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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : LEX FORESTUS DES EDILES ADJOINTS PLEBEIENS
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LEX FORESTUS DES EDILES ADJOINTS PLEBEIENS
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MJ Quirinus
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Consul Macedo

Le Sénateur Forestus souhaite mettre au débat le projet de loi suivant :


Citer
La loi sur la création de deux postes d'édiles-adjoints plébeiens, mise en application en l'an 390 après la fondation de Rome, sous l'égide des consuls xxx et xxx, sur proposition du Sénateur Shudus Forestus est applicable à partir de ce jour dans toutes les provinces, cités et terres placées sous la juridiction de la République Romaine.

Préambule:

Afin d'associer la plèbe aux affaires intérieures, de restaurer la concorde et d'aider les édiles de la république dans leurs multiples tâches, il est décidé la création de deux postes d'édiles adjoints plébéiens.

Article I : Des conditions d’éligibilité

Chaque année, deux édiles-adjoints plébéiens sont élus parmi la plèbe.

Peut être candidat tout plébéien réunissant les caractéristiques suivantes et pouvant justifier d’un service de cinq ans comme Licteur ou Assesseur, du rang mineur dans le cursus plébéien, de l’appartenance à l’Ordre Equestre ou d’une fonction ou charge plus élevé au sein de la République Romaine. Cette Magistrature est incompatible avec le Statut de Sénateur.

Ils doivent:

Etre citoyen Romain et agé d'au moins vingt-cinq ans

•Ne pas avoir été Edile-ajoint les cinq années précédentes consécutivement.

•Etre présents à Rome et ce pour toute la durée du vote.

•Ne pas être en procès pour crime ou délit au moment des candidatures et durant le vote.

•Ne devoir aucune somme à l’Etat, à quelque titre que ce soit, incluant amendes, tributum et autres impôts ou pénalités.

•N’avoir fait l’objet d’aucune condamnation infamante ne pas se présenter en même temps pour le Tribunat de la plèbe de la même année, les deux fonctions ne pouvant être assurées en même temps.

Article II: Du mode d'élection

Chaque année, au milieu de l’automne, un appel à candidature est effectué par l’un des Tribuns, qui le clôt au milieu de l’hiver de cette même année. Il ouvre aussitôt la période des élections qui se termine au dernier jour de cet hiver. Cette élection suivra les conditions habituelles de vote des comices et se tiendront juste après celles des tribuns. Les augures devront valider ces élections.

Les édiles-adjoints plébéiens sont élus pour un an, renouvelable quatre fois. Une période d’une année de latence est nécessaire pour pouvoir se présenter à nouveau après 5 années en place à ce poste.

Si le chiffre de deux n'est pas atteint, des élections suffects seront organisées, elles se dérouleront 1 mois après et selon le même modus operandi.

Article III: Des prérogatives des édiles-adjoints plébéiens.

Les édiles adjoints plébéiens ont une charge par délégation des édiles et sous l'autorité de ceux ci, ils permettent à l'édilité de se décharger de certaines prérogatives afin d'améliorer l'efficacité de l'édilité sur les charges conservées ainsi que sur celles déléguées aux édiles adjoints plébéiens.

Voilà les charges déléguées sous réserve d'accord tacite des édiles:

_ gestion, l’entretien et la supervision des chantiers, constructions, infrastructures de Rome,

_ allocation annuelle des crédits aux chantiers en cours, constructions, édifices et infrastructures, dans les limites des budgets votés par le Sénat,

_ vérifier la bonne distribution de l’Aide à la plèbe et aux veuves,

_ gérer les Villas du peuple, leur entretiens, leur ouvertures en cas de réfugiés, de catastrophes naturelles ou de réquisition de la part du Sénat,

_ aider à la gestions de certains corps de services sous la responsabilité des édiles à savoir:

•Le Corps des Vigiles

•Le Corps des Vigiles du Feu

•Le service d’Annone et de Founitures dirigé par un Administrateur sous la responsabilité des Ediles.

•Le Cadastre

•Le Service de Ramassage et de Nettoyage de Rome

•L’Administration des Travaux

Cela permet aux édiles de superviser leurs actions tout en se concentrant sur leurs autres prérogatives, à savoir notammment ( extrait Lex 383-De l'édilité):

_ maintien de la paix civile dans toutes les provinces, cités et territoires sous juridiction de Rome ;

_ mener les enquêtes sur les affaires et dossiers que leur attribuent les Préteurs ou relevant de l’intérêt de Rome.

