| SC sur les procès récents |
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ARIUS SAXA Lucius
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Nb de messages : 2408
Inscrit le : Jeu 04 Fév 2010
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 Posté le : Jeu 29 Aoû 2013 |
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Patrès,
A l'issue d'une rencontre entre le censeur, les candidats Comnius, Sergius et moi-même, ainsi que les tribuns de la plèbe, aucune solution n'a remporté l'accord de tous concernant la situation produite par les récents procès.
Face à l'échec de cette rencontre, je prends la responsabilité de vous soumettre le présent texte qui apporte une solution simple et non politique au problème.
Le censeur et le candidat Sergius sont opposés à cette solution. Le censeur a proposé une solution reprenant exactement ces termes, mais ajoutant des dispositions supplémentaires :
- que le candidat Sergius soit présenté aux Comices avant les autres candidats,
- que le candidat Sergius reçoive des excuses publiques,
- que le sénateur Petronius soit mis en jugement
J'estime pour ma part que ces revendications vont à l'encontre de la volonté exprimée par le Sénat de placer de placer les candidats selon l'ordre suivant : Comnius, Arius, Sergius, lorsque viendra le moment de faire voter les Comices.
J'estime que le candidat Sergius n'a pas à recevoir d'excuses publiques puisque la République n'a pas fauté à son égard, d'autant qu'elle lui rend son honneur en annulant la condamnation dont il a été la cible.
Enfin, je crois pas qu'il soit sain de produire toujours plus de division en mettant en procès le sénateur Petronius, alors même que nous avons tous exprimé la volonté d'en finir avec les procès politiques.
Voici pourquoi je vous propose ce texte de SC que j'estime simple, franc, équilibré, un point final à toute cette mascarade.
| Citer | En l’an 386 ab urbe condita, sur proposition du sénateur Arius Saxa,
Considérant que la sanction pour la défection d'anciens magistrats ne relève pas de la compétence de jugement des prêteurs, mais de la compétence de contrôle du censeur,
le Sénat déclare ce qui suit :
Art. 1 : les procès pour défection de magistrats, Aemilius Paulus contre Labienus Corvus en 384 et Sergius Ahenobarbus contre Iulius Proculus en 385, sont nuls et non-avenus.
Art. 2 : les plainte, procès et jugement, passés, présents ou futurs, découlant de ces procès, sont par voie de conséquence, également annulés et considérés comme n'ayant jamais eu d'existence légale. Cela comprend le procès Petronius contre Sergius Ahenobarbus en 384. Le sénateur Sergius Ahenobarbus est ainsi réhabilité.
Art. 3 : le censeur prendra les mesures qu'il estimera nécessaires pour sanctionner les magistrats défaillants. |
Ce SC est soumis aux votes pour une durée de 15 jours.
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Pacta sunt servanda !
Consul 386
En mission consulaire chez les Gaulois 383-385
Consul 380, 381, 382
Préteur 377, 379
Légat en Lucanie 374-376
Edile 373, 374
Ambassadeur à Rhegium 370-372
Questeur 368, 369 |
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ARIUS SAXA Lucius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2408
Inscrit le : Jeu 04 Fév 2010
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Posté le : Jeu 29 Aoû 2013 |
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Hj : il manque la fin d'une phrase : "de placer les candidats selon l'ordre suivant : Comnius, Arius, Sergius, lorsque viendra le moment de faire voter les Comices."
Si un MJ veut bien modifier... merci à lui.
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MJ Bacchus
Autorisation : Modérateur global
Nb de messages : 2665
Inscrit le : Dim 26 Fév 2012
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Posté le : Jeu 29 Aoû 2013 |
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| Citer : ARIUS SAXA Lucius | Hj : il manque la fin d'une phrase : "de placer les candidats selon l'ordre suivant : Comnius, Arius, Sergius, lorsque viendra le moment de faire voter les Comices."
Si un MJ veut bien modifier... merci à lui. |
HJ : A placer où ?
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In vino Veritas !
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Appius MARIUS Postumus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1550
Inscrit le : Mar 15 Nov 2011
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Posté le : Jeu 29 Aoû 2013 |
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Après lecture de la Loi, le SC est déclaré invalide. Un jugement étant composé des décrets d'un Préteur et de la prise d'Augure, un simple SC ne peut invalider un jugement.
Surtout, un jugement ne peut pas être annulé parce que l'on s'aperçoit ex-post qu'il peut entrainer un procès est un coup de bâton un retour.
Le Préteur Comnius devra assumer ses actes...
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 : 379.  : 380.  : 381.  : 382. : 385, 386, 387, .... |
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ARIUS SAXA Lucius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2408
Inscrit le : Jeu 04 Fév 2010
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Posté le : Ven 30 Aoû 2013 |
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Hj : Bacchus : à placer à la fin de la première phrase du paragraphe qui commence par "J'estime pour ma part".
