourser.


Citer : ARIUS SAXA Lucius
Je n'ai pas à lancer un SC pour valider des faits vieux de 5 ans, et qui étaient parfaitement légaux à l'époque. Toi, tu aurais dû le faire à l'époque, tu aurais pu le faire. Donc, tu as créé une situation qui ne peut mener qu'au procès. Soit.



Le Sénat peut toujours accepter cette dépense, je le répète, quelques soient les propos de l'ancien Censeur, la Loi ne souffrait pas d'interprétation, quand la Loi n'a pas à être interprété, l'interprétation du Censeur n'a pas force de Loi ... On peut arguer que des magistrats dépenses des fonds sans l'avis du Sénat, ce sont toujours des fonds prévus par la Loi (entretien, aide à la plèbe, FDC...). Les dépenses non réglées par la Loi doivent passer par la case SC. Je peux longuement discuter du pourquoi et du comment avec toi mais Je ne puis présenter ce SC au Sénat pour toi.

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MJ Bacchus
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Les Sénateurs Pertacus : POUR la mise au vote de ce SC.

Censeur,

Ton obstination butée contre le consulaire Arius conduit à cette situation détestable où le plus grand magistrat de Rome vient rechercher noise pour une décision prise au vu et au su de tous par un Consul, magistrat à impérium.

Le Sénat n'a pas demandé de vote de SC à ce moment là. Le Sénat n'a pas demandé la démission du consul pour cette opération.
Le Sénat n'a pas remis en cause la politique d'aide au développement de Genoa.

Par conséquent, ton action n'a qu'un seul but qui est d'empêcher le consulaire Arius de se présenter au consulat.

Cette action n'est pas admissible dans le chef d'un censeur sensé être au-dessus de la mêlée.


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MJ Bacchus
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Sénateur Fabius, impérialiste.

Je commence à en avoir marre de toutes ses gamineries qui risquent de nous priver d'un bon consul.

Je trouve intolérable qu'en période de guerre, un consul potentiel soit exclu pour des motifs d'ordre secondaire.

Par conséquent, puisque le Censeur souhaite un SC pour débloquer cette situation grotesque, je vais le proposer même si on a envoyé des as pour développer des barbares gaulois.


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Appius MARIUS Postumus
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Citer : MJ Bacchus
Les Sénateurs Pertacus : POUR la mise au vote de ce SC.

Censeur,

Ton obstination butée contre le consulaire Arius conduit à cette situation détestable où le plus grand magistrat de Rome vient rechercher noise pour une décision prise au vu et au su de tous par un Consul, magistrat à impérium.

Le Sénat n'a pas demandé de vote de SC à ce moment là. Le Sénat n'a pas demandé la démission du consul pour cette opération.
Le Sénat n'a pas remis en cause la politique d'aide au développement de Genoa.

Par conséquent, ton action n'a qu'un seul but qui est d'empêcher le consulaire Arius de se présenter au consulat.

Cette action n'est pas admissible dans le chef d'un censeur sensé être au-dessus de la mêlée.



Je t'ai envoyé les minutes du Sénat Sénateur Pertacus, le Sénat, du moins une minorité, avait demandé un vote.

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BADINUS AGRICOLA Lucius
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"Le consulaire Arius en procès...le prétorien Comnius en procès il semblerait que tous tes opposants aux méthodes du Censeur soit traduit devant la justice. Alors je vais préparer d'ores et déjà ma défense et tant pis si on annule ma candidature au poste d’Édile.

Je suis pour la destitution du Censeur Marius...enfin si ma voix compte cette fois-ci !"

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Lucius Badinus Gallicus 46 ans - membre de la force modérée


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SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus
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Posté le : Ven 23 Aoû 2013    

/Vers Lucius Badinus.

Si tu respectes la loi, tu n'as rien à craindre.

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HORTENSIUS OPIMIUS Lucius
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Posté le : Ven 23 Aoû 2013    

Vers l'Edile

Ta voix ne comptera pas cette fois çi non plus. Pas plus que la mienne... Le senatus consultus n'est pas légal...

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