Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Avis de la Questure 391

Date du jeu : été 417

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Avis de la Questure 391
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CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus Autorisation : Membre Nb de messages : 447 Inscrit le : Jeu 23 Sep 2010	Posté le : Lun 27 Oct 2014
	L'édit sur le Tributum et l’Ager 391, adopté aux ides de Février de l'an 391 après la Fondation par le questeur Cornelius Drusillus Ovinus en vertu de la Lex Petronia 383 sur la questure et de la lex Barrezia 360 sur l'ager publicus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République Romaine jusqu'à la fin de l'année: CALENDRIER DU TRIBUTUM Article 1 : La perception des Tributums Sénatorial et Populaire commence dès la publication de cette avis. Article 2 : Le versement du Tributum sera considéré en retard si le paiement est effectué après le dernier jour du Printemps [le 2 Novembre 23h59] Article 3 : Un avis ultérieur fixera le taux de l’amende applicable en cas de paiement du Tributum en retard. CALENDRIER DES DEMANDES D'AGER PUBLICUS Article 1 : Les demandes d'ager sont ouvertes dès à présent. Un avis ultérieur fixera la date d’arrêtée des demandes. Article 2 : Pour leur demande d'Ager, les Sénateurs requérants devront indiquer systématiquement: - la surface demandée. - La localisation. - Le niveau de fertilité souhaitée Selon l’état des terres de la République, il sera néanmoins peut-être nécessaire de respecter une répartition plus équitable des taux d’humus pour assurer la rotation annuelle des terres. De la même manière, la localisation sera peut-être modulée en fonction des ressources disponibles. Dans ce cas, un avis ultérieur sera publié. Article 3 : Les sénateurs devront être à jour de Tributum au jour de la distribution pour être éligibles à la location. Article 4 : Pour éviter tout problème lors de la distribution, il convient de respecter la conformité de la demande d’ager telle qu’elle est exposée dans les articles précédents. ---------------------- OVINVS•CORNELIVS•DRVSILLVS Rang et tendance : Sénateur patricien et neutre Cursus Honorum : Aedilis: 406 Quaestor : 391-392-393-404


CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus Autorisation : Membre Nb de messages : 447 Inscrit le : Jeu 23 Sep 2010	Posté le : Mer 29 Oct 2014
	L'édit sur le Tributum 391, adopté à la fin du mois de Mars de l'an 391 après la Fondation par le questeur Cornelius Drusillus Ovinus en vertu de la Lex Petronia 383 sur la questure et de la lex Barrezia 360 sur l'ager publicus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République Romaine jusqu'à la fin de l'année: Etant donné la situation financière de la République et le devoir citoyen de payer son Tributum, il est décidé ce qui suit : Article 1 : Pour les retardataires n’ayant pas acquittés son Tributum le dernier jour du Printemps [le 2 Novembre 23h59] , le taux de l’amende sera fixé à 30% du montant du Tributum restant à payé au moment de l’échéance. ---------------------- OVINVS•CORNELIVS•DRVSILLVS Rang et tendance : Sénateur patricien et neutre Cursus Honorum : Aedilis: 406 Quaestor : 391-392-393-404


CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus Autorisation : Membre Nb de messages : 447 Inscrit le : Jeu 23 Sep 2010	Posté le : Mar 04 Nov 2014
	L'édit sur le Tributum 391, adopté aux ides de Avril de l'an 391 après la Fondation par le questeur Cornelius Drusillus Ovinus en vertu de la Lex Petronia 383 sur la questure et de la lex Barrezia 360 sur l'ager publicus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République Romaine jusqu'à la fin de l'année: Après une observation de près de deux semaines de tolérance, notamment pour le recueil des informations, il est décidé ce qui suit: CALENDRIER DU TRIBUTUM Article 1 : La date limite de perception des Tributums Sénatorial et Populaire est dépassé dès la publication de cette avis. Article 2 : Les citoyens ou personnes n’ayant pas acquittés une partie ou la totalité de leur Tributum voient donc le montant restant à payer augmenté d’une pénalité de 30%. Article 3 : Les retardataires ont jusqu’à la fin de l’été pour payer les sommes dus à la questure. [ 16 Novembre 23H59] A défaut, la liste des mauvais payeurs sera transmise à la Préture pour saisie. LISTE DES RETARDATAIRES. Article 1 : Compte tenu de l’effort technique important, la liste peut être mise à jour en cas d’erreur des services de la questure. Article 2 : En cas de contestations, d’oublis ou d’omissions de la questure, il appartient aux personnes concernées de se faire connaître auprès des services de la questure pour régulariser la situation. I/ DE L’ALBUM SENATORIAL La liste comprend les sénateurs dont la perception est directement rattachée aux Questeurs. ---------NOM DU SENATEUR-------TRIBUTUM---30%--------Total ANTERUS ACTAE Publius--------------300------------90----------390 BONUS Julius---------------------------300-------------90----------390 COLOMBUS Asimovius----------------106200--------31860-----138060 FABIUS PICTOR Marcus---------------300------------90-----------390 FUGITIVUS PERTINAX Septime------225726--------67718------293444 INVENTIUS VIPSANIUS Marcus------51969---------15591------67560 LICINIUS LUCULLUS Lucius----------6280-----------1884-------8164 MARIUS POSTUMUS Appius----------17500----------5250-------22750 MATIUS LIGUR Numerius-------------300-------------90----------390 ORLENUS PIUS Lucius----------------300-------------90----------390 PNJ Mj-----------------------------------159-------------48----------207 PRIMUS DOBRASUS Aulus-----------324000---------97200-----421200 SANTUS Titus--------------------------300--------------90---------390 SEMPERCLARUS Petrus--------------35000-----------10500-----45500 VILE TRACTATORI Klebus------------300--------------90----------390 La liste des sénateurs retardataires dont la perception n’est pas rattachée directement aux questeurs est également publiée. II/ DES CITOYENS La liste des citoyens retardataires de toute la République est publiée. ---------------------- OVINVS•CORNELIVS•DRVSILLVS Rang et tendance : Sénateur patricien et neutre Cursus Honorum : Aedilis: 406 Quaestor : 391-392-393-404