_ présenter un rapport sur chacune des enquêtes en cours et menées à leur terme aux Préteurs. De manière générale, les Ediles ne rendent de comptes qu’aux Préteurs et aux Consuls, Magistrats à imperium domi.

_ respecter et de faire respecter les immunités des Magistrats, Tribuns de la Plèbe et Ambassadeurs étrangers.

_ faire exécuter les jugements des Préteurs.

Article IV:
Cette loi complète sans l'amender la loi 383-De l'édilité

SPQR



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FORESTUS Shudus
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Je suis bien entendu prêt à discuter point par point le projet et à prendre en compte l'ensemble de vos remarques pertinentes. happy.gif

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CORNELIUS SCIPIO Publius
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Il me semble que, si on laisse aux édiles le soin de maintenir la paix civile dans l'Urbs et de mener les enquêtes, il serait bon alors de leur laisser la responsabilité directe du corps des vigiles plutôt que de la confier à ces adjoints.

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FORESTUS Shudus
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Posté le : Mer 13 Aoû 2014    

Chacune de ces attributions sera susceptible d'être réalisée par un des édiles si il le souhaite. (art 3, 3eme ligne)

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CORNELIUS SCIPIO Publius
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Mmmoui, peut-être ...

Le sénateur ne semble guère convaincu ...

Le problème avec l'idée de vouloir créer des édiles plébéiens - et je ne dis pas cela spécifiquement contre ton projet de loi, sénateur Forestus - c'est que cela risque de créer plus de difficultés.
D'un côté, des édiles sénatoriaux, élus par le Sénat et l'ensemble du Peuple. De l'autre, des édiles plébéiens élus uniquement par la plèbe après acceptation de leur candidature par les tribuns de la plèbe.
Que se passe-t-il s'il y a incommutabilité entre les premiers et les seconds ? Les édiles sénatoriaux ne délègueront aucune compétence ou presque aux édiles plébéiens et ceux-ci ne serviront à rien ? les édiles plébéiens prendront l'initiative de se charger de certaines affaires et entreront ainsi en concurrence avec les édiles sénatoriaux ?

Je suis pour l'idée que des plébéiens - en l'occurrence ici surtout des chevaliers - soient associés de manière plus importante à la gestion des affaires publiques. cela est même indispensable. Mais l'idée de créer des magistratures parallèles me semble douteuse. Par ce biais, on divise plutôt qu'on associe.
J'en viens à penser qu'il serait préférable d'imposer aux édiles de nommer chaque année, un nombre déterminés d'adjoints plébéiens pour accomplir certaines tâches clairement déterminées. Ainsi, nous éviterions tout risque de mésentente entre eux.

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FORESTUS Shudus
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/précise/
Il s'agit d'édiles-adjoints plébéiens.

Les tribuns ne sont pas censés accepter ou non les candidats selon leur bon vouloir mais selon les critères énoncés dans le texte. Ou sinon le censeur peut aussi s'en charger mais bon... /pas convaincu/

En cas d'incompatibilité d'humeur, ce serait dommage mais pas plus que si elle concerne les deux édiles eux mêmes. Il est bien sûr hors de question que les édiles-adjoints plébéiens ne prennent pas en compte un refus d'un édile pour une des prérogatives du texte.

Il ne s'agit pas de magistratures parallèles à mon sens, il s'agit d'une aide pour l'édilité tout en associant, comme tu le suggères, les plébéiens de façon plus importante à la gestion des affaires publiques.

Si il convenait aux édiles eux mêmes de les nommer, il s'agirait de leurs clients à n'en pas douter et la représentativité de la plèbe serait moins assurée.

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CARMANOVIUS Juliannus
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Il me semble que l'ire du Tribun Droneos a pour cause la paralysie de cette institution suite à l'absence d'édile actif.

Ne serait-il pas pertinent d'ajouter un article permettant aux édiles adjoints de se substituer à un Edile si, disons, il n'y a aucune activité des édiles sénateurs élus durant une ou deux saisons?

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BADINUS AGRICOLA Lucius
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Posté le : Mer 13 Aoû 2014    

"Je suis un peu perplexe sur ce projet de loi :

Premièrement car s'ils sont des adjoints aux Édiles alors pourquoi ne pas les appeler tout simplement "adjoint" au lieu de créer la confusion de la double magistrature.