Et si tu peux changer le nom du sujet, aussi... ce "procets" me fait mal aux yeux. Je ne devais pas vraiment à mon affaire quand j'ai ouvert le topic.
Ej :
Censeur, il n'y a donc aucune limite à ta malhonnêteté.
En privé, tu as proposé un SC reprenant exactement ces termes, à la virgule près. Sauf que tu y ajoutais d'autres dispositions.
Ta proposition était :
| Citer | Art. 1 : les procès pour défection de magistrats, Aemilius Paulus contre Labienus Corvus en 384 et Sergius Ahenobarbus contre Iulius Proculus en 385, sont nuls et non-avenus.
Art. 2 : les plainte, procès et jugement, passés, présents ou futurs, découlant de ces procès, sont par voie de conséquence, également annulés et considérés comme n'ayant jamais eu d'existence légale. Cela comprend le procès Petronius contre Sergius Ahenobarbus en 384. Le sénateur Sergius Ahenobarbus est ainsi réhabilité.
Art. 3 : Le Sénat, décrète que des excuses publiques seront présentés au sénateur Sergius Ahenobarbus.
Art. 4 : Le Sénat demande expressément au Censeur de présenter, pour l'élection au Consulat, aux comices le sénateur Sergius Ahenobarbus en premier et de présenter ses adversaires dans l'ordre des votes que le Sénat a exprimé.
Art. 5 : Le Sénat porte plainte contre le sénateur Petronius pour avoir gravement nuit aux institutions de notre cité et à la réputation de Sergius Ahenobarbus.
Art. 5 : le censeur prendra les mesures qu'il estimera nécessaires pour sanctionner les magistrats défaillants. |
Ainsi donc, si c'est toi qui le dit, c'est légal, mais si un autre dit la même chose, c'est pas légal ? Tu nous prends vraiment pour des imbéciles, ma parole !
Nous sommes tous d'accord pour dire que ces affaires n'avaient pas lieu d'être. Qu'elles mettent nos institutions dans une situation plus qu'inconfortable. Qu'elles auraient dû être traitées autrement. Qu'il s'agit à présent de réparer les erreurs qui ont été commises et d'en finir une bonne fois pour toute.
Mais toi, par un invraisemblable excès de mégalomanie, tu voudrais que la crise se prolonge aussi longtemps que possible ? Qu'elle éclabousse le plus possible de sénateurs ? Qu'elle devienne une honte publique ? Tu veux la tête du préteur Comnius à défaut de ne pas avoir eu la mienne ?
Le Sénat est une autorité suprême. Il a tout pouvoir pour décider qu'un jugement doit être annulé, s'il l'estime nécessaire, quels qu'en soient les motifs. Même toi tu ne peux pas t'opposer à cela, car tu n'as pas à juger du fond d'un SC, seulement de sa concordance avec nos lois. Donc ce SC demeure valide.
Et si tu tiens à ce que les Augures vienne le confirmer, aucun problème. Je propose donc un nouveau SC qui prend en compte tes derniers caprices :
| Citer | En l’an 386 ab urbe condita, sur proposition du sénateur Arius Saxa,
Considérant que la sanction pour la défection d'anciens magistrats ne relève pas de la compétence de jugement des prêteurs, mais de la compétence de contrôle du censeur,
le Sénat déclare ce qui suit :
Art. 1 : les procès pour défection de magistrats, Aemilius Paulus contre Labienus Corvus en 384 et Sergius Ahenobarbus contre Iulius Proculus en 385, sont nuls et non-avenus.
Art. 2 : les plainte, procès et jugement, passés, présents ou futurs, découlant de ces procès, sont par voie de conséquence, également annulés et considérés comme n'ayant jamais eu d'existence légale. Cela comprend le procès Petronius contre Sergius Ahenobarbus en 384. Le sénateur Sergius Ahenobarbus est ainsi réhabilité.
Art. 3 : le censeur prendra les mesures qu'il estimera nécessaires pour sanctionner les magistrats défaillants.
Art. 4 : ce Senatus Consulte devra recevoir la validation des Augures. |
Toujours pour 15 jours.
Et qu'on en finisse avec cette mascarade !
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BADINUS AGRICOLA Lucius
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Jeu 12 Avr 2012
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Posté le : Ven 30 Aoû 2013 |
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L’Édile écoute avec attention cet échange et plus particulièrement la phrase suivante :
| Citer : Arius Saxa | Censeur, il n'y a donc aucune limite à ta malhonnêteté.