VIDRUS Marcus Autorisation : Membre Nb de messages : 290 Inscrit le : Jeu 14 Aoû 2014	Posté le : Mar 04 Nov 2014
	Addendum: Etant donné que les questeurs de l'an 390 n'ont pas fait la vérification du paiement du tributum pendant leur mandat, celui-ci a été fait par la questure de 391. Dès lors, j'annonce que les sénateurs suivants sont priés de payer leur tributum 390, majoré d'une amende de 30%, avant la fin de l'été. A défaut leur nom et le montant dû seront envoyés à la Préture. AQUAE FLAVIAE Pirus 360092 as -> 468120 as à payer PRIMUS DOBRASUS Aulus 324000 as -> 421200 as à payer SEMPERCLARUS Petrus 35000 as -> 45500 as à payer ---------------------- Questeur 391 Edile 392 393 394 Preteur 395 396 397


CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus Autorisation : Membre Nb de messages : 447 Inscrit le : Jeu 23 Sep 2010	Posté le : Mer 12 Nov 2014
	L'édit sur le l’Ager 391, adopté au début de Juin de l'an 391 après la Fondation par le questeur Cornelius Drusillus Ovinus en vertu de la Lex Petronia 383 sur la questure et de la lex Barrezia 360 sur l'ager publicus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République Romaine jusqu'à la fin de l'année: CALENDRIER DES DEMANDES D'AGER PUBLICUS Article 1 : Les demandes d'ager seront closes à la fin de l’été pour tous les citoyens et sénateurs. [16 Novembre à 23H59] Article 2 : Il est rappelé que pour leur demande d'Ager, les Sénateurs et les citoyens requérants devront indiquer systématiquement: - la surface demandée. - La localisation. - Le niveau de fertilité souhaitée Selon l’état des terres de la République, il sera néanmoins peut-être nécessaire de respecter une répartition plus équitable des taux d’humus pour assurer la rotation annuelle des terres. De la même manière, la localisation sera peut-être modulée en fonction des ressources disponibles. Dans ce cas, un avis ultérieur sera publié. Article 3 : Il est rappelé que les sénateurs et les citoyens devront être à jour de Tributum et, le cas échéant, des amendes et pénalités liées au paiement du Tributum au jour de la distribution pour être éligibles à la location. Article 4 : Il est rappelé que pour éviter tout problème lors de la distribution, il convient de respecter la conformité de la demande d’ager telle qu’elle est exposée dans les articles précédents. Article 5 : Il est demandé aux citoyens et sénateurs désireux d’investir leurs moyens au service de la République par le biais des concessions de se faire connaître auprès des services de la questure en indiquant le montant maximum d’ares pouvant être pris en charge. Article 6 : Aucune demande d’ager effectuée après la clôture ne sera étudiée, ni inscrite. ---------------------- OVINVS•CORNELIVS•DRVSILLVS Rang et tendance : Sénateur patricien et neutre Cursus Honorum : Aedilis: 406 Quaestor : 391-392-393-404


CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus Autorisation : Membre Nb de messages : 447 Inscrit le : Jeu 23 Sep 2010	Posté le : Mar 18 Nov 2014
	L'édit sur le Tributum et l’Ager 391, adopté au début de Juillet de l'an 391 après la Fondation par le questeur Cornelius Drusillus Ovinus en vertu de la Lex Petronia 383 sur la questure et de la lex Barrezia 360 sur l'ager publicus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République Romaine jusqu'à la fin de l'année: CALENDRIER DU TRIBUTUM Article 1 : La date limite de perception des Tributums Sénatorial et Populaire des retardataires est dépassé dès la publication de cette avis. Article 2 : Les sénateurs, citoyens ou personnes n’ayant pas acquittés une partie ou la totalité de leur Tributum et/ou leur amende voient donc leur nom et le montant restant du publié et transmis à la Préture pour saisie. Article 3 : Il appartient à présent à la Préture de prendre les dispositions qu’elle juge nécessaire. LISTE DES RETARDATAIRES. I/ DE L’ALBUM SENATORIAL La liste comprend les sénateurs dont la perception est directement rattachée aux Questeurs. ---------NOM DU SENATEUR-------TRIBUTUM----------30%--------Total------- À Saisir ANTERUS ACTAE Publius--------------300--------------90------------390--------390 COLOMBUS Asimovius----------------106200----------31860------138060----138060 FABIUS PICTOR Marcus---------------300--------------90------------390--------390 INVENTIUS VIPSANIUS Marcus------51969-----------15591-------67560-----67560 LICINIUS LUCULLUS Lucius----------0 (payé 6280)-1884--------1884-------1884 MARIUS POSTUMUS Appius----------17500-----------5250--------22750------22750 ORLENUS PIUS Lucius----------------300---------------90-----------390---------390 PNJ Mj-----------------------------------159---------------48-----------207---------207 PRIMUS DOBRASUS Aulus-----------324000----------97200-------421200----421200 SANTUS Titus---------------------------300--------------90------------390---------390 SEMPERCLARUS Petrus---------------35000----------10500-------45500------45500 VILE TRACTATORI Klebus-------------300-------------90------------390---------390 La liste des sénateurs retardataires à saisir dont la perception n’est pas rattachée directement aux questeurs est également publiée. II/ DES CITOYENS La liste des citoyens retardataires à saisir de toute la République est publiée. III/ DE L’ANNEE ANTERIEUR Article 1 : La liste des sénateurs qui n’ont pas régularisé le paiement de leur Tributum issue de l’année dernière malgré l’échéance qui leur avait pourtant été accordé est transmise à la Préture pour saisie. ---------NOM DU SENATEUR-TRIBUTUM->TOTAL A SAISIR AQUAE FLAVIAE Pirus-------360092 as -> 468120 as PRIMUS DOBRASUS Aulus--324000 as -> 421200 as (En plus de cette année) SEMPERCLARUS Petrus ----35000 as ---> 45500 as (En plus de cette année) Article 1 : Compte tenu de l’effort technique important, la liste peut être mise à jour en cas d’erreur des services de la questure. Article 2 : En cas de contestations, d’oublis ou d’omissions de la questure, il appartient aux personnes concernées de se faire connaître au plus vite auprès des services de la questure pour régulariser la situation. Article 3 : Seul le paiement des montants restant dus avant la procédure de saisie permettra la fin de cette procédure. CALENDRIER DES DEMANDES D'AGER PUBLICUS Article 1 : Les demandes d'ager sont arrêtées dès à présent. Aucune demande d’ager ne sera étudiée après le présent édit, que ce soit un sénateur ou un citoyen. Article 2 : Le processus d’attribution commence dès à présent. Selon l’état des terres de la République, il sera néanmoins peut-être nécessaire de respecter une répartition plus équitable des taux d’humus pour assurer la rotation annuelle des terres. De la même manière, la localisation sera peut-être modulée en fonction des ressources disponibles. Dans ce cas, un avis ultérieur sera publié. Article 3 : Les sénateurs et citoyens qui ne sont pas à jour de Tributum au jour de la distribution ne sont pas éligibles à la location. ---------------------- OVINVS•CORNELIVS•DRVSILLVS Rang et tendance : Sénateur patricien et neutre Cursus Honorum : Aedilis: 406 Quaestor : 391-392-393-404


VIDRUS Marcus Autorisation : Membre Nb de messages : 290 Inscrit le : Jeu 14 Aoû 2014	Posté le : Lun 24 Nov 2014
	L'édit sur la concession 391, adopté par le questeur Vidrus Marcus en vertu de la Lex Petronia 383 sur la questure et de la lex Marcellus 364 sur les Concessions, est applicable à partir de maintenant. Titre 1: Vu que les surfaces d'ager demandées pour l’année 391 sont inférieures à l'offre disponible. Vu que les greniers de la République sont suffisamment remplis et que les édiles n'ont pas demandé de mise en concessions à la seule fin de les remplir. La questure, pour éviter de laisser des terres arables sans utilisation, a lancé un appel à des évergètes pour prendre ces terres en concession avec pour objectif d’alimenter les caisses de Rome. Titre 2 : Ces concessions ne sont pas soumises à des modalités particulières. Comme le veut la tradition, le concessionnaire devra planter du blé sur ces parelles. Chaque concessionnaire recevra un dédommagement à hauteur de 0,4 as par are pour couvrir notamment les frais de mise en culture. S’agissant d’un acte d’évergétisme, le remboursement complet du fruit de ces concessions sera dû à l’État. Titre 3 : Les sénateurs suivants se sont portés candidats et se sont vus alloués des surfaces en concession : Vanstenus Julius 2 000 000 ares Petronius Sabinus Publius 851 793 ares Badinus Agricola Lucius 1 580 000 ares ---------------------- Questeur 391 Edile 392 393 394 Preteur 395 396 397

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