Deuxièmement on crée ces adjoints ici à Rome mais qu'en est-il des Sénats provinciaux qui sont chargés d'effectuer la charge édilitaire dans leurs provinces respectives ?

Troisièmement pourquoi cette obstination à propos des Édiles et non des autres magistratures ? Le manque de candidats ? L’Édile Crassinus faisait très bien son travail non ?"

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Lucius Badinus Gallicus 46 ans - membre de la force modérée


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FORESTUS Shudus
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Citer : CARMANOVIUS Juliannus
Il me semble que l'ire du Tribun Droneos a pour cause la paralysie de cette institution suite à l'absence d'édile actif.

Ne serait-il pas pertinent d'ajouter un article permettant aux édiles adjoints de se substituer à un Edile si, disons, il n'y a aucune activité des édiles sénateurs élus durant une ou deux saisons?



Hum je ne pense pas qu'une telle possibilité soit préférable d'abord car les statuts ne sont pas les mêmes et ensuite il vaut mieux éviter l'éventualité que les comices soient la proie de violentes campagnes aboutissant à la non éléction d'édiles pour que ce soient les adjoints qui héritent de la totalité des prérogatives.

Pour répondre au préteur Badinus, premièrement ce sont des adjoints en effet mais les adjoints des édiles... Ce serait surtout en ne pas employer le terme entier édile-adjoint que la confusion serait possible. loupe.gif

Un exemple: il y a une différence entre consul et proconsul et nul initié ne confond donc je ne vois pas comment quelqu'un ici pourrait confondre édile et édile-adjoint crazy.gif .

Deuxièmement, les édiles-adjoints plébéiens -ou EAP si tu as peur de confondre- godgrace.gif ont leurs prérogatives par délégation comme explicitées dans le projet de loi...et si les édiles s'occupent de Rome, les EAP aussi ; si cela doit les mener hors de Rome toujours par délégation des édiles, c'est possible aussi.

Ce seront des aides pour les édiles, les sénats provinciaux pourront demander si nécessaire une aide aux édiles qui pourront choisir de confier une mission à leurs adjoints par délégation.

Troisièmement, il n'y a aucune obstination de ma part, il se trouve que l'édilité est une magistrature qui a été amenée à concerner énormément de charges au fur et à mesure de l'expansion de Rome, comme le montre la liste de la Loi 383-De l'édilité.

Il n'y a pas de liens directs entre mon projet et le manque de candidats, la preuve il y a 4 candidats à l'édilité cette année.

Quant à l'édile Crassinus, je ne le connais pas assez pour avoir l'outrecuidance de juger son travail mais je ne connais quiconque qui refuserait la possibilité d'une aide dans son travail qui lui permettrait de concentrer ses efforts sur certaines tâches plus chronophages.

Tout le monde a en tête des enquêtes édilitaires qui ont été classées sans suite car elles ont mis trop de temps à se développer; une des raisons à mon sens est la surcharge de travail de ce poste.

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MJ Bellone
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Sénateur Cronos Tonystarkos



Ahem, alors pourquoi pas trois ou quatre édiles, plutôt? Ces adjutore... Ces adjoints sont en position de faiblesse et l'autre poilu risque encore d'y voir un complot dans l'éco-système qu'il cache dans sa barbe.

Mais pourquoi pas augmenter le nombre d'édiles, tout simplement, en période de crise, ce que vous voulez, ce ne sont pas les crises qui manquent.

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FORESTUS Shudus
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J'y ai pensé; après tout la loi sur le 3eme questeur est le fait de ma gens il y a fort fort longtemps en 214 .

Mais un des buts de mon projet est aussi de donner une forme de reconnaissance politique aux plébéiens; et sans aller jusqu'aux demandes du tribun Droneos alias "l autre poilu" dans ton langage, c'est un simple pas mais qui va dans la direction de la concorde. happy.gif

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MJ Bellone
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Sénateur Cronos Tonystarkos



Je vois. Alors tu pourrais imaginer qu'un troisième édile, plébéien compose l'édilité chaque année. Nous aurions toujours trois édiles à égalité de droits et de devoirs, mais la plèbe serait représentée; puisqu'elle veut en être.

Une mention précisant qu'en cas d'absence de candidatures de plébéiens à l'édilité, deux édiles constituent la magistrature ou bien trois patriciens, peu importe et voilà, le problème est réglé.

S'assied

Ce n'était pas si dur.