En privé, tu as proposé un SC reprenant exactement ces termes, à la virgule près. Sauf que tu y ajoutais d'autres dispositions.
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Son regard se porte maintenant sur le Censeur.
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Lucius Badinus Gallicus 46 ans - membre de la force modérée
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SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Ven 16 Sep 2011
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Posté le : Ven 30 Aoû 2013 |
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/Bondissant de son siège, montrant du doigt Lucius Arius.
Tu sais où tu peux te la garder ta pseudo réhabilitation ? Je ne suis pas un esclave ! Il ne suffit pas d'une tape dans le dos pour oublier la correction de la veille.
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CNAEVS•SERGIVS•PROCVLI•FILIVS•VOPISCI•NEPSOS•AHENOBARBVS•LACERATIONIS
Rang et tendance :  Sénateur patricien et isolationniste
Première page de la domus : En cliquant sur la domus, pour savoir tout sur les membres, sur la richesse familiale, qui est encore à marier ou mort.
Naissance : 346
Cursus Honorum :  Quaestor : 377 - 378  Aedilis : 379 - 382  Praetor : 383 - 384  Consul : 386  Censeur : 394 - 395
Cursus Officium :  Rerum gestarum scriptor : 378 - 379  Legatus : 385 (Aesium, Bovianum, Apulie) 393 (Pays des Taurins)  Flamen: 385 à 393 (Vesta)  Magister Equitum : 387  Pro Consul : 388 - 389
Liens divers : Pour en savoir plus sur les Sergii Ahenobarbi, suffit de cliquer dessus. Ou encore sur l'arbre généalogique (dernière mise à jour : 396) de la gens Sergia. Ou bien sur la composition du sénat (dernière mise à jour : 390). Ma carte perso montrant l'étendue de la république romaine (dernière mise à jour : 393), et des territoires connus (Ma carte montrant l'Urbs et ses quartiers). |
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COMNIUS QUINTUS Julius
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Dim 27 Jui 2010
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Posté le : Ven 30 Aoû 2013 |
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Sénateur Sergius, que penses-tu de la proposition faite par le censeur lors de notre réunion ? Je veux parler de l'article 4 du SC que le censeur voulait proposer. Celui qui disait :
Art. 4 : Le Sénat demande expressément au Censeur de présenter, pour l'élection au Consulat, aux comices le sénateur Sergius Ahenobarbus en premier et de présenter ses adversaires dans l'ordre des votes que le Sénat a exprimé
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Ambassadeur chez les lingons 367-368
Questeur 373, 374
Edile 376, 377, 378
Flamine de Junon 375
Surnommé l'Etrusque |
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SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus
Autorisation : Membre
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Posté le : Ven 30 Aoû 2013 |
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/Vers Julius Comnius.
J'ai envie de dire que si le sénat vote ce senatus consultum, il estime que c'est un bon article, et que donc, il estime que ce n'est pas une insulte envers lui que de changer l'ordre des présentations.
Je pense que c'est surtout cela, qui bloque notre Lucius Arius. Lui qui prêtant que le sénat peut tout faire, il devra ronger son os que le sénat décide de le présenter en troisième position.
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Appius MARIUS Postumus
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Mar 15 Nov 2011
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Posté le : Ven 30 Aoû 2013 |
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Sénateur Saxa, te proposer ``en privée'' un SC inacceptable pour toi relève de la négociation apaisée alors que tu proposais, pour ta part ``en privée'', un SC injuste pour Sergius. En clair, tu veux que les Lois qui se soient appliquées au Sénateur Sergius ne s'appliquent pas au Sénateur Comnius. Sénateur Comnius, qui soit dit en passant, m'a expressément demandé d'être traité sur le même pied d'égalité que le Sénateur Sergius.
Remonte le fil des évènements car j'ai proposé moi une médiation, médiation qui a échoué, les tribuns et le Sénateur Sergius en sont témoins, car vous avez rejeté systématiquement mes arguments appelant à prendre en considération le fait que l'année dernière la candidature de Sergius fut rejetée dans l'indifférence.
Le Sénateur Comnius qui feint de comprendre le peuple, se ravise ``en privée'' et demande ni plus ni moins qu'on enterre l'affaire. Toi Sénateur Saxa, tu as soutenu qu'un magistrat disposé d'une immunité et qu'il était à l'abris des plaintes et que le fait qu'un magistrat se représente à une magistrature interdisait des poursuites.
Alors dans le genre raisonnement approximatif, liberté d'interprétation de la Loi pour arranger ses petites affaires, je n'ai pas de leçons à recevoir, ni de toi, ni du Sénateur Comnius.
