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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Edit Preture 395
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Edit Preture 395
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VIDRUS Marcus
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Nb de messages : 290
Inscrit le : Jeu 14 Aoû 2014
Posté le : Ven 09 Oct 2015    

"Selon la loi Sergia Agraria sur l’organisation de la Cisalpine de 389, il est clairement spécifié que :

Citer
«Une colonie romaine, nommée Lautulae, constituée d’anciens légionnaires ayant exprimés le désir, est fondé sur l’ancienne capitale boienne, Bonnonia. La cité est reconnue comme colonie romaine et est dispensé d’impôt afin de faciliter son développement en territoire étranger, hostile, et d’y maintenir une garnison. »



La durée de cette exonération de Tributum est définit par la même loi :

Citer
Afin de favoriser le développement et l’implantation de la colonie romaine de Lautulae, le tributum de la colonie ne sera perçu qu’à partir de 393. Laissant ainsi une marge de trois années pour la colonie de s’implanter durablement.



Suite au constat qu'un certain nombre de citoyens n'ont toujours pas intégré leurs terres boiennes dans leur déclaration de cens à cette date et se sont ainsi mis délibérément hors la loi.

La Préture exige que les citoyens fautifs, ayant déclarés un cens erronés, se fassent connaître auprès des questeurs avant la fin de l’année 395. Les questeurs pourront alors appliquer un recalcul du tributum, tenant compte des sanctions légales (maximum 30% par an).

Tout citoyen n'ayant pas régularisé sa situation auprès de la questure au moment du recensement de l'année 396 se verra poursuivi en justice et la déchéance civique sera demandée à la Censure à son encontre."

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Questeur 391
Edile 392 393 394
Preteur 395 396 397
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