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MJ Quirinus
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Sénateur Titus Salvius, Chevalier de la faction negociatores.
Tribun de la plèbe 379- 383 389


Sénateur Tonystarkos, la création d'une magistrature édilitaire supplémentaire présente en elle même le risque de verser dans les même problématiques que mon co-Tribun Droneos a dénoncé.

L'un de ces problèmes étant l'élection Suffecte qui prive la plèbe de ses droits en ne participant pas à l'élection de ces édiles.

A mon sens, la démarche du Sénateur Forestus est la bonne et je ne peux qu'encourager le Sénat a un débat constructif.

Pour ce qui est des province romaine, les sénats locaux ont une marge de manoeuvre législative, s'il veulent des édiles adjoint qu'ils légifèrent dans le cadre de la loi que le Sénat fixe, d'un autre coté le problème est moindre car ces sénats provinciaux contiennent généralement une majorité de plébéien et une minorité de patriciens.

Pour en revenir au projet présenté, les critères de sélection laisse entre voir un problème de hiérarchie possible entre praepositus de l'édilité et edile-adjutores. a mon sens le premier devrait etre supprimer et remplacer par le second, ce qui donnerait plus de légitimité, de responsabilité et de poids aux Ediles Adjutores, même si les édiles sénatoriaux ne leur donne aucune mission. De plus cela permettra quelques économies sur le budget de l'édilité pour peu qu'il soit inscrit dans le texte que la charge d'édile adjutores comme la magistrature d'édile sénatorial n'est pas rémunérée.

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FORESTUS Shudus
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Sénateur Tonystarkos, non ce n'est pas si simple, l'accession à l'édilité elle même est un long chemin vertueux: accès au sénat puis à la questure et enfin à l'édilité tel que l'ont prévu nos aieux et nos dieux.

Créer un troisième poste d'édile plébéien reviendrait à effectuer un raccourci dangereux et injuste.

De plus, je pense vraiment qu'au sein d'une magistrature collégiale, il ne doit pas y avoir deux portes d'entrée...

/ se tourne vers le dernier orateur/

La proposition est intéressante et je précise qu'en tant qu'édile adjoint ayant des charges par délégation, ils sont évidemment hiérarchiquement au dessus des praepositus de l'édilité dans les domaines des-dites charges.

Ce projet étant une aide supplémentaire, je ne suis pas persuadé qu'il fasse supprimer des postes pour en mettre d'autres, il s'agit simplement de rajouter un barreau à l'échelle pour que l'échelle soit plus sûre.

Pour la rémunération des édiles-adjoint, cela n'étant pas expressément noté dans le texte de loi,et les charges étant par délégation des édiles, il me semble clair que nulle rémunération n'est prévue. Mais si vraiment c'est un point nécessaire, je peux le rajouter.

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SERGIUS AHENOBARBUS Cnaeus
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Intervenant.

Je suis plus partisan de doubler l'édilite. D'avoir deux aedilis curulis approuvés par le sénat et élus par les comices, et deux aedilis plebeii approuvés par les tribuns de la plèbe et élus par la plèbe. Ayant les mêmes droits et compétences, mais les premiers ayant une prédominance sur les seconds, tel un centurion primile sur un simple centurion.

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CNAEVS•SERGIVS•PROCVLI•FILIVS•VOPISCI•NEPSOS•AHENOBARBVS•LACERATIONIS
Rang et tendance : Sénateur patricien et isolationniste
Première page de la domus : En cliquant sur la domus, pour savoir tout sur les membres, sur la richesse familiale, qui est encore à marier ou mort.
Naissance : 346
Cursus Honorum : Quaestor : 377 - 378 Aedilis : 379 - 382 Praetor : 383 - 384 Consul : 386 Censeur : 394 - 395
Cursus Officium : Rerum gestarum scriptor : 378 - 379 Legatus : 385 (Aesium, Bovianum, Apulie) 393 (Pays des Taurins) Flamen: 385 à 393 (Vesta) Magister Equitum : 387 Pro Consul : 388 - 389
Liens divers : Pour en savoir plus sur les Sergii Ahenobarbi, suffit de cliquer dessus. Ou encore sur l'arbre généalogique (dernière mise à jour : 396) de la gens Sergia. Ou bien sur la composition du sénat (dernière mise à jour : 390). Ma carte perso montrant l'étendue de la république romaine (dernière mise à jour : 393), et des territoires connus (Ma carte montrant l'Urbs et ses quartiers).
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