Alors soyons clair, dans cette discussion, j'ai indiqué que pour casser des jugements, en vertu de nos lois et de la jurisprudence*, il faut passer par une Loi car une fois que les augures se sont prononcés et ont mit fin à la procédure, il n'y a que la Loi pour renverser la vapeur.
Tu ne m'as pas écouté et tu as proposé un SC, soyons sérieux, si j'y croyais au SC je ne t'aurais pas proposer d'être bon dernier et de conduire une attaque en justice contre l'ex-Censeur.
Alors selon mon interprétation de la Loi, et soyons clair je ne t'autorise pas à la remettre en cause car les conséquences pourront être néfastes, tu as le choix entre : soit proposer une Loi, soit aller recueillir l'assentiment de l'Oracle de Delphes pour casser les verdicts.
(* : Le dernier jugement cassé est celui des généraux et il a fallu un oracle de Delphes ...  )
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COMNIUS QUINTUS Julius
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Dim 27 Jui 2010
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Posté le : Ven 30 Aoû 2013 |
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Je n'ai jamais demandé d'enterrer l'affaire !
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ARIUS SAXA Lucius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2408
Inscrit le : Jeu 04 Fév 2010
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Posté le : Ven 30 Aoû 2013 |
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| Citer | | si j'y croyais au SC je ne t'aurais pas proposer d'être bon dernier et de conduire une attaque en justice contre l'ex-Censeur. |
Donc, tu as bien proposé un SC que tu savais que je ne pourrais accepter.
Donc, tu as saboté cette médiation que tu prétendais vouloir mener.
Merci de l'avoir reconnu. J'étais déjà convaincu de ton goût pour la manipulation et le mensonge, à présent il est évidente pour le Sénat.
Vers Sergius.
Sénateur Sergius, tu peux proposer la version du SC du censeur, si tu y tiens. Je serais curieux de voir si le Sénat, que tu tentes de déposséder de son vote large pour le sénateur Comnius, acceptera sans sourcilier de te voir promu en vainqueur des élections.
Le Sénat t'a presque désavoué. Ce n'est que de justesse si tu peux présenter ton nom aux Comices. C'est un fait. Néanmoins, un scrutin aussi serré soit-il reste un scrutin, et tu as ta place dans la liste des noms proposés au Comices... la place du dernier.
Cela est la loi.
Vers Marius et Sergius.
Le fait est que modifier l'ordre des sénateurs présentés aux Comices est une atteinte à la loi. La loi indique clairement dans quel ordre les sénateurs doivent être présentés, un SC qui prétendrait changer cet ordre serait, de toute façon, illégal.
D'autre part, tu t'appuies sur l'affaire de Généraux, mais tu méconnais cette affaire, bien plus complexe que tu le crois. Un représentant de Rome a été envoyé à Delphes pour recueillir l'oracle d'Apollon, mais il ne s'agissait certainement pas d'un acte de procédure, mais des suites d'un rêve prémonitoire de l'un des membres du collège des Augures.
Les faits étaient, également, radicalement plus grave que ceux que nous connaissons aujourd'hui. Notamment, il s'agissait de statuer sur des jugements et des prises d'augures contradictoires et en partie illégales, et plus généralement sur une situation politique et religieuse qui faisait peser, ni plus ni moins que la violation du pomerium et le meurtre de Romains.
Nous n'en sommes pas là.
L'affaire des généraux a également donné lieu à un jugement en cassation de deux jugements précédents, sans recourir à l'oracle de Delphes. Comme quoi, c'est possible.
Vers le Sénat.
Le Sénat doit se prononcer. Le censeur a déjà, plusieurs fois, empêché qu'un vote franc se porte sur sa personne, sur ses décisions. Aujourd'hui que le vote porte sur une solution de sortie de crise, c'est encore une fois le censeur qui empêche au Sénat de s'exprimer.
Le Sénat doit se réveiller !
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OVATORIUS VESPILLO Caius
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Posté le : Ven 30 Aoû 2013 |
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Se lève. D'une voix forte.
Au mépris de toutes les lois que je n'ai jamais eu le courage de lire, je lance un SC de destitution de tous les magistrats de cette année pour bavardage inutiles en temps de guerre.
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OVATORIUS VESPILLO Caius
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Posté le : Ven 30 Aoû 2013 |
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Et je vote pour!
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MJ Bacchus
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Posté le : Sam 31 Aoû 2013 |
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La frange aristocrate et impérialiste se lève d'un bond en entendant que le censeur voulait changer l'ordre de présentation des sénateurs aux comices.
Sénateur Pertacus, sénateur aristocrate.
Pourquoi changer cet ordre, Censeur ?
Le Sénat a donné son choix. Pourquoi toi, le modifies-tu ?
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mj.bacchus(a)yahoo.com |
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Pro Consul : 388 